bibliographie - CETE de l`Ouest

BIBLIOGRAPHIE
1. Documentation consultée dans le cadre de la démarche d'élaboration du
référentiel
Consultation d'études et autres éléments méthodologiques : rapports, documentstypes, fiches
– Bilan des avis des services de l’Etat sur la prise en compte du paysage dans les documents
d’urbanisme en région Midi-Pyrénées, Cete Sud-Ouest, février 2013
– Eléments d'organisation et de contenu pour le porter à connaissance et le dossier
d'association de l'Etat concernant les documents de planification, Cete Sud-Ouest, janvier
2012
– Partage des pratiques et réalisation d'outils communs d'aide à l'élaboration des documents
d'urbanisme en région Centre - Trame de PAC de SCoT / Trame de PAC de PLU, Cete
Normandie-Centre, décembre 2011
Partage de pratiques et identification de repères communs pour l'appui de l'Etat à
l'élaboration des documents d'urbanisme en région Centre, Cete Normandie-Centre, octobre
2011
Guide de réalisation des notes d'enjeu Etat en région Centre, Cete Normandie-Centre,
octobre 2011
PAC – Le SCoT et les politiques publiques d'aménagement, Le PLU et les politiques
publiques d'aménagement, Cete Normandie-Centre, juin 2011
→ Accéder aux documents réalisés pour le compte de la DREAL Centre
http://intra.dreal-centre.i2/amenagement-et-planification-r228.html
– Professionnalisation du conseil à l'établissement d'une note d'enjeux de l'Etat relative à
l'élaboration d'un SCoT, mémoire Master 1 Economie et aménagement durable des
territoires, Jean-Luc Bauer (Cete Est), décembre 2011
– Maquette d'un outil d'aide à l'élaboration des notes d'enjeux pour les documents
d'urbanisme en Midi-Pyrénées, DREAL Midi-Pyrénées, 2013 (démarche en cours)
Réflexion sur la production du « dire » de l'Etat (porter à connaissance et note d'enjeux)
dans le processus d'élaboration des documents de planification de l'urbanisme (carte
communale, PLU, SCoT) – synthèse du questionnement relatif aux pratiques des 8 DDT,
document de travail DREAL Midi-Pyrénées, octobre 2012
– PAC type pour les PLU et fiches thématiques associées, DREAL Aquitaine, février 2013
→ Accéder aux documents réalisés par la DREAL Aquitaine
http://intra.dreal-aquitaine.i2/pac-type-r2512.html
– Amorce de référentiel thématique pour le PAC et l'association, groupe de travail régional en
Référentiel « Porter à Connaissance et association aux documents d'urbanisme » - bibliographie – juin 2013
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Pays de la Loire, DDTM 44, 2009
Fiches thématiques pour le PAC, groupe de travail régional en Pays de la Loire, DDTM 44,
2009-2010
→ Accéder aux documents réalisés par le groupe de travail en Pays de la Loire
http://intra.ddtm-44.i2/le-referentiel-pac-des-plu-et-les-r2368.html
– Proposition de PAC type à adapter en fonction des enjeux et du contexte, Préfecture des
Bouches-du-Rhône, DDTM 13, mars 2012
→ Accéder aux documents réalisés par la DDTM 13
http://intra.ddtm-bouches-du-rhone.i2/porter-a-connaissance-plu-a11133.html
– PAC (type) en vue de l'élaboration / la révision/ du plan local d'urbanisme / de la carte
communale, Préfet de l'Ain, DDT 01, 2012
→ Accéder aux documents réalisés par la DDT 01
http://intra.ddt-ain.i2/porter-a-connaissance-de-l-etat-r805.html
– Document de cadrage sur le porter à connaissance dans les schémas de cohérence
territoriale, Cete Ouest, août 2003
Consultation de Porter à connaissance établis par les services déconcentrés
– Porter à connaissance de l'Etat, élaboration du PLU, commune de Sainte Croix du Verdon,
Préfecture des Alpes de Haute Provence, août 2012
– Porter à connaissance de l'Etat, Prescriptions réglementaires, schéma de cohérence
territoriale du Pays de la Haute Sarthe, Préfet de la Sarthe, DDT 72, juin 2012
– Porter à la connaissance, commune de Noyal-Muzillac, révision du PLU, DDTM 56, mai
2012
– Dossier de porter à connaissance, commune de Saint-Hilaire-de-Riez, élaboration du PLU,
Préfet de la Vendée, DDTM 85, mai 2012
– Porter à connaissance de l'Etat, révision du PLU de la commune de Bodilis, Préfecture du
Finistère, DDTM 29, mars 2010
– Porter à connaissance de l'Etat, élaboration du schéma de cohérence territoriale du Pays
entre Seine et Bray, DDTM 76, janvier 2010
– Porter à connaissance du schéma de cohérence territoriale de la région mancelle, DDE 72,
juin 2008
– Porter à connaissance du schéma de cohérence territoriale du Pays des Vallées d'Anjou,
DDE 49, octobre 2007
Consultation de notes d'enjeux établies par les services déconcentrés
– Contribution de l'Etat à l'élaboration du SCoT du Pays entre Seine et Bray, DDTM 76,
septembre 2010
– Document d'association de l'Etat, schéma de cohérence territoriale Loire-Layon-LysAubance, DDEA 49, décembre 2009
Référentiel « Porter à Connaissance et association aux documents d'urbanisme » - bibliographie – juin 2013
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– Document d'association de l'Etat, schéma de cohérence territoriale du Pays de Retz,
Préfecture de Loire-Atlantique, DDE 44, octobre 2008
– Document d'association de l'Etat, schéma de cohérence territoriale du Pays des Vallées
d'Anjou, DDE 49, février 2008
– Enjeux de l'Etat, schéma de cohérence territoriale du Pays de la Baie du Mont-SaintMichel, Mission Aménagement de l'Espace, DDE 50, décembre 2007
– Note d'enjeux, PLU, commune de Saint-Martin-du-Bois, Préfecture du Maine-et-Loire, DDE
49, novembre 2007
Consultation de documents communs au porter à connaissance et à la note d'enjeux de
l'Etat établis par les services déconcentrés
– Porter à connaissance et enjeux de l'Etat, document de synthèse, schéma de cohérence de
l'agglomération thionvilloise, Préfecture de la Moselle, DDT 57, juin 2011
– Présentation du porter à la connaissance et association de l'Etat, révision du PLU,
commune de Drain, DDE 49, novembre 2007
Référentiel « Porter à Connaissance et association aux documents d'urbanisme » - bibliographie – juin 2013
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2. Documentation relative à des méthodes d'analyses territoriales
– Alimenter un diagnostic de territoire communal, 19 grilles thématiques, Certu, octobre 2006
http://www.certu-catalogue.fr/alimenter-un-diagnostic-de-territoire-communal.html
– Le développement durable, approche méthodologique dans les diagnostics territoriaux, F.
Rouxel et D.Rist, Certu, septembre 2000
http://www.certu-catalogue.fr/developpement-durable-le.html
– Documentation sur la « méthode des chorèmes » et les diagnostics de territoire (Sylvie
Lardon, Vincent Piveteau)
http://www.mgm.fr/PUB/Mappemonde/M402/Lardon.pdf
http://www.poitou-charentes.developpementdurable.gouv.fr/IMG/pdf/zoom_origine_methode_choremes_cle01c318.pdf
http://www.poitou-charentes.developpementdurable.gouv.fr/IMG/pdf/ppt_sl_choremes_formation_oct2012_cle0c81cc.pdf
– Outils de connaissance : représentation spatiale schématique, DREAL Poitou-Charentes
http://www.poitou-charentes.developpement-durable.gouv.fr/representation-spatialer1262.html
– Etat et développement territorial, nouveaux enjeux, nouvelles pratiques – Guide pour les
démarches d'économie territoriale, DREAL Rhône-Alpes, avril 2012
http://www.rhone-alpes.developpementdurable.gouv.fr/IMG/pdf/Guide_DREAL_eco_version_light_cle0ef2e2.pdf
– Guide méthodologique Schéma de cohérence territoriale et développement durable, un
nouvel avenir pour les territoires, plateforme régionale Territoires et développement durable
en Midi-Pyrénées, novembre 2010
http://www.territoires-durables.fr/upload/pagesEdito/fichiers/SCoT_et_DD_DEF_WEB.pdf
– Manuel des sociotopes, traduction de l'ouvrage édité par la ville de Stockholm, Syndicat
mixte pour le SCoT du Pays de Lorient, décembre 2012
http://www.scotlorient.fr/fileadmin/user_upload/SCOT/documents/Etudes/manuel_sociotopes_web.pdf
Référentiel « Porter à Connaissance et association aux documents d'urbanisme » - bibliographie – juin 2013
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