Juin 2014 - Mairie de Nantoin

Compte rendu du conseil municipal du Jeudi 19 Juin 2014
Présents : Jean-Claude CRETINON, Michel MATHIAN, Colette COUTURIER, Jean-Paul GROULET, Maurice BECK,
Sophie COUTURIER, Carole LIMBERT, Vincent ROUX, Damien VILLETON, Sébastien COUTURIER, Cédric GOY
Excusés :
Absents :
Secrétaire : C. COUTURIER
Début de la séance à 20 heures
Point n°1 : Audition GAEC de la Combe Sage : Mr Philippe SIMON et Mr Thierry HUGONNARD associés au sein
du GAEC de la Combe Sage depuis le 1ier Janvier 2013 sont invités à venir parler de leur projet concernant le
terrain des « Charpennes » : maraichage de pleine terre, sous serre, élevage porcin, ovin et caprin, bâtiments
de stockage et remisage matériel. Le classement actuel en zone ND et Espace Boisés Classés de ce terrain
interdit toute construction sur ce site. Cette audition doit permettre au conseil de prendre connaissance de ce
projet, de poser toutes les questions nécessaires à une prise de décision quant à la demande de modification
de zonage (passage en zone Agricole) qui permettrait les aménagements souhaités par le GAEC pour exercer
pleinement l’activité souhaitée. Cette audition sera suivie dans le courant du mois de juillet par une rencontre
avec les représentants de la Chambre d’Agriculture de l’Isère. Délibération prévue pour le conseil du mois de
Juillet.
Point n°2 : Activité du Maire
Lundi 26/05 : Réunion des maires de la communauté de communes
Mardi 28/05 : Réunion appel Offres Bièvre Isère
Mardi 03/06 : Réunion appel Offres Bièvre Isère
Mardi 03/06 : Charte forestière des Bonnevaux à Saint Jean de Bournay
Samedi 07/06 : Baptême républicain
Mercredi 11/06 : Tirage au sort des jurés à Saint Hilaire de la Côte
Jeudi 12/06 : Visite crèche et réunion avec Mr Mourichon et les représentants des 3 communes associées.
Mardi 17/06 : Réunion appel Offres Bièvre Isère
Jeudi 19/06 : déjeuner avec Mr Neuder président de Bièvre Isère
Point n° 3 : Rapport commissions Bièvre Isère
Les représentants du conseil dans les commissions communautaires font quelques commentaires sur les
réunions auxquelles ils ont participés.
Point n° 4 : Délibération : attribution titulaire et suppléant régie crèche
2 délibérations sont à prendre :
La première pour la suppression de la régie à Mme Corinne GABRIEL à compter du 31 juillet 2014
Votants : 11
Contre : 0
Abstentions : 0
Pour : 11
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Compte rendu du conseil municipal du Jeudi 19 Juin 2014
La seconde pour donner la régie à Mme Valérie BERNE à compter du 1ier Septembre 2014
Votants : 11
Contre : 0
Abstentions : 0
Pour : 11
Point n° 5 : Fonds de péréquation des ressources intercommunales (FPIC) 2014
Modification possible des règles de répartition entre communes et communautés de commune ; une répartition
donnant un peu plus de moyens financiers à la communauté de communes pourrait être prise lors de la réunion
du 30 juillet à Bievre Isere Communauté. La part revenant aux communes resterait stable par rapport à 2013.
Point n° 6 : Rapport commission animation/culture
- Commémoration centenaire 1914, 25/26 octobre
- Téléthon 6/7 décembre
- Point sur éclairages pour fêtes de fin d’année
Point n° 7 : Règlementation carrière du petit Nantoin – poser panneau indiquant qui contacter pour avoir la clé Réservation du gravier aux habitants de Nantoin – dépôt de grosses quantités de végétaux qui ne peuvent être
absorbées par la déchetterie – feux interdits –
Point n° 8 : Préparation « 4 saisons » de Juillet
Divers articles sur le taillage des haies par les propriétaires, la lutte contre l’ambroisie et la renouée ainsi que le
rappel des bonnes pratiques concernant l’usage des engins de jardinage à moteur sont proposés.
Point n° 9 : Délibération Motion Center Parc
Il s’agit d’approuver ou pas la motion proposée par la communauté de communes pour soutenir
Le projet « Center Parc » dans les bois de CHAMBARAN.
Votants : 11
Contre : 5
Pour : 4
Blancs : 2
Abstentions : 0
Point n° 10 : Questions diverses
Climatisation de la salle des fêtes : une étude va être menée pour gérer correctement l’aspect
chauffage/climatisation/ventilation afin d’assurer un confort optimum aux utilisateurs tout en générant des
économies d’énergie.
Dernier conseil d’école : Point sur les différents thèmes abordés : réaménagement de la classe des grandes
sections, annonce du départ de la directrice, réforme des rythmes scolaires.
Clôture du conseil à 23 H 30
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