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PRÉFET DE LA CREUSE Direction départementale des territoires de la Creuse Organigramme et missions Octobre 2012 Direction départementale des territoires de la Creuse Cité administrative - BP 147 - 23 003 Guéret Cedex Tél : 05 55 61 20 23 - Fax : 05 55 61 20 21 Courriel : [email protected] Direction (DIR) Didier Kholler 05 55 61 20 20 Marc Spiquel (adjoint) 05 55 51 69 02 Mission du système d'information Alain Godignon 05 55 61 20 31 La mission assure la gestion du système d'information, des matériels et logiciels et de l'infrastructure réseau ainsi que l’administration de données localisées d’informations géographiques. Secrétariat général (SG) Pierre Bontems 05 55 51 69 40 Mission conseil en gestion et management Isabelle Laforest 05 55 51 69 03 La chargée de mission assure l'assistance et le conseil à la direction et aux services dans les domaines du pilotage et de l'analyse de la performance ainsi que dans la mise en œuvre de la gestion prévisionnelle des effectifs et des compétences. Elle réalise également le suivi et la coordination des affaires juridiques de la DDT. Mission communication Hervé Bouquin 05 55 51 69 49 Le chargé de communication élabore, réalise et évalue le plan de communication de la DDT. Il gère les relations avec la préfecture pour la communication externe. Il assure les fonctions de webmestre de l'intranet DDT et de webmestre délégué pour l'internet des services de l'Etat dans le département. Il organise la mise en œuvre de la charte d’accueil du public et assure le suivi des relations avec les usagers. Bureau ressources humaines, formation et action sociale Marie-Claire Thomazon 05 55 51 69 37 Le bureau a en charge la gestion de proximité des ressources humaines. A ce titre, il instruit les dossiers administratifs et informe et conseille tous les agents. Il élabore, suit et évalue le plan local de formation de la DDT et assure les relations avec les différents partenaires dans ce domaine. Il est également l'interlocuteur des partenaires sociaux dans leur fonctionnement au quotidien et le relais de ceux-ci auprès des agents. Bureau affaires financières et logistique Michel Navarre 05 55 51 69 36 Le bureau suit la gestion budgétaire des différents programmes qui concernent la DDT. Il effectue à ce titre l'élaboration et la réalisation du budget de fonctionnement. Il est responsable de la commande publique, des achats et des approvisionnements de tous les services. Il organise et met en œuvre les moyens supports dans les domaines de la logistique, des archives, de la documentation et de l'accueil. Service économie agricole (SEA) Christophe Brou 05 55 61 20 33 Didier Berthou (adjoint) 05 55 61 20 58 Bureau soutiens directs Mathieu Nival 05 55 61 20 24 Le bureau est chargé de la gestion des aides directes liées à la politique agricole commune (DPU, aides animales et soutiens spécifiques), des indemnités liées aux handicaps naturels (ICHN) et à la maîtrise de l’environnement (PHAE). Il assure également la coordination des contrôles de l'ensemble des aides agricoles. Bureau installation, modernisation et agriculture durable Olivier Sénéchal 05 55 61 20 53 Le bureau est structuré en 2 pôles : le pôle installation et modernisation des exploitations agricoles qui assure la gestion des aides destinées à favoriser le renouvellement des générations en agriculture et des subventions permettant de consolider les investissements. Le pôle agriculture durable gère les aides agro-environnementales territorialisées. Il assure le contrôle des structures et des formes sociétaires. Il est par ailleurs chargé de la mise en oeuvre des différentes aides conjoncturelles et de soutien aux filières. Service urbanisme, habitat et construction durables (SUHCD) Dominique Birot 05 55 51 69 50 Mission animation et coordination Catherine Piquet 05 55 51 69 51 Outre le fonctionnement administratif du service, cette mission assure la gestion de l’architecte et de la paysagiste conseils. Bureau habitat Sylvie De Oliveira ANAH 05 55 51 69 54 05 55 51 69 57 Le bureau en charge les aides à la pierre pour le logement public et privé, dont l'Agence Nationale de l'Habitat (ANAH). Il assure le suivi des bailleurs sociaux. Il conseille sur tous les outils en faveur du développement de l’habitat (Programme Local de l'Habitat, Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat, Programme d'Intérêt Général). Il élabore, suit et anime le plan départemental d'actions pour le logement des personnes défavorisées, en collaboration avec la DDCSPP et le Conseil Général. Bureau urbanisme planification Éric Lurenbaum 05 55 51 69 52 Le bureau conseille les collectivités sur leur démarche de planification (schéma de cohérence territoriale, Plan Local d'Urbanisme, cartes communales). Il participe aux travaux préparatoires de la CDCEA. Il instruit l'ensemble des demandes d’autorisation du droit des sols (certificat d'urbanisme, déclaration préalable, permis de construire...) en s'appuyant sur deux unités délocalisées à Aubusson (tél : 05 55 66 12 09 - Pays du Sud Creusois et Pays de Combraille en Marche) et à La Souterraine (tél : 05 55 63 00 92 - Pays de Guéret et Pays de l’Ouest Creusois). Bureau construction durable Muriel Berthault 05 55 51 69 30 Le domaine de la construction connaît de nouveaux champs d'activité issus du Grenelle de l'environnement, que ce nouveau bureau entend promouvoir et développer : veille règlementaire des politiques techniques du bâtiment et contrôle des règles de construction, veille et acculturation à l'éco-construction, accessibilité, dont le pilotage de la sous commission départementale, conseil en matière de gestion de patrimoine immobilier pour le compte des collectivités, appui technique pour le compte de l'État. Service espace rural, risques et environnement (SERRE) Roger Ostermeyer 05 55 61 20 26 Michèle Sangouard (adjointe) 05 55 61 20 04 Mission coordination des aides européennes Xxx 05 55 61 20 30 La mission coordonne la mise en oeuvre du plan de développement rural hexagonal (PDRH). Elle assume la veille règlementaire, l’interface entre les niveaux départemental, régional et les financeurs. Elle apporte également un appui aux services de la DDT chargés de l’instruction des aides et assure le suivi de l’axe 4 "Leader" et de la mesure 321B de l'axe 3 "services de base pour la population et l'économie rurale". Bureau des milieux aquatiques Sylvie Desrier 05 55 61 20 39 Il assume l'ensemble des missions de l'État en matière de police de l'eau, de préservation et mise en valeur des milieux humides, de pêche et navigation sur les eaux intérieures. Il assure le conseil aux usagers de l'eau, le contrôle administratif, et l'animation de la MISEN (mission inter-services de l'eau et de la nature). Il décline les mesures du SDAGE sur les différents bassins. Bureau espace rural et milieux terrestres Nicolas Pralong 05 55 61 20 48 Le bureau exerce ses compétences en environnement terrestre, préservation des milieux naturels, des paysages et de la biodiversité, Natura 2000. Il gère également la chasse et la faune sauvage, l'intervention régalienne, technique et financière de l'Etat en forêt, l'impact du changement climatique global, ainsi que tout le secteur du développement rural et de l'aménagement foncier. Il suit les orientations et territorialise le Grenelle de l'environnement (SRCE, trames vertes et bleues, SCAP, stratégie nationale pour la biodiversité...). Bureau risques et sécurité Brigitte Bordat 05 55 51 69 80 Ce bureau possède un vaste champ d'activité en matière de sécurité , éducation routières et transports, notamment en appui technique à la Préfecture, en matière de prévention et gestion des risques naturels et technologiques, risques émergents, gestion de crise, qualité de l'environnement lié aux réseaux routiers, déchets inertes et du bâtiment, schéma climat air énergie, émissions de GES, ainsi qu'une mission de synthèse sur le développement durable pour le compte du directeur. Service connaissance et appui des territoires (SCAT) Henri Vacher 05 55 51 69 70 Bureau appui et conseil aux collectivités Marie-Hélène Riboulet 05 55 5169 22 En appui des différents services de la DDT, ce bureau porte auprès des collectivités territoriales les politiques publiques de l’État et plus particulièrement celles issues du Grenelle de l'environnement. Il les aide dans l'émergence de leurs projets, notamment au travers du conseil en amont et de l'assistance technique de l’État au titre de la solidarité et de l'aménagement du territoire (ATESAT). Bureau connaissance et stratégie des territoires Philippe Vacher 05 55 51 69 82 Chargé principalement d'observer et de connaître le fonctionnement des territoires, le bureau participe à la déclinaison et l'évaluation des politiques publiques par des diagnostics et des analyses dans les domaines de l'agriculture, de l'aménagement, de l'habitat et des transports. Il exploite et valorise les données en appui des autres services au travers du système d'information géographique (SIG) et relaye les études pilotées par la DREAL. Réseau territorial Délégué territorial du sud creusois Référent territorial du nord-ouest creusois Référent territorial du nord-est creusois Jean-Louis Cambon Rémy Honnorat Alain Lamy 05 55 66 12 09 05 55 63 00 92 05 55 80 12 54 Représentant localement la DDT, le délégué et les référents relayent auprès des collectivités territoriales les politiques publiques de l’État et les missions exercées par la DDT. Ils contribuent à l'émergence des projets des collectivités territoriales et participent à la mise en œuvre de l'assistance technique de l’État au titre de la solidarité et de l'aménagement du territoire (ATESAT) auprès des communes. La Souterraine Gouzon Guéret Réseau territorial Référent territorial nord-ouest Référent territorial nord-est Délégation territoriale du sud-creusois Conception et impression DDT Creuse Aubusson