8 SPORT piscine rapport (2)

VILLE D’ISSY-LES-MOULINEAUX
Conseil Municipal
ARi/SB/HR/MC
EXTRAIT DES DELIBERATIONS
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 30 JUIN 2016
L’an deux mille seize, le jeudi 30 juin à 18 h 34 les membres composant le Conseil Municipal d’Issy-lesMoulineaux, régulièrement convoqués individuellement et par écrit le 23 juin 2016, se sont réunis au
nombre de 36 dans la salle du Conseil Municipal de l’Hôtel de Ville sous la présidence de Monsieur
SANTINI, Maire et de Monsieur Paul SUBRINI, Premier Maire-Adjoint à partir de 21 h 18.
Le nombre de conseillers municipaux en exercice : 49
Etaient présents :
SANTINI André
(jusqu’à 21h18)
SZABO Claire
HOUNTOMEY Céline
SUBRINI Paul
HELARY-OLIVIER Christine
(à partir de 19h35)
LIADZE Fabienne
POINOT Jeannine
POUJOL Aymeric
LEFEVRE Thierry
(à partir de 18h44)
ESTRADE-FRANCOIS
Isabelle
LETOURNEL Edith
VESSIERE Martine
GOUZEL Marie-Auguste
LAKE-LOPEZ Sabine
BERNADET Nicole
PIOT Annie
KNUSMANN Philippe
ECAROT Marie
MARTIN Gérard
SZMARAGD Jean-Marc
TANTI André
RADENNE Jean-Marc
GUICHARD Claire
GARRIGUES Maria
PITROU Nathalie
de CARRERE Bernard
(à partir de 18h38)
PROVOT Christophe
GUILCHER Ludovic
ROUSSEL Thibaut
ARNOUX Clémence
SIMILOWSKI Kathy
PUIJALON Thomas
(à partir de 18h40)
JULHЀS Vivien
ALEZARD Lysiane
MALEYRE Anne-Laure
(Jusqu’à 21h12)
GAMBIEZ Fabienne
DANIEL Pierrick
AUFFRET Patrick
FARO Stéphanie
RIGONI Olivier
Etaient représentés :
A.SANTINI par P. SUBRINI (à partir de 21h18)
T.LEFEVRE par J.POINOT (jusqu’à 18h44)
A.LEVY par C. GUICHARD
J. SUEUR par J.M. SZMARAGD
C. HELARY-OLIVIER par P. KNUSMANN (jusqu’à 19h35)
A. KHANDJIAN par N.BERNADET
J. COURCELLE-LABROUSSE par O.RIGONI
E. BERANGER par C. HOUNTOMEY
C. CAM par S. LAKE-LOPEZ
C. MILLAN par F. LIADZE
L. BALI par E. ECAROT
F. MARTINEAU par J.M. RADENNE
Etaient absents :
B. de CARRERE jusqu’à 18h38
T. PUIJALON jusqu’à 18h40
A.L. MALEYRE à partir de 21h12
Monsieur Jean-Marc RADENNE est désigné à l’unanimité pour remplir les fonctions de secrétaire de séance qu’il
accepte.
Publication par affichage : le 7 juillet 2016
Accusé de réception en préfecture
092-219200409-20160630-dcm8-DE
Date de télétransmission : 06/07/2016
Date de réception préfecture : 06/07/2016
Sports/AM
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 30 JUIN 2016
N° 8
OBJET : SPORTS – Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire de
l’exploitation des piscines Alfred Sevestre et Aquazena. Exercice 2015.
Monsieur Bernard de CARRERE, Maire-Adjoint délégué aux Sports, expose au Conseil
Municipal ce qui suit :
Par délibération en date du 13 décembre 2012, le Conseil municipal a confié à la
Société Vert Marine l'exploitation des deux piscines (Alfred Sevestre et Aquazena), par
contrat d'affermage d'une durée de six années à compter du 1er janvier 2013, réparti en trois
périodes. En 2015, nous sommes passés de la première période (exploitation de la piscine
Sevestre seule jusqu’au 13 juillet), à la deuxième période (exploitation de la piscine
Aquazena, seule à partir du 18 juillet).
En 2015, la piscine Sevestre a accueilli 95 812 personnes dont 19 957 scolaires
tandis que la piscine Aquazena a accueilli 76 693 personnes (dont 12 569 scolaires), soit un
total cumulé, sur les deux piscines, de 172 505 personnes. La comparaison avec l’année
2014 est difficile à faire, étant donné la fermeture de la piscine Sevestre sur les 2/3 de
l’exercice 2014.
Les recettes ont été de 1 514 936 € HT (757 221 € pour Sevestre et 757 715 € pour
Aquazena) alors que les charges se sont élevées à 1 513 214 € HT (624 940 € pour
Sevestre et 888 274 € pour Aquazena). La Ville a versé au délégataire 645 124 € HT au titre
des compensations prévues à l’article 44 du contrat (compensation pour sujétions de service
public et participation pour accueils institutionnels) (337 211 € pour Sevestre et 307 913 €
pour Aquazena).
En contrepartie, elle a perçu du délégataire une redevance d’affermage de 75 344 €
(37 400 € pour Sevestre et 37 944 € pour Aquazena).
Les piscines d’Issy-les-Moulineaux ont obtenu cette année :
Piscine Sevestre : 100 % de bons résultats des analyses physico-chimiques et
bactériologiques dans le grand et le petit bassin
Piscine Aquazena : 100 % de bons résultats des analyses physico-chimiques
bactériologiques dans la pataugeoire, 80% dans le bassin d’apprentissage et le bassin de
natation (écart mineur sur le contrôle sanitaire de septembre 2015).
En conséquence, il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir prendre acte
du rapport annuel d’exécution du délégataire de l’exploitation des piscines municipales pour
l’exercice 2015.
Accusé de réception en préfecture
092-219200409-20160630-dcm8-DE
Date de télétransmission : 06/07/2016
Date de réception préfecture : 06/07/2016
LE CONSEIL MUNICIPAL
Vu le Code général des collectivités territoriales notamment les articles L. 1411-3 et
L. 1413-1,
Vu l’ordonnance n° 2016-65 du 29 janvier 2016 relat ive aux contrats de concession,
notamment son article 52,
Vu le rapport annuel d’exécution de la Société VERT MARINE pour l’exercice 2015,
La Commission Consultative des Services Publics Locaux s’étant réunie le 14 juin
2016,
La Commission municipale des Finances et de la Ville numérique s’étant réunie le 2
juin 2016,
Entendu cet exposé,
APRES EN AVOIR DELIBERE
PREND ACTE du rapport annuel d’exécution du délégataire de l’exploitation de la piscine
municipale pour l’exercice 2015.
PRECISE que conformément à l’article R. 1411-8 du Code général des collectivités
territoriales, ce rapport annuel est joint au Compte administratif de la Commune au titre de
l’exercice 2015.
Bernard de CARRERE
Maire-Adjoint
Accusé de réception en préfecture
092-219200409-20160630-dcm8-DE
Date de télétransmission : 06/07/2016
Date de réception préfecture : 06/07/2016