REGLEMENT SPORTIF DES ORGANISATIONS des EPREUVES

Transcription

REGLEMENT SPORTIF DES ORGANISATIONS des EPREUVES TERRITORIALES
Concernant les Catégories SENIORS à XV
SOMMAIRE Saison 2016-2017
1. ATTRIBUTIONS de la COMMISSION des EPREUVES TERRITORIALES
2. REGLEMENTS APPLICABLES A TOUTES LES CATEGORIES
2-1 Etablissement des calendriers
2-2 Engagement des équipes
2-3 Constitution des poules et groupes
2-4 Résultats et classements
2-4-1 Résultats des rencontres
2-4-2 Forfaits
2-4-3 Classements par péréquations
2-5 Malus Arbitrage
2-6 Malus par catégorie
2-6-1 Groupe A - Honneur
2-6-2 Groupe A - Promotion d’Honneur
2-6-3 Groupe B – 1ère Série
2-6-4 Groupe B – 2ème Série
2-6-4 Groupe C – 3ème et 4ème Série
2-5-1-3 Groupe C
2-7 Bonus
2-8 Comptabilisation
3. CHAMPIONNATS
3-1 Répartition du Groupe A
3-1-1 Catégorie Honneur
3-1-2 Catégorie Promotion d'Honneur
3-2 Répartition du Groupe B
3-2-1 Catégorie 1èreSérie
3-2-2 Catégorie 2ème Série
3-3 Répartition du Groupe C
3-3-1 Catégorie 3ème SERIE
3-4 Montées - Descentes – Interpénétrations
3-5 Obligations
3-6 Qualification pour les championnats de France et accession à la catégorie supérieure
3-7 Ecole de Rugby -Groupe A B et C
3-8 Renoncement aux droits acquis
3-8-1 Demande de rétrogradation
3-8-2 Refus d’accession
3-9 Remplacement d’une association dans une catégorie
3-10 Championnat des équipes réserves
3-10-1 Réserves Promotion d’Honneur et 1ère série
3-10-2 Qualification des équipes réserves
3-10 2-1 Groupe A
3-10-2-2 Groupe B
3-11 Durée du règlement
3-12 Mesures non prévues
3-13 Représentant Fédéral et juges de touche
4. JOURNEES des FINALES TERRITORIALES
5. COUPE et CHALLENGES COMITE
5-1 Coupe Paul BRIZE
5-2 Coupe Jean REAUD
5-3 CRL Seven’S Tour
6. JOUEURS SELECTIONNES
7. MATCHS AMICAUX et CHALLENGES CLUBS
REGLEMENT SPORTIF 2016 / 2016
Les références des articles cités DANS CE REGLEMENT sont celles des Règlements Généraux de la FFR pour la
saison en cours.
1. ATTRIBUTIONS DE LA COMMISSION DES EPREUVES TERRITORIALES
• Constitution des poules et groupes des Championnats et Challenges
• Etablissement des calendriers
• Enregistrement des résultats
• Etablissement des classements
Les reports de matchs ne seront acceptés que sur présentation de la fiche type disponible sur le site du Comité.
A l'attention des clubs :
La Commission des Epreuves Territoriales assure une permanence le lundi après-midi et le jeudi après-midi au
Comité de Rugby du Lyonnais. Les clubs ont la possibilité de contacter le Président de la Commission par
téléphone au 04 78 79 67 96, ou au portable 06 33 36 34 71.
La commission des épreuves répond aux courriels adressés à : [email protected]
Il ne sera répondu qu’aux seuls courriers ou mails envoyés par les Présidents de Clubs ou leurs représentants.
Tout courrier concernant cette commission devra faire référence à la compétition concernée.
2. REGLEMENTS GENERAUX APPLICABLES A TOUTES LES CATEGORIES
Le règlement des Epreuves Territoriales est régi par les règlements ci-dessous :
2-1 Etablissementdes Calendriers
Les calendriers des compétitions seront publiés sitôt que la date limite des inscriptions sera atteinte.
Calendriers paraissant plus d'un mois avant la première journée
Les clubs n'ayant pas présenté d'objection quinze jours après la parution du calendrier des épreuves, seront
considérés comme ayant donné leur accord complet sur les dates retenues par le C.R.L.
Calendriers paraissant moins d'un mois avant la première journée
Les clubs n'ayant pas présenté d'objection le lundi précédant la première journée seront considérés comme ayant
donné leur accord complet sur les dates retenues par le CRL.
Les inversions de terrain ou l'avancement de la date des rencontres sont régis par l’article correspondant des
règlements généraux FFR.
Calendrier Officiel
• Les calendriers des épreuves sont soumis à l’approbation du Comité Directeur.
• Les dates et horaires des rencontres des épreuves territoriales, tous championnats confondus, sont fixées par le
CRL et s'imposent à tous les clubs invités.
• Les rencontres Territoriales Seniors seront programmées, par principe, le dimanche après-midi à 13h30 (équipe
réserves) et 15h00 (équipe première).
Toute modification au calendrier officiel sera régie par l'article correspondant des Règlements Généraux FFR.
Cas d'exception
Le CRL se réserve la possibilité de prendre les mesures nécessaires permettant de mener à leur terme les
compétitions dont il a la charge.
Pour la dernière journée de phase de qualification, il sera fait application des articles correspondants des
Règlements Généraux FFR.
La Commission des Epreuves n’autorise pas le report d’un match de la dernière journée de Championnat (hormis
le report global de la journée). Il sera fait application de l’article 312.3 des Règlements Généraux de la FFR.
2-2 Engagement des équipes
Les engagements sont faits sur invitation du C.R.L. Ils doivent être déposés au Secrétariat du Comité au plus tard à
la date indiquée sur l’invitation. Le droit d'inscription et éventuellement le montant des cautions seront portés au
débit du club.
Toute demande d’engagement déposée au-delà des dates limites sera examinée par le Bureau Directeur.
2-3 Constitution des poules et groupes de Championnat
• Les poules de Championnat sont constituées selon les modalités prévues aux articles correspondants des
Règlements Généraux FFR.
• Pour la catégorie HONNEUR, la gestion est confiée aux commissions désignées par la Coordination RhôneAlpes
de Rugby (CRAR).
2-4 Résultats et Classements
Les résultats et les classements sont validés par la Commission des Epreuves après traitement éventuel par
lesCommissions disciplinaires et règlementaires.
Un classement de chaque catégorie sera établi à la fin de la phase qualificative territoriale.
2-4-1 Résultats des rencontres
En l'absence d'arbitre officiel, la feuille de match est adressée au comité territorial organisateur par le Licencié
Capacitaire en Arbitrage (L C A) qui aura arbitré la rencontre.
Pour les matchs de la dernière journée de phase qualificative ou les matchs éliminatoires, les Officiels de match
devront communiquer les résultats le dimanche soir à l’issue la rencontre.
2-4-2 Forfaits
II sera fait application des Règlements Généraux de la FFR.
La panne inopinée des véhicules de transports collectifs privés est considérée comme un cas de force majeure
pour toutes les compétitions territoriales (sous réserve de la présentation d’un justificatif de l’autocariste).
2-4-3 Classements par péréquations
- Intra poules
Points attribués en cas de résultats incomplets en poules :
Lorsqu'une équipe est forfait général ou mise hors compétition en phase préliminaire ou qualificative d'un
championnat de France, les autres équipes marqueront 3 points ou 5 points (art. 341.1.1 des Règlements
Généraux FFR) « terrain » et 25 « points de marque » pour les matches joués ou restant à jouer.
Dans le cas où la totalité des matches de poules n'aurait pu être disputée (autrement que par le forfait général
d'une équipe ou sa mise hors compétition) il sera procédé à une péréquation amenant toutes les équipes
concernées au même nombre des matches qui devaient être joués (points « terrain » diminués s'il y a lieu de
points de pénalisation, goal-average éventuellement) au jour de la rencontre du calendrier initial provoquant la
péréquation et ainsi de suite (points « terrain » diminués s’il y a lieu de point(s) de pénalisation, point(s) de
péréquation(s) précédente(s), etc..).
La péréquation s'effectuera Suivant l’article 341-1 des Règlement Généraux de la FFR
- Inter-poules
Pour établir un classement inter-poules en fin de phase préliminaire ou qualificative d'une épreuve déterminée, il
sera procédé à une péréquation amenant toutes les poules au même nombre de participants : le nombre de
participants étant celui de l'épreuve à l'origine.
Exemple : Compétition en poules de 10 associations comportant une poule de 9 associations. La péréquation
s'effectue de la façon suivante : nombre total des points obtenus au cours des 16 rencontres, divisé par 16 et
multiplié par 18.
La péréquation s’effectuera de la même façon pour le calcul du goal-average.
2-5 Malus Arbitrage
Malus ‘’Charte de l’Arbitrage’’ des Groupes A, B et C
En application des Règlements Généraux de la FFR (extraits de l’annexe III) concernant la Charte de l’Arbitrage,
un retrait de deux points « terrain » sera appliqué à l’issue de la phase de qualification territoriale à l’équipe
«UNE» séniors de tout Club ne respectant pas les obligations officielles de la présente Charte de l’Arbitrage.
L’application d’un système de Malus arbitre correspondant à la Charte de l’Arbitrage pour le classement
del’équipe« UNE » des championnats de toutes les séries territoriales d’Honneur à groupe C.
2-6 Malus par catégorie
2-6-1 Groupe A - Honneur
- Malus disciplinaire Honneur
Pour les clubs évoluant en Honneur, il est mis en place une charte de BONNE CONDUITE approuvée par la
Coordination Rhône Alpes de Rugby (CRAR).
- Malus pour non-respect d’équipe Réserve
Pour les clubs d’Honneur, un malus de 5 points sera infligé à l’issue de la phase de qualification territoriale
à l’équipe « UNE » seniors concernée par le forfait général de son équipe Réserve.
2-6-2 Groupe A - Promotion d’Honneur
Pour les clubs de Promotion d’Honneur, un malus de 5 points sera infligé à l’issue de la phase de
qualification territoriale à l’équipe « UNE » seniors concernée par le forfait général de son équipe
Réserve.
- Malus disciplinaire Promotion d’Honneur
Les points malus sont calculés suivant le barème suivant:
De 09 à 16 semaines de suspension = 1 point de pénalisation
De 17 à 24 semaines de suspension = 2 points de pénalisation
Toute sanction de joueur ou dirigeant portée sur la feuille de match entraînant une suspension supérieure à
40semaines sera ramenée forfaitairement à 40 semaines et entrera dans le calcul du malus.
A partir de 49 semaines punis, l’équipe sanctionnée ne sera pas présenté par son Comité Territorial aux phases
finales du Championnat de France et ne pourra pas participer aux phases finales de son Comité.
Au-delà de 64 semaines de suspension de l’équipe « UNE », le club sera automatiquement rétrogradé en
catégorie inférieure.
• Malus disciplinaire Réserve Promotion d’Honneur
Le même malus est appliqué à l’équipe Réserve avec les mêmes conséquences.
2-6-3 Groupe B - 1ère Série
Pour les clubs de Promotion d’Honneur, un malus de 5 points sera infligé à l’issue de la phase de
qualification territoriale à l’équipe « UNE » seniors concernée par le forfait général de son équipe
Réserve.
- Malus disciplinaire 1ère Série
Toute sanction de joueur ou dirigeant portée sur la feuille de match entraînant une suspension supérieure à 40
semaines sera ramenée forfaitairement à 40 semaines et entrera dans le calcul du malus.
• Malus disciplinaire Réserve 1ère Série
Le même malus est appliqué à l’équipe Réserve avec les mêmes conséquences.
2-6-4 Groupe B - 2ème Série
- Malus disciplinaire 2ème Série
2-6-5 Groupe C - 3ème /4ème Série
• Malus disciplinaire du 3ème /4ème Série
Le malus sera comptabilisé à la fin de la 2èmephase qualificative.
2-7 Bonus
Bonus des groupes A, B et C
Un bonus offensif et défensif est mis en place selon les Règlements Généraux de la FFR pour les équipes séniors
« Une » et « Réserves ».
2-8 Comptabilisation
Comptabilisation valable pour la catégorie HONNEUR
A la fin de la phase qualificative territoriale, il sera fait application des critères ci-dessous:
- La « Charte de l’arbitrage »
- la « Charte de bonne conduite »
- Malus absence d’équipe « Réserve »
Le classement territorial est établi l’issue de la phase préliminaire suivant les articles 340.1 (rang) ; 341.3
(péréquation) ; 343-2 (égalité)
Comptabilisation valable pour la Promotion-Honneur et 1èreSérie
A la fin de la phase qualificative territoriale, il sera fait application des critères ci-dessous :
- Malus disciplinaire
- Malus absence d’équipe « Réserve »
Le classement territorial est établi l’issue de la phase préliminaire suivant les articles 341.3 (péréquation) ; 343-2
(égalité)
Comptabilisation valable pour la 2ème Série
Le classement territorial est établi l’issue de la phase préliminaire suivant les articles 341.3 (péréquation) ; 343-2
(égalité)
Comptabilisation valable pour le Groupe C -3ème et 4ème Série
Le classement territorial est établi l’issue de la phase préliminaire suivant les articles 340.1 (rang -1ère phase) ;
341.3 (péréquation - 1ère phase) ; 343-2 (égalité).
3. CHAMPIONNATS
Les clubs sont répartis en trois groupes A, B et C.
3-1 Répartition du Groupe A
3-1-1 Catégorie Honneur – 11clubs
Les clubs n°1 à 11 participent au championnat Honneur Rhône Alpin. Voir Règlement du Championnat
HonneurInter Comités (C.H.I.R.).
Les clubs se rencontrent en matches aller et retour.
A l'issue de ces rencontres et après application de la « CHARTE de BONNE CONDUITE » et de la "CHARTE de
l’ARBITRAGE", une phase qualificative est organisée avec les quatre premiers clubs classés suivant les articles
340.1 (rang) ; 341.3 (péréquation) ; 343-2 (égalité)
Des demi-finales opposeront 1 contre 4 et 2 contre 3 en match aller et retour.
Les demi-finales ALLER se dérouleront sur le terrain du club le moins bien classé.
Les vainqueurs des demi-finales se rencontrent pour la journée des finales.
Le vainqueur de la finale sera classé n°1 et déclaré Champion du Lyonnais HONNEUR. Il est qualifié pour les
1/32ème du championnat de France Honneur et accède à la 3ème Division Fédérale sous réserve de remplir les
obligations fédérales.
Le perdant de la finale sera classé n°2 du Lyonnais.
Les perdants des demi-finales se rencontreront sur un match sur le terrain du mieux classé à l’issue de la phase de
qualification pour déterminer les classés n° 3 et n°4.
Ces matches de phase finale sont hors Charte de Bonne Conduite.
A l’issue de cette phase finale, en tenant compte des résultats de la phase finale territoriale, un nouveau
classement sera effectué, et permettra la constitution des poules HONNEUR de la saison suivante.
Qualification Championnat de France : voir Livret des Compétitions Fédérales sur le site www.ffr.fr
3-1-2 Catégorie Promotion d’Honneur – 10 clubs
Les clubs n°12 à 21 disputent le Championnat de PROMOTION-HONNEUR.
A l'issue de ces rencontres et après application des différents maluset de la "CHARTE de l’ARBITRAGE", une phase
qualificative est organisée avec les quatre premiers clubs classés suivant le nombre de points obtenus à la fin des
matches aller et retour.
En cas d'égalité, il sera fait application de l’article correspondant des Règlements Généraux FFR (343-2).
Des demi-finales opposeront les Clubs classés 1 contre 4 et 2 contre 3 en match aller et retour.
Les demi-finales ALLER se dérouleront sur le terrain du club le moins bien classé.
Le vainqueur de la finale est classé n°1 et déclaré Champion du Lyonnais. Il est qualifié pour les 1/32ème
duChampionnat de France PROMOTION- HONNEUR et accède à la catégorie HONNEUR sous réserve de remplir
les obligations fédérales.
Le perdant est classé n°2 du Lyonnais.
Les perdants des demi-finales se rencontreront sur le terrain du mieux classé à l’issue de la phase de
qualificationpour déterminer les classés n° 3 et n°4.
3-2 Répartition du Groupe B
3-2-1 Catégorie 1ère SERIE – 10 clubs
Les clubs classés n°22 à 31 disputent le championnat de 1ère Série.
A l'issue de ces rencontres et après application des différents malus et de la "CHARTE de l’ARBITRAGE", une phase
qualificative est organisée avec les quatre premiers clubs classés suivant le nombre de points obtenus à la fin des
matches aller et retour.
En cas d'égalité, il sera fait application de l’article correspondant des Règlements Généraux FFR (343-2)
Des demi-finales opposeront les Clubs classés 1 contre 4 et 2 contre 3 sur une rencontre.
Les demi-finales se dérouleront sur le terrain du club le mieux classé.
Le vainqueur de la finale sera classé n° 1 et déclaré Champion du Lyonnais. Il sera qualifié pour les 1/32ème du
Championnat de France 1ère série et accède à la catégorie PROMOTION d’HONNEUR, sous réserve de respecter les
Le perdant de la finale sera classé n° 2 du Lyonnais.
Les perdants des demi-finales se rencontreront sur le terrain du mieux classé à l’issue de la phase de qualification
pour déterminer les classés n° 3 et n° 4.
3-2-2 Catégorie 2ème SERIE – 9 clubs
Les clubs classés n°32 à 40 disputent le championnat de 2ème série.
A l'issue de ces rencontres et après application du malus disciplinaire et de la "CHARTE de l’ARBITRAGE", une
phase qualificative est organisée avec les quatre premiers clubs classés suivant le nombre de points obtenus à la
fin des matches aller et retour.
En cas d'égalité, il sera fait application de l’article correspondant des Règlements Généraux FFR (343-2)
Des demi-finales opposeront les Clubs classés 1 contre 4 et 2 contre 3 sur une rencontre.
Les demi-finales se dérouleront sur le terrain du club le mieux classé.
Le vainqueur de la finale sera classé n° 1 et déclaré Champion du Lyonnais. Il sera qualifié pour les 1/32ème du
Championnat de France 2ème série et accède à la catégorie 1ère série, sous réserve de respecter les obligations
fédérales.
Les perdants des demi-finales se rencontreront sur le terrain du mieux classé à l’issue de la phase de qualification
pour déterminer les classés n° 3 et n° 4.
3-3 Répartition du Groupe C – 13 clubs
Les clubs classés n°41 à 53 disputent le championnat du groupe C.
Les clubs disputent une première phase de brassage en trois poules : 1 poule de 5 + 2 poules de 4.
Les poules sont constituées en tenant compte du classement final de la saison précédente et en alternance selon
le serpentin réglementaire.
A l’issue de la phase de brassage, 7 clubs disputent le championnat territorial de 3ème série :
- les clubs classés de n°1 et n° 2 de chaque poule disputeront le championnat territorial de 3ème série.
- le club N° 47 sera déterminé entre les 3ème suivant les articles correspondants des Règlements Généraux FFR
(341-3.2 ; 343-2).
A l’issue de la phase de brassage, les clubs non classés en 3ème Série disputent le championnat territorial de
4ème série.
A l'issue de la phase qualificative et après application du malus disciplinaire et de la "CHARTE de l’ARBITRAGE", les
clubs sont classés suivant le nombre de points obtenus à la fin des matches aller et retour.
En cas d'égalité, il sera fait application des articles correspondants des Règlements Généraux FFR (3.2 ;
343-2).
A L’issue de cette phase de qualification, les équipes classées 1ère et 2ème disputent la finale du championnat du
Lyonnais de 3ème Série.
Le vainqueur de la finale sera classé n° 1 et déclaré Champion du Lyonnais. Il sera qualifié pour les 1/16ème de
finale du championnat de France de 3ème série et accède à la catégorie 2ème Série, sous réserve de remplir les
Qualification Championnat de France : voir livre des Compétitions Fédérales sur le site www.ffr.fr
Les clubs non retenus pour la 3ème Série disputent le championnat du Lyonnais 4ème Série.
A l'issue de la phase qualificative et après application du malus disciplinaire et de la "CHARTE de l’ARBITRAGE", les
clubs sont classés suivant le nombre de points obtenus à la fin des matches aller et retour .
En cas d'égalité, il sera fait application de l’article correspondant des Règlements Généraux de la FFR(3.2 ;
343-2).
A L’issue de cette phase de qualification, les équipes classées 1er et 2ème disputent la finale du championnat
duLyonnais de 4ème Série.
Le vainqueur de cette finale est Champion du Lyonnais est classé n°1 et est qualifié pour les 1/16ème de finale du
Championnat de France 4ème série, sous réserve de remplir les obligations fédérales.
3-4 Montées, Descentes, Interpénétrations
Les accessions et descentes entre les deux catégories du Groupe A et les catégories des groupes B et C se font en
fonction du tableau ci-dessous, selon le nombre d'équipes accédant à la 3ème Division Fédérale et le nombre
d'équipes reléguées de la 3ème Division Fédérale.
Pour équilibrer les différentes catégories territoriales, après avoir informé les clubs concernés, le CRL se réserve le
droit de modifier ce tableau en cours de saison, en fin de saison ou à l’intersaison.
TABLEAU DES MONTEES/ DESCENTES SAISON 2016- 2017*
* - tableau pouvant être modifié en cas de modification du nombre de clubs.
#
descentes
de 3DF et
montées
en 3DF
-3
-2
-1
0
+1
+2
+3
+4
+5
Groupe A
Promotion
Honneur
d’Honneur
11
10
-->
<--->
11
1
4
10
1
11
1
3
10
1
11
1
2
10
2
11
2
2
10
2
11
3
2
10
3
11
4
2
10
4
11
11
11
4
5
6
1
1
1
10
10
10
4
5
6
Groupe B
ère
1
2ème Série
Série
10
<-4
3
3
2
2
2
1
1
1
10
10
10
10
10
10
10
10
10
9
-->
1
1
2
2
3
4
4
5
6
<-4
3
3
2
2
2
1
1
1
9
10
9
10
9
10
9
10
10
-->
1
1
1
1
3
3
4
4
5
Groupe C
Total clubs
13
<-4
10
4
10
2
12
2
12
2
14
2
14
ème
3 Série
<-7
-->
1
8
3
1
8
3
1
9
3
53
50
51
52
53
54
55
ème
4 Série
<-6
1
8
1
8
1
8
Total
clubs
56
57
58
RAPPEL : l’équipe championne du Lyonnais Honneur accède en 3ème Division Fédérale (sous réserve d’avoir rempli
ses obligations).
Exemples :
• 1 club d'Honneur monte en F3 et aucun ne descend de 3DF Différence = -1
• 1 club d'Honneur monte en F3 et 1 club descend de 3DF Différence = 0
• 1 club d'Honneur monte en F3 et 2 clubs descendent de 3DF Différence = +1
• 4 clubs de F3 descendent en honneur 1 club d’honneur monte en F3 Différence = +3
Dans tous les cas, les équipes montantes seront assujetties aux obligations définies au paragraphe 3-5.
Une équipe de Promotion d'Honneur, 1ère Série, 2ème Série et 3ème Série, ayant participé aux quarts de finale du
Championnat de France jouera automatiquement la saison suivante dans la catégorie supérieure, à condition
toutefois de remplir les conditions spécifiques de la dite catégorie.
Au cas où cette équipe n'aurait pas accédé à la catégorie supérieure selon l'application du tableau des montées et
descentes, une équipe supplémentaire de la catégorie supérieure sera alors rétrogradée.
3-5 Obligations
Tableau mis à jour régulièrement par les différentes commissions en charges du suivi des obligations des clubs.
OBLIGATIONS SPORTIVES ET ARBITRALES
Ecole de Rugby
U18
U16
Catégories
Réserves Arbitres
+ M14
à XV ou XII
à XV ou XII
Honneur
1 réserve 1 arbitre 22 licencié(e)s(3) et 1 équipe(1) (2) ou
1 équipe(1)
(3)
Promotion d’Honneur 1 réserve 1 arbitre 15 licencié(e)s


ère
(3)
1 Série
1 réserve 1 arbitre 15 licencié(e)s


2ème Série
1 arbitre 15 licencié(e)s(3)



ème
(3)
3 Série
1 arbitre 15 licencié(e)s



4ème Série
1 arbitre 15 licencié(e)s(3) (4) 


(1)
- U18 et U16 possibilité de rassemblement avec 10 licenciés minimum de la classe d’âge considérée.
- U18 si engagement en Balandrade, « association » uniquement.
(3)
–Licencié(e)s EdR participant effectivement aux tournois officiels départementaux et territoriaux.
(4)
–Association dispensée d’EdR pendant 2 ans en cas de création et si l’association reste en 4ème Série.
(2)
IMPORTANT : OBLIGATIONS CONCERNANT LES COULEURS DES LICENCES DES JOUEURS :
Le Comité territorial de rugby du Lyonnais n’applique pas cette obligation.
3-6 Qualifications pour les phases finales (Championnats de France et territoriales) et accession à la catégorie
supérieure
- Honneur : équipes Premières et Réserves
Si les conditions ‘équipe réserve’, Ecole de rugby et équipe U18 ou U16 mentionnées suivant le paragraphe 3-5 cidessus ne sont pas remplies à la date fixée par la FFR, le club concerné ne pourra prétendre à une qualification
pour le championnat de France et sera remplacé par le premier club suivant non qualifié remplissant lui-même
ces conditions. Le club ne pourra pas participer à la phase finale territoriale. Il ne pourra pas accéder à la 3ème
Division Fédérale.
- Promotion d’Honneur et 1ère Série : équipes Premières et Réserves
Si les conditions ‘équipe réserve’, Ecole de Rugby mentionnées suivant le paragraphe 3-5 ci-dessus ne sont pas
remplies à la date fixée par la FFR, le club concerné ne pourra prétendre à une qualification pour le championnat
de France et sera remplacé par le premier club suivant non qualifié remplissant lui-même ces conditions. Le club
ne pourra pas participer à la phase finale territoriale. Il ne pourra pas accéder à la catégorie Honneur.
- 2ème Série et Groupe C :
Si les conditions Ecole de rugby mentionnées suivant le paragraphe 3-5 ci-dessus ne sont pas remplies à la date
fixée par la FFR, le club concerné ne pourra pas prétendre à une qualification pour le championnat de France et
sera remplacé par le premier club suivant non qualifié remplissant lui-même ces conditions. Le club ne pourra pas
participer à la phase finale territoriale. Il ne pourra pas accéder à la catégorie supérieure.
3-7 Ecole de Rugby -Groupe A, B et C
Si après 2 saisons consécutives de présence dans une même catégorie, un club ne remplit pas les conditions Ecole
de Rugby propres à cette catégorie, il sera rétrogradé dans la catégorie immédiatement inférieure pour laquelle il
remplit les obligations. Il ne pourra être admis à disputer un Championnat de France de l’une quelconque des
catégories ni admis à participer à la phase finale territoriale.
3-8 Renoncement aux droits acquis
3-8-1 Demande de rétrogradation
Les clubs qui, à l’issue d’une saison 2016/2017 demandent à être rétrogradés en catégorie inférieure ne pourront
l’être qu’en série immédiatement inférieure.
Pour la saison 2017/2018, ils ne pourront :
- Ni se qualifier pour les phases finales territoriales
- Ni participer au championnat de France
- Ni accéder à la catégorie supérieure.
3-8-2 Refus d’accession
Les clubs qui, à l’issue d’une saison 2016/2017 refusent l’accès obtenue en catégorie supérieure ne pourront pour
la saison 2017/2018:
-
Ni se qualifier pour les phases finales territoriales
Ni participer au championnat de France
Ni accéder à la catégorie supérieure.
3-9 Remplacement d'une association dans une catégorie
Dans le cas où un club refuse ou se voit refuser son accession à la catégorie supérieure, son remplacement sera
réalisé de la façon suivante :
Il sera remplacé par le 1er club n’ayant pas acquis l’accession en catégorie supérieure.
En cas de refus de celui-ci, il sera remplacé par le club suivant et ainsi de suite en cas de refus de celui-ci.
3-10 Championnat des équipes Réserves
3-10-1 Promotion d’Honneur et 1ère SERIE
Réserves des catégories Promotion Honneur et 1ère série : Matches couplés avec les équipes UNE
Si le nombre de joueurs est de :
- 16 joueurs à 22 joueurs : Possibilité de jeu à XV – catégorie C
- Entre 13 joueurs et 15 joueurs : Jeu à XII obligatoire – catégorie D (Maxi 19 joueurs sur feuille de match par
équipe)
Le temps de jeu des équipes Réserves Promotion d’Honneur et 1ère SERIE de la phase préliminaire des
Championnats respectifs pour la saison 2016/2017 est :
- Si jeu à XV : 2 X 40 mn
Un forfait est enregistré pour toute équipe ne présentant pas 11 joueurs au coup d’envoi de la rencontre.
- Si jeu à XII : 2 X 30 mn
Un forfait est enregistré pour toute équipe ne présentant pas 9 joueurs au coup d’envoi de la rencontre.
3-10-2 Qualification des équipes réserves
3-10-2-1 Groupe A
Les rencontres de la phase finale territoriale se disputent à XV – catégorie C
Qualification de 4 équipes en Honneur et de 4 équipes Promotion d’Honneur
Oppositions des ¼ de finales
M1 - 1erRéserve Honneur vs 4ème Réserve P.H.
M2 - 2ème Réserve P.H vs 3ème Réserve Honneur
M3 - 2ème Réserve Honneur vs 3ème Réserve P.H.
M4 - 1er Réserve P.H. vs 4ème Réserve Honneur
Les ¼ de finales se disputent sur le terrain du 1er nommé.
Oppositionsdes ½ finales
M5 - Vainqueur du match M1 vs Vainqueur du match M2
M6 - Vainqueur du match M4 vs Vainqueur du match M3
Les ½ finales se disputent sur le terrain des vainqueurs des matchs M1 et M4
Le vainqueur de la finale sera classé n°1 et déclaré Champion du Lyonnais Réserve Groupe A. Il est qualifié pour
les 1/32ème du championnat de France réserve
Le perdant de la finale sera classé n°2 du Lyonnais.
- Catégorie Réserve Honneur
Un titre de champion du Lyonnais sera décerné au N°1 de la phase régulière.
- Catégorie Réserve Promotion d’Honneur
Un titre de champion du Lyonnais sera décerné au N°1 de la phase régulière.
3-10-2-2 Groupe B
A L’issue de cette phase de qualification, les équipes classées N°1 à N°4 disputent des ½ finales sur terrain du
mieux classé.
Le vainqueur de la finale sera classé n°1 et déclaré Champion du Lyonnais Groupe B
3-11 Durée du règlement
Le présent règlement élaboré par la Commission des Epreuves Territoriales, et approuvé par le Comité Directeur
du C.R.L, est valable pour la saison en cours.
3-12 Mesures non prévues
Le Bureau Directeur pourra prendre toute décision qu'il jugera conforme à l'intérêt général du Rugby, sur toutes
les questions sportives qui seront soumises à son examen et qui ne se trouveraient pas expressément résolues
dans les présents règlements généraux.
3-13 Représentant fédéral
Un Représentant Fédéral sera désigné pour les rencontres Honneur suivant le règlement C.H.I.R.
Pour les catégories Promotion d’Honneur et Séries, la désignation d'un Représentant Fédéral sera désigné selon
barème ci-après établi par le C.R.L.
Durée de la suspension
De 0 à 8 semaines
De 09 à 16 semaines
Au-delà de 64 semaines
Nombre de matchs avec
Représentant Fédéral
0
1
2
3
4
5
6
7
8
Si le Comité décide la présence d’un Représentant fédéral et (ou) de juges de touche suite à une sanction
disciplinaire,le club sanctionné supportera intégralement les frais engagés.
La désignation du Représentant Fédéral sera notifiée dans l’intranet des clubs concernés.
Si un club demande la présence d’un Représentant fédéral et (ou) de juges de touche, il supportera intégralement
les frais engagés.
4. JOURNEE DES FINALES
Le Comité du Lyonnais organise une journée des Finales SENIORS territoriales pour les équipes catégories
Honneur à 4èmesérie, Réserves incluses.
5. COUPES ET CHALLENGES DU COMITE
Coupes du Lyonnais
5-1 Coupe Paul BRIZE
Compétition à XV ouverte aux clubs du CRL Groupe A non qualifiés en Championnat de France.
Dates retenues :
30/04/2017
07/05/2017
14/05/2017
21/05/2017
28/05/2017
04/06/2017
11/06/2017
5-2 Coupe Jean REAUD
Compétition à XV ouverte aux clubs du CRL Groupe B et C non qualifiés en Championnat de France.
Dates retenues :
30/04/2017
07/05/2017
14/05/2017
21/05/2017
28/05/2017
04/06/2017
11/06/2017
5-3 CRL Seven’s Tour
Compétition à VII ouverte à tous les clubs du CRL (fédéraux et territoriaux)
Dates retenues :
30/04/2017
07/05/2017
14/05/2017
21/05/2017
28/05/2017
04/06/2017
11/06/2017
TOUS LES CLUBS TERRITORIAUX NON QUALIFIES EN CHAMPIONNAT DE FRANCE ONT OBLIGATON DE
PARTICIPER AUX CHALLENGE JEAN REAUD OU PAUL BRIZE (en fonction de leur grouped’appartenance) OU AU
CRL SEVEN’S TOUR.
6. JOUEURS SELECTIONNES
Il sera fait application des Règlements Généraux de la FFR de la saison en cours.
7. MATCHES AMICAUX et CHALLENGES
Il est rappelé que tout match officiel prévu par la FFR ou le CRL a priorité sur un match amical ou de challenge
suivant l’article correspondant du titre IV des Règlements Généraux FFR.
De même il est précisé que l'organisation de matches amicaux et de tournois doit être conforme aux dispositions
mentionnées aux articles correspondants des titres III et IV des Règlements Généraux FFR.
Les clubs sont tenus d'informer le Comité de Rugby du Lyonnais de l'organisation de tout match amical et de faire
la demande officielle AVANT le LUNDIMIDI précédent le week-end du match pour qu’un arbitre puisse être
désigné par le CRL.

REGLEMENT SPORTIF DES ORGANISATIONS des EPREUVES

Transcription

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