Séance générale du 5 juillet 2004 ORDRE DU JOUR

Séance générale du 5 juillet 2004
ORDRE DU JOUR
Ouverture de la séance
1.
Affaires nouvelles et adoption de l’ordre du jour
2.
Période de réponses et questions du public
3.
Correspondance
4.
Félicitations
4.001
M. Paul Martin
4.002
Mme Caroline Rouleau
4.003
M. Fizan Jaffar
5.
Remerciements
5.001
Croix-Rouge canadienne, division du Québec
6.
Condoléances
10
Procès-verbal
10.001
Comité consultatif d'urbanisme
10.002
Séances du conseil
10.003
Comité de circulation
20
Contrat
APPEL D'OFFRES
20.001
Soumission rejetée - réfection des gradins, piste et pelouse, au parc Riverside
CONTRIBUTION FINANCIÈRE
20.002
Journal The Eastern Door dans le cadre de la tenue du Pow-Wow 2004
ENTENTE ET SOUTIEN FINANCIER
20.003
Association récréative du parc Riverside
EXÉCUTION DE TRAVAUX
20.004
Arbo Design - travaux d'arboriculture
20.005
Génivar – présentation des plans pour la surverse Sénécal au ministère de l'Environnement
20.006
Gaz Métropolitain - déplacement des équipements sur l'avenue Stirling.
20.007
Solution Graffitis - enlèvement de graffitis de juillet à décembre 2004
FOURNITURE DE BIENS
20.008
Achat de deux camions fourgons avec toit surélevé
20.009
Achat d'un camion fourgon allongé avec nacelle
SERVICES PROFESSIONNELS
20.010
Dubé, Matte & Associés, Architectes - rénovation extérieure du Centre culturel Henri-Lemieux
20.011
Progémes Consultants - travaux au Moulin Fleming
20.012
Teknika - réfection d’infrastructures sur la 2e Avenue.
20.013
Teknika - réfection d’infrastructures sur l'avenue Stirling
20.014
Groupe Conseil Génivar - réfection d’infrastructures sur la rue Édouard.
20.015
Odotech - tests olfactométriques
30
Administration et finances
ACCORD DE PRINCIPE / MANDAT RÉGULIER
30.001
Chemin de fer du Canadien Pacifique
DÉPLACEMENT / FRAIS DE SÉJOUR ET DE REPRÉSENTATION
30.002
Congrès de la Fédération des sociétés d'horticulture et d'écologie du Québec.
30.003
Colloque de l'Association des gestionnaires financiers municipaux du Québec.
ÉVÉNEMENT / PROCLAMATION
30.004
Fédération des Associations musicales du Québec - permis de boisson
30.005
Fondation Ludo - levée de fonds
30.006
Loblaws - BBQ et lave-auto pour le Club optimiste de Ville-Émard
TAXE / COMPTE
30.007
Approbation des comptes
40
Réglementation
AVIS DE MOTION ET ADOPTION D'UN PROJET DE RÈGLEMENT
40.001
Amendement au règlement de zonage - enseignes sur les bâtiments de plus de 2 étages.
40.001.1
Adoption du projet de règlement P.2098-LAS-132
40.002
Amendement au règlement de zonage – usage « dépanneur » dans la zone C12-23.
40.002.1
Adoption du premier projet de règlement P.2098-LAS-131
40.003
Amendement au règlement de zonage - zone C12-04.
40.003.1
Adoption du projet de règlement P.2098-LAS-130
CONVERSION D'IMMEUBLE EN COPROPRIÉTÉ
40.004
Transformation en copropriété divise - 7120 et 7182 rue Chouinard
DÉROGATION MINEURE
40.005
Lot sur la rue Lacharité
40.006
Lot sur la rue Louis-Hébert
40.007
434, avenue Lafleur
OPÉRATION CADASTRALE
40.008
Compensation monétaire pour la demande de lotissement DL-605.
PERMIS
40.009
40.010
40.011
40.012
Perspective DC-7123 - lot sur la rue Lacharité
Perspective DC-7156 - 7644, rue Édouard.
Perspective DC-7159 - 8100, boulevard Newman.
Future Shop - bannière temporaire
40.013
Metro Nissan - vente sous la tente.
PLAN D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE
40.014
P.I.I.A. DC-7148 - 202, 8e Avenue.
RÈGLEMENT DE PORTÉE AUTRE QUE ZONAGE
40.015
Adoption du règlement LAS-0005-3 – annulation de la séance du mois d'août.
50
Personnel
50.001
Décisions déléguées
50.002
Création d’un poste permanent d'agent de personnel
Discussion sur affaires nouvelles ajoutées à l'ordre du jour
Levée de la séance