Règlement intérieur ACM - centre socioculturel saint giniez milan

Règlement intérieur ACM
2015/2016
Règlement Intérieur de l’A.C.M
Accueil Collectif de Mineurs du Rouet 2015 - 2016
38, rue Raphaël Ponson - 13008 Marseille
Tél : 04.91.77.93.05
Email : [email protected]
Site Internet :
www.cscstginiez.e-monsite.com
PRESENTATION DE L’ACM
Objectif général :
Accueillir des enfants de 6 à 12 ans (inclus) sur la période des mercredis et des vacances scolaires
Objectifs spécifiques :
-Permettre à l’enfant et au jeune de vivre un temps de loisirs ou de vacances.
-Préserver les notions de plaisir, d’épanouissement, d’imaginaire ou de jeux.
-Amener l’enfant à découvrir des pratiques variées, l’inciter à la créativité.
-Favoriser les liens intergénérationnels.
-Favoriser la tolérance et la solidarité ainsi que la reconnaissance de la diversité.
-Permettre l’apprentissage de la démocratie (droits et devoirs).
-Favoriser le développement de l’autonomie de l’enfant et du jeune.
-Soutenir l’intégration des enfants différents.
Les projets pédagogiques recensent les besoins spécifiques de l’accueil et fixent les objectifs
(possibilité de les consulter à l’accueil).
Capacité d’accueil : 36 enfants
Mercredis : de 11h30 à 18h00
Vacances scolaires : de 8h00 à 18h00
Les inscriptions se font en fonction des capacités d’accueil de chaque tranche d’âge.
MODALITES D’INSCRIPTIONS et TARIFICATION
Adhésion annuelle et familiale
Pour participer aux activités de l’accueil de loisirs, il est obligatoire d’être adhérent de l’association.
A ce titre, l’adhésion ne se réduit pas au simple paiement d’une cotisation pour bénéficier d’un service, mais elle
ouvre un véritable droit à la parole, à l’initiative et à la participation citoyenne que vous pouvez exercer lors de
l’Assemblée Générale.
(Valable du 01 septembre 2015 au 31 août 2016) :
22€.

Les pièces à fournir obligatoirement :
Une photo.

Fiche d’inscription.

Fiche sanitaire de liaison complétée et signée.

Photocopie des vaccinations à jour.

Certificat médical mentionnant « multisports ».

Une attestation de la Caf mentionnant le quotient familial.

1 enveloppe timbrée.

PAI Protocole d’Accueil Individualisé « spécial Accueil de Loisirs ».

1 certificat de natation 25 m (pour les enfants de + de 8 ans).

Seul le certificat sportif sera amené au premier jour d’inscription de votre enfant.

Ces documents sont à retirer à l’accueil du Centre Socioculturel ou à télécharger sur le site Internet, (loisirs
animation-enfance-jeunesse) www.cscstginiez.e-monsite.com
L’inscription sera prise en compte uniquement lorsque le dossier
administratif de l’enfant sera complet.
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Les FORMULES du Mercredi
Formule
Ramassage en « Pédibus »
L’enfant est récupéré par les animateurs
dans les écoles partenaires à 11h30
et amené à l’Accueil de Loisirs
où il déjeunera et passera l’après-midi
Fin de l’accueil de Loisirs 18h00
Formule Accueil de Loisirs avec repas
L’enfant est accompagné au Tempo Rouet
par sa famille entre 11h30 et 12h15.
Fin de l’accueil de Loisirs 18h00
Tarifs *
Tarifs *
Moins de 400€
De 401€ à 800€
De 801€ à 1 400€
De 1 401€ à 2 000€
Au-delà de 2 001€
Tarifs
mercredis
6,50€
9,00€
10,50€
12,00€
14,00€
Tarifs à
l’heure
0,92€
1,29€
1,50€
1,71€
2,00€
Moins de 400€
De 401€ à 800€
De 801€ à 1 400€
De 1 401€ à 2 000€
Au-delà de 2 001€
Tarifs
mercredis
6,50€
9,00€
10,50€
12,00€
Tarifs à
l’heure
0,92€
1,29€
1,50€
1,71€
14,00€
2,00€
*(Barème suivant le coefficient de la Caisse d’Allocations Familiales)
La FORMULE Vacances Scolaires
Pendant les VACANCES SCOLAIRES les inscriptions se font à la journée
Excepté pour les Vacances d’Eté où les inscriptions sont à la semaine complète.
(5 jours consécutifs)
*(Barème suivant le coefficient de la Caisse d’Allocations Familiales)
Pour bénéficier de ces
tarifs, fournir
obligatoirement :
La photocopie
l’attestation CAF
MENTIONNANT LE
QUOTIENT FAMILIAL
Sans ce document
le tarif le plus haut
sera appliqué.
Tarifs
à l’heure
Tarifs
minimum vacances
(9h)
Moins de 400€
0.94€
8,50€
De 401€ à 800€
1.27€
11,50€
De 801€ à 1 400€
1.50€
13,50€
De 1 401€ à 2 000€
1.72€
15,50€
2€
18€
Quotient familial
Au-delà de 2 001€
(Ces tarifs comprennent les activités, l’encadrement, les transports, le repas du midi et le goûter).
Les chèques ANCV sont acceptés uniquement-pour l’inscription à l’année,
aucun remboursement en cas d’annulation ou de maladie.
Dans le cas d’une prise en charge employeur ou Comité d’Entreprise, la famille doit impérativement remettre un
chèque de caution et remplir une procédure d’engagement de paiement.
L’inscription est définitive, la journée sera facturée que l’enfant soit présent ou non.
Les inscriptions en cours d’année
Elles se font du lundi au jeudi de 9h00 à 12h45 et de 13h45 à 18h30 au Centre Socioculturel SAINTGINIEZ/MILAN – 38, Rue Raphaël Ponson – 13008 Marseille
La date limite d’inscription est fixée, pour chaque mois, à 8 jours avant le 1er mercredi d’activités souhaité ou,
pour les vacances à 8 jours avant le 1er jour des vacances.
Les inscriptions seront possibles dans la limite des places disponibles et en fonction du planning d’activités.
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MODALITES DE PAIEMENT
L’inscription est annuelle. Le paiement total doit être effectué lors de la remise du dossier d’inscription complet.
AUCUNE ANNULATION NE SERA POSSIBLE CONCERNANT LES MERCREDIS INSCRITS
POUR L’ANNEE SCOLAIRE
Les réajustements éventuels concernant chaque période de vacances scolaires (annulation et rajout)
peuvent être modifiés en début de trimestre selon le calendrier qui suit : (documents en annexes)

Vacances de fantôme:

Vacances du yéti :

Vacances du petit lapin :
Du 24 août 2015 au 28 août 2015
(Du 20 au 30 octobre)
Du 14 décembre 2015 au 18 décembre 2015
(Du 8 au 19 février)
Du 22 février 2016 au 26 février 2016
(Du 4 au 15 avril)

Vacances de parasol :
Du 9 mai au 13 mai 2016
(Du 11 au 31 juillet)
Au delà de ces dates de modification, les vacances sont dues.
(Dans un souci de maîtrise de la gestion du flux d’enfants, le centre social se réserve le droit d’annuler une
inscription en cas d’absences répétées non justifiées).
Toute famille qui ne sera pas à jour de ses règlements ne pourra réinscrire son enfant à l’ACM.
ABSENCES
Pour des raisons d’organisation, toute absence ou retard doivent être IMPERATIVEMENT signalé à
l’Accueil du Centre Social – 04.91.77.93.05.
Les annulations justifiées par un certificat médical, durant les vacances scolaires, peuvent faire
l’objet d’un report de dates dans la mesure des places disponibles et sont à reporter sur l’année
scolaire ; seuls les repas restent dus.
Le report se fait pour une absence liée à :
 Maladie à partir de 2 jours consécutifs sur présentation d’un certificat médical (hors mercredi).
 Départ en classe verte, de neige… sur présentation d’une attestation de l’école.
FONCTIONNEMENT
L’ACM fonctionne les mercredis et les périodes de vacances scolaires.
Fermetures annuelles :




Le mercredi 2 septembre 2015.
Du lundi 21 décembre 2015 au vendredi 01 janvier 2016.
Le mercredi 6 juillet 2016.
Le mois d’août 2016.
Les familles sont tenues de respecter les horaires d’ouverture et de fermeture du centre
soit 8h00 le matin et 18h00 le soir.
Les enfants doivent obligatoirement être accompagnés par une personne majeure (18 ans révolus)
jusqu'à l’intérieur des locaux et présentés à un animateur (trice).
Une personne majeure (18 ans révolus) autre que les parents ou les tuteurs pourra récupérer votre
enfant, sous réserve que vous ayez complété l’autorisation de sortie désignant les personnes habilitées.
Ces mêmes personnes devront justifier de leur identité. (Pièce d’identité demandée).
Aucun enfant ne peut quitter le centre tout seul.
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LIEUX

Les enfants de l’ACM du Rouet (6/12 ans) sont accueillis dans les locaux de l’école élémentaire
du Rouet au 10, rue Sainte Famille et dans les locaux du Tempo du Rouet au 7, rue Benedetti
13008 Marseille
Personnel d’encadrement :
Directrice ACM :
SALVATGE Claire
Animateurs titulaires du B.A.F.A. ou stagiaires B.A.F.A.
Intervenants qualifiés pour la pratique d’activités spécifiques.
Normes d’encadrement :
1 animateur pour 12 enfants de 6 à 12 ans
ACTIVITES PROPOSEES
Pour les mercredis : Un programme est établi tous les mois pour les activités sportives, culturelles
attrayantes et variées.
Pour les vacances scolaires : Un programme est disponible à l’accueil 2 semaines avant le début des
vacances.
 Sport : jeux collectifs, jeux d’athlétisme, jeux de raquettes, activités gymniques, activités
nautiques, jeux de plein air, jeux d’opposition …

Art et culture : peinture, sculpture, théâtre, spectacle, cinéma, musique, arts plastiques,
activités autour du livre.

Nature / environnement : découverte faune et flore, observation ornithologique, pêche,
jardinage, météorologie, étude des saisons…

Mini-camps, spectacles et kermesses (vacances d’été).

Sorties : fermes pédagogiques, musées, centres sportifs, sites naturels, échanges ou
rencontres inter-centres.
Possibilité de fréquenter la piscine municipale durant les mercredis et les périodes de vacances
scolaires (prévoir les affaires de baignade).
En cas de contre- indication à la baignade, en informer la direction de l’ACM.
Le brevet de natation est exigé pour les activités nautiques (canoë, voile…)
SECURITE
A l’arrivée de l’enfant :
Les enfants doivent être accompagnés par un adulte dans les locaux de la structure et confiés à
l’animateur responsable du groupe.
Au départ de l’enfant :
Chaque enfant doit être récupéré dans son groupe par un adulte responsable qui devra
obligatoirement signer la fiche de départ.
Aucun enfant ne peut quitter l’Accueil de loisirs seul.
Compléter et signer une décharge de responsabilité si l’enfant est confié à une tierce personne à la
sortie de l’ACM. Une pièce d’identité pourra être demandée.
Pour tout retard excessif non justifié et conformément à la législation, la responsable de l’ACM a
l’obligation d’amener l’enfant aux services de police.
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SANTE
Les parents s’engagent à remplir obligatoirement la fiche sanitaire de liaison (jointe au dossier
administratif), à vérifier l’exactitude des informations fournies, à veiller à la mise à jour des vaccins.
En cas de problème de santé, le personnel se charge d’en informer immédiatement les parents et
d’appeler les secours si nécessaire.
Tout enfant malade ne sera pas admis dans la structure (hors maladies chroniques).
Un enfant plâtré ou suturé doit être gardé par ses parents pour des raisons de sécurité et de
responsabilité.
Pour tout enfant atteint de troubles de santé évoluant sur une longue période, fournir
un projet d’Accueil Individualisé (P.A.I.) validé par les responsables de l’ACM, le
médecin référent et les parents sera élaboré.
Aucun médicament ne peut être administré, même sur présence d’une ordonnance, en dehors d’un
P.A.I.
Les responsables de l’ACM se réservent le droit de refuser un enfant ne présentant pas des conditions
d’hygiène suffisantes (traitement de poux non effectué par exemple).
ALIMENTATION
Les repas sont élaborés par un prestataire extérieur et transportés par un véhicule frigorifié.
A l’occasion des sorties à la journée, la cuisine centrale livre les repas froids sous forme de piquenique. L’ACM se charge de fournir le goûter.
RELATIONS FAMILLES / ACCUEIL DE LOISIRS
Les parents s’engagent à fournir le nécessaire dans un sac à dos lors des journées à l’accueil de loisirs
(sac à dos, casquette, crème solaire…)
L’Accueil de loisirs est ouvert à toutes suggestions dans le but d’améliorer la qualité de l’accueil
réservée à l’enfant et de répondre aux besoins des familles.
DIVERS
Il est souhaitable que l’enfant porte des vêtements pratiques et confortables adaptés aux activités
proposées par l’équipe d’animation, en période estivale, les TONGS est sandales sont déconseillées.
Les objets de valeur (console, téléphone, cartes, bijoux…) ou dangereux sont interdits.
Tout enfant ne respectant pas le règlement fixé par l’ACM peut être sanctionné, par une exclusion
temporaire ou définitive, après avertissement auprès de la famille.
…………………………………………………………………………………………………………………………………….
 COUPON A REMETTRE AU L’ACCUEIL DU CENTRE SOCIAL
Je
soussigné
(e),
Nom
et
Prénom
du
responsable
légal :
………………………………………………............................................................
Adhère au règlement intérieur de l’A.C.M du Rouet 2015/2016.
Nom et Prénom de l’enfant : ……………………………………………………………..
Fait à Marseille, le ………………………
Signature des parents
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