séances des 10 et 24 avril - Communauté des Communes du

CONSEILS DE COMMUNAUTE DES 10 et 24 AVRIL
Séance du 10 avril
Présents : Mmes, MM, FAURIE, AGOUTBORDE, ARANGOIS, ARRIBERE, BALDAN, BAUCOU, BES,
BOURGUET, CABANNÉ, ÇATÇOURY, COMMENAY COSTEMALLE,, DACHARY, DAGUERRE, DRANCÉ,
DUHAU, ETCHEVERRY, FOURIOT, GABASTOU, GAMBADE, GERRE,
GOALARD, HONDAREYTE,
LAGOUARDE, LAMBERT, LANGLA J, LANGLA L, LANNES, LANSALOT-MATRAS, LARRALDE, LARREYLASSALLE, LARRIEU, LARROUDÉ, LASSALOTTE, LEJEUNE, LENDRE, LEPRAT, MATHEU, MESTROT,
MONTOIS, MOULIÉ, PEYRAN, PUCHEU, PUHARRÉ, SALAMITOU, SARTOLOU, SICABAIGT,
Excusés : GELARD
Séance du 24 avril
Présents : Mmes, MM, FAURIE, AGOUTBORDE, ARANGOIS, ARRIBERE, BALDAN, BAUCOU, BES,
BOURGUET, CABANNÉ, ÇATÇOURY, COMMENAY COSTEMALLE,, DACHARY, DAGUERRE, DRANCÉ,
DUHAU, ETCHEVERRY, FOURIOT, GABASTOU, GAMBADE, GELARD, GERRE,
GOALARD,
HONDAREYTE, LAGOUARDE, LAMBERT, LANGLA J, LANGLA L, LANNES, LANSALOT-MATRAS,
LARRALDE, LARREY-LASSALLE, LARRIEU, LARROUDÉ, LASSALOTTE, LEJEUNE, LENDRE, LEPRAT,
MATHEU, MESTROT, MONTOIS, MOULIÉ, PUCHEU, PUHARRÉ, SALAMITOU, SARTOLOU, SICABAIGT,
Séance du 10 avril 2008
Monsieur Çatçoury, doyen de l'assemblée a ouvert la séance et organisé l'élection du Président.
Gaston FAURIE, seul candidat a été réélu au poste de Président de la CCCN.
L'assemblée a ensuite voté au nombre de 10 les postes de Vice-Présidents. Ont été élus :
BALDAN Patrick en charge des Politiques Contractuelles et Relations Institutionnelles ainsi que Jumelage.
BAUCOU Jean en charge de L'Economie et Jumelage.
CABANNÉ Pierre en charge de L'Environnement et Plan Local de Randonnées
COSTEMALLE Louis en charge de l'Economie et Camp de Gurs
GOALARD Bernard en charge de Jeunes/ Associations / Cultures et Analyse des demandes de subventions
LANSALOT-MATRAS Francis en charge de la Communication et Signalétique
LARREY-LASSALLE Serge en charge de Finances / Assurances / Analyses Propositions et Langue Occitane
LEPRAT Marc en charge de Social / Habitat et Cyberbase
MESTROT Jean Maurice en charge de Equipements Sportifs et Base VTT
PUHARRÉ Michel en charge de Tourisme
Il a également été validé la création d'un Bureau composé du Président, des vice-présidents et des maires
Question diverse
Il a été rappelé que lors du mandat précédent les communes de la CCCN avaient pris en charge les entrées
piscine des enfants dans le cadre des séances scolaires. Cette demande va être renouvelée, chaque conseil
municipal devra délibérer pour valider sa décision.
Séance du 24 avril 2008
1- Indemnités de fonction du Président et Vice Présidents.
Celles-ci sont fixées sur proposition du Président. A été voté :
- à 32,25 % de l’indice 1015 pour le Président soit 1061,62 € au lieu des 3741.25€ maximum autorisés.
- à 4,838 % de l’indice 1015 pour les Vice-présidents soit 162,89 € au lieu des 555.52 €
maximum autorisés.
Les indemnités sont compensatrices des frais de déplacements, de repas, du temps passé, et des
responsabilité engagés.
2 – Indemnité du receveur
Le Conseil accepte de payer l’indemnité du receveur d’un montant de 550 €.
3 – Nouvelles délégations au Président
Afin de faciliter le fonctionnement quotidien de la CCCN, le conseil a donné de nouvelles délégations au
Président :
- procéder aux opérations financières utiles à la gestion des emprunts y compris couverture des risques de
taux
- passer les contrats d’assurance et leurs avenants
- créer les régies comptables pour le fonctionnement du service
- accepter les dons et legs
- fixer la rémunération et régler les frais et honoraires d'avocats, notaires, avoués, experts, huissiers de
justice
- régler les conséquences dommageables des accidents impliquant les véhicules de collectivité de moins de
1000 €
4- Espace Jeunesse
- Le Conseil autorise le Président à signer les conventions de mise à disposition de locaux dans l’Espace
Jeunesse, aux diverses associations.
- Le Conseil valide la construction d'une pergola pour un coût de 4 410.00 € HT
5- Bil Ta Garbi
Le conseil autorise le président à signer la convention avec le Syndicat Bil Ta Garbi pour la mise a dispo d’un
ambassadeur de tri pour 4 ans. il est affecté à la CCCN pour une durée de 10h30 hebdomadaire. Il est
chargé de l’animation et des interventions auprès des usagers et des écoles dans le but d’améliorer la qualité
du tri.
6 – Piscine
Le conseil valide les dates d’ouvertures et fermetures de la piscine, les tarifs (qui restent inchangés), ainsi
que la création des postes MNS et accueil Ménage.
Afin d’améliorer la sécurité d’utilisation et manipulation des produits le conseil a décidé d’adopter l’emploi de
nouveau produits.
7 – Inscriptions aux commissions
Les commissions ont été présentées par chaque vice présidents à la suite de quoi, les conseillers se sont
inscrits selon leurs centres d’intérêts.
Enfin, les délégués aux différents syndicats et associations ont été désignés.
Questions Diverses
Dans le cadre de ses délégations le Président informe de l’achat d’une auto laveuse destinée à l’entretien de
la salle des sports Audaux et de l'Espace Jeunesse.
Il précise également que la prochaine réunion de conseil aura lieu le 29 mai.