offices de tourisme - Gazette Officielle du Tourisme

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LA GAZETTE OFFICIELLE
Adour Presse Information
DU
30 décembre 2009 – N° 2039
59e ANNÉE
ACTUALITÉ
• Offices de tourisme
Pays de Ribeauvillé et Riquewihr : développer les séjours ................. 2
Entretien exclusif avec Mireille Acker, directrice de l’office de tourisme
Une offensive parlementaire s’est récemment
déchaînée par le biais des questions écrites déposées en nombre à l’Assemblée nationale et au Sénat
pour dénoncer la situation des titulaires de contrats
de locations d’emplacements des mobile-homes.
Dans les faits, cette liberté de négocier, que ce soit
pour le contrat initial ou pour ses renouvellements,
est très limitée, voire inexistante pour le locataire.
La pénurie d’emplacements disponibles et ultérieurement la difficulté d’en changer mettent les loueurs
en position de force vis-à-vis de leurs locataires.
Pour tenter de réglementer ce secteur, la commission des clauses abusives a émis une recommandation en 2005 (n° 05-01), mais celle-ci n’est pas
toujours suivie d’effet.
De même, une charte de transparence du camping de loisir a été signée en novembre 2008 entre
la Fédération française de camping-caravaning
(FFCC) représentant les usagers du camping et la
Fédération nationale de l’hôtellerie de plein air
(FNHPA). Le document prescrit des contrats pluriannuels plus équilibrés comportant notamment des
compensations financières en cas de non-renouvellement et a donné lieu à l’établissement d’un
contrat-type. Mais étant d’application volontaire,
il suppose que les parties s’y réfèrent expressément, ce qui est loin d’être toujours le cas.
La seule possibilité qui reste au locataire est de
solliciter l’annulation de clauses considérées
comme abusives à la direction générale de la
Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DGCCRF). Elle peut intervenir
en cas d’abus particulièrement manifeste et
notamment demander au juge civil la suppression
des clauses pouvant être considérées comme
abusives. ■
Publication hebdomadaire – 6 €
SOMMAIRE
DES RELATIONS DIFFICILES ENTRE EXPLOITANTS
DE CAMPING ET PROPRIÉTAIRES DE MOBILE-HOMES
Ces contrats sont souscrits auprès des exploitants
de camping par les usagers de mobile-homes qui
ont l’obligation de stationner sur des terrains autorisés et aménagés. N’étant actuellement soumis
à aucune réglementation spécifique, ces contrats
relèvent du droit commun et ce sont les parties
qui sont réputées fixer librement et d’un commun
accord les conditions de cette location : durée
du bail, montant du loyer, modalité de renouvellement, conditions d’utilisation de l’emplacement
loué et des services annexes, etc.
TOURISME
• Stratégie
Créer un EPIC : les clés d’un choix pertient .................................... 4
La tendance actuelle à créer des offices de tourisme en EPIC ne repose pas
toujours sur une stratégie de développement de l’économie touristique locale,
et les moyens nécessaires pour gérer une telle structure sont parfois
sous-estimés
• Annonces ................................................................................. 7
• Le tourisme en actions (valeurs boursières)...................... 7
INDEX 2009 du n° 1988 au n° 2039
I
II
III
IV
V
VI
VII
VIII
IX
X
XI
XII
XIII
XIV
XV
XVI
XVII
XVIII
XIX
XX
XXI
XXII
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–
Fédérations, Associations, Organisations professionnelles .................... 9
Politiques touristiques, Action publique................................................. 10
Entretiens, Déclarations, Portraits, Nominations................................... 10
Bilans, Enquêtes, Statistiques, Observations........................................ 12
Réflexions, Thématiques, Filières ......................................................... 13
Emploi, Formation, Social ..................................................................... 14
Production, Promotion, Commercialisation, Développement ................ 14
Territoires ............................................................................................. 15
Événements, Manifestations ................................................................. 15
Régions, Départements, CRT-CDT, OT-SI, Destinations ..................... 16
Agents de voyages, Tour-opérateurs, Autocaristes .............................. 18
Social, Associatif, Étique ....................................................................... 18
Hébergements, CHR, Immobilier .......................................................... 18
Aménagement, Équipements, Urbanisme............................................. 19
Patrimoine ............................................................................................. 20
Environnement, Développement durable .............................................. 20
Transports ............................................................................................ 21
Législation, Réglementation .................................................................. 22
Montagne ............................................................................................. 23
Littoral ................................................................................................... 23
Europe .................................................................................................. 23
OMT, International, Étranger................................................................. 24
Dans ce numéro de La Gazette Officielle du Tourisme :
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M. Acker
B. Allein
G. Basly
Ph. Baute
D. Bickert
J-L Boulin
F. Jungo
G. Valembois
• AlpesMaritimes
• Aquitaine
• Compagnie
des Alpes
• Côtes-d’Armor
• David Bickert
Consultant
•
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•
Haut-Rhin
Haute-Savoie
MOPA
OT Antibes Juan-les-Pins
• OT Évian
• OT Laruns
• OT Le Havre
RÉPERTOIRE DES ANNONCEURS :
– Commune d’Agde (34)
– OT du Pays Mellois (79)
• OT Pays de
Ribeauvillé et
Riquewihr
• OT PerrosGuirec
• PyrénéesAtlantiques
• Seine-Maritime
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offices de tourisme
N° 2039 – 30 décembre 2009
Pays de Ribeauvillé et Riquewihr :
développer les séjours
L’office de tourisme du Pays de Ribeauvillé et Riquewihr (Haut-Rhin) a pour objectifs de fédérer les
socioprofessionnels, d’intensifier la commercialisation, notamment auprès des individuels, et de diversifier les clientèles.
Entretien exclusif avec Mireille Acker, directrice de l’office de tourisme.
GOT : Quelles sont les particularités de la destination ?
Mireille Acker : La communauté
de communes du Pays de Ribeauvillé (16 communes, 17 679 habitants) est située en centre Alsace,
à une dizaine de kilomètres de Colmar, à 45 minutes de Strasbourg et
40 minutes de Mulhouse, sur la Route
du vin d’Alsace. Ce territoire compte
11 communes viticoles avec leurs
villages typiques aux maisons à
colombages (dont Ribeauvillé et
Riquewihr), deux communes de
montagne situées sur les contreforts
des Vosges, propices à la randonnée,
et trois communes de plaine en zone
humide (le Ried), où l’on peut pratiquer la pêche et les promenades
en canoë ou en barque.
Parmi les centres d’intérêt touristique, citons, à Riquewihr, les maisons du XVe au XVIIIe siècle, le musée
de la Communication (Poste et télécommunications en Alsace), la Maison du vigneron évoquant la vie au
XVIe siècle ; à Ribeauvillé, le musée
de la Vigne et de la Viticulture ; à
Bergheim, la Maison des sorcières.
Le territoire abrite des parcs animaliers dédiés à la préservation des
espèces (Centre de réintroduction
des cigognes et des loutres, Jardin des papillons) et le parc à thème
estival Énigmatis, implanté dans un
champ de maïs. Sans oublier, hors
de la communauté de communes,
le château du Haut-Koenigsbourg
situé à une dizaine de kilomètres et,
à 30 minutes par la route, l’écomusée d’Alsace et le Bioscope.
GOT : Comment l’office de tourisme est-il organisé ?
M. A. : L’office de tourisme, EPIC
communautaire 3★ depuis le 1er mars
2006, est né de la dissolution de
2
l’office de tourisme intercommunal
de pôle (16 communes) qui était
lui-même issu de la fusion des deux
offices de tourisme associatifs de
Ribeauvillé et de Riquewihr.
Son budget réalisé 2008 est de
532 900 €. Les recettes proviennent de la taxe de séjour : 254 000 € ;
de la communauté de communes :
50 000 € ; du casino : 44 500 € en
2008 ; des subventions sur des projets liés au tourisme : 60 % du conseil
général du Haut-Rhin et 20 % de la
communauté de communes ; d’une
subvention de fonctionnement du
conseil général : 8 100 € ; de la boutique : 16 258 € ; des visites guidées et forfaits séjours groupes :
28 800 € ; de l’inscription des prestataires auprès de l’office : 24 900 €.
Notre équipe compte 8 permanents
(dont certains à temps partiel) et
2 saisonniers en été, et travaille
avec 5 guides indépendants. L’office
participe à la démarche qualité
initiée par RésOT pour obtenir la
marque Qualité Tourisme.
GOT : Quelles sont vos clientèles ?
M. A. : En 2008, les deux bureaux
d’accueil de l’office situés à Ribeauvillé et Riquewihr ont enregistré un
total de 46 181 demandes, soit environ 115 500 personnes renseignées.
Notre clientèle comptait 52,48 %
de Français en 2008. L’Ile-de-France
représente 14,61 % du total des
demandes et l’Alsace 11,77 %, suivies par le Nord – Pas-de-Calais,
Rhône-Alpes et la Lorraine. En
2008, 47,52 % des étrangers étaient
allemands (14,57 % du total des
demandes), suivis par les Belges
(9,56 %), les Néerlandais (3,41 %),
les Suisses (3,19 %), les Britanniques (2,84 %), les Italiens (2,44 %)
pour Noël, ainsi que des Canadiens,
des Danois, des Nord-Américains
et des Japonais.
Actuellement, le Pays de Ribeauvillé accueille 73 % de séjournants
(31 % sont des courts séjours de 1
à 3 nuits et 69 % passent 4 nuits
et plus sur le territoire) et 27 %
d’excursionnistes. L’enquête menée
en 2007 par l’Observatoire régional du tourisme fait apparaître
comme principales motivations
de la venue la visite des villes et
villages, la gastronomie, les visites
de caves, la qualité de l’hébergement et de l’accueil.
Les 50-64 ans représentent 34 %
du public, les 35-49 ans, 31 %, les
65 ans et plus, 14 %, les 25-34
ans, 10 % ; 41 % des touristes logent
en meublés et chambres d’hôtes
et 30 % en hôtels et résidences de
tourisme, 18 % en camping, 4 % chez
des amis ou en famille, 3 % en
auberge de jeunesse ou villages de
vacances. Nous devons envisager
de diversifier et de rajeunir nos clientèles, notamment au travers d’une
offre enfants.
Développer la randonnée
GOT : Quels sont les axes du plan
de développement touristique ?
M. A. : Les trois premières années
de l’EPIC ont été consacrées, notamment, à la refonte des éditions et à
la création du site Internet. À partir de 2010, le premier plan d’actions
(2010-2013) de l’office de tourisme
apporte une vision à moyen terme,
avec pour objectifs de renforcer la
présence de l’office sur le territoire
en matière d’animation ; de développer la commercialisation en
créant une centrale de réservation
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et des produits packagés pour individuels ; d’améliorer le site Internet et de promouvoir la randonnée
(pédestre, équestre, à VTT, à vélo,
en raquettes à neige) au travers
d’un document unique ; de proposer une offre de transports adaptée à la clientèle utilisant le TGV,
notamment des voitures électriques;
d’obtenir la marque Qualité Tourisme pour l’accueil de l’office.
GOT : Quels sont les principaux
événements du territoire ?
M. A. : En 2005, pour impliquer
les viticulteurs dans la période de
l’Avent, l’office de tourisme a créé
« Caves de Noël », avec des animations thématiques liées à Noël,
au vin d’Alsace ou à l’artisanat d’art
dans les caves décorées. Cet événement s’intègre dans un programme global (marchés de Noël,
concerts, ateliers de fabrication de
couronnes de l’Avent ou de
gâteaux…). Au sein du Grand Pays
de Colmar, l’association Pays des
Étoiles de Noël, dont nous faisons
partie, regroupe huit offices de tourisme au travers d’actions communes : édition d’un calendrier par
thématiques sur le pays (concerts,
expositions, terroir et gastronomie,
messes, caves et fermes de Noël) ;
site Internet portail www.pays-decolmar.fr. Le Pays des Étoiles de
Noël organise également des éductours pour le personnel des offices
et a un projet commun de commercialisation.
L’office participe à certains événements en termes de promotion.
Par exemple, le Pfifferdaj, fête des
ménétriers (1er week-end de septembre), fête médiévale organisée
par le comité des fêtes de Ribeauvillé ; ou les Rencontres de musique
ancienne médiévale qui se déroulent de mi-septembre à mi-octobre
à Ribeauvillé. Mais aussi la Balade
gourmande à Beblenheim, promenade gastronomique de 8 kilomètres en six étapes en plein air
autour du village, qui attire 1 500
personnes en mai.
GOT : Quelle est votre activité
de commercialisation ?
M. A. : L’office de tourisme propose des visites guidées des villages du vignoble et de la Route du
vin, ainsi que des séjours groupes.
En 2008, nous avons accueilli 79
groupes en visites guidées (9 170 €)
et vendu 46 forfaits (29 441 €). Le
public des visites guidées et des
groupes constitués est généré par
des agences de voyages, des
associations et des particuliers.
L’office va acquérir un logiciel de
centrale de réservation avec mise
à jour en temps réel des disponibilités par les hébergeurs (hôtels
et meublés) pour permettre la vente
en ligne ou sur place des hébergements, des activités et des visites.
Un travail en réseau
GOT : Vous travaillez en partenariat avec l’Allemagne…
M. A. : En juillet 2007, le CRT Alsace
et le Baden-Würtemberg ont lancé
une démarche de promotion commune de l’œnotourisme sur des
marchés lointains où les deux
régions ne sont pas concurrentes
(Canada, États-Unis). Ce projet
Interreg III fédère 9 territoires français (49 communes) et 4 entités
allemandes (43 communes). Les
partenaires de l’opération sont le
CRT, les agences de développement touristique du Bas-Rhin et
du Haut-Rhin, leurs homologues
allemands, des viticulteurs, des
prestataires de l’œnotourisme et
les offices de tourisme. Une enquête
a été réalisée pour dresser l’état
des lieux de l’offre de tourisme
viti-vinicole dans les deux régions.
Des ateliers thématiques ont réuni
l’ensemble des acteurs et le site
Internet grand public www.wine
tourism-baden-alsace.com a été
créé. Une charte de qualité commune a permis de fédérer les acteurs
et de monter des produits transfrontaliers de tourisme viti-vinicole
(hébergement + visites de caves
+ rallye dans les vignes…). Un
manuel de vente a été diffusé auprès
des tour-opérateurs des marchés
anglo-saxons en 2008. Dans le prolongement du projet, le club œnotourisme mis en place au sein du
CRT va organiser le salon Destination vignoble à Colmar, en octobre
2010.
GOT : L’office facilite la découverte de chaque commune…
M. A. : Le Pays de Ribeauvillé et
Riquewihr est diversifié et l’une des
premières motivations du public
attiré par la Route du vin d’Alsace
est de découvrir les villages typiques
alsaciens. Pour faciliter cette découverte, l’office a lancé une série de
dépliants qui couvrira tout le territoire. Les cinq premiers, édités en
avril 2009, concernent quatre communes du vignoble et une commune
de montagne. Les autres communes
seront traitées en 2010 et 2011.
Chaque dépliant propose un circuit
de découverte en 20 à 25 points
(1 heure à 1 heure et demie). Un
dépliant est le résultat d’un travail
méthodique : collecte de l’information sur le village dans les ouvrages
et auprès de l’historien local ou de
personnes qualifiées ; visite guidée
du village par deux personnes de
l’office ; écriture du texte de visite et
relecture par le référent local ; reportage photo par un professionnel ;
réalisation par l’agence de communication (français, anglais, allemand). Les cinq premiers dépliants
ont fait l’objet d’un tirage total de
110 000 exemplaires (13 000 €)
financés par la charte de développement mise en place par le conseil
général. Ces dépliants seront le support de nouvelles thématiques de
visites guidées transversales sur plusieurs villages.
GOT : Comment mobilisez-vous
les socioprofessionnels ?
M. A. : En mars 2006, des réunions
de territoire par catégories socioprofessionnelles ont été organisées
par l’office de tourisme et son président. J’ai également rencontré
individuellement, au cours de 150
rendez-vous de terrain, les hôteliers, les restaurateurs, les prestataires, les musées, les maires et
les associations. L’office a visité
toutes les chambres d’hôtes en 2008
et va faire de même avec les autres
hébergements. Nous incitons les
prestataires à s’inscrire à l’office
pour bénéficier de sa promotion. ■
Office de tourisme du Pays de
Ribeauvillé et Riquewihr
Tél. : 03 89 73 23 21
www.ribeauville-riquewihr.com
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stratégie
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Créer un EPIC : les clés d’un choix pertinent
La tendance actuelle à créer des offices de tourisme en EPIC ne repose pas toujours sur une stratégie de développement de l’économie touristique locale, et les moyens nécessaires pour gérer une telle
structure sont parfois sous-estimés. Des directeurs d’office expriment leurs suggestions pour optimiser la création et le fonctionnement d’un EPIC.
Guy Valembois :
définir une stratégie
Guy Valembois, directeur de l’office
de tourisme du Havre (Seine-Maritime), met en place le 6e EPIC jalonnant son parcours professionnel.
« En premier lieu, les élus doivent
mener une réflexion sur la compétence tourisme, s’interroger sur le
mode de gestion qu’ils souhaitent
appliquer à leur outil de développement touristique et engager une
concertation avec les socioprofessionnels, les associations, les structures existantes (office de tourisme,
pays…), explique-t-il. Avant de
créer l’outil office de tourisme, il
faut définir une stratégie de développement en utilisant la compétence tourisme dont on précise le
contenu (accueil, information, promotion, coordination, ingénierie,
observation…). Puis il faut s’interroger sur les moyens disponibles
pour mettre en œuvre cette stratégie. Ensuite seulement, on choisit le type d’outil adapté à la stratégie
et aux moyens.
Dans la phase de mise en place,
les textes concernant l’EPIC doivent être connus de tous les acteurs
concernés et appliqués avec rigueur.
L’EPIC, structure où les élus sont
majoritaires, doit impliquer les associations et les socioprofessionnels
dans le comité de direction et dans
des commissions, et réunir l’ensemble de ces acteurs deux ou trois
fois par an pour définir la stratégie
de promotion et de communication.
En matière de gestion, il faut veiller
à bien utiliser la M4 (budget principal pour les missions de service
public, budget annexe pour l’activité commerciale…). En matière
budgétaire, le mode de fonctionnement diffère selon les EPIC et il
serait nécessaire d’appliquer une
4
règle identique à l’échelle nationale. Le directeur (contrat d’ordonnateur de droit public, CDD de 3
ans) doit être rattaché, par la délibération qui entérine sa nomination, à la convention collective des
offices de tourisme afin de bénéficier des mêmes avantages sociaux
que son personnel.
La Fédération nationale des offices
de tourisme et syndicats d’initiative (FNOTSI) va créer prochainement une commission (directeurs
d’EPIC, associations d’élus, représentants des pouvoirs publics, fiscalistes, juristes…) pour élaborer
une charte des bonnes pratiques
reprenant l’ensemble des textes
existants et s’appuyant sur l’expérience des acteurs concernés. Cette
boîte à outils destinée aux élus facilitera la mise en place et le fonctionnement des EPIC. »
Bruno Allein :
préciser les rôles
« Créer un EPIC nécessite de se poser
les bonnes questions et de mettre
en place une concertation locale, dit
Bruno Allein, directeur de l’office
de tourisme de Laruns (PyrénéesAtlantiques), en EPIC depuis 2000.
Les missions facultatives doivent
être clairement définies (hors accueil,
information, promotion et coordination des acteurs), notamment
l’animation et la commercialisation.
Il faut bien préciser le territoire d’intervention de l’EPIC par rapport aux
missions obligatoires déléguées par
la commune. Une commune ayant
un office de tourisme ne peut pas
déléguer la promotion à la communauté de communes. Les coopérations avec les autres acteurs
institutionnels du tourisme (offices
de tourisme, syndicat, communauté
de communes) sont à envisager en
amont. Je considère que les offices
de tourisme présents sur un territoire peuvent s’organiser entre eux
de manière conventionnelle pour
assurer la promotion. Les professionnels participant au comité de
direction doivent être légitimes et
représentatifs de filières d’activité.
L’indispensable convention
d’objectifs
Le directeur de l’EPIC a besoin d’une
convention d’objectifs détaillant la
stratégie et les moyens affectés et
exprimant une vision du développement touristique local. Les
moyens humains et financiers doivent correspondre aux objectifs. Un
EPIC investit des champs d’intervention (gestion d’événements,
de structures) qui ne sont pas occupés par le privé. »
Mireille Acker :
faire le bon choix
L’office de tourisme du Pays de
Ribeauvillé et Riquewihr est un EPIC
communautaire depuis 2006. « Il
faut, avant tout, étudier les différents statuts envisageables pour un
office de tourisme et ne créer un
EPIC que s’il est en adéquation avec
la stratégie de développement touristique que les élus souhaitent
mettre en place, rappelle Mireille
Acker, directrice de l’office de tourisme. Ce n’est pas la taille de la
ville qui rend pertinente la décision
de passer en EPIC, mais le volume
d’activités touristiques et/ou les
infrastructures à gérer.
Des réunions préparatoires permettront d’expliquer ce qu’est un
EPIC aux élus, aux prestataires et
au personnel de l’office. Pour créer
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stratégie
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l’EPIC, il faut s’appuyer sur les textes
du code du tourisme, consulter un
office ayant ce statut pour bénéficier des enseignements de sa pratique quotidienne, ainsi qu’un
cabinet juridique et comptable
(notamment pour assurer la transmission universelle du patrimoine
de l’activité associative vers l’activité d’EPIC). Rencontrer le trésorier payeur permet de s’informer
sur la comptabilité publique. L’EPIC
est géré par les élus et par les socioprofessionnels ayant une activité
liée au tourisme, présents dans le
comité de direction. Il est possible
de créer une association réunissant
des membres dont l’activité n’est
pas liée au tourisme, mais qui souhaitent s’impliquer dans l’office, et
de la faire siéger à l’EPIC. »
Philippe Baute :
un personnel spécialisé
« L’EPIC assure les quatre missions
légales des offices de tourisme
(accueillir, informer, promouvoir,
coordonner) et un volet industriel et
commercial pour lequel il faut avoir
matière à commercialiser ou à gérer,
rappelle Philippe Baute, directeur
de l’office de tourisme d’Antibes Juan-les-Pins (Alpes-Maritimes), en
EPIC depuis 1998. L’office de tourisme d’Antibes -Juan-les-Pins gère
et organise les gros événements
commerciaux de la station, notamment le Festival de jazz qui représentera, en 2010, plus de 2 M€ de
budget (budget total de l’office : 6,4
M€, avec un prévisionnel d’autofinancement à 66 %, le budget principal lié aux missions publiques et
le budget événementiel étant à peu
près équivalents).
Les règles de la comptabilité
publique font que nous sommes
souvent appelés à lancer des consultations, voire des appels d’offres
européens sur les prestations auxquelles nous devons avoir recours.
Cela génère une grande transparence, mais demande une capacité
d’anticipation. Pour qu’un EPIC
fonctionne bien, il faut disposer d’un
très bon service administratif et
financier (3 personnes à temps plein
dans notre office).
Savoir anticiper
Notre démarche se fonde sur deux
moments essentiels dans l’année,
car l’office en EPIC doit produire
un prévisionnel et un récapitulatif
de son activité. D’une part, le vote,
avant le 15 novembre, du budget
prévisionnel et du plan d’actions.
Ce dernier représente un travail
d’anticipation sur les actions à venir
en matière de promotion et de communication, avec le budget correspondant à chacune d’elles. C’est
un travail préparatoire dont la méthodologie s’acquiert avec l’expérience
et qui constitue l’ossature globale
de l’exercice à venir. D’autre part,
le rapport d’activité et le vote des
comptes administratifs.
En cours d’exercice, le comité de
direction vote une dépense ou enregistre une recette avec plus de
précision lors de chaque réunion
mensuelle. Concernant le Festival
de jazz, vont être votés en cours
d’année les points qui ne sont pas
décidables à l’avance, par exemple
les fournisseurs qui auront obtenu
le marché pour monter le site et les
équipements, les tarifs des places,
les conventions-cadres de partenariat avec des entreprises, etc. Il
Les missions d’un EPIC
• Compétences obligatoires : accueil, information, promotion, coordination des acteurs locaux du tourisme.
• Compétences optionnelles : élaboration de la politique touristique locale
(ou à l’échelle d’un territoire selon la zone de compétence de l’office) ;
gestion d’un équipement touristique ; production et commercialisation
(sur le territoire de la collectivité territoriale ayant créé l’EPIC).
• L’EPIC doit être consulté sur des projets d’équipements collectifs d’intérêt touristique.
est très utile, pour un directeur
qui aborde le statut d’EPIC, de rencontrer des collègues pour aborder les questions liées à leur pratique
quotidienne. »
Francis Jungo : unifier
les interprétations
« Le code du tourisme définit le
cadre des offices de tourisme en
EPIC, précise le rôle des offices
dans l’exercice de leurs missions
classiques et stipule qu’il est obligatoire de consulter l’office de tourisme en EPIC sur les projets
d’équipements collectifs touristiques dans la commune, rappelle
Francis Jungo, directeur de l’office
de tourisme d’Évian (Haute-Savoie).
La loi prévoit que le budget d’un
EPIC doit être voté par le comité
directeur avant le 15 novembre puis
validé par le conseil municipal, ce
qui représente une avancée par rapport au statut associatif.
Le fait que le directeur soit le représentant légal de l’office lui permet
d’être plus réactif. La comptabilité
publique oblige à anticiper, car les
procédures imposent des délais
plus longs que dans une comptabilité privée, ce qui s’avère positif
en matière de management. La
gestion comptable des régies
d’avances permet aux agents comptables d’être titulaires de chéquiers
et de cartes bancaires, ce qui signifie que la comptabilité publique
n’est pas un obstacle à la réactivité en matière de paiement. Le
directeur et le comptable d’un EPIC
doivent bénéficier d’une formation
en comptabilité publique.
Les différences observées dans les
modalités de prise en compte et
d’application des règles spécifiques
aux offices de tourisme en EPIC par
les trésoreries, nécessiteraient l’élaboration d’une directive nationale
informant ces dernières sur le fonctionnement d’un établissement public
industriel et commercial. Par exemple,
sur le fait que le personnel, excepté
le directeur, est de droit privé, et
que le directeur n’est pas un fonctionnaire, mais un agent non titulaire de la fonction publique territoriale.
Avant de créer un EPIC, il faut lire
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stratégie
correctement les articles du code du
tourisme et il est profitable de prendre
l’avis d’autres EPIC. »
David Bickert :
se donner les moyens
de ses ambitions
Ancien directeur d’EPIC, consultant spécialisé dans l’accompagnement et l’apport de méthodologie
aux directeurs d’offices de tourisme,
et plus particulièrement à ceux en
EPIC, David Bickert rappelle que
l’EPIC n’est pas le seul mode de
gestion directe et que, dans certains
cas, une structure plus légère peut
suffire en fonction des spécificités
locales.
« Créer un EPIC implique d’en avoir
les moyens et d’avoir l’ambition
de dynamiser l’économie touristique sur un territoire, dit-il. S’il
s’agit de faire évoluer un office associatif vers un EPIC, la collectivité
doit être consciente qu’elle devra
augmenter les moyens attribués au
tourisme pour financer un poste
de directeur, se doter d’un logiciel
de comptabilité publique et étoffer
son service administratif.
Le code du tourisme prévoit qu’il est
obligatoire de consulter l’office de
tourisme en EPIC sur les projets
d’équipements touristiques, mais
cette disposition est parfois difficilement appliquée sur le terrain. Il
faut expliquer aux acteurs locaux
que la transformation en EPIC est
destinée à dynamiser le tourisme.
Les membres du comité de direction doivent être représentatifs des
intérêts des socioprofessionnels et
des acteurs locaux du tourisme. Il
est préférable que la composition
du comité de direction de l’EPIC
traduise une continuité avec un office
de tourisme associatif antérieur.
L’EPIC peut proposer des prestations de service aux ex-adhérents
d’un office associatif.
Une relation de confiance doit exister entre le directeur de l’EPIC et
son président, et une bonne concertation sur les objectifs et les moyens
est indispensable entre le directeur et le DGS de la collectivité. On
peut inviter le trésorier principal
6
N° 2039 – 30 décembre 2009
aux réunions du comité de direction pour lui faire percevoir le caractère saisonnier de l’activité et donc,
le besoin de souplesse en matière
de fonctionnement de la structure
et de gestion des délais.
Le comité de direction élit son président (parmi les élus, les socioprofessionnels et les personnes
qualifiées présentes au comité de
direction). Le directeur est l’ordonnateur et le représentant légal de
la structure. C’est lui – et non pas
le président – qui signe les contrats
et conventions, qui est responsable
du bon fonctionnement de l’office,
qui représente la structure en justice, qui est l’interlocuteur de la
chambre régionale des comptes,
etc. Il est parfois nécessaire d’expliquer cette notion de responsabilité
du directeur au président de l’EPIC.
Les six réunions annuelles du comité
de direction sont également un
lieu de réflexion permettant de définir la stratégie marketing. »
Jean-Luc Boulin : clarifier
le statut de directeur
« Si les élus souhaitent contrôler
directement l’office de tourisme et
orienter en permanence la politique
de développement touristique, la
gestion directe sera préconisée,
mais l’EPIC n’est pas le seul mode
de gestion directe, rappelle JeanLuc Boulin, directeur de la MOPA
(Mission des offices de tourisme et
pays touristiques d’Aquitaine). Si cet
office de tourisme a pour vocation
d’avoir des activités commerciales
(boutique, service de réservation,
gestion de manifestations ou d’équipements touristiques), l’EPIC est
adapté. Si ce n’est pas le cas, une
régie gérant un service public administratif (SPA) peut être suffisante.
Prévoir des formations
Il ne faut pas oublier que la gestion
administrative d’un EPIC est lourde
et qu’un mi-temps administratif est
nécessaire, dès la création de la
structure, pour la mise en place.
Dans un EPIC récemment créé, il
peut être utile de prévoir des formations complémentaires spécifiques (M4) dans le domaine
comptable pour le directeur et le
service comptable et en matière
juridique pour le directeur, représentant légal de l’office de tourisme.
Le directeur d’EPIC a un contrat de
trois ans renouvelé de façon
expresse. Certaines préfectures
mettent en avant l’adaptation de la
réglementation européenne qui prévoit, pour un agent de la fonction
publique territoriale, la transformation de son contrat en CDI au
bout de six ans de CDD. Mais selon
d’autres avis, le directeur d’EPIC
ayant un statut dérogatoire, il ne
peut pas être assimilé à la fonction
publique territoriale et bénéficier
du droit communautaire. Une clarification de portée nationale me
paraît indispensable en ce qui
concerne le statut du directeur. » ■
Perros-Guirec : une longue expérience de l’EPIC
• « Pour être pertinent, un EPIC doit concrétiser une volonté politique de
développer l’économie touristique sur une commune ou un territoire,
affirme Gérard Basly, directeur de l’office de tourisme de Perros-Guirec
(Côtes-d’Armor), en EPIC depuis 1972.
• L’EPIC est un gage de sécurité et de transparence en matière de gestion.
Le directeur est en relation directe avec la commune qui est le principal
financeur et le fait de pouvoir travailler sur la durée d’un mandat municipal est une garantie de stabilité. Les socioprofessionnels de Perros-Guirec sont impliqués dans la vie de l’office au travers de leur présence au
comité de direction et dans les commissions de travail.
• La qualité du partenariat entre le président et le directeur d’un EPIC
constitue la base du bon fonctionnement de la structure, ainsi que la relation entre le directeur et le trésorier payeur. Le contrat de trois ans du
directeur d’EPIC peut constituer une durée trop limitée pour qu’il fasse
ses preuves. »
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annonces
N° 2039 – 30 décembre 2009
L’Office de Tourisme du Pays Mellois
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Directeur
Formation : Bac + 4 minimum. Emploi : CDD à temps plein.
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Les élus du Pays Mellois souhaitent restructurer l’organisation touristique du territoire afin de
mieux répondre aux nouvelles exigences de la clientèle. À partir de février 2010, les 5 structures
d’accueil touristique du territoire (office de tourisme, syndicat d’initiative, Point info Tourisme)
disparaîtront au profit d’un seul et unique office de tourisme de pôle. Structuré dans un
premier temps en association, il évoluera d’ici 2 ans, sous la forme d’un EPIC. Ce nouvel office
de tourisme rassemblera l’ensemble des compétences et du personnel des OTSI actuels. Pour
mener à bien cette réorganisation, le nouvel office de tourisme recrute son directeur.
Les missions :
Poste à pourvoir
à partir de février 2010 • Mise en œuvre de la politique touristique du pays
Lettre de motivation, CV
et copie des diplômes
à adresser uniquement
par courrier avant
le 14 janvier 2010 à :
Monsieur le Président de
la Commission Tourisme
Syndicat Mixte
du Pays Mellois
2, place Bujault – BP 67
79500 Melle
elle
définie par la commission Patrimoine Culture
Tourisme du Pays Mellois • Management du
personnel (4 agents de droit privé + 2 agents de droit
public mis à disposition) • Gestion administrative et
financière de l’association • Relations extérieures
avec les institutionnels (partenariat, convention…)
• Mise en réseau des partenaires du développement
touristique • En collaboration avec le Syndicat Mixte,
suivi des projets touristiques portés par les collectivités
ou les privés • Relation avec la presse.
Les compétences nécessaires :
• Gestionnaire polyvalent • Formation supérieure
bac + 4/5 option économie, tourisme ou marketing.
Une orientation commerciale est fortement recommandée • Et/ou minimum 5 ans d’expérience dans le
management d’une équipe, dans la conduite de projet,
et dans les relations avec élus et prestataires • Capacité
à travailler en lien étroit avec les élus et les prestataires
• Capacité d’analyse et de synthèse • Capacité à gérer
un budget • Capacité à gérer une équipe (relations
Pour toute information
humaines) • Connaissance du fonctionnement du
concernant le poste :
tourisme en milieu rural • Rigoureux, disponible, sens
[email protected] des relations humaines • Maîtrise indispensable de
ou 05 49 27 32 22
l’anglais, 2e langue appréciée.
Le tourisme en actions
La Gazette Officielle du Tourisme propose chaque semaine le suivi de valeurs cotées en Bourse dans le domaine du
tourisme et des loisirs.
Cote au 24 décembre 2009 (valeurs exprimées en €) :
Titre
Cours % var. 29/12/2008
Maxi*
Mini
ACCOR :
38,31
+ 14,32 %
38,33
22,77
Air France :
11,20
+ 16,91 %
12,45
6,41
André Trigano (CIAT) :
60,85
-1,85 %
62,00
56
Club Méditerranée :
12,94
+ 8,38 %
16,47
8,96
ie
C des Alpes :
Titre
Cours % var. 29/12/2008 Maxi* Mini
Bernard Loiseau :
7,20
Euro Disney :
4,89
Groupe Flo :
+ 31,15 %
-
7,20
3,50
6,79
0,12
4,31
2,03
3,43
+ 22,50 %
Musée Grévin :
77,10
-13,37 %
94,00 69,13
25,85
+ 9,26 %
27,60
19,57
Eurotunnel :
0,09
-18,18 %
0,12
0,08
Pierre & Vacances :
53,78
+ 45,35 %
61,68 37,00
Groupe Partouche :
2,64
+ 1,93 %
3,89
1,79
Sodexho Alliance :
40,08
+ 3,69 %
41,74 33,27
63,36
+ 3,77 %
64,45
50,86
Trigano :
12,10
+ 177,52 %
Mac Donald’s :
13,75
4,36
* Depuis le 19 décembre 2008
Rappel : ces valeurs boursières sont consultables sur le serveur atlantica : http://www.gazette-tourisme.com
Indicateur :
La Compagnie des Alpes (remontées mécaniques et parcs de loisirs) a enregistré un bénéfice net en hausse de
11 % à 40,2 millions d’euros pour l’exercice 2008-2009, tiré par les parcs de loisirs en forte progression.
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GOT2039
GOT2039
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AVIS DE MARCHÉ
Commune d’Agde
Délégation de service public pour la gestion des arènes du Cap d’Agde
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1. Nom, adresses et point(s) de contact : Commune d’Agde – CS 20007 – À l’attention
de l’adjoint au maire délégué aux marchés publics – F-34306 Agde CEDEX.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Mairie d’Agde – Service des marchés publics – CS 20007 – À l’attention de Laurence
RESLINGER – F-34306 Agde CEDEX – Tél. : 04 67 94 64 06 – Fax : 04 67 94 64 19
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d’acquisition dynamique)
peuvent être obtenus : Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Mairie d’Agde – CS 20007 – À l’attention de Patricia NEGROU – F-34306 Agde CEDEX
Tél. : 04 67 94 64 10 – E-mail : [email protected] – Fax : 04 67 94 64 19
I.2. Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principales : Collectivité territoriale.
SECTION II : OBJET DU MARCHÉ
II.1. Description :
II.1.1. Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : Délégation de service
public – Gestion des arènes du Cap d’Agde.
II.1.2. Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de fournitures ou
de prestation de services : Services.
Catégorie de service : N° 14 – Lieu principal de prestation : Avenue des Contrebandiers –
34300 Le Cap d’Agde – Code NUTS FR813.
II.1.3. L’avis implique :
II.1.4. Informations sur l’accord-cadre :
II.1.5. Description succincte du marché ou de l’achat/des achats : Délégation de service
public – « Gestion des arènes du Cap d’Agde » passée en application des dispositions des
articles L. 1411-1 et suivants et R. 1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités
Territoriales. Les biens mis à disposition comprennent les arènes proprement dites, la
buvette et ses dépendances.
II.1.6. Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 70330000.
II.1.7. Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP) : Oui.
II.1.8. Division en lots : Non.
II.1.9. Des variantes seront prises en considération : Non.
II.2. Quantité ou étendue du marché :
II.2.1. Quantité ou étendue globale : Le délégataire aura seul la responsabilité d’organiser des spectacles dans les arènes, pendant toute la durée du contrat. Il devra fournir des
spectacles de qualité, respectant la décence et les bonnes mœurs.
Il aura à sa charge: • La création du programme et les dépenses inhérentes aux spectacles • La
promotion de ces spectacles et les charges afférentes • Le personnel de contrôle, de nettoyage
et de manutention pour le fonctionnement des arènes • Toutes les charges nécessaires à l’organisation et au bon déroulement des spectacles • Le service de location pour la billetterie.
Il devra assurer en juillet et en août : trois spectacles de variétés par mois, avec le passage
d’une grande vedette, au moins une fois par mois ; 2 toros piscine par semaine au minimum.
Le délégataire pourra également organiser des spectacles en juin et en septembre.
Il pourra réaliser des prestations annexes, telles que, par exemple, la vente de boissons non
alcoolisées.
II.2.2. Options :
II.3. Durée du marché ou délai d’exécution :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1. Conditions relatives au contrat :
III.1.1. Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux
textes qui les réglementent :
Mode de rémunération du délégataire : Il percevra les redevances directement des usagers,
à savoir la vente de billets d’entrée aux divers spectacles qu’il organisera, les recettes d’animation ou d’annonces publicitaires, les recettes tirées de la vente dans l’enceinte des
arènes de tous produits, durant les spectacles, les recettes tirées de l’exploitation de la
buvette des arènes, lors de l’organisation de manifestations.
Le délégataire assumera les risques d’exploitation, à charge pour lui de souscrire les polices
d’assurances nécessaires.
III.1.3. Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques
attributaire du marché :
III.1.4. L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions particulières :
III.2. Conditions de participation :
III.2.1. Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à
l’inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
• Une lettre de candidature et de motivation, précisant l’identité du candidat et l’objet de
sa candidature, signée du dirigeant, accompagnée des documents l’habilitant à la signature
(en cas de groupement, préciser la forme du groupement, le nom des membres et l’identité
du mandataire) • Une déclaration de lutte contre le travail dissimulé • Les pièces mentionnées à l’article D. 8222.5 du Code du Travail • La déclaration sur l’honneur que le candidat ne fait pas l’objet d’une interdiction à concourir • En cas de redressement judiciaire,
une copie du ou des jugements prononcés à cet effet • Un certificat ou une déclaration sur
l’honneur attestant que le candidat est à jour de ses obligations fiscales et sociales au
31 décembre 2009 • Une attestation sur l’honneur du candidat par laquelle il déclare être
en règle au 31 décembre 2009 au regard des articles L. 5214-1 et L. 5212-9 à L. 5212-11
du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés • Déclaration sur l’honneur que le candidat n’a pas fait l’objet, au cours des cinq dernières années, d’une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire, pour les infractions visées aux articles
L. 8221-1 à L. 8221-2, L. 8221-3 à L. 8221-5, L. 5221-8 à L. 8251-1, L. 8231-1 et L. 8241-1
à L. 8241-2 du code du travail • Les attestations d’assurance de responsabilité civile et professionnelle de moins de trois mois délivrées par la compagnie d’assurance • Un extrait Kbis
du registre du commerce et des sociétés ou équivalent.
Les sociétés en cours de constitution ou nouvellement créées sont admises à présenter
une offre dans les mêmes conditions que les sociétés existantes. Les documents exigés cidessus devront alors émaner de leurs associés.
III.2.2. Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Le
chiffre d’affaires global et chiffre d’affaires relatif aux prestations en cause réalisés au cours
des 3 dernières années ou si le candidat le souhaite, les bilans et comptes de résultats des
3 derniers exercices.
III.2.3. Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Un
mémoire présentant l’entreprise, explicitant les moyens humains et les capacités techniques, commerciales et financières du candidat dans le domaine de la gestion des arènes
ainsi que ses références en la matière : ce mémoire devra permettre d’apprécier la capacité
du candidat à assurer la continuité du service public et l’égalité des usagers ; il est rappelé
que les garanties professionnelles sont appréciées notamment dans la personne des associés et au vu de leurs garanties professionnelles.
III.2.4. Marchés réservés : Non.
III.3. Conditions propres aux marchés de services :
III.3.1. La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
III.3.2. Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications
professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1. Type de procédure :
IV.1.1. Type de procédure : Restreinte.
IV.1.2. Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer:
IV.1.3. Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2. Critères d’attribution :
IV.2.1. Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères suivants: 1. La qualité des prestations proposées – 2. Le projet de gestion et
de promotion du service – 3. Les moyens mis en oeuvre pour exploiter le service.
IV.2.2. Une enchère électronique sera effectuée : Non.
IV.3. Renseignements d’ordre administratif :
IV.3.1. Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2. Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3. Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 février 2010 à 16 h 30.
IV.3.5. Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats
sélectionnés :
IV.3.6. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation : Le français.
IV.3.7. Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son
offre : Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8. Modalités d’ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1. Il s’agit d’un marché périodique : Oui.
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2013.
VI.2. Le marché s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires:
VI.3. Autres informations :
VI.3.1. Conditions d’envoi des candidatures: Les candidatures, en langue française, devront
être envoyées par la Poste en lettre recommandée ou remises contre récépissé à l’adresse
suivante: Mairie d’Agde – Service des marchés publics – CS 20007 – 34306 Agde CEDEX.
Elles seront présentées sous double enveloppe, l’enveloppe extérieure portant la mention :
« Délégation de service public – Gestion des arènes du Cap d’Agde – À n’ouvrir qu’en
commission. »
VI.3.2. Critères de sélection des candidatures : 1. Garanties professionnelles et financières – 2. Respect de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés – 3. Aptitude à assurer la continuité et l’égalité des usagers devant le service public.
VI.3.3. Durée du contrat : La durée du contrat est de quatre saisons estivales. Il prendra
effet à sa notification et il s’achèvera le 31 octobre 2013.
Date d’envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 décembre 2009.
VI.4. Procédures de recours :
VI.4.1. Instance chargée des procédures de recours :
VI.4.2. Introduction des recours :
VI.4.3. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant
l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif – 6, rue Pitot – CS 9902 –
Horaires d’ouverture : du lundi au vendredi : de 8 h 30 à 12 h 30 et de 13 h 30 à 17 h 00 –
F-34063 Montpellier CEDEX 2 – Tél. : 04 67 54 81 00 – Fax : 04 67 54 74 10.
VI.5. Date d’envoi du présent avis à la publication : 21 décembre 2009.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15 février 2010 à 16 h 30.
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index
N° 2039 – 30 décembre 2009
INDEX 2009
Du n° 1988 au n° 2039
I – FÉDÉRATIONS, ASSOCIATIONS, ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES
– Association nationale des élus de la montagne (ANEM) : XXVe congrès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2031
– Association nationale des maires des stations classées et des communes touristiques (ANMSCCT) :
• appel à la modification du décret sur les stations classées . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2036
• concours des Sceptres d’or du développement durable . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2038
– Association nationale des maires des stations de montagne (ANMSM) :
• mesures pour réhabiliter les meublés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1997
• mobilisation contre le projet de directive territoriale d’aménagement des Alpes du Nord . . . . . . . . . . . . . . . n° 2026
– Atout France, nouvelle agence de développement touristique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2008
– Club « France, terre de tourisme », interface entre les professionnels et les élus . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2016
– Comité national des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature (CNESI) . . . . . . . . . . . . . . n° 2006
– Conférence nationale permanente du tourisme urbain : parution des actes du colloque « Tourisme urbain,
patrimoine et qualité urbaine en Europe » (Rennes, 26-27 mars 2009) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2034
– Conseil national de la montagne (CNM) :
• réforme des collectivités . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2033
• commission permanente . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2036
– Conseil national du tourisme (CNT) : rapport sur le tourisme des années 2020 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2030
– Conseil supérieur de l’œnotourisme : mise en route d’une dynamique collective . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1997
– Fédération des industries nautiques (FIN) : appel à projets « Prix Bateau bleu » . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2002
– Fédération française de camping-caravaning (FFCC) : difficiles relations entre exploitants et propriétaires
de mobile-homes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2039
– Fédération nationale de l’hôtellerie de plein air (FNHPA) : difficiles relations entre exploitants
et propriétaires de mobile-homes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2039
– Fédération nationale des cafés, brasseries, discothèques (FNCBD) : réaction au projet d’interdiction de vente
des boissons du deuxième groupe aux mineurs de plus de 16 ans . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1992
– Fédération nationale des Gîtes de France : les gîtes s’installent en ville . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2010
– Fédération nationale des offices de tourisme et syndicats d’initiative (FNOTSI) :
• un nouveau départ . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2009
• XVIIe congrès national . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2030
– Fédération nationale des transports de voyageurs : réaction à l’adoption par le Parlement européen
de nouvelles règles en matière de droits des passagers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2006
– Fédération nationale des Villages étapes : quelles perspectives ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2036
– France Montagnes : une nouvelle dynamique pour la montagne française . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2029
– Office national de garantie des séjours et stages linguistiques : renforcement du contrôle des prestations . . . . n° 2014
– Parcs nationaux de France :
• signature du premier contrat d’objectif 2009-2011 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1995
• création du 11e Parc national, le parc national de forêts de feuillus de plaine « entre Champagne
et Bourgogne » . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2025
– Rn2D :
• la FNCDT-LA change d’identité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2012
• opération de communication sur le sujet de la réforme des collectivités . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2033
– Syndicat national des agents de voyages (SNAV) : chiffre d’affaires en baisse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1993
– Union nationale des associations de tourisme (UNAT) :
• le tourisme social refait surface . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1990
• VIe Rendez-Vous de l’UNAT . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2015
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N° 2039 – 30 décembre 2009
II – POLITIQUES TOURISTIQUES, ACTION PUBLIQUE
– Le patrimoine redevient une priorité de l’action publique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1991
– Création de la direction générale de la Compétitivité, de l’Industrie et des Services (DGCIS) . . . . . . . . . . . . n° 1991
– Projet de loi de développement et de modernisation du tourisme . . . . . n° 1993/1994/2002/2003/2013/2016/2018
– Grenelle de l’environnement : une opportunité pour le développement d’un tourisme durable . . . . . . . . . . . n° 1994
– Délivrance des passeports bio-métriques dans les communes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1995
– Stratégie d’adaptation au changement climatique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1995
– Parcs nationaux : signature du premier contrat d’objectif 2009-2011 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1995
– Outre-mer :
• mesures concernant le tourisme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1995/2004
• création du comité interministériel de l’outre-mer . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1996/2033
• projet de loi outre-mer . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1996/1999/2002/2007
• appel à la relance du tourisme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2027
– Accord France-Espagne-Italie pour des projets communs de promotion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1996
– Nouvelles stations classées . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1996/1997
– Œnotourisme :
• installation du Conseil supérieur de l’œnotourisme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1997
• création d’un label Œnotourisme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2032
• création d’un centre culturel et touristique du vin . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2037
– Politique en faveur des monuments historiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1997
– Lancement de la concertation avec les acteurs du tourisme social . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1998
– États généraux de la restauration . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1998
– Taux de TVA sur la restauration . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1999/2005/2006//2010/2012/2017
– Plate-forme « Coopération et tourisme responsable » . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2005
– Installation de l’Autorité environnementale du conseil général de l’Environnement
et du Développement durable (CGEDD) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2008
– Lancement d’une mission de recherche d’investisseurs pour les sites hôteliers à reprendre en Guadeloupe . . . n° 2009
– Opération nationale « Savoir nager 2009 » . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2010
– Campagne annuelle sur la sécurité des loisirs nautiques en Méditerranée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2012
– Opération « Vacances confiance » . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2016/2029
– Comité de suivi sur le taux de TVA réduit dans la restauration . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2017/2038
– Opérations de secours menées par l’État à l’étranger . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2020
– Bilan des initiatives en matière de tourisme durable . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2022
– Installation d’une commission de concertation sur les ZPPAUP . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2027
– Nouvelle politique du tourisme social . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2029
– Convention tourisme-culture . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2033
– Labels Famille Plus et Tourisme & Handicap . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2033
– Conseil national de la montagne :
• réforme des collectivités . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2033
• commission permanente . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2036
– Budget du tourisme (projet de loi de finances 2010) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2034/2037
– Installation de la commission Handi-Vacances . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2036
– Mission des Direccte (directions régionales des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation,
du Travail et de l’Emploi) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2037
– De la DIACT à la DATAR . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2038
III – ENTRETIENS, DÉCLARATIONS, PORTRAITS, NOMINATIONS
– Mireille Acker, directrice de l’office de tourisme du Pays de Ribeauvillé et Riquewihr . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2039
– Pierre Alland, directeur de l’office de tourisme du Pays d’Aubenas-Vals . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2017
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– Bruno Allein, directeur de l’office de tourisme de Laruns . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Emmanuel Alzuri, directeur d’Anglet Tourisme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Marie-Aude Auzerais, directrice de l’office de tourisme de Névez-Port-Manec’h . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Françoise Binder, directrice de l’office de tourisme de Montpellier . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Maguy Blanc, directrice de l’office de tourisme de Dax . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Brigitte Bloch, directrice du comité régional du tourisme d’Aquitaine . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– François Boche, directeur de la station des Sables-d’Olonne . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Yves Buisson, directeur de l’office de tourisme de Pornichet . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Jean Burtin, président de la Fédération nationale des offices de tourisme et syndicats d’initiative (FNOTSI) . . . .
– Manuela Cappana, directrice de l’office de tourisme de Thionville . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Christel Caruso, directrice de l’office de tourisme du Pays de Roquefort . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Nicole Charron, directrice de Vittel Congrès Tourisme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Sylvie Chibane, directrice de l’office de tourisme du Choletais . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Valérie Daval, directrice de l’office de tourisme intercommunautaire du Beaujolais des Pierres dorées . . . .
– Jean-François Derquer, directeur du comité départemental du tourisme de la Meuse . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Laurent Devillers, directeur général du comité départemental du tourisme de Seine-et-Marne . . . . . . . . . . .
– Renaud Donnedieu de Vabres, président d’Atout France . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Xavier Druhen, directeur de la station de Saint-Jean-de-Monts et de la SEML Saint-Jean Activités . . . . . . .
– Denis Dupouy, directeur de l’office de tourisme du Sauternais, des Graves et du Pays de Langon . . . . . . . .
– Daniel Dupuis, présient du comité régional du tourisme des Pays de la Loire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Annick Dussault, responsable du service tourisme de la communauté de communes
de La Châtre et Sainte-Sévère . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Mariline Etero, directrice de l’office de tourisme de Narbonne . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Fabrice Fatin, directeur de la Maison du tourisme et du vin de Pauillac . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Isabelle Ferreira, directrice de l’office de tourisme de Sélestat . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Nicolas Gendrot, directeur de l’office de tourisme des Sables-d’Olonne . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Blandine Geslot, directrice de l’office de tourisme du Pays de Mayenne . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Florence Girard, directrice de l’office de tourisme de Béthune-Bruay . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Patrick Hazeaux, directeur général de la maison du tourisme de La Plagne . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Jean-François Hebert, président du château de Fontainebleau et responsable du projet de musée
d’Histoire de France . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Régine Lamaison, directrice de l’office de tourisme de Seignosse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Alexandre de Lanfranchi, directeur de l’office de tourisme municipal d’Ajaccio . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Pascale Lassus-Portarrieu, directrice de l’office de tourisme de Lège-Cap Ferret . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Pierre-Yves Legrand, directeur de la promotion économique de la Sem Pays de la Loire . . . . . . . . . . . . . . .
– Hervé Lemoine, nouveau directeur du musée des Monuments français . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Virginia Leuthner, directrice de l’office de tourisme de Saverne et sa région . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Patrick Lévy, directeur général du comité régional du tourisme Midi-Pyrénées . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Sabine L’Hermet, directrice de l’office de tourisme de Dunkerque Dunes de Flandre . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Emmanuelle Lucas, directrice de l’office de tourisme de Châtelaillon-Plage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Georges Marchand, directeur de la station Les 7 Laux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Élodie Martin, directrice de l’office de tourisme des Portes de l’Eure . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Vincent Meignan, directeur de l’office de tourisme de Trévoux Saône Vallée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Jean-Christophe Mercorelli, directeur de la station de Châtelaillon-Plage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Jean-Claude Méric, directeur général de l’office de tourisme de Gruissan . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Bénédicte Nastorg, directrice de l’agence de développement touristique de l’Yonne . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Anne-Catherine Ostertag, directrice de l’office de tourisme de la Haute Vallée de la Bruche . . . . . . . . . . . .
– Élodie Pauls, directrice générale adjointe des services de la communauté d’agglomération
des Portes de l’Eure . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Philippe Poëttoz, directeur de l’office de tourisme des Carroz . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
n° 2038
n° 2036
n° 2003
n° 2007
n° 1999
n° 2001
n° 2014
n° 1997
n° 2009
n° 2021
n° 1991
n° 1998
n° 2012
n° 1993
n° 2032
n° 2023
n° 2012
n° 2031
n° 2024
n° 2008
n° 2005
n° 2020
n° 1992
n° 1996
n° 2014
n° 2034
n° 2013
n° 2022
n° 2028
n° 2035
n° 2037
n° 2000
n° 2008
n° 1992
n° 2029
n° 2002
n° 2016
n° 2019
n° 2033
n° 2004
n° 2028
n° 2019
n° 2006
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N° 2039 – 30 décembre 2009
– Erick Prunier, directeur de l’office de tourisme de Binic . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Jennifer Ramond, chargée de communication de l’office de tourisme de Thionville . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Corinne Russo, directrice de l’office de tourisme Cavaillon-Luberon . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Patrick Schepens, directeur de l’office de tourisme de Bray-Dunes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Michael Shellard, directeur de l’office de tourisme du Pays de Vaison-Ventoux en Provence . . . . . . . . . . . .
– Patrick Schepens, directeur de l’office de tourisme de Bray-Dunes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Christine Slawinski, directrice de l’office de tourisme d’Aire-sur-l’Adour . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Maxime Tissot, directeur général de l’office de tourisme et des congrès de Marseille . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Sylviane Truchetet, directrice de l’office de tourisme du Pays de Lunel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Guy Valembois, directeur de l’office de tourisme du Havre et du service tourisme de la ville . . . . . . . . . . . .
– Lionel Walker, président du comité départemental du tourisme de Seine-et-Marne . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Éric Weiss, directeur de l’office de tourisme de Forbach . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
n° 2026
n° 2021
n° 2018
n° 1995
n° 2025
n° 1995
n° 2027
n° 1988
n° 1989
n° 2010
n° 2023
n° 1994
IV – BILANS, ENQUÊTES, STATISTIQUES, OBSERVATIONS
– Une fréquentation en recul pour le Salon nautique de Paris . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Baisse du chiffre d’affaires des casinos . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– 2008, une année faste pour les parcs de loisirs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Bon niveau de fréquentation des stations de ski pendant les vacances de Noël . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Ralentissement de l’activité touristique en 2008 en Ile-de-France . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Conséquences de la tempête Klaus . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Un vent de reprise souffle sur l’activité de certains voyagistes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Boom du e-tourisme (le tour du monde en 80 clics) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Tourisme français en 2008 : des chiffres en baisse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Baisse du nombre de touristes étrangers en France . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Recul du nombre de voyageurs internationaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Information statistique sur le tourisme en outre-mer . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Les vacances des Français pour 2010 : quels comportements face à la crise ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– L’hébergement marchand sur le littoral . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Rapport sur les parcs de loisirs en France . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Le camping ne connaît pas la crise . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Baisse généralisée de l’activité touristique en Europe . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– 71 % des entreprises ont réduit leurs voyages d’affaires (enquête KDS) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– La Côte d’Azur et le marché français : une étude sans concession . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Hausse envisagée de 2 % à 2,5 % de la fréquentation générale des campings . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Baisse prévue du chiffre d’affaires global de l’activité touristique en 2009 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Les parcs de loisirs résistent à la crise grâce aux clients français . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Bilan des initiatives françaises en matière de tourisme durable . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Saison estivale : un bilan meilleur que prévu . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Tourisme émetteur : un volume d’affaires en baisse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Étude des clientèles hôtelières : un outil au service des hôteliers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Belles performances cet été pour l’Auvergne . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Bilan de la baisse des prix dans la restauration . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Rapport sur la situation des départements d’outre-mer . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Rapport d’information sur les pôles d’excellence rurale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Coup de froid sur le marché mondial des voyages d’affaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Tourisme international : quelles perspectives pour 2010 ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Étude du cabinet Protourisme sur les voyages de groupe . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Tourisme en 2020 : rapport du Conseil national du tourisme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Enquête conjoncturelle sur la saison estivale FNOTSI/Rn2D/Ski France/Atout France . . . . . . . . . . . . . . . .
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n° 1988
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– Rapport sur l’ouverture dominicale des magasins à Paris . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2035
– Une année touristique 2008-2009 marquée par la crise . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2038
V – RÉFLEXIONS, THÉMATIQUES, FILIÈRES
– L’impact du tourisme sur les zones côtières : rapport d’initiative du Parlement européen . . . . . . . . . . . . . .
– Optimiser la collaboration avec un cabinet conseil . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Professionnaliser : les régions s’impliquent . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Billetterie : une prestation appréciée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Politiques temporelles nocturnes : des pistes à explorer . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Développement durable : un état d’esprit . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Offices de tourisme : comment optimiser l’impact du site Internet . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Musées : des outils de développement local . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Pêche en eau douce : un potentiel à exploiter . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Paysage : une concertation indispensable . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Tourisme culturel et patrimonial : mesurer l’impact économique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Tourisme adapté : les offices de tourisme s’impliquent . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Hébergements éco-responsables : une tendance forte . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Trait de côte : un espace fragile . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Référent qualité : un nouveau métier en office de tourisme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Patrimoine de pays : une richesse fragile . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Tourisme en forêt : sensibiliser et éduquer . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Congrès associatifs : un enjeu économique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Gérer la relation client : une nécessité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Innover pour dynamiser l’offre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Camping : conquérir de nouvelles clientèles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Tourisme social : réflexion sur des thématiques majeures . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Guides : vers une concertation constructive ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Itinéraires culturels : un vecteur économique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Tourisme associatif : communiquer sur des valeurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– L’événementiel, outil stratégique et levier de croissance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Politique tarifaire des musées : la gratuité en débat . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Mutualisation des moyens : le tourisme associatif s’engage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Ingénierie : la pertinence du niveau départemental . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Offices de tourisme : comment impliquer les socioprofessionnels ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Place de marché : un accélérateur de vente . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Diriger un office de tourisme : une tâche complexe . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Schéma départemental de développement touristique : un outil indispensable . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Portrait identitaire : un travail de fond . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Conseiller tourisme : de nouveaux profils . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Tourisme durable : les offices de tourisme s’engagent . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Hors saison, un terrain de conquête . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Gréoux-les-Bains, laboratoire de tourisme durable . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Quel avenir pour les UDOTSI ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Tourisme et gestion de l’eau : une problématique récurrente . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Le renouveau du tourisme urbain (parution des actes du colloque « Tourisme urbain, patrimoine
et qualité urbaine en Europe », Rennes, 26-27 mars 2009) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Démarches de massifs : affirmer une identité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Bilan Carbone : un diagnostic fondamental . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Développement durable : un enjeu pour les collectivités locales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
n° 1988
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n° 1990
n° 1991
n° 1992
n° 1994
n° 1996
n° 1997
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n° 2002
n° 2003
n° 2004
n° 2006
n° 2007
n° 2008
n° 2009
n° 2011
n° 2012
n° 2013
n° 2015
n° 2016
n° 2017
n° 2018
n° 2018
n° 2020
n° 2021
n° 2022
n° 2023
n° 2024
n° 2026
n° 2027
n° 2028
n° 2029
n° 2030
n° 2032
n° 2032
n° 2033
n° 2034
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n° 2036
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N° 2039 – 30 décembre 2009
– Pérenniser une identité territoriale à partir de l’événementiel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2038
– Créer un EPIC : les clés d’un choix pertinent . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2039
VI – EMPLOI, FORMATION, SOCIAL
– Statut de l’auto-entrepreneur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1988/1989/1994/2001
– Aide à l’embauche pour les TPE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1989/2001/2038
– Professionnaliser : les régions s’impliquent . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1990
– Alternance : un parcours enrichissant . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1993
– De nouvelles règles pour la formation et l’examen des conducteurs de taxi . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1993
– Formation professionnelle (rapport de la Cour des comptes) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1995
– Crédit d’impôt maître-restaurateur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1996
– Travail dominical . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1999/2008/2016/2017/2023/2026/2035
– Accompagnateurs en montagne (qualification) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2005
– Référent qualité : un nouveau métier en office de tourisme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2006
– Projet de loi relatif à la formation professionnelle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2006/2020/2027/2030/2036
– Allocation en faveur des demandeurs d’emploi en formation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2007
– Loi de simplification du droit . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2008
– Stagiaires (prime à l’embauche) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2010
– Rencontres nationales des saisonniers et des pluriactifs (La Rochelle, 23, 24 et 25 septembre 2009) . . . . . n° 2021
– Stagiaires étrangers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2024
– Seniors (plans d’action en faveur des salariés âgés) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2024
– Transport occasionnel de voyageurs : retour à la règle des douze jours . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2027
– CDD et surcroît temporaire d’activité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2029
– Remboursement des frais professionnels (jurisprudence) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2033
– Contrat de travail des directeurs d’office de tourisme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2035
VII – PRODUCTION, PROMOTION, COMMERCIALISATION, DÉVELOPPEMENT
– Tourisme rural (développement de l’offre touristique) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1991
– Nouvelles orientations pour le développement touristique de la Creuse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1994
– Orientations stratégiques de Biarritz Tourisme pour 2009 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1995
– Accord France-Espagne-Italie pour des projets communs de promotion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1996
– Ternelia, nouvelle marque du tourisme associatif . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1997
– Succès des stations de montagne : l’argument prix . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1998
– Quelle stratégie marketing pour les seniors ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2003
– Hébergements éco-responsables : une tendance forte . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2003
– Scènes d’été en Gironde : dynamiser l’offre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2004
– Tournage de films et tourisme (journée technique ODIT France/ guide pratique) . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2005/2010
– Innover pour dynamiser l’offre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2012
– La Côte d’Azur et le marché français : une étude sans concession . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2014
– Club « France, terre de tourisme », interface entre les professionnels et les élus . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2016
– L’événementiel, outil stratégique et levier de croissance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2018
– Présentation du projet de Cité du cinéma de Luc Besson à Saint-Denis . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2021
– Place de marché : un accélérateur de vente . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2024
– Commercialisation des hébergements touristiques Gîtes de France . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2024
– Campagne de communication du CRT Normandie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2024
– Opération « 64 € dans le 64 » du CDT Béarn-Pays basque . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2026
– Programme « Privilège Espagne », un tourisme à plus haute valeur ajoutée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2028
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N° 2039 – 30 décembre 2009
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– Portrait identitaire des territoires : un travail de fond . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– France Montagnes : une nouvelle dynamique pour la montagne française . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Étude du cabinet Protourisme sur les voyages de groupe . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Tourisme en 2020 : préconisations du Conseil national du tourisme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Tourisme durable : les offices de tourisme s’engagent . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Le hors saison, un terrain de conquête . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Œnotourisme :
• création d’un label Œnotourisme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
• création à Bordeaux d’un centre culturel et touristique du vin . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Labels Famille Plus et Tourisme & Handicap . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Instauration de la taxe de séjour dans vingt communes des Hauts-de-Seine . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Villages étapes : quelles perspectives ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Paris se mobilise pour attirer les congrès professionnels . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Pérenniser une identité territoriale à partir de l’événementiel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
n° 2028
n° 2029
n° 2029
n° 2030
n° 2030
n° 2032
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n° 2037
n° 2033
n° 2035
n° 2036
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n° 2038
VIII – TERRITOIRES
– Tourisme rural (développement de l’offre touristique) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1991
– Projet de nouvelle organisation territoriale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1999/2002/2029/2033/2037
– Coopération transfrontalière (Région Alsace et Regierungspräsidium Freiburg) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2002
– Site Jumelages du Conseil des communes et régions d’Europe . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2002
– Mesures de simplification pour la création d’offices de tourisme intercommunautaires . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2003
– Indications géographiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2004
– Pôles d’excellence rurale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2004/2025/2026
– Parc naturel régional des Vosges du Nord, destination touristique d’excellence . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2011
– Création du parc naturel régional Pyrénées ariégeoises . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2011
– Randonnée sur le grand chemin Saint-Martin de Tours (portion française de l’itinéraire culturel européen
Saint-Martin de Tours . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2014
– Vallée de la culture, un projet culturel transdisciplinaire dans les Hauts-de-Seine . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2016
– Itinéraires culturels : un vecteur économique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2017
– Charte interrégionale du Canal des Deux Mers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2021
– Appel à la relance du tourisme en outre-mer . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2027
– Portrait identitaire des territoires : un travail de fond . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2028
– États généraux de l’outre-mer . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2029
– Population et tourisme dans les communes Natura 2000 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2031
– Appel à projets pour la mise en réseau de sites patrimoniaux (grotte Chauvet, Ardèche) . . . . . . . . . . . . . . . n° 2032
– Appel à projets pour la sélection de nouveaux pôles d’excellence rurale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2035
– Démarche territoriale 2040 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2035
– Villages étapes : quelles perspectives ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2036
IX – ÉVÉNEMENTS, MANIFESTATIONS
– Convention du SNAV (Biarritz, 28-30 janvier 2009) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Ier Forum international des musées futurs (Paris, 27-29 janvier 2009) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Scènes d’été en Gironde (1er juin-30 septembre 2009) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Premières rencontres européennes sur les refuges de montagne (Aussois, Savoie, 17-19 mai 2009) . . . . .
– Colloque de la CCI Var sur la démarche environnementale des hébergements touristiques . . . . . . . . . . . . .
– Centenaire de la ligne ferroviaire Anduze-Saint-Jean-du-Gard . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Commémorations du 65e anniversaire du Débarquement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Congrès des réserves naturelles (Divonne-les-Bains, 14-18 avril 2009) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
n° 1993
n° 1997
n° 2004
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N° 2039 – 30 décembre 2009
– Conférence européenne sur l’industrie du tourisme (Prague, 10-11 juin 2008) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2012
– VIe Rendez-Vous de l’UNAT (Strasbourg, 13 mai 2009) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2015
– Forum de l’innovation (VIe Rendez-Vous de l’UNAT, Obernai, 15 mai 2009) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2018
– Rencontres nationales des saisonniers et des pluriactifs (La Rochelle, 23, 24 et 25 septembre 2009) . . . . . n° 2021
– Journées européennes du patrimoine (19-20 septembre 2009) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2022
– Normandie impressionniste (juin-septembre 2010) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2022
– Colloque sur la gestion des sites culturels et touristiques (Château de Langeais, 22 octobre 2009) . . . . . . . n° 2025
– Congrès des parcs naturels régionaux (Saint-Laurent-du-Pont, 30 septembre-2 octobre 2009) . . . . . . . . . . n° 2026
– XVIIe Congrès de la Fédération nationale des offices de tourisme et syndicats d’initiative
(Dunkerque, 8-10 octobre 2009) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2026/2030
– Rencontres nationales du tourisme (Paris, 12 octobre 2009) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2029
– XXVe Congrès de l’Association nationale des élus de la montagne (L’Argentière-La Bessée,
Hautes-Alpes, 22-23 octobre 2009) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2031
– Entretiens de Gréoux sur le développement durable du tourisme (Gréoux-les-Bains, 26-28 novembre 2009) . . . n° 2032
– Rencontres du e-tourisme en région PACA (Saint-Raphaêl, 4 décembre 2009) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2033
– Réunion du Conseil national de la montagne (3 novembre 2009) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2033
– Rencontres nationales du e-tourisme institutionnel (Toulouse, 16-17 novembre 2009) . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2034
– Congrès des Relais & Châteaux (Biarritz, 15-18 novembre 2009) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2035
X – RÉGIONS, DÉPARTEMENTS, CRT-CDT, OT-SI, DESTINATIONS
– Aire-sur-l’Adour : conjuguer thermalisme et tourisme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Ajaccio : une marque de destination . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Alpes de Haute-Provence : tourisme et management environnemental . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Anglet : promouvoir un tourisme durable . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Aquitaine : une démarche prospective . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Auvergne : belles performances pour l’été 2009 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Beaujolais des Pierres dorées : un territoire prometteur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Béthune-Bruay : un territoire en quête d’image . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Biarritz :
• orientations stratégiques pour 2009 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
• Biarritz Océan, un projet défendu contre vents et marées . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Binic : une communication décalée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Bordeaux : création d’un centre culturel et touristique du vin . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Bray-Dunes : fédérer les acteurs du littoral . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Caen : exposition « Destination Normandie, deux siècles de tourisme » au musée de Normandie . . . . . . . . .
– Cannes : de nouvelles perspectives . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Cavaillon : une offre diversifiée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Châtelaillon-Plage : repositionner l’image . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Choletais : un territoire dynamique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Corse : maîtriser le développement touristique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Côte-d’Or : privilégier l’innovation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Creuse : nouvelles orientations pour le développement touristique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Dax : diversifier l’offre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Dunkerque Dunes de Flandre : culture et nature . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Essonne : un positionnement nature . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Eure : une nouvelle image . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Forbach : une nouvelle image . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Gironde : Scènes d’été (1er juin-30 septembre) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Gréoux-les-Bains : laboratoire de tourisme durable . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
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– Gruissan : diversifier les clientèle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Guadeloupe et Martinique : un sérieux coup pour le tourisme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Haute-Bretagne : la recherche de l’innovation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Haute Vallée de la Bruche : des actions partenariales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Hauts-de-Seine :
• Vallée de la culture, un projet culturel transdisciplinaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
• instauration de la taxe de séjour par vingt communes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Hérault : qualifier l’offre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Ile-de-France : ralentissement de l’activité touristique en 2008 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Jura : développer l’économie touristique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– La Châtre et Sainte-Sévère : une destination dynamique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– La Plagne : séduire le jeune public . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Laruns : une offre diversifiée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Le Havre : une destination en devenir . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Les 7 Laux : une station atypique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Les Carroz : faciliter l’accès à l’offre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Les Sables-d’Olonne : un nouveau positionnement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Lège-Cap Ferret : un destination nature . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Loir-et-Cher : une mosaïque de territoires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Loire : un travail de fond . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Marseille :
• une nouvelle destination . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
• une ville capitale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
• remise en valeur du port antique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Mayenne : un nouveau positionnement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Midi-Pyrénées : faciliter l’accès à l’offre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Montpellier : une démarche identitaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Narbonne : une destination en devenir . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Névez-Port-Manec’h : développer le hors-saison . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Nord : un département pionnier en matière de tourisme durable . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Normandie :
• commémorations du 65e anniversaire du Débarquement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
• « Destination Normandie, deux siècles de tourisme » . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
• festival « Normandie impressionniste » (juin-septembre 2010) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
• campagne de communication . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Pauillac : un outil de développement local . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Pays d’Aubenas-Vals : une offre diversifiée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Pays de la Loire : une démarche globale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Pays de Lunel : une destination en devenir . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Pays de Mayenne : mise en réseau des acteurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Pays de Ribeauvillé et Riquewihr : développer les séjours . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Pays de Roquefort : créer une osmose entre industrie et tourisme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Pays de Vaison-Ventoux en Provence : fédérer les acteurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Pornichet : priorité à la clientèle familiale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Portes de l’Eure : structurer l’offre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Pyrénées-Atlantiques : « Opération 64 € dans le 64 » . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Saint-Jean-de-Monts : le repositionnement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Sauternais, Graves, Pays de Langon : impliquer les socioprofessionnels . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Saverne : une base de découverte . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Seignosse : mer et nature . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Seine-et-Marne : différencier l’offre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
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n° 2020
n° 2022
n° 2024
n° 1992
n° 2017
n° 2008
n° 1989
n° 2034
n° 2039
n° 1991
n° 2025
n° 1997
n° 2004
n° 2026
n° 2031
n° 2024
n° 2029
n° 2035
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N° 2039 – 30 décembre 2009
– Sélestat : une destination culturelle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Thionville : une destination à positionner . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Trévoux : affirmer une vocation touristique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Var : Itinéraire co3, démarche environnementale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Vittel : fédérer les acteurs locaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Vosges du Nord (PNR) : destination touristique d’excellence . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Yonne : conforter l’économie touristique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
n° 1996
n° 2021
n° 2028
n° 2006
n° 1998
n° 2011
n° 1990
XI – AGENTS DE VOYAGES, TOUR-OPÉRATEURS, AUTOCARISTES
– Les agences de voyages confrontées à la crise (convention du SNAV) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1993
– Vente de voyages en ligne (condamnation de la SNCF/protection des consommateurs) . . . . . . . . . . n° 1996/2009
– Hausse du nombre de billets d’avion émis par les agences de voyages . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2003
– Éligibilité des agences de voyages au régime spécifique de TVA . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2009
– Nouvelle convention SNCF/SNAV . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2020
– Tourisme émetteur : un volume d’affaires en baisse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2023
– IFTM, nouvelle identité pour Top Resa . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2025
– Contrats d’assurance annulation (virus H1N1) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2025
– Étude Protourisme sur les voyages de groupe . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2029
– Nouvelles immatriculations (loi Novelli) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2031
– Une année touristique 2008-2009 marquée par la crise . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2038
XII – SOCIAL, ASSOCIATIF, ÉTHIQUE
– Ternelia, nouvelle marque du tourisme associatif . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Chèques-vacances (fiscalité) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Lancement d’une concertation avec les acteurs du tourisme social . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Belambra tourne la page de VVF Vacances . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
n° 1997
n° 1997
n° 1998
n° 2013
SPÉCIAL
VIe Rendez-Vous de l’UNAT : Réflexions sur des thématiques majeures . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2015
– Forum de l’innovation (VIe Rendez-Vous de l’UNAT), Obernai, 15 mai 2009 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– La mutualisation des moyens : le tourisme associatif s’engage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Droit aux vacances : une affaire d’État . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Nouvelle politique du tourisme social (Rencontres nationales du tourisme) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Acquisition des chèques-vacances (participation des employeurs) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Installation de la commission Handi-Vacances . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
n° 2018
n° 2021
n° 2024
n° 2029
n° 2030
n° 2036
XIII – HÉBERGEMENTS, CHR, IMMOBILIER
– Difficultés liées à la multipropriété (timeshare) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Nouvelles modalités d’aides à l’hébergement touristique dans le Nord . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Hausse de la taxe de séjour à Paris pour 2009 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Réactions de la FNCBD au projet d’interdiction de vente des boissons du deuxième groupe
aux mineurs de plus de 16 ans . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Conséquences de la tempête Klaus . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Fiscalité des loueurs en meublé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Crédit d’impôt maître-restaurateur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Réhabilitation des meublés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Exonération de la taxe d’habitation des hébergements touristiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Opposition des syndicats patronaux du secteur HCR à la mise en place d’éthylotests
dans les établissements de nuit . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
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n° 1989
n° 1990
n° 1992
n° 1993
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n° 1996
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– États généraux de la restauration . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1998
– TVA à taux réduit dans la restauration . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1999/2005/2006/2010/2012/2038
– Habitations et résidences de loisirs (implantation) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2000
– Locations en meublé professionnel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2005
– Accompagnement des hébergements touristiques vers une démarche environnementale
(CCI Var/PACA) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2006
– Investissements locatifs dans les résidences de tourisme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2006
– Régime juridique des yourtes, tipis ou cabanes dans les arbres . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2009
– Les Gîtes de France s’installent en ville . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2010
– Heures supplémentaires dans les métiers de l’hôtellerie et de la restauration . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2010
– L’hébergement marchand sur le littoral (étude Observatoire du littoral) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2011
– Fiches individuelles de police (clients étrangers) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2012
– Camping : conquérir de nouvelles clientèles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2013
– Belambra tourne la page de VVF Vacances . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2013
– Contrats d’emplacement des mobile-homes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2016/2039
– Rénovation des petits établissements hôteliers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2017
– Réhabilitation de l’immobilier de loisirs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2018
– Classement hôtelier (label cinq étoiles) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2020
– Avenant à la convention collective HCR . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2020
– Le marché de l’investissement immobilier dans le secteur hôtelier quasi à l’arrêt . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2020
– Étude des clientèles hôtelières : un outil au service des hôteliers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2023
– Commercialisation des hébergements touristiques Gîtes de France . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2024
– Bilan de la baise des prix dans la restauration . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2025
– Locations saisonnières . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2027
– Régime juridique des résidences mobiles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2032
– Recomposition du paysage syndical chez les restaurateurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2037/2038
– Signature d’une charte d’accueil des grands événements parisiens . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2037
– Bilan du contrat d’avenir dans la restauration . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2038
XIV – AMÉNAGEMENT, ÉQUIPEMENTS, URBANISME
– Code de la route (zones de rencontre) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1988/1992
– Pierre & Vacances annonce la mise en chantier du Center Parcs d’Hattigny . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1991
– Le quartier de La Défense classé zone touristique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1992
– Site naturel non aménagé (perception de redevances par la commune propriétaire) . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1992
– Recensement des équipements sportifs, espaces, sites et itinéraires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1992
– Gestion des ports de plaisance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1998
– Chantier de rénovation Palais des festivals de Cannes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2001
– Gestion directe par une commune d’un équipement collectif de loisirs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2007
– Homologation et exploitation des manèges et attractions pour fêtes foraines
et parcs de loisirs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2009
– Reconstruction à l’identique des bâtiments détruits ou démolis . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2012
– Suppression de l’avis conforme des ABF dans les ZPPAUP . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2021
– Canal des Deux Mers : signature de la charte interrégionale Aquitaine-Midi-Pyrénées . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2021
– Proposition de loi sur les sociétés locales de partenariat . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2022
– Conséquences sur la DGF des communes du changement dans le mode de recensement
des mobil-homes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2023
– Ports de plaisance exemplaires en matière de développement durable . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2024
– Pont sur la Garonne . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2024
– LGV Est . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2024
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N° 2039 – 30 décembre 2009
– Dérogations aux règles d’accessibilité des ERP . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2027
– Biarritz Océan, un projet défendu contre vents et marées . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2035
– Création d’un centre culturel et touristique du vin à Bordeaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2037
XV – PATRIMOINE
– Gratuité des musées pour les jeunes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1990
– Monuments historiques (avantages fiscaux) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1990/2009
– Le patrimoine redevient une priorité de l’action publique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1991
– ZPPAUP (avis des ABF) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1993/2021/2027
– Politique en faveur des monuments historiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1997
– Création de l’établissement public du château de Fontainebleau . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2001
– Patrimoine de pays : une richesse fragile . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2007
– Picasso 2009 en Provence : un itinéraire culturel et touristique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2007
– Randonnée sur le grand chemin Saint-Martin de Tours (portion française de l’itinéraire culturel
européen Saint-Martin de Tours) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2014
– Itinéraires culturels : un vecteur économique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2017
– Le patrimoine industriel français inscrit au patrimoine mondial . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2019
– Politique tarifaire des musées : la gratuité en débat . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2020
– « Destination Normandie, deux siècles de tourisme », exposition au musée de Normandie de Caen . . . . . . . n° 2020
– Journées européennes du patrimoine (19-20 septembre 2009) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2022
– Colloque sur la gestion des sites culturels et touristiques (Château de Langeais, 22 octobre 2009) . . . . . . . n° 2025
– Projet de musée d’Histoire de France . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2028
– Salon du patrimoine (rôle de la Fondation du Patrimoine) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2031
– Entretien des monuments historiques appartenant aux petites communes rurales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2031
– Marseille remet en valeur le site de son port antique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2031
– Appel à projets pour la mise en réseau de sites patrimoniaux (grotte Chauvet, Ardèche) . . . . . . . . . . . . . . . n° 2032
– Convention tourisme-culture : de nouvelles pistes pour le patrimoine monumental . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2033
XVI – ENVIRONNEMENT, DÉVELOPPEMENT DURABLE
– Projet de loi portant engagement national pour l’environnement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1990
– Développement durable : un état d’esprit . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1994
– Grenelle de l’environnement : une opportunité pour le développement d’un tourisme durable . . . . . . n° 1994/2004
– Stratégie d’adaptation au changement climatique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1995
– Parcs nationaux de France : signature du premier contrat d’objectif 2009-2011 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1995
– Tempête Klaus : action de la Fédération française de la randonnée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1996
– Plan de lutte contre le changement climatique dans les Alpes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1998
– Décret relatif aux parcs nationaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2002
– Appel à projets : prix Bateau bleu . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2002
– Trait de côte : un espace fragile . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2004
– Grand Prix du Paysage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2004
– Démarche Itinéraire co3 (CCI Var/PACA) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2006
– Lauréats Pavillon Bleu . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2007/2010
– Tourisme en forêt : sensibiliser et éduquer . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2008
– Installation de l’Autorité environnementale du conseil général de l’Environnement
et du Développement Durable (CGEDD) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2008
– Projet de loi autorisant l’approbation du protocole relatif à la gestion intégrée des zones côtières (GIZC) . . . . n° 2008
– Parcs nationaux (publication des décrets pris pour l’adaptation de la délimitation et de la réglementation des
parcs nationaux aux dispositions du code de l’environnement issues de la loi n° 2006-436 du 14 avril 2006) . . . n° 2009
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– Congrès des réserves naturelles (mise en place d’un fonds destiné à financer la recherche) . . . . . . . . . . . .
– Parc naturel régional des Vosges du Nord, destination touristique d’excellence . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Création du parc naturel régional Pyrénées ariégeoises . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Activités sportives dans les espaces naturels non aménagés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Rapport sénatorial sur la publicité et les paysages . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Qualité des eaux de baignade . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Adoption du projet de « Grenelle 1 » . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Évaluation du « Grenelle 1 » par les associations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Baignades artificielles ouvertes au public . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Bilan des initiatives en matière de tourisme durable . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Évaluation des impacts environnementaux des sports nature . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Prolifération des algues vertes : actions du conseil général des Côtes-d’Armor . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Dix ports de plaisance exemplaires en matière de développement durable . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Création du 11e parc national, le parc national de forêts de feuillus de plaine
« entre Champagne et Bourgogne » . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Congrès 2009 des parcs naturels régionaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Prévention des risques (inondations) : position des associations d’élus . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Pollution des mers (procès de l’Erika) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Population et tourisme dans les communes Natura 2000 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Eaux de baignade (réglementation européenne) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Tourisme et gestion de l’eau : une problématique récurrente . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Élaboration d’un référentiel pour l’évaluation des Agendas 21 locaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Bilan Carbone : un diagnostic fondamental . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Développement durable : un enjeu pour les collectivités locales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
n° 2010
n° 2011
n° 2011
n° 2012
n° 2014
n° 2017
n° 2018
n° 2021
n° 2022
n° 2022
n° 2022
n° 2023
n° 2024
n° 2025
n° 2026
n° 2027
n° 2028
n° 2031
n° 2033
n° 2034
n° 2036
n° 2037
n° 2038
XVII – TRANSPORTS
– Droit des passagers aériens . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1989
– Motos-taxis (absence de cadre juridique) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1990
– Transports collectifs de voyageurs (recommandations du BOCCRF sur les clauses abusives) . . . . . . . . . . . n° 1992
– Nouvelles règles pour la formation des conducteurs de taxi . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1993
– Droit des passagers voyageant par autocar ou bateau . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1995
– Formation des conducteurs de car . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1995
– Droit des passagers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2004/2006
– Ouverture à la concurrence de la SNCF . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2009
– Camping-cars : application de l’article 14-2 du code de la route (transport de personnes) . . . . . . . . . . . . . . n° 2012
– Motos-taxis : conditions d’exercice . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2012
– Transport en commun de personnes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2018
– Nouvelle convention SNCF/SNAV . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2020
– Mise en service de nouveaux dispositifs feux rouges . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2022
– Décret relatif aux conditions de vente, de cession et de location de certains engins motorisés
(mini-quads, mini-motos, etc.) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2022
– LGV Est . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2024
– Proposition de loi tendant à rendre obligatoire le port de la ceinture de sécurité dans les autocars
transportant des enfants . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2024
– Transport occasionnel de voyageurs : retour à la règle des douze jours . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2027
– Droits à indemnisation des passagers maritimes et fluviaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2030
– Système d’immatriculation des véhicules . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2031
– Droits des passagers ferroviaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2037
– Loi relative à la régulation des transports ferroviaires (ouverture à la concurrence du transport de
voyageurs) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2038
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N° 2039 – 30 décembre 2009
XVIII – LÉGISLATION, RÉGLEMENTATION
– Sécurité des manèges . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n°1989/2004
– Projet de loi portant engagement national pour l’environnement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1990
– Vente au déballage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1990
– Négociation commerciale (délais de paiement dans le secteur nautique) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1991
– Site naturel non aménagé (perception de redevances par la commune propriétaire) . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1992
– Loi de développement et de modernisation du tourisme . . . . . . . . . . . . n° 1993/1994/2002/2003/2013/2016/2018
– Dispositions de la loi de modernisation de l’économie concernant les activités
commerciales et ambulantes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1996
– Crédit d’impôt maître-restaurateur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1996
– Loi Outre-mer . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1996/1999/2002
– Loi « Création et Internet » dite Hadopi . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1996/2002/2008
– Statut fiscal des ports de plaisance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 1998
– Liste des clauses abusives dans les contrats entre professionnels et commerçants . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2000
– Adoption du paquet Erika III : fin de l’irresponsabilité juridique sur les mers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2000
– Décret relatif aux parcs nationaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2002
– Mesures de simplification pour la création d’offices de tourisme intercommunautaires . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2003
– Dispositions de la loi « Sapin » . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2004
– Critères de la délégation de service public . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2004
– Locations en meublé professionnel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2005
– Reconnaissance du caractère international des manifestations commerciales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2007
– Loi de simplification du droit . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2008/2012
– Travail dominical . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2008/2016/2017/2023
– Parcs nationaux (publication des décrets pris pour l’adaptation de la délimitation et de la réglementation des
parcs nationaux aux dispositions du code de l’environnement issues de la loi n° 2006-436 du 14 avril 2006) . . . n° 2009
– Régime juridique des yourtes, tipis ou cabanes dans les arbres . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2009
– Homologation et exploitation des manèges et attractions pour fêtes foraines et parcs de loisirs . . . . . . . . . . n° 2009
– Fiscalité applicable aux parcs de loisirs couverts . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2012
– Contrats d’emplacement des mobile-homes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2016/2039
– Modification de la réglementation relative à l’accueil collectif des mineurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2017
– Monuments historiques : décrets relatifs à la réorganisation de la maîtrise d’ouvrage
et de la maîtrise d’œuvre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2017
– Nouvelles exigences de sécurité pour les alarmes de piscine . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2018
– Adoption du projet de loi « Grenelle 1 » . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2018
SPÉCIAL Récapitulatif juridique (année 2008-2009)
Index de l’actualité législative et réglementaire du n° 1963 au n° 2018 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2019
– Décret assouplissant les règles pour installer des machines à sous . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2021
– Premier bilan de la loi de modernisation de l’économie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2021
– Calendrier scolaire national : années 2010-2011 ; 2011-2012 ; 2012-2013 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2022
– Proposition de loi en faveur de la création des sociétés locales de partenariat . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2022
– Conséquences sur la DGF des communes du changement dans le mode de recensement
des mobile-homes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2023
– Modification des barèmes des prélèvements fiscaux sur le chiffre d’affaires des casinos . . . . . . . . . . . . . . . n° 2023
– Encadrement des « mini-camps » (accueils de loisirs de quatre nuits) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2024/ 2028
– Collectivités territoriales (règles d’imputation budgétaire des contributions des collectivités membres
à un syndicat mixte) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2028
– Protection des droits sur Internet (loi Hadopi) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2029
– Projet de loi Grenelle II : modification du régime de la publicité extérieure . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2029
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N° 2039 – 30 décembre 2009
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– Champ d’intervention d’une régie gérant un domaine skiable . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Régime juridique de la résidence mobile . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Droit de marque (signes identifiant un département) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Sécurisation des systèmes d’information (conseils de la Cnil) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Réglementation applicable au contrôle des remontées mécaniques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Loi relative à la régulation des transports ferroviaires (ouverture à la concurrence du transport de
voyageurs) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Contrats de cession des spectacles produits par les festivals . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
n° 2029
n° 2032
n° 2032
n° 2032
n° 2037
n° 2038
n° 2038
XIX – MONTAGNE
– Bon niveau de fréquentation des stations pendant les vacances de Noël . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Organisation des secours dans les stations de montagne . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Mesures préconisées par l’Association nationale des maires des stations de montagne
pour réhabiliter les meublés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Plan de lutte contre le changement climatique dans les Alpes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Succès des stations de montagne : l’argument prix . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Accompagnateurs en montagne (qualification) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Premières rencontres européennes sur les refuges de montagne . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– La Plagne : séduire le jeune public . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Mobilisation de l’Association nationale des maires des stations de montagne contre le projet de directive
territoriale d’aménagement des Alpes du Nord . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– France Montagnes : une nouvelle dynamique pour la montagne française . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Champ d’intervention d’une régie gérant un domaine skiable . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– XXVe Congrès de l’ANEM (L’Argentière-La Bessée, Hautes-Alpes, 22-23 octobre 2009) :
faire entendre sa différence . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Calendrier scolaire (réaction de l’ANEM) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Conseil national de la montagne :
• réforme des collectivités . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
• commission permanente . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Démarches de massifs : affirmer une identité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Réglementation applicable au contrôle des remontées mécaniques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Enneigement artificiel et impact sur l’environnement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
n° 1990
n° 1994
n° 1997
n° 1998
n° 1998
n° 2005
n° 2005
n° 2022
n° 2026
n° 2029
n° 2029
n° 2031
n° 2032
n° 2033
n° 2036
n° 2036
n° 2037
n° 2038
XX – LITTORAL
– Rapport d’initiative du Parlement européen sur l’impact du tourisme sur les zones côtières . . . . . . . . . . . . .
– Adoption du paquet Erika III : fin de l’irresponsabilité juridique sur les mers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– 76 ports de plaisance affichent le Pavillon Bleu . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– L’hébergement marchand sur le littoral . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Sites de baignade de l’Union européenne : des eaux conformes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Qualité des eaux de baignade (nouveau label) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Prolifération des algues vertes : actions du conseil général des Côtes-d’Armor . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
n° 1988
n° 2000
n° 2007
n° 2011
n° 2012
n° 2017
n° 2023
XXI – EUROPE
– Rapport d’initiative du Parlement européen sur l’impact du tourisme sur les zones côtières . . . . . . . . . . . . .
– Accord France-Espagne-Italie pour des projets communs de promotion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Plan de lutte contre le changement climatique dans les Alpes (Arc alpin) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Adoption du paquet Erika III : fin de l’irresponsabilité juridique sur les mers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Appel à candidatures pour le titre de Capitale européenne de la jeunesse 2011 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Site Jumelages du Conseil des communes et régions d’Europe . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
n° 1988
n° 1996
n° 1998
n° 2000
n° 2001
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GOT2039
GOT2039
24/12/09
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index
N° 2039 – 30 décembre 2009
– Droit des passagers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2004/2006
– Premières rencontres européennes sur les refuges de montagne . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2005
– Rôle du Parlement européen . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2008
– Vente en ligne de billets d’avion (protection des consommateurs) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2009
– Visa supprimé pour les citoyens de l’UE partant en court séjour dans les îles Caraïbes
et de l’océan Indien . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2010
– Parc naturel régional des Vosges du Nord, destination touristique d’excellence (appel à projets EDEN) . . . n° 2011
– Préconisation d’un visa d’entrée commun à tous les pays de l’UE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2011
– Conférence européenne sur l’industrie du tourisme (Prague, 10-11 juin 2008) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2012
– Sites de baignade de l’Union européenne : des eaux conformes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2012
– La dimension européenne du tourisme social . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2015
– Droits à indemnisation des passagers maritimes et fluviaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2030
– Eaux de baignade (réglementation européenne) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2033
– Relations UE/USA . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2033
– Nouvelles règles d’éligibilité aux fonds communautaires (Leader+) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2033
– Droits des passagers ferroviaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2037
– Ouverture à la concurrence du transport de voyageurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . n° 2038
XXII – OMT, INTERNATIONAL, ÉTRANGER
– Le tourisme doit être placé au cœur des mesures de soutien à l’économie (OMT) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Recul du nombre de voyageurs internationaux (OMT) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Opérations de secours menées par l’État à l’étranger . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Tourisme international : quelles perspectives pour 2010 ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
– Programme « Privilège Espagne », un tourisme à plus haute valeur ajoutée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
LA GAZETTE OFFICIELLE DU TOURISME
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N° 2039 du 30 décembre 2009
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