MÉTHANISATION EN RHÔNE-ALPES LETTRE D`INFORMATION N

MÉTHANISATION EN RHÔNE-ALPES
LETTRE D’INFORMATION N°8
Septembre 2010
Cette lettre d’information concerne le biogaz et la méthanisation en Rhône-Alpes.
Elle traite principalement de la méthanisation agricole au sens large, mais pourra concerner les autres
secteurs (STEP, collectivité et CET). Elle est publiée tous les 4 mois dans le cadre du projet Biogas
Regions soutenu par la Commission Européenne, la Région Rhône-Alpes et l’ADEME.
N’hésitez pas à la faire circuler.
Pour vous inscrire : www.biogazrhonealpes.org/abonnez_vous.php
Pour vous désinscrire : www.biogazrhonealpes.org/desabonnez_vous.php
Toutes les lettres sont consultables sur le site : www.biogazrhonealpes.org
ACTUALITÉ DU PROJET BIOGAS REGIONS
la Région Rhône-Alpes et son Président Jean-Jacques QUEYRANNE accueillent
Organisée par BEES et Rhônalpénergie-Environnement dans le cadre de sa conférence finale
du projet BIOGAS REGIONS.
Le but de Biogaz Europe 2010 est de donner un coup d'accélérateur à l'industrie naissante du
biogaz en France et de créer une nouvelle plateforme d'échange entre ceux qui possèdent un
savoir-faire et ceux qui souhaitent justement acquérir du savoir-faire.
Cette manifestation se déroulera sous la forme d'une conférence internationale de haut niveau,
répartie sur deux jours, et permettra de tirer les leçons des expériences menées à travers
l'Europe et l'Asie. 250 délégués internationaux sont attendus.
En savoir plus : www.biogaz-europe.com
Rhônalpénergie-Environnement
Lettre d’information « Méthanisation en Rhône-Alpes » – n°8 – SEPTEMBRE 2010 1/12
POLITIQUE NATIONALE
Présidé par Jean Louis BORLOO, le Comité Interministériel pour le Développement Durable (CIDD),
réunissant les membres du Gouvernement et la Déléguée interministérielle au Développement durable,
a adopté le 27 juillet 2010 la nouvelle Stratégie Nationale de Développement Durable pour la période
2010-2013 (SNDD). La SNDD 2010-2013 se présente sous la forme d’un document structuré en 9
défis clés, chacun décrit en termes d’objectifs, de choix stratégiques et de leviers d’action.
La SNDD est le cadre de référence et d'orientation pour l'ensemble des acteurs de la Nation,
publics et privés, pour les aider à structurer leurs propres projets et leurs politiques autour de choix
stratégiques et d’indicateurs de développement durable. Elle a également vocation à assurer la
cohérence et la complémentarité des engagements de la France au plan national, européen et
international.
La SNDD fera l’objet d’un rapport annuel au Parlement rendant compte de sa mise en œuvre dans les
politiques publiques nationales.
Concernant le biogaz, le glossaire de ce document site deux fois le biogaz dans la biomasse et dans
énergie renouvelable.
Dans ce cadre, le DEFI N°4 « Changement climatique et énergies » s’accompagne de leviers d’actions
notamment :
la diversification des sources d’énergie et la réduction du recours aux énergies fossiles : avec
l’élaboration, en métropole et outre-mer, des schémas régionaux air-énergie-climat qui intègrent
le développement des énergies renouvelables (EnR) (actuellement en cours de définition en
Rhône-Alpes)
l’incitation aux énergies renouvelables par la fiscalité, les tarifs d’achat, des fonds de financement
et d’investissement dédiés.
L’intensification des efforts de recherche : sur les énergies renouvelables issues de la biomasse.
Le DEFI N°5 Transport et mobilité durable, mentionn e le développement des carburants de deuxième
génération et l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan véhicule décarboné pour préparer l’arrivée des
véhicules hybrides et électriques
Plus d’info : http://www.developpement-durable.gouv.fr/Adoption-de-la-Strategie-nationale.html
ACTUALITÉS REGLEMENTAIRES
INJECTION :
La loi grenelle du 12 juillet 2010, dans l’article 92, donne un cadre à l’injection du biogaz dans les
réseaux de gaz naturel.
Elle prévoit une obligation d’achat, une compensation pour l’achat de biogaz par un opérateur, une
dispense d’autorisation « administrative » pour le producteur et une garantie d’origine pour le biogaz
produit.
En savoir plus sur cet article...
Rhônalpénergie-Environnement
Lettre d’information « Méthanisation en Rhône-Alpes » – n°8 – SEPTEMBRE 2010 2/12
Il reste à préciser par décret :
― les conditions d'achat de biogaz : son tarif sa révision, la location d’installation, les coûts…
― la définition des installations de production qui peuvent bénéficier de l'obligation d'achat de biogaz en
terme technique…
― les obligations qui s'imposent aux producteurs bénéficiant de l'obligation d'achat : en terme de qualité
du biogaz, de paramétrage, de contrat….
― le dispositif de garantie d'origine qui va permettre a acheteur d’être sûr que le gaz qu’il achète est
bien du biométhane
― la procédure de désignation de l'acheteur de dernier recours en cas où aucun opérateur ne voudrait
acheter le biogaz
― les mécanismes de compensation, parce que le biogaz va s’acheter à un prix supérieur au prix du
marché chez le particulier
RUBRIQUE ICPE : L’ENREGISTREMENT
Le Décret n° 2010-875 du 26 juillet 2010 a modifié la nomenclature et a créé le régime de
l'enregistrement.
Le lactosérum est introduit dans la nomenclature et le seuil d’autorisation pour les quantités de
matières traitées est relevé à 50 t/j, l’enregistrement étant compris entre 30t/j et 50t/j.
Titre de la rubrique : Installations de méthanisation de déchets non dangereux ou matière végétale brute
à l’exclusion des installations de stations d’épuration urbaines
N° de rubrique
Libellé
2781
Méthanisation de matière végétale 2781-1
brute, effluents d’élevage, matières
stercoraires, lactosérum et déchets
végétaux d’IAA
Méthanisation d’autres déchets non 2781-2
dangereux
Plus
Soumise à
Soumise à
autorisation
enregistrement
rayon d’affichage
2 km
Soumise à déclaration
avec
contrôles
périodiques
Si La quantité de Entre 30t/j et 50t/j
matières traitées étant
>ou égale à 50t/j de
matière
Si la quantité de matières
traitées étant < 30t/j de
matière
automatiquement
d’info :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022522129&dateTexte=&categorieLien=id
L’arrêté enregistrement a été publié :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022727437&fastPos=1&fastReqId=4306255
92&categorieLien=id&oldAction=rechTexte
Rhônalpénergie-Environnement va bientôt produire sur le site web un fichier excel détaillant les trois
textes.
Plus d’info : www.biogazrhonealpes.fr
Rhônalpénergie-Environnement
Lettre d’information « Méthanisation en Rhône-Alpes » – n°8 – SEPTEMBRE 2010 3/12
EXPLOITATION AGRICOLE, REVENU AGRICOLE ET
METHANISATION
La LOI n° 2010-874 du 27 juillet 2010 de modernisation de l'agriculture et de la pêche apporte une
précision quant à la prise en compte de la méthanisation dans l’activité agricole.
L’article 59 de cette nouvelle loi ajoute à l’article L311-1 du code rural, qui définit les activités agricoles,
un alinéa qui stipule :
« Il en est de même de la production et, le cas échéant, de la commercialisation, par un ou plusieurs
exploitants agricoles, de biogaz, d'électricité et de chaleur par la méthanisation, lorsque cette production
est issue pour au moins 50 % de matières provenant de ces exploitations. Les revenus tirés de la
commercialisation sont considérés comme des revenus agricoles, au prorata de la participation de
l'exploitant agricole dans la structure exploitant et commercialisant l'énergie produite. Les modalités
d'application du présent article sont déterminées par décret. »
Par ailleurs l’article précise qu’en cas de bail,
« Pour les plantations, les constructions de bâtiments destinés à une production hors sol ainsi que les
travaux réalisés dans le cadre de la production et, le cas échéant, de la commercialisation de biogaz,
d'électricité et de chaleur par la méthanisation, le preneur, afin d'obtenir l'autorisation du bailleur, lui
notifie sa proposition. »
Plus d’info :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022521587&dateTexte=&categori
eLien=id
PLU ET METHANISATION
La LOI n° 2010-874 du 27 juillet 2010 de modernisation de l'agriculture et de la pêche qui apporte
une précision quant à la qualification de la méthanisation dans l’activité agricole (voir ci-dessus) a
d’autres implications en terme d’aménagement du territoire.
Rappel : l’article R 123-7 du code de l’urbanisme définit la zone agricole et les installations qui y sont
autorisées à savoir « les installations nécessaires à l’exploitation agricole ».
Donc toute unité comprenant 50% d’effluent provenant des exploitations agricoles (partenaires)
devraient pouvoir s’installer en Zone A soit par construction directe ou par un changement d’affectation
d’un bâtiment.
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Lettre d’information « Méthanisation en Rhône-Alpes » – n°8 – SEPTEMBRE 2010 4/12
ACTUALITÉS DES ACTEURS
CLUB BIOGAZ :
Le Club Biogaz ATEE aujourd'hui, c'est:
•
•
•
L'interprofession de la filière méthanisation et biogaz en
France, représentant plus de 130 adhérents personnes morales, avec un comité de direction élu,
composé d'acteurs issus des différents métiers
Un interlocuteur reconnu par les pouvoirs publics, avec 11 ans d'existence et d'actions pour
promouvoir le développement des différentes filières de production et de valorisation du biogaz
Des groupes de travail avec les adhérents et en coordination avec les autres organismes
concernés par le biogaz, notamment sur la réglementation, le transport et l'injection du biogaz
dans le réseau, la valorisation du biogaz et les tarifs
d'achat de l'électricité, le biogaz agricole, les digestats.. .
• L'organisation de colloques, voyages d'études, et la
participation à tous les grands rendez-vous de la filière
• Un site internet dynamique référençant les actualités
importantes: nouveautés réglementaires, appels à projets,
documents pratiques et études... et l'agenda de tous les
évènements de la filière en Europe
• Et bien d'autres services pour les adhérents: mails
d'informations, questions/réponses, service d'offres
d'emploi...
Contact : Caroline Marchais, Déléguée générale du Club Biogaz, ATEE : [email protected]
Tel +33 1 46 56 41 43
En savoir plus : www.club-biogaz.fr
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Lettre d’information « Méthanisation en Rhône-Alpes » – n°8 – SEPTEMBRE 2010 5/12
ASSOCIATION DES AGRICULTEURS METHANISEURS DE FRANCE :
En tant qu’agriculteurs producteurs de biogaz, les membres de l’association ont définis des objectifs
prioritaires tels que :
- La promotion de la production agricole d’énergie renouvelable sur leurs territoires
- La revendication de tarifs adaptés à leur spécificité (vente d’électricité et injection de biogaz)
- La valorisation et la caractérisation du digestat
- La simplification des démarches administratives
- Le repérage des innovations technologiques.
Contact : [email protected]
Alain Guillaume (président) : 02.96.74.37.77
Virginie Meier (animatrice) / Trame :
03.81.54.71.78 [email protected]
En savoir plus : Lire le dossier de presse
Ci-contre : les membres d’AAMF et les animatrice
de Trame et Aile.
DRAAF RHONE-ALPES :
La direction régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt vient de publier son rapport
d’activité de 2009. Dans le cadre du PPE (plan de performance énergétique des exploitations agricoles),
3 exploitations agricoles ont bénéficié de 600 000 € de subventions pour la réalisation d’unités de
méthanisation.
GROUPE DE TRAVAIL : LE GROUPE
BIOMETHANE NATIONAL
L’ADEME et GrDF anime un « groupe biométhane » qui a pour objectif de préparer l’arriver du biogaz
injecté en France. Il s’agit d’un groupe technique qui s’attèle à un certains nombre de chantiers
techniques organisationnels et contractuels ou réglementaires liés à l’injection du biogaz.
Contact : valé[email protected]
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Lettre d’information « Méthanisation en Rhône-Alpes » – n°8 – SEPTEMBRE 2010 6/12
ENTREPRISES EN RHONE-ALPES
ECOTHANE LA PETITE BOITE QUI MONTE, QUI MONTE…. DEJA
DEUX ANS ! (CF NEWSLETTER N°2) :
A l’anniversaire des deux ans d’ECOTHANE, un joli cadeau
venait accompagner le gâteau d’anniversaire : ECOTHANE
gagnait un contrat régional de plus : La station d’Epuration
de la Feyssine, 300 000 Equivalent habitants à
Villeurbanne. ECOTHANE y installe plusieurs de ses
équipements qui participent à la valorisation du Biogaz.
DEGREMONT sélectionnait cette jeune
société qui se distingue de plus en plus de
ses confrères sur le secteur biogaz des
énergies renouvelables. Alors qu’une
jeune société démarre le plus souvent par
des contrats proches géographiquement,
ECOTHANE a démarré avec un contrat
avec OTV du Groupe VEOLIA en Chine
sur la Station d’Urumqui. Payé en direct
par le client chinois, il a fallu tout le savoir
interculturel de son dirigeant Franck
LAVIGNE, pour mener cette mission à
bien. Associé à une société européenne,
Franck LAVIGNE prouve que la création
de
synergies
entre
sociétés
internationales est créatrice d’emplois en
France. ECOTHANE va créer en 2010, 3
emplois dans notre Région. Comme quoi
s’ouvrir à l’international, dans tous les
sens du terme, a du bon.
Contact : Franck Lavigne [email protected]
Tél : +33(0) 478 230 151
GSM : +33(0) 608 747 319
En savoir plus : www.ecothane.com
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Lettre d’information « Méthanisation en Rhône-Alpes » – n°8 – SEPTEMBRE 2010 7/12
MOLETTA METHANISATION SAS (2M) :
Une nouvelle société en Rhône Alpes vient de s’installer avec pour objectif d’aider les collectivités, les
industriels, les agriculteurs, les cabinets d’ingénierie dans leur projet de méthanisation, que cela soit sur
les déchets ou sur les effluents.
« MOLETTA METHANISATION SAS » c’est 30 années d’expériences en méthanisation, c’est un réseau
national et international de contact, c’est la coordination de trois ouvrages dont un spécifiquement sur
« La méthanisation », c’est une reconnaissance nationale et internationale de compétences dans ce
domaine. 2M c’est aussi une collaboration étroite avec les meilleures équipes nationales et
internationales spécialisées dans ce domaine.
Basée dans le bassin chambérien, une équipe de trois personnes est prête à vous aider, vous guider,
vous conseiller pour réaliser votre projet de l’étude de faisabilité à la réalisation industrielle clé en main.
Chaque projet est spécifique, la méthanisation ne répond pas à tous les problèmes, mais c’est souvent
elle qui s’impose comme meilleure solution à la valorisation ultime de la matière organique.
Consultance, Formation, Etude de faisabilité, Accompagnement de projets, Réalisations clés en main,
Amélioration de votre procédé, Conseils à la gestion du digesteur, Suivi d’installations… sont les
prestations proposées par Moletta Méthanisation sas.
MOLETTA METHANISATION SAS
Contact : René Moletta tel :06 23 05 20 22 [email protected]
FINANCEMENT DES PROJETS EN RHONEALPES
BANQUE POPULAIRE
La banque populaire lance une nouvelle structure Alpes Développement Durable Invest. Cette entité
intervient en fonds propres lors des premières phases de croissance d'entreprises porteuses de projets
liés aux énergies renouvelables, au respect de l'environnement et aux projets évoluant dans les
domaines du progrès médical et des biotechnologies.
En savoir plus : http://www.alpes.banquepopulaire.fr/Lettre_Info_DD/newsDD.htm
Rhônalpénergie-Environnement
Lettre d’information « Méthanisation en Rhône-Alpes » – n°8 – SEPTEMBRE 2010 8/12
PROJETS :
LYCEE AGRICOLE DE LA MOTTE SERVOLEX (73) : CONSTRUCTION
Une troisième unité de méthanisation agricole verra le jour en Rhône Alpes à la fin de l’année 2010.
Cette unité sera portée par le lycée agricole de la Motte Servolex et traitera 2 300 tonnes par an
d’intrants majoritairement issus de l’établissement (fumier, lisier, eaux blanches, déchets verts, …)
Le biogaz créé sera valorisé par une cogénération, qui permettra la production simultanée de 2
énergies : de l’électricité et de la chaleur disponible sous forme d’eau chaude à 90°C . Celle-ci sera
utilisée par la fromagerie et les serres horticoles, l’électricité quant à elle sera revendue à EDF au
travers d’un contrat d’obligation d’achat.
En parallèle, le digestat (matière digérée) sera stocké en fosse de stockage, puis épandu sur les
parcelles agricoles comme engrais organique.
De part l’activité même de formation délivrée par le lycée agricole, l’unité de méthanisation sera un
support pédagogique qui profitera aux étudiants et servira d’exemple pour le territoire.
Chiffres clés :
- Unité de méthanisation avec un digesteur
de 450 m3
- Cogénération biogaz de 45 kW é
- Production attendue :
400 MWh/an thermique
370 MWh/an électrique
- Efficacité énergétique globale de 75 %
- 2 300 tonnes/an de matière organique
valorisée
- Investissement global : 600 k€
- Taux de subvention : environ 60 %
- Economie de CO2 : environ 80 tonnes /
an
Contact : [email protected]
Rhônalpénergie-Environnement
Particularités :
Projet pédagogique
Maîtrise des substrats
Lettre d’information « Méthanisation en Rhône-Alpes » – n°8 – SEPTEMBRE 2010 9/12
EARL MERCIER (73) : ANALYSE DE L’EXPLOITATION
L’unité de méthanisation agricole de l’EARL MERCIER (voir Newsletter N°6) fonctionne maintenant
depuis le début de l’année 2010. A la demande du Conseil Général de Savoie, une analyse de
fonctionnement portant sur l’ensemble des domaines (technique, économique, agronomique,
organisationnel) est en cours depuis la mise en service industrielle le 15 février. L’objectif de ce travail
est d’apporter au maître d’ouvrage une caractérisation fine de sa production, de ses consommations
énergétiques, du pouvoir méthanogène réel des intrants,… afin d’optimiser le fonctionnement de l’unité.
Après 6 mois de données, on observe une sensible amélioration de la production notamment par
l’optimisation de la qualité et de la quantité de matière organique traitée journalièrement par l’unité.
L’efficacité énergétique atteint prés de 71 %, soit une valeur proche de la théorie grâce à une bonne
valorisation de la chaleur sur le site.
Le retour au sol est aussi un domaine prioritaire de cette analyse, avec la volonté de caractériser des
parcelles utilisant le digestat afin de démontrer son innocuité.
Cette analyse permettra d’améliorer la pérennité économique en établissant un compte d’exploitation
issu des réelles charges et produits annuels.
L’ensemble de ces données permettra d’affiner les informations essentielles pour la conception d’autres
unités de méthanisation en Rhône Alpes.
Contact : [email protected]
COLLOQUE : LES TRAITEMENTS DU BIOGAZ
12-13 OCT 2010
Le Colloque du Club Biogaz sur les Traitements du biogaz : 12 et 13 octobre 2010 à Paris
Programme ci-joint, inscrivez-vous dès maintenant ! 2 jours pour tout savoir sur les technologies de
traitement du biogaz, amines, PSA, membranes et autre désulfuration, avec retours d’expérience en
prime, et un espace rencontre entreprises…
C’est LE rendez-vous 2010 du biogaz en France !
LE PROGRAMME
Contact : Caroline Marchais, Déléguée générale du Club Biogaz, ATEE : [email protected]
Tel +33 1 46 56 41 43
En savoir plus : www.club-biogaz.fr
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Lettre d’information « Méthanisation en Rhône-Alpes » – n°8 – SEPTEMBRE 2010 10/12
TECHNIQUE : EPURATION & TRANSPORT
DU BIOGAZ
Le groupe de travail sur les bioénergies de l'Agence Internationale de l'Energie (AIE) vient de publier
deux livrets dressant un inventaire actualisé des techniques d'épuration du biogaz et sur l'usage des
cultures énergétiques pour la production de biogaz.
En savoir plus : http://www.iea-biogas.net
TECHNIQUE : ASPECTS SANITAIRES DU
DIGESTAT
La valorisation agronomique du digestat (mélange de déchets organiques) issu de méthanisation
consiste au retour au sol des matières. L’utilisation de substrats variés et parfois importés sur le site
nécessite une vigilance d’un point de vu microbiologique comme pour les composés trace organiques
(CTO) ou les éléments trace métallique (ETM). Ce retour au sol est encadré par la législation française
et européenne qui définit deux options : la logique produit ou la logique déchet qui consiste à valoriser le
digestat par épandage agricole.
La méthanisation permet de réduire les agents micro-biologiques pathogènes (bactéries, virus,
parasites…), et cette efficacité de l’hygiénisation est variable suivant les conditions opératoires mais
aussi des caractéristiques des substrats. Le couple « température-temps de séjour » est l’élément
principal de l’hygiénisation sur la population microbienne. La mise en œuvre de la méthanisation en
thermophilie est plus efficace que la mésophilie qui elle, peut demander la mise en place de pré ou de
post-traitement hygiénisant suivant le type de substrat introduit.
Dans le cadre d’un stage de l’université de Savoie réalisé dans la société MOLETTA METHANISATION
à Novalaise (SAVOIE), Mylène Besson a étudié la méthanisation à la ferme en se focalisant sur la
« Connaissance et (la) maîtrise des aspects sanitaires liés à l’épandage de digestat »
Ce rapport est consultable sur le site web.
En savoir plus : http://rene.moletta.perso.sfr.fr/
SITES WEB A VISITER :
BIOGAS PARTNER.
DENA l’agence de l’énergie en Allemagne a développé un site sur le biogaz en allemand mais aussi en
Anglais, avec des cartes, ….
Et notamment un document technique en anglais sur l’injection : technologies, acteurs…
Accès au document : http://www.biogaspartner.de/index.php?id=10056&L=1
Plus d'infos : http://www.biogaspartner.de
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Lettre d’information « Méthanisation en Rhône-Alpes » – n°8 – SEPTEMBRE 2010 11/12
VIDEOS SUR LE NET :
LE BIOGAZ COMME OUTIL SOCIAL ET ECONOMIQUE DANS UN
VILLAGE
http://www.youtube.com/watch?v=IH0qlXJfz6w&feature=fvsr
APPROCHE TERRITORIALE : COMPLEMENTARITE DE L’EOLIEN ET
DU SOLAIRE PAR LE BIOGAZ
http://www.youtube.com/watch?v=tR8gEMpzos4
Contact lettre :
Rhônalpénergie-Environnement
10 rue des Archers – 69002 Lyon
Tél. : 04 78 37 29 14 – Fax. : 04 78 37 64 91
Courriel : [email protected] – Internet : www.raee.org
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Lettre d’information « Méthanisation en Rhône-Alpes » – n°8 – SEPTEMBRE 2010 12/12