Compte-rendu du 11 mai 2016 - Commune de Neuvy

République Française
4ème compte-rendu sommaire de la séance du Conseil Municipal
Du mercredi 11 mai 2016 à 20h30
Date et affichage de convocation : 3 mai 2016
Conseillers présents : LEDEY Claude, LALLEMAND Daniel, BONNEROT Christian, HAYNAU Jean-Pierre,
JURY Jean-Louis, LAHAYE Nathalie, SAUNIER Daniel, REY Nicolas, SŒUR Sonia, PANIER Julie, BUSIN
Pauline, LACROIX Jean-François, PITT Colin
Conseillers excusés : GUERIN Claude, CHAZEAU Elodie
Le compte rendu de la séance du 7 avril 2016 est adopté à l'unanimité.
Sonia SOEUR est nommée secrétaire de séance.
Les points de l’ordre du jour sont examinés :
RAPPORT DES DECISIONS DU MAIRE : Décision 1/2016 : acceptation indemnisation Groupama d’un montant
de 818.50 € pour le sinistre survenu sur le bâtiment de la mairie lors d’une violente tempête le 2 mars occasionnant
des dégâts sur la toiture notamment.
APPEL D’OFFRES TRANSPORT SCOLAIRE : le maire fait part du résultat de la consultation effectuée dans le
cadre du marché passé selon la procédure adaptée pour le service de ramassage du transport scolaire d’une durée de 4
ans, du 1er septembre 2016 au 31 août 2020. Le marché est attribué à l’entreprise RSL, après négociation, pour un
montant total de 117 708.80 € TTC soit 3.37 € TTC le km.
APPEL D’OFFRES TRAVAUX DE VOIRIE : le maire fait part du résultat de la consultation effectuée dans le cadre
du marché passé selon la procédure adaptée pour le programme de travaux de voirie de l’année 2016. Le marché est
attribué à l’entreprise COLAS pour un montant de 77 301.72 € TTC. Les travaux seront réalisés dans l’été 2016.
APPEL D’OFFRES TRAVAUX BATIMENTS SCOLAIRES : le maire fait part du résultat de la consultation
effectuée dans le cadre du marché passé selon la procédure adaptée pour des travaux à réaliser dans les bâtiments
scolaires et périscolaires (accessibilité aux personnes handicapées et consolidation du mur). Le marché est attribué à
l’entreprise Journet Frères pour un montant de 33 773.76 € TTC.
ACHAT D’UNE REMORQUE : il est décidé de remplacer la remorque devenue vétuste conformément au devis de
l’entreprise COMTE d’un montant de 6 480 € TTC (remorque Rolland).
DEMATERIALISATION DES ACTES : le conseil autorise le maire à signer la convention pour la télétransmission
des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l’état. Le logiciel
correspondant sera installé par Berger-Levrault (prestataire informatique de la commune) conformément au devis d’un
montant de 816 € TTC.
TRANSPORT SCOLAIRE PISCINE : le conseil accepte la prise en charge des frais de transports engendrés par
l’activité piscine dont bénéficieront les élèves (CP et CE1) de Mme SALA pour un montant total de 845 € TTC (10
voyages Neuvy-Gueugnon).
SUBVENTION COMMUNALE : le conseil attribue une subvention de 50 € à l’association des Amis du Dardon.
QUESTIONS DIVERSES :
Assainissement : l’appel d’offres pour les travaux de mise en conformité du réseau d’assainissement et l’extension
rue des Perrières a été lancé. La date limite de remise des offres est fixée au mardi 7 juin 2016.
Voirie : le maire fait part à l’assemblée de la réunion qui s’est déroulée à Charolles avec la Direction des Routes et
Infrastructures concernant les travaux réalisés cette année : le pont de la Croix des Planches sera rénové en juillet, le
CD sera donc fermé pendant environ 10 jours, des déviations seront mises en place ; un monocouche sera réalisé sur le
CD 51 (route Rigny-La Motte St Jean) ainsi que le rehaussement de la chaussée dans les virage du CD 60 vers le Pré
Bedot.
Tour du canton : le conseil accepte la prise en charge des t-shirts de l’équipe neuvyssoise pour un montant de 50 €.
Visite Assemblée Nationale : une visite de l’assemblée nationale sera organisée le 12 juillet en collaboration avec
Madame Edith Gueugneau, députée. Le transport se fera en autocar et pourra accueillir 40 à 50 personnes (départ à
4h30, retour vers 22h).
La séance est levée après que l’ordre du jour soit épuisé.
Vu par nous, Claude LEDEY, Maire de la Commune de Neuvy-Grandchamp pour être affiché à la porte de la Mairie et
sur les panneaux installés sur la voie publique, conformément aux prescriptions de l’article L 121.17 du Code des
Communes.
A Neuvy-Grandchamp, le 11 mai 2016.
Le Maire,
Claude LEDEY