Demande de subvention pour le fonctionnement d`une oeuvre de
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Demande de subvention pour le fonctionnement d`une oeuvre de
ANNÉE Demande de subvention pour le fonctionnement d’une Œuvre de Vacances 20___ Nom de l’organisateur (1) Centre de Vacances (1) Centre de Loisirs sans hébergement (mini-camp) (5 nuits consécutives minimum) Nom du Centre Adresse Téléphone RAPPEL DU RÈGLEMENT : Des subventions de fonctionnement sont attribuées aux Organisateurs de Centre de Vacances et de Loisirs ayant leur siège en Ardèche et accueillant des enfants ardéchois. Les subventions concernent les séjours déclarés à la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports de l’Ardèche, d’une durée égale ou supérieure à cinq nuits consécutives. Je soussigné, Président de l’œuvre organisatrice Atteste l’exactitude des renseignements portés au présent dossier. Fait à Le Cachet de l’organisme Signature du Président, DEMANDE DE SUBVENTION A RETOURNER POUR LE 5 OCTOBRE DE L’ANNÉE EN COURS AU CONSEIL GENERAL DE L’ARDECHE Direction de l’Education, des Sports, de la Vie Associative Service de l’Education B.P. 737 07007 PRIVAS CEDEX Tél. : 04.75.66.79.07 Pièces à joindre : Un relevé d’identité bancaire ou postal Le récépissé de déclaration du séjour en C.V.L. (1) Cocher la case correspondante Les informations relatives à votre dossier font l’objet d’un traitement informatisé. Elles pourront donner lieu à l’exercice du droit d’accès et de rectification auprès de M. le Président du Conseil Général de l’Ardèche, Direction Générale Adjointe Education et Culture, Service de l’Education, La Chaumette B.P. 737,07007 PRIVAS Cedex, dans les conditions prévues par la loi du 6/01/1978. RÉCAPITULATIF DES JOURNÉES DE PRÉSENCE DES ENFANTS ATTENTION – Pour chaque séjour organisé dans le même centre de vacances ou de loisirs : 1) Dresser la liste des enfants ardéchois inscrits, 2) Totaliser le nombre de journées de présence des enfants, 3) Mentionner le numéro d’enregistrement du séjour, 4) Joindre le récépissé de déclaration du séjour en C.V.L., Nom Prénom Adresse Nombre de jours de présence /