Master II - Univ Droit

Rouen occupe un site remarquable de la
vallée de la Seine, entre Paris et la manche.
Dotée
d’un
patrimoine
architectural
prestigieux, la ville a inspiré de nombreux
artistes, peintres et écrivains.
La Faculté de Droit des Sciences
Economiques et de Gestion de l’Université
de Rouen propose des formations complètes
dans ces trois domaines. Avec trois laboratoires
reconnus, des locaux modernes, des moyens
informatiques et des ressources documentaires liés à la recherche, la Faculté offre un
cadre de travail idéal. Fière de son attractivité
attestée par une demande croissante
d’admissions chaque année, la Faculté travaille
au développement, à la diversification de ses
relations avec ses homologues à l’étranger et
s’attache à l’internationalisation de certaines
de ses filières.
Notre établissement est habilité à percevoir la Taxe
d’apprentissage
Indiquez clairement, à l’OCTA de votre choix, que votre
versement est destiné à la Faculté de Droit, des Sciences
Economiques et de Gestion de l’Université de ROUEN
Précisez l’adresse exacte : 3 avenue Pasteur CS46186 76186 ROUEN CEDEX 1
Notez le N° UAI 076 1904 G
Responsable du diplôme
Cécile LEGROS
Professeur de droit privé
Master II
Droit de l’Entreprise
Site web
droit-eco-gestion.univ-rouen.fr
Spécialité Droit douanier,
des transports et de
la logistique
Formation initiale / continue
Faculté de Droit, des Sciences
Économiques et de Gestion
Objectifs de la formation :
- Former des juristes spécialisés dans le domaine
de la logistique, des douanes et du transport
- Maîtriser les aspects juridiques de la «supply
chain» (Rédaction de contrats de transports, de
prestations logistiques, optimisation douanière,
gestion des contentieux)
Enseignements :
- Une équipe d’enseignants composée
d’universitaires et de professionnels (avocats,
assureurs, juristes d’entreprises, professionnels du
transport et de la douane)
- Un enseignement d’anglais renforcé (40 heures:
remise à niveau & spécialisation : « anglais
douanier » / « anglais des transports »)
- Utilisation des NTIC : supports de cours et
exercices en ligne
- Un enseignement en informatique adapté : la
dématérialisation des documents douaniers et de
transport.
Réseau :
- offres de stages et d’emploi récurrentes
- Association d’anciens élèves
- Partenariats : Douanes ; SDV Logistics...
Débouchés professionnels :
Secteurs d’activité :
Transporteurs, compagnies maritimes et aériennes,
commissionnaires
de
transports,
commissionnaires en douanes, transitaires,
experts, banque et assurances, cabinet d’avocat
d’affaires, juristes d’entreprises, grande distribution,
pétrochimie, aéronautique, secteur public, ports.
Métiers :
- Avocat (ou juriste en cabinet) : Fidal, assureurs
- Juriste en entreprise du secteur privé (grande
distribution
- Commissionnaires
de transports
- Commissionnaires en douanes, transitaires
En savoir plus sur l’insertion professionnelle :
Les enquêtes de l’OVEFIP (Observatoire de la Vie
Etudiante).
Public visé :
- Titulaires d’un Master 1 en Droit (ou équivalent)
De préférence : Master 1 Droit de l’entreprise ou
Droit des affaires
- Formation continue au vu des diplômes et de
l’expérience professionnelle.
Candidatures :
- Dépôt des dossiers du 17 mars au 20 juin
- Sélection par l’équipe pédagogique : début juillet
(possibilité d’un entretien début septembre)
- Le responsable de la formation établit la liste des
étudiants autorisés à suivre la formation.
Programme
UE 1 : Droit des transports
- Sources, organisation, incoterms
- Droit maritime
- Droit des transports routiers
- Contentieux des transports
UE 2 : Droit douanier européen
- Introduction générale - Missions et Organisation de
l’administration des douanes
- Valeur, espèce, origine
- Procédures de dédouanement, ICS-ECS
- Régimes économiques, transit
- Réglementations spécifiques
- Contrôle et Contentieux douanier
- Stratégie d’entreprise et droit douanier
UE 3 : Langues
- Anglais : bases
- Anglais : douanier
- Anglais des transports
UE 4 : Fiscalité indirecte
- TVA européenne et internationale
- Législation des accises
- Fiscalité environnementale
UE 5 : Enseigments complémentaires
- Droit des transports de personnes
- Commission de transport / Douanes
- Logistique (introduction ; contrats)
- Droit des assurances
- Informatique
- Conférences d’actualité
UE 5 : Stage
- Stage
- Rapport et soutenance