MAIRIE DE SAINT JEAN D`ILLAC

MAIRIE DE SAINT-JEAN D'ILLAC
--------------REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le :
Lundi 13 avril 2015 à 20h00.
Affiché le 8 avril 2015
ORDRE DU JOUR :
2015-14
2015-15
2015-16
2015-17
2015-18
2015-19
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 2 février 2015
Information : Politique communale de la forêt
Signature d’une convention de mise à disposition d’un véhicule à la DFCI dans le cadre de la garde du feu
Tableau des effectifs – Mise à jour – Avril 2015
Modification des statuts du SDEEG
Cession des actions des communes membres de la SAEM REGAZ BORDEAUX à Bordeaux Métropole
Tarifs des camps d’été 2015
Participation financière de la commune au transport scolaire des jeunes illacais fréquentant des établissements
du second degré
2015-20
Approbation des règlements intérieurs des activités extra scolaires organisées par la ville
2015-21
Délibération instituant la taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains devenus constructibles
Acquisition de la parcelle AV 6 – Allée des Charbonnières
Offre de concours de l’entreprise ADP – allée de Péronette
Signature d’une convention entre Bordeaux Métropole et la ville de Saint Jean d’Illac de co maîtrise d’ouvrage
2015-24
pour l’aménagement du Chemin de la Poudrière
Signature d’une convention entre le SDEEG et la commune portant modalité d’exercices des services du
2015-25
SDEEG pour l’instruction des demandes de permis et de déclarations préalables relatives à l’occupation des sols
2015-26 Dénomination de la voie du lotissement la Chêneraie
2015-22
2015-23
2015-27
2015-28
2015-29
2015-30
2015-31
2015-32
2015-33
2015-34
2015-35
2015-36
2015-37
2015-38
2015-39
2015-40
Demande au département d’une voirie de contournement chemin de Boulac
Transfert au département d’une voirie de contournement chemin du Baron
Demande d’intégration des Pistes cyclables dans le schéma départemental des itinéraires cyclables
Création d’une ZAD chemin du Blayais
Demande d’aide financière au SDEEG pour des travaux d’éclairage public chemin du Blayais
Information : OMA
Bilan 2014 des Conseils de Quartiers
Création d’un Conseil de Crèche et approbation de son règlement intérieur
Contributions aux organismes de regroupement (compte 6554)
Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire de Mme RECALDE, Députée de la Gironde,
pour la Maison de la Petite Enfance
Taux d’imposition des taxes directes locales 2015
DM n°1 – Exercice 2015
Tarifs des emplacements du marché de Noël 2015
Renouvellement de la licence entrepreneur du spectacle
Politique de l’emploi sur la commune
Information : Point STEP
Décisions prises par Monsieur le Maire