Optimiser la taxe professionnelle

2014
Optimisation des
Charges
Sociales
FABRICANT D’ECONOMIES
Notre Cabinet
Notre Cabinet
A propos
Notre activité
>
DoubleV Conseil accompagne ses clients de
façon opérationnelle dans la réduction de leurs
principaux postes de dépenses et dans la
récupération de subventions publiques et
parapubliques pour leur compte.
>
Notre guichet unique intègre l'éventail complet
des optimisations, aides et subventions
envisageables, facilitant ainsi l’accès à ces
sources d’économies souvent complexes à
obtenir.
>
Nous offrons un service de proximité livré clé
en main, rémunéré au « success fees », en
pourcentage des gains et/ou économies perçus
par nos clients.
Notre Méthodologie
ECONOMIES
ANALYSE
COLLECTE
Recueil des
informations
d’audit
J+1
2
Optimisation des Charges Sociales
Audit &
détection des
pistes
d’économie
(en nos
locaux)
RAPPORT
Remise des
conclusions
de l’audit
J+15
APPLICATION
Chiffrage,
constitution
des dossiers
&
Exécution
J+30
Recouvrement
des
économies
J+90
Notre Cabinet
Ils nous
font
confiance
3
Optimisation des Charges Sociales
Notre Cabinet
Nos engagements
DES CONSULTANTS EXPERTS
Au sein de Double V Conseil, la connaissance technique de nos Ressources Humaines est le cœur de notre
métier. De profils seniors, nos experts combinent l’expérience d’une carrière en cabinet de conseil ainsi que
dans les organismes publics ou parapublics, ou chez les principaux fournisseurs de marché (thématique
Achat)
ECOUTE, ADAPTATION, DISPONIBILITE
Nos clients disposent d’un consultant technique dédié par thème d’intervention. Ce consultant demeure
l’interlocuteur unique du client jusqu’à l’extinction de la mission. Nous privilégions avant tout la qualité des
missions traitées à leur quantité. Nos clients bénéficient ainsi d’un un service dédié et adapté.
REMUNERATION EXCLUSIVEMENT AU SUCCES
Notre rémunération est calculée en fonction des économies que nous réalisons pour nos clients. Le
paiement au succès est notre garantie de performance. Ce mode de rétribution favorise la relation
commerciale : Pas de résultat = Pas de facturation.
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Optimisation des Charges Sociales
Sommaire
5
p.6
Principe
p.7
Démarche d’analyse
p.8
Service personnalisé
p.9
Calendrier de projet
p.10
Cadrage des relations
p.11
Documents nécessaires
p.12
Modèle de rémunération
p.13
Différenciation
Optimisation des Charges Sociales
RESSOURCES HUMAINES
Optimiser vos charges sociales
ECONOMIE MOYENNE GENEREE ENTRE
0,5% 3%
et
DE LA MASSE SALARIALE BRUTE
Votre Problématique
> Vous estimez cotiser au-delà de vos obligations légales et souhaitez en être remboursé ?
Notre Solution
> Analyse de l’ensemble des contributions sociales
versées sur les 3 exercices précédents
> Récupération du trop-versé dans le délai de prescription
autorisé par l’URSSAF, soit 36 mois.
> Harmonisation des cotisations actuelles et futures de
votre société.
A ce jour, notre équipe de juristes en droit social a identifié
plus de 30 sources d’économies possibles et sécurisées.
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Optimisation des Charges Sociales
ANALYSE DES PRATIQUES DE
PAIE ET SITUATIONS
PARTICULIÈRES
> Traitement des congés
maladie (avec ou sans
maintien)
> Maternité
> Accident du travail
> Avantages en nature
ANALYSE DU CONTEXTE SOCIAL
DE L’ENTREPRISE
ANALYSE DES COTISATIONS ET
DES ASSIETTES DE CALCULS
> Cotisations URSSAF, CICE
> ASSEDIC
> Versement Transport
> CSG-CRDS
> allégements FILLON
> Prévoyance
ANALYSE DES TAXES ASSISES
SUR LES SALAIRES
>
>
>
>
>
>
Aménagement du temps
de travail
Contrats de travail
Localisation des
établissements
Taxe d’apprentissage
Taxe de formation
professionnelle
Taxe personnel
handicapé
Méthodologie
> L’ensemble de vos cotisations et contributions
sociales sont analysées lors de notre audit.
> Notre audit consiste à analyser les assiettes, les taux
et les montants de cotisation.
> Notre analyse s’articule ainsi:
Sécurité Sociale
CSG/CRDS
Retraite Complémentaire
Formation Professionnelle
Assurance Chômage
Autres Taxes et Participations
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Optimisation des Charges Sociales
Service personnalisé
Chaque entreprise est unique.
Chacun de nos client est donc unique.
> Nous adaptons notre service en fonction de votre stratégie de rémunération et de vos conventions
collectives, pour détecter les pistes d’économies qui correspondent à votre organisation et à votre
activité.
> Notre mission a pour but d’optimiser le montant des charges sociales dans le respect des spécificités
de votre entreprise :
▫
▫
▫
▫
activités,
localisation,
conventions & accords collectifs
…
Stratégie de rémunération
Conventions Collectives
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Optimisation des Charges Sociales
Accords de participation
Intéressement
Autres Plans d’épargne salariale
Avantages en nature
Conditions de rémunération
Organisation du temps de travail
Particularités liées aux catégories professionnelles
Calendrier de projet
> Mise à disposition de consultants dédiés exclusivement à la mission.
> Notre intervention est très rapide, nous sommes en mesure de vous transmettre nos conclusions
d’audit dans les 30 jours qui suivent la transmission des documents nécessaires à l’analyse.
Mois
Mars
0. Mise en place de la mission
Signature du mandat de collaboration
1. Audit
Collecte des documents
Analyse des documents
3. Rapport d’audit (présentation détaillée des préconisations)
Remise du Rapport d’audit
4. Conception des demandes de remboursement
Collecte des données pour valorisation
Chiffrage des préconisations
Rédaction des courriers de réclamation
5. Obtention des économies
Suivi des remboursements
6. Assistance à la mise en place des préconisations
Intégration des solutions préconisées
9
Optimisation des Charges Sociales
Avril
Mai
Juin
Cadrage des relations
> Afin d’assurer un pilotage parfait de la mission et d’identifier le rôle de chacun, nous définissons dès la
mise en place l’organisation de l’ensemble des protagonistes :
>
>
>
>
>
Oriente les travaux
Fixe les priorités
Affecte des ressources internes
Contrôle la qualité des travaux
Valide les rapports
• Direction des
>
• DRH
Ressources
• Responsable
Humaines
Paie
(DRH)
• Gestionnaire
• Responsable
du Pôle
• Référent
>
>
Assure la relation avec le client
Valide les observations réalisées
par l’équipe de production
>
>
Assure la valorisation des préconisations
Réalise les dossiers de remboursement
technique
>
>
10
Analyse les données transmises
Rédige les projets et rapports
Optimisation des Charges Sociales
>
Apporte les réponses aux
points techniques
Transmet les éléments
nécessaires à la mission
• Consultants
• Assistants
Documents nécessaires
> Votre consultant établit une liste de documents nécessaires à l’analyse.
> En général, les documents sociaux nécessaires sont les suivants:
▫
▫
▫
▫
▫
bulletins de salaire,
livres de paie,
déclarations sociales,
taxes assises sur les salaire
…
> Cette liste peut varier selon les spécificités de la société et les thèmes qui seront étudiés.
> Nous nous adaptons à vos services et à leur disponibilité par une grande souplesse de collaboration:
▫
▫
▫
▫
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Nous travaillons par échantillonnage;
Les documents peuvent être étudiés uniquement en interne si leur sortie de l’entreprise n’est pas envisageable;
Les documents peuvent être anonymes;
Nous priorisons les documents nécessaires selon votre disponibilité et la difficulté d’acquisition de ces derniers.
Optimisation des Charges Sociales
Modèle de rémunération
> Notre rémunération, fixée au pourcentage des économies que vous réalisez, comprend l’intégralité
des frais inhérents à notre mission.
Montant Total Economisé, au Réel
Rémunération client
30%
Rémunération DoubleVConseil
70%
Calcul de notre rémunération (R)
Futur
Année en cours
Passé
R = (sommes remboursées au client) * 30%
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Optimisation des Charges Sociales
R = (sommes régularisées au titre
des mois précédents) * 30%
R= (cotisations qui auraient été
versées sans notre intervention –
cotisations réellement versées) * 30%
Différenciation
1
A
∞
13
Interlocuteur
Unique
Maîtrise de la communication non intrusive
Centralisation des informations et garantie de leur confidentialité
Collaboration humanisée
Adéquation
Antécédents de mission dans une majorité de secteur
Connaissance des pistes d’économies ciblée par secteur
Adaptation de services à la demande
Continuité
Suivi sans interruption sur la durée de vie des pistes
Perspective de long-terme par transfert de connaissances
Gestion de la relation de tiers-déclarant avec l’administration
Optimisation des Charges Sociales
www.doublev-conseil.fr
Guillaume TRYZNA
Responsable du pôle social
Tel : +33 (0)1 80 41 00 27
[email protected]
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