Solutions d`épargne-retraite collectives (GF13485)

Solutions d’épargneretraite collectives
Guide à l’intention des dirigeants de PME
Positionnez-vous comme
employeur de choix
Quel avantage pensez-vous que les employés
de petites et moyennes entreprises apprécient
le plus? Une augmentation salariale, des jours
de vacances additionnels, une prime annuelle
ou une cotisation de l’employeur à un régime
d’épargne-retraite collectif?
33 %
des employés placent
la cotisation patronale
au régime de retraite
au premier rang de
ces avantages1.
Pour assurer la croissance et le succès de votre entreprise,
vous devez compter sur des employés qualifiés et motivés.
Offrir une solution d’épargne-retraite collective peut vous
aider à vous positionner comme employeur de choix dans votre
secteur d’activité.
Ce guide vous permettra de vous familiariser avec les régimes
d’épargne-retraite collectifs, particulièrement ceux qui
conviennent aux petites et moyennes entreprises (PME), et les
responsabilités qui en découlent. Il contient aussi des conseils
pour vous aider à choisir la solution qui conviendrait le mieux à
votre entreprise.
Selon les résultats d’une recherche de la Standard Life menée par
Environics Research Group à l’automne 2012. Toutes les statistiques
qui figurent dans le présent document proviennent de cette étude.
1
Table des matières
02 Pourquoi offrir une solution
d’épargne‑retraite collective
06 Les principaux types de régimes
d’épargne-retraite collectifs
10 Choisir le type de régime qui convient à
votre entreprise
11 Choisir la solution de placement
12 Quelles sont vos responsabilités
12 Choisir le bon fournisseur de services
13 À propos de la Standard Life
Guide à l’intention des dirigeants de PME
01
Pourquoi offrir une solution
d’épargne-retraite collective
L’un des principaux avantages d’offrir une solution d’épargne-retraite collective est
de pouvoir recruter des personnes talentueuses et de maintenir une main-d’œuvre
motivée et engagée.
02
90 %
Près de 90 % des employés
ont affirmé qu’un régime
d’épargne-retraite collectif
concurrentiel est un facteur
important lorsqu’ils évaluent
les offres d’emploi.
72 %
Parmi ceux qui participent
déjà à un régime, 72 %
disent que cela a influé sur
leur décision d’accepter le
poste offert.
Guide à l’intention des dirigeants de PME
Un régime d’épargne-retraite collectif contribue non seulement à
fidéliser vos employés, mais il les incite aussi à vous recommander
comme employeur.
8/10
Environ huit employés sur dix qui
participent à un régime d’épargneretraite collectif recommanderaient
leur employeur à leurs amis et aux
membres de leur famille, alors qu’ils
ne sont que sept sur dix à le faire si
leur employeur n’en offre pas.
Guide à l’intention des dirigeants de PME
03
Économiser sur les charges sociales
Mettre en place certains types de régimes d’épargne-retraite collectifs au lieu d’accorder
une augmentation salariale peut aussi vous faire réaliser des économies sur les charges
sociales associées aux formes traditionnelles de rémunération.
Hypothèses
Masse salariale annuelle : 1 000 000 $
Pourcentage d’augmentation : 3 %
Les renseignements contenus dans le tableau suivant sont basés sur les taux de cotisation de 2014.
L’entreprise dépense
Rémunération traditionnelle
(salaire, prime au comptant)
Coût de l’augmentation
RPDB collectif
30 000,00 $
30 000,00 $
1 485,00 $
Sans objet
789,60 $
Sans objet
738,00 $
Sans objet
585,00 $
Sans objet
3 597,60$
Sans objet
33 597,60 $
30 000,00 $
Augmentation totale
30 000,00 $
30 000,00 $
Moins : RPC 4,95 %
1 485,00 $
Sans objet
Plus1 : RPC 4,95 %2
AE 2,632 %
3
Accidents du travail 2,46 %
3, 4
Impôt-santé 1,95 %3
Total partiel
Total
L’employé reçoit
1
AE 1,88 %
2, 7
564,00 $
Sans objet
5
Impôt 30 %
9 000,00 $
0,006 $
Total partiel
11 049,00 $
Sans objet
18 951,00 $
30 000,00 $
3, 7
Total
1
On suppose que chaque employé gagne 40 000 $.
2
Régime de pensions du Canada
3
ssurance-emploi, accidents du travail et impôt-santé
A
pour l’Ontario
4
L e montant dépendra du taux fixé pour l’entreprise,
le cas échéant.
5
n suppose que le taux marginal d’imposition des employés
O
est de 30 %.
6
L ’impôt est reporté jusqu’au versement des prestations
du régime.
7
ne cotisation moins élevée au RPC et à l’AE peut réduire
U
les prestations futures associées.
Ce tableau compare l’incidence sur les charges sociales pour votre entreprise d’une augmentation
salariale et de la mise en place d’un régime de participation différée aux bénéfices (RPDB). Tout
le monde est gagnant si l’employeur cotise à ce régime au lieu d’accorder des augmentations de
salaire ou des bonis. Le coût est moindre pour vous, et l’employé reçoit davantage. En cotisant à
un RPDB, ni l’employeur ni l’employé ne paient de charges sociales. Alors, si vous cotisez 30 000 $,
vos employés reçoivent 30 000 $.
04 Guide à l’intention des dirigeants de PME
Avantages pour les employés
Pour vos employés, les régimes collectifs comportent de
nombreux avantages par rapport aux régimes individuels. Par
exemple, un régime collectif leur donne accès à des fonds et
à des services qui ne sont habituellement pas offerts par un
régime individuel.
De plus, les frais de gestion de placements (FGP)
des régimes collectifs sont généralement
moins élevés que ceux de nombreux
régimes individuels. Tout le monde
connaît le concept d’un rabais de groupe
ou d’achats groupés. C’est la même
chose avec les FGP et les autres frais
liés aux produits financiers.
Enfin, les retenues sur la paie
leur permettent d’épargner de
façon disciplinée en vue de la retraite.
Guide à l’intention des dirigeants de PME
05
Les principaux types de régimes
d’épargne-retraite collectifs
Régimes à prestations déterminées ou à
cotisation déterminée
Il existe deux grandes catégories de régimes de retraite : les régimes à prestations
déterminées (PD) et les régimes à cotisation déterminée (CD).
PD
CD
06
Un régime à prestations déterminées promet le
versement d’une prestation de retraite calculée
en fonction des années de service ou des
années de service et du revenu du salarié. La
méthode de calcul de la prestation peut varier,
mais le montant payable est déterminé selon
une formule préétablie. Le montant payable ne
dépend pas du rendement des placements de la
caisse de retraite.
Il est de la responsabilité de l’employeur de
s’assurer que les prestations soient versées
et que le régime demeure solvable. Ce type de
régime a fait couler beaucoup d’encre au cours
des dernières années, car la baisse des taux
d’intérêt et la volatilité des marchés ont affecté
les rendements des caisses de retraite, et mis en
péril leur pérennité.
De façon générale, les régimes à cotisation
déterminée (CD) conviendront davantage aux
PME. Dans ce type de régime, le montant des
cotisations au régime est connu, alors que le
montant de la prestation de retraite ne l’est
pas. Le montant de la prestation de retraite
du participant dépend des cotisations versées
au régime, du choix et du rendement des
placements et des taux en vigueur ou de la
conjoncture à la date du départ à la retraite.
L’employé choisit les placements et en assume
le risque.
Guide à l’intention des dirigeants de PME
Montant de la
Le risque de placement
prestation de retraite est assumé par
À la cessation d’emploi
Avantages
Désavantages
Prévisible et calculé
selon une formule
Selon l’âge, il peut
y avoir une valeur
de transfert ou une
rente différée ou une
rente immédiate
¬¬ Le revenu de retraite ne
dépend pas du rendement
du marché et peut être
rajusté en fonction
de l’inflation
¬¬ Coûteux et moins
prévisible pour
l’employeur
L’employeur
¬¬ Plus de flexibilité sur le
plan de la conception
du régime
Imprévisible et
basé sur les fonds
accumulés et sur les
taux de rendement
des placements
L’employé
Il y a une valeur de
transfert basée sur les
fonds accumulés
¬¬ Communication aux
employés plus complexe
¬¬ L’employé peut suivre
la croissance de son
portefeuille
¬¬ Le revenu de retraite est
tributaire du rendement
du portefeuille
¬¬ L’employé qui s’intéresse
aux finances contrôle
ses placements au sein
du régime
¬¬ Même un employé qui ne
s’intéresse aucunement
aux finances doit
participer à la gestion de
son portefeuille
¬¬ Cotisations de
l’employeur prévisibles
Guide à l’intention des dirigeants de PME
07
Les principaux types de régimes d’épargne-retraite collectifs
à cotisation déterminée
Le tableau ci-dessous présente un aperçu des types de régimes d’épargne-retraite collectifs à cotisation
déterminée les plus courants et leurs principales caractéristiques.
Régimes et
fonctionnement
Caractéristiques
Avantages
Régime de retraite agréé à
cotisation déterminée (RRA CD)
Cotisations de l’employeur (au minimum 1 % de la masse
salariale) et de l’employé déductibles d’impôt.
En vertu de ce régime, les
cotisations de l’employé et de
l’employeur sont capitalisées
jusqu’au départ à la retraite, date à
laquelle les capitaux sont affectés
à la constitution de la prestation
de retraite.
Contrôle des coûts pour l’employeur — ses cotisations
représentent généralement un pourcentage de la
masse salariale.
Souplesse dans
la conception
du régime
Il faut satisfaire aux
exigences en matière
d’administration
et de déclaration
(ex. : dépôt des
états financiers
avec les autorités
gouvernementales)
L’institution
financière
se charge de
l’administration
du régime et
des rapports
le concernant
Offert aux
employeurs du
Québec et du
Manitoba seulement
Source de
motivation
qui incite les
employés à
fournir un
bon rendement
Aucune cotisation
de l’employé
n’est permise
Les frais d’administration payés par l’employeur sont
déductibles d’impôt.
Cotisations de l’employeur exclues des charges sociales.
Possibilité d’établir les règles du régime (fréquence des
cotisations, niveau de participation, etc.).
Régime de retraite simplifié (RRS)
Le RRS est un régime de retraite à
cotisation déterminée administré
par l’institution financière qui
offre le régime (le fournisseur
de services).
Cotisations de l’employeur (au minimum 1 % de la masse
salariale) et de l’employé déductibles d’impôt.
Contrôle des coûts pour l’employeur — ses cotisations
représentent généralement un pourcentage de la
masse salariale.
Les frais d’administration payés par l’employeur sont
déductibles d’impôt.
Cotisations de l’employeur exclues des charges sociales.
Régime de participation différée
aux bénéfices (RPDB)
Avec un RPDB, l’employeur
distribue une partie des
bénéfices de la société, avant
imposition, à certains employés.
Les actionnaires désignés (ceux
qui détiennent directement ou
indirectement plus de 10 % du
capital-actions de l’entreprise)
sont exclus.
08
Cotisations de l’employeur seulement.
Souplesse au chapitre des cotisations — grande liberté de
l’employeur pour récompenser un employé participant en
fonction de son rendement au sein de l’entreprise.
Les cotisations et frais d’administration payés par
l’employeur sont déductibles d’impôt.
Cotisations exclues des charges sociales.
Aucune cotisation n’est exigée dans le cas d’une
année déficitaire.
Guide à l’intention des dirigeants de PME
Régimes et
fonctionnement
Régime enregistré d’épargneretraite collectif (REER collectif)
Un REER collectif est un
regroupement de REER individuels
dont l’administration quotidienne
est centralisée.
Caractéristiques
Avantages
Cotisations de l’employeur facultatives, mais s’il le fait,
les cotisations sont considérées comme des cotisations
salariales et ajoutées à la rémunération de l’employé.
Peu couteux
et simple
à administrer
Cotisations de
l’employeur
assujetties aux
charges sociales
Peu coûteux
et simple
à administrer
Ne peut être offert
seul (complémentaire
à un autre régime)
L’institution
financière
se charge de
l’administration
Inscription
automatique assortie
d’une période de
retrait
Cotisations de l’employé déductibles d’impôt.
Contrôle des coûts pour l’employeur — aucun droit à payer
à des organismes de surveillance, comme la Régie des
rentes du Québec et l’Agence du revenu du Canada.
Les frais d’administration payés par l’employeur sont
déductibles d’impôt.
Compte d’épargne libre d’impôt
collectif (CELI collectif)
Le CELI collectif permet aux
employés d’épargner sans avoir à
payer d’impôt sur le revenu généré
par le compte.
Régime de pension agréé
collectif (RPAC)/Régime volontaire
d’épargne-retraite (RVER)
Le RPAC et le RVER sont des
régimes faciles à administrer et à
faible coût conçus respectivement
par le gouvernement fédéral et le
gouvernement du Québec pour
aider les travailleurs à épargner
davantage pour la retraite.
Cotisations de l’employeur facultatives, mais s’il le fait,
les cotisations sont considérées comme des cotisations
salariales et ajoutées à la rémunération de l’employé
(assujetties aux charges sociales).
Les frais d’administration payés par l’employeur sont
déductibles d’impôt.
Cotisations de l’employeur facultatives.
Cotisations de l’employeur et de l’employé
déductibles d’impôt.
Cotisations de l’employeur exclues des charges sociales.
La législation relative aux RPAC et aux RVER comprend
des dispositions sur les choix en matière de placement et
leur coût.
Frais d’administration : ce sont les frais que l’employeur paie à son fournisseur de services pour l’administration du régime.
Guide à l’intention des dirigeants de PME
09
Choisir le type de régime
qui convient à votre entreprise
Comme plusieurs types de régimes s’offrent à vous – et que les coûts et le niveau
d’administration varient d’un régime à l’autre – il peut être difficile de faire un choix.
Il vaut donc mieux demander le soutien d’un spécialiste pour y voir plus clair. Si vous
faites déjà affaires avec un conseiller pour vos finances personnelles ou pour les
assurances de votre entreprise, consultez-le. S’il n’est pas en mesure de vous aider, il
pourra vous diriger vers un conseiller spécialisé dans le domaine des régimes de retraite.
Votre conseiller et le fournisseur de services avec lequel vous ferez affaires pour
votre régime vous aideront à identifier le type de régime qui convient le mieux à votre
entreprise en déterminant votre profil et vos besoins. Vous devrez notamment tenir
compte des facteurs suivants :
Les objectifs visés par la mise en
place du régime :
Les caractéristiques démographiques de
votre personnel :
¬¬Attirer de nouveaux talents?
¬¬Combien d’employés avez-vous?
¬¬Aider vos employés à mieux se préparer
pour la retraite?
¬¬À quels groupes d’âges appartiennent-ils?
¬¬Favoriser la loyauté de vos employés?
Le degré de participation souhaité
aux décisions relatives au régime :
Les ressources financières et humaines
de l’entreprise :
¬¬Souhaitez-vous participer pleinement à la
conception et au suivi du régime?
¬¬Quels coûts êtes-vous prêt à débourser?
¬¬Recherchez-vous plutôt la simplicité?
¬¬Disposez-vous du personnel nécessaire
à l’administration du régime?
Une fois que vous aurez identifié le régime qui convient le mieux à votre
entreprise, vous aurez d’autres décisions importantes à prendre, notamment en
ce qui concerne le type de solution de placement et le choix du fournisseur de
services avec qui vous ferez affaire.
10
Guide à l’intention des dirigeants de PME
Choisir la solution de placement
Comme pour le choix du régime, il est recommandé de consulter un conseiller financier
pour déterminer la meilleure solution de placement pour vous et vos employés. Vous
devrez, entre autres, tenir compte des points suivants :
¬¬Le niveau de connaissance de vos employés en matière de placement
¬¬Votre niveau de confort avec les investissements
¬¬Le degré de participation voulu dans la conception de la solution de placement,
ainsi que dans le choix et le suivi des fonds qui composent la solution de placement
De façon générale, vous devrez choisir parmi trois approches différentes pour
votre solution de placement :
Approche
encadrée
Approche sur
mesure
Solutions de placement
où vous pouvez
choisir des options
personnalisées
Solutions de placement
où vous faites des choix
parmi des options
préétablies
Approche clé
en main
Solutions de placement
entièrement conçues et
suivies par l’institution
financière
Degré de participation de l’employeur à la
conception et à la gestion de la solution
ÉLEVÉ
BAS
Vous ne devez pas être un expert
en placement pour offrir une solution
d’épargne-retraite collective à vos
employés. Vous aurez accès au
savoir‑faire de votre conseiller et à
celui de votre fournisseur de services.
Guide à l’intention des dirigeants de PME
11
Quelles sont vos
responsabilités
Choisir le bon
fournisseur
de services
Les employeurs doivent s’assurer que leur
régime respecte la législation pertinente,
comme la Loi de l’impôt sur le revenu et les
lois et règlements en matière de régime de
retraite. Il existe un large éventail de règles
avec lesquelles composer. Votre conseiller
et l’institution financière qui offre le régime
peuvent vous aider à y voir clair et à vous
conformer aux diverses exigences.
En ce qui concerne la mise en place et
l’administration de votre programme
d’épargne‑retraite collectif, vous devrez
compter sur le soutien d’une équipe d’experts
afin de simplifier le processus et d’éliminer les
inquiétudes.
Le Forum conjoint des autorités de
réglementation du marché financier a
également établi les lignes directrices pour
les régimes de capitalisation (comme les
REER, RPDB, etc.). Même si elles ne sont pas
juridiquement contraignantes, ces lignes
directrices servent de guide aux responsables
des régimes de capitalisation en présentant
les meilleures pratiques à adopter pour
la conception et l’administration d’un
programme collectif.
12
Guide à l’intention des dirigeants de PME
Assurez-vous également d’avoir accès à
des outils et à du matériel qui permettent
de gérer le programme de façon simple et
efficace, d’accompagner vos employés dans
leur parcours vers la retraite et d’obtenir le
soutien dont vous aurez besoin en matière de
législation et de gouvernance.
À propos de la Standard Life
Standard Life plc est une importante société
d’épargne à long terme et de placement dont
le siège social se situe à Édimbourg en Écosse.
Elle fournit ses services à plus de dix millions
de clients partout dans le monde. Au Canada, la
Standard Life exerce ses activités depuis plus
de 180 ans. Comptant quelque 2 000 employés,
dont environ 1 400 au Québec, elle fournit
des solutions d’épargne à long terme, de
placement et d’assurance à plus de 1,4 million
de Canadiens. La Standard Life offre des régimes
de retraite au Canada depuis 1966. Il s’agit
aujourd’hui de notre secteur d’activité principal,
car il représente plus de la moitié de l’argent qui
nous est confié.
Notre croissance se poursuit, car nous sommes
déterminés à ce qu’il soit aussi simple que
possible de traiter avec la Standard Life. Nous
nous adaptons aux besoins des responsables
de régimes et proposons aux participants une
panoplie d’outils en ligne et hors ligne afin de
les aider à planifier pour la vie.
Pour en savoir plus sur notre gamme de
solutions d’épargne-retraite collectives,
nos solutions de placement et nos services,
visitez le www.standardlife.ca
En travaillant avec vous et votre conseiller,
nous pourrons mettre sur pied ensemble
une solution d’épargne-retraite collective
concurrentielle, que vous et vos employés
actuels apprécieront, et qui sera attrayante
pour les employés que vous souhaitez recruter.
Retraite Investissements Assurance
Pour en savoir plus
www.standardlife.ca
Le présent document ne vise qu’à fournir des renseignements de nature générale, qui ne doivent pas être considérés comme des conseils
juridiques, comptables, fiscaux ou en matière de placements. Bien que des mesures raisonnables aient été prises pour assurer l’exactitude de ces
renseignements à la date de publication, la Compagnie d’assurance Standard Life du Canada et ses sociétés affiliées ne font aucune affirmation
et ne donnent aucune garantie quant à l’exactitude de renseignements visés et elles n’assument aucune responsabilité à l’égard de leur fiabilité.
Compagnie d’assurance Standard Life du Canada
Assurance Standard Life limitée
GF13485A GS
08-2014
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