COORDINATION RHONE ALPES DE RUGBY Alpes – Drôme Ardèche

COORDINATION
RHONE ALPES DE RUGBY
Alpes – Drôme Ardèche - Lyonnais
Siège Social : Comité Territorial du Lyonnais –
380, Rue des Frères Voisin - ZAC du Chapotin - 69970 CHAPONNAY
CHAMPIONNAT HONNEUR INTER REGIONAL 2016-2017
REGLEMENT SPORTIF ET FINANCIER
A – REGLEMENT SPORTIF
1 - COMITE EXECUTIF
Un comité exécutif du Championnat Honneur Inter-régional (équipe Première et équipe Réserve)
Rhône-Alpesest mis en place sous le contrôle de la coordination Rhône-Alpes
La gestion au quotidien du Championnat Honneur et Réserve Honneur (relations avec les clubs, les
DTA, lesComités Territoriaux, les différentes commissions, gestion du budget) est confié à ce Comité
Exécutif composé des membres du Comité Organisateur.
Il est l’interlocuteur des clubs pour tout ce qui concerne la gestion du Championnat Honneur.
2 - COMMISSION DE DISCIPLINE, REGLEMENTS ET APPELS
L’ensemble des Commissions fonctionne selon les principes établis par les statuts et règlements de la
F.F.R.
Les sanctions appliquées seront les mêmes que celles du barème fédéral applicable aux séries
régionales.
En outre, il sera fait application de la Charte de Bonne Conduite.
Les sanctions des commissions régaliennes seront inscrites dans l’intranet des clubs et les comptes
rendus seront sur les sites internet des comités territoriaux dont dépendent les clubs et qui les
publient.
Les clubs recevront une notification des sanctions Disciplinaires et Financières les concernant.
3 - INSTRUCTION DES DOSSIERS
Un Chargé d’instruction des dossiers disciplinaire sera désigné et constituera le dossier, pour chaque
affaire instruite, et il les transmettra aux Présidents des commissions concernées.
Aucun courrier ne sera pris en compte par la Commission compétente s’il est adressé après le délai
de rigueur Fédéral et en tout état de cause, après les quinze jours qui suivent la dernière journée.
4 - COMMISSION FINANCIERE
Cette commission encaisse les sommes et règle les dépenses liées au fonctionnement du
Championnat.
Le paiement des amendes est exigé à la réception des notifications.
♦ Au premier manquement, le club recevra un avertissement.
♦ Au second manquement, le club sera convoqué par le Comité exécutif du CHIR.
♦ Au troisième manquement, le club ne sera pas inscrit au Championnat Honneur Inter Régionalla
saison suivante.
5 - PARTICIPANTS
Les Comités Territoriaux, membres de la Coordination Rhône-Alpes de Rugby (CRAR), désignent
chacun leurs clubs selon leurs propres critères et répondant aux règlements en vigueur et adhérant à
la Chartre de Bonne Conduite.
Pour la saison 2016-2017, la répartition se fera de la manière suivante :
• 11 équipes pour le Comité du Lyonnais
• 10 équipes pour le Comité des Alpes
• 8 pour le Comité Drôme-Ardèche
Les 29 clubs sont répartis en 1poule de 9 et 2 poules de 10 selon les critères sportifs.
6 - DEROULEMENT DES RENCONTRES
Conformément aux Règlements Généraux de la FFR, les clubs sont tenus de faire dérouler les
rencontres sur des terrains répondant aux critères d’agrément et de qualification par la FFR ; Il en va
de même pour les installations, vestiaires, sanitaires etc…
7 - PHASE PRELIMINAIRE
La phase préliminaire se déroule en matchs aller/retour.
La dernière journée sera complète et devra se dérouler le même jour à la même heure.
8 - QUALIFICATION EN CHAMPIONNAT DE FRANCE
Chaque comité garde la maîtrise, dans le respect de la Chartre de Bonne Conduite, du mode de
désignation de ses représentants en phase finale du Championnat de France.
Il gère ses montées et descentes selon ses propres critères dans le respect de la chartre de Bonne
Conduite.
Chaque comité désigne son ou ses représentants en Championnat de France des équipes réserves.
9 - CHANGEMENTS DE DATE
Les changements de date de rencontres ou inversion des rencontres ne doivent intervenir
qu’exceptionnellement.
Ils ne seront acceptés que dans la mesure où les deux clubs concernés en auront fait la demande
écrite, au moins 2 semaines avant la rencontre, auprès du Président des Epreuves et sans que cela
ne nuise au bon déroulement de la compétition.
La commission des épreuves se réserve le droit d’inverser les rencontres en cas de demande de
changement de date en phase aller.
10 - TERRAIN IMPRATICABLE
Les Règlements Généraux seront appliqués.
Le club recevant doit informer le Président des Epreuves.
Le club recevant doit, en outre, prévenir par mail, messagerie, fax ou par téléphone : les arbitres,
juges de touche éventuels, le DTA et le Représentant Fédéral éventuel, le club qu’il devait recevoir
ainsi que le Gestionnaire de la Compétition.
Le club recevant devra s’assurer par téléphone que la réception des documents est bien effective
par tous les destinataires.
Le bien-fondé du report sera systématiquement constaté sur la base des Règlements Généraux.
En cas de report d’une rencontre, il sera fait application du Règlement Fédéral.
La commission des épreuves se réserve le droit de faire constater l’état d’impraticabilité du
terrain.
11 - FORFAITS
Il sera fait application des Règlements Généraux.
Cependant, la panne inopinée de véhicules de transports collectifs privés est considérée comme cas
de force majeure dans la compétition organisée par la Coordination Rhône-Alpes de Rugby.
12 - EQUIPE RESERVE
Les équipes réserves disputent le même Championnat suivant le même calendrier.
Ce Championnat se déroulera à XV avec l’application du Règlement Fédéral selon la catégorie C.
Un malus de 5 points sera infligé à l’issue de la phase de qualification à l’équipe « UNE » concernée
par le forfait général de son équipe Réserve.
Les sanctions financières, en cas de forfait général, sont plafonnées à une somme équivalente à trois
forfaits.
Les Arbitres des Equipes Réserves sont désignés par le DTA ou son représentant, du Comité qui reçoit
et sont défrayés de leur frais par moitié par les deux clubs en présence.
Dans tous les cas, la feuille de match sera récupérée par l’Arbitre de l’équipe première, qui la
transmettra au Comité Organisateur (Lyonnais) sauf incident majeur.
13 - PRECISIONS DIVERSES
Conformément aux Règlements en vigueur, les mêlées ordonnées seront systématiquement simulées
lorsque la rencontre sera arbitrée par un LCA.
Calcul des points « terrains Honneur et Réserves Honneur » : il se fera selon la formule suivante :
- Match gagné : 4 points
- Match nul : 2 points
- Match perdu : 0 point
- Bonus offensif : selon article 341 des Règlements Généraux FFR
- Bonus défensif : selon article 341 des Règlements Généraux FFR
- Les points Bonus peuvent être cumulés.
Seules les personnes possédant une carte de qualification 2016– 2017 seront autorisées à participer
aux rencontres.
La gestion des cartons (jaunes ou rouges) et le respect de la durée des sanctions est sous la
responsabilité du Président du club.
Toutes les dates libres du calendrier sont des dates de report.
B – REGLEMENT FINANCIER
Les trois Comités de la Coordination Rhône-Alpes (Alpes, Drôme–Ardèche et Lyonnais) s’engagent à
ne pas qualifier au Championnat de France les clubs qui ne seraient pas à jour de leur situation
financière vis-à-vis du CHIR.
1 - REMBOURSEMENT DES ARBITRES
Les désignations d’arbitres figurent dans l’intranet FFR des clubs
Les Arbitres présentent aux clubs en présence une feuille de remboursement aux frais réels selon
application du règlement Fédéral en vigueur pour la saison 2016 / 2017.
Ces frais seront divisés en deux et réglés par les 2 clubs en présence.
Les échanges d’arbitres de comités autres qu’Alpes, Drôme-Ardèche et Lyonnais ne pourront avoir
lieu qu’avec des rencontres de 2 clubs d’un même comité à l’initiative du Comité concerné.
2 – REPRESENTANT FEDERAL
Si le CHIR décide que la présence d’un Représentant Fédéral ou (et) de juges de touche est
nécessaire, les frais engagés seront à sa charge. La désignation de ce Représentant Fédéral sera
notifiée dans l’intranet des clubs concernés.
Si un club demande la présence d’un Représentant Fédéral ou (et) de juges de touche, il supportera
intégralement les frais engagés.
Si une commission disciplinaire décide dans la sanction infligée à un club la présence un
représentant fédéral ou (et) de juges de touche, les frais engagés seront à la charge du club
sanctionné. Si les 2 clubs en présence sont 2 clubs sanctionnés, les frais seront partagés.
3 – FRAIS D’ENGAGEMENT CHIR (Saison 2016-2017)
Equipe 1 :
Equipe 2 :
120€
90€
4 – SANCTIONS FINANCIERES DES COMMISSIONS REGALIENNES
* Carton rouge :
150€ + frais d’envois recommandés (6€ par envoi).
* Commissions disciplinaires :
- sanctions financières selon le barème fédéral + frais d’envoi recommandé (6€ par envoi).