1ère Partie : Exploitation des bases de données brevets

Cycle de formations à la valorisation en contexte académique Niveau 2 « spécialisation »
Module 4 Cartographie des brevets et benchmark technologique
BASES DE DONNÉES BREVETS ET TECHNIQUES
DE RECHERCHE
Mohamadou SECK
Doctorant en cotutelle Université Paris8/Université Cheikh Anta Diop
de Dakar
La propriété intellectuelle
Le brevet d’invention?

Titre de propriété offrant à son titulaire, l’exclusivité de
l’exploitation de l’invention objet du brevet, en contrepartie
de la divulgation de toute l’information qu’il contient.
Conditions de brevetabilité?

Nouveauté : non précédemment divulgué

Application industrielle: Possibilité de reproduction

Activité inventive: non évidence
Phases de dépôt d’un brevet?
Document brevet et information brevet








90 millions de documents,
80% de l’information technique,
tous les domaines de la technique,
état de l’art,
description technique,
toutes les dates,
dessins,
accès libre et gratuite,
Inventeurs
Pays
demandeurs
Informat
ion
brevet
Etat de
l'art
descriptio
n de
l'inventio
n
revendica
-tions
dessins
date de
dépôt &
priorité
Où trouver l’information brevet?
25 à
30%
Web visible
Contenus indexables par les
moteurs de recherche classique
Bases de données
Intranet
contenus payants
Bibliothèques électroniques
Autres contenus non
indexables
70 à
75%
Web invisible
Sites avec inscription
Où trouver l’information brevet?
Dans les bases de données brevets des offices nationaux , régionaux et dans la base de
l’OMPI.
1984
1989
1998
1995
Les bases de données brevets, c’est quoi ?


Registres en accès libre et gratuit aux documents numérisés des
offices de PI, contenant des informations sur les inventions et les
évolutions techniques.
Les bases de données, outils de divulgation de l’information brevet







rapports de recherche,
descriptions,
revendications,
correspondances,
traductions,
dessins,
outils
Les bases de données brevets (1)

des millions de documents numérisés,

exclusivité 80% information technique,

des millions brevets domaine public,

20 pages en moyenne par brevet,

Accès libre et gratuit,

Outils de recherche performant,
Les bases de données brevets (2)

PATENTSCOPE
mondiale

ESPACENET
européenne

USPTO
américaine

SIPO
chinoise

J-PLATPAT
japonaise

OPIC
canadienne

Etc.
PATENTSCOPE(1)

Base mondiale,

2,6 millions de demandes internationales de brevets PCT de
1978 à nos jours,

44,3 millions documents des offices nationaux et régionaux,
couvrant la période de 1434 à nos jours,

demandes et brevets internationaux PCT accessibles dès jour
de publication,
PATENTSCOPE(2)

Interface disponible en 8 langues : allemand; anglais; chinois;
coréen; espagnol; français; japonais et russe,

64% des documents PCT en anglais,

Option de traduction,

Recherche simple, avancée, par combinaison de champs
ESP@CENET

90 millions de documents brevets du monde entier de 1836 à nos jours,

274174 demandes en 2014,

INPADOC, situation juridique des brevets,

Traduction en plusieurs langues,

Téléchargements illimités,

Plusieurs services dont Open Patent Service (OPS)

Flux RSS,
ESP@CENET: Résultat de recherche
Titre
Traduction
USPTO



Brevets à partir de 1790,
opérateurs intégrés directement,
CCB et classification américaine
J-PlatPat
Base de données brevets
Options de recherche
J-PlatPat
opérateurs
Champs de
recherche
Les types de recherches

recherche simple ou smart search,

recherche avancée,

recherche dans la classification,

combinaison de champs,

expansion de requête multi-lingue ou CLIR – Cross Lingual
Information Retrieval
La recherche simple

Combinaison mot(s) clé(s)-opérateur(s)
La recherche avancée
Requête par:

mot(s) clé(s)

numéro : priorité, demande, publication, classification

dates : demande, priorité , publication

nom(s) : personnes physiques et/ou morales
Difficultés à trouver l’information pertinente

90 millions de documents x 20 pages,

≈ 1,8 milliards de pages,

plusieurs termes et langues,

limite des moteurs de recherche traditionnelle
Comment formuler une requête?

Mots clés: mot ou groupes de mots
•
•
•
•


en minuscule,
en anglais,
de préférence dans le titre,
sans caractères diacritiques (accents, trémas)
Champs: recherche dans une zone spécifique des documents
Opérateurs: filtre les documents


booléens,
proximité, troncature, autres
Opérateurs booléens

Inclus et/ou exclus de la recherche, des documents non pertinents

AND : l’un et l’autre à la fois

OR : l’un, l’autre ou les deux à la fois

XOR : l’un ou l’autre mais pas les deux à la fois,

NOT : l’un mais pas l’autre
Exemple de requête: moteur AND (diesel OR gaz)
Les troncatures

Pour remplacer des lettres manquantes:

L'astérisque (*) : permet de proposer différentes terminaisons possibles,
electri*: electric, electrical, electrique,

Le point d'interrogation (?): permet à la machine de deviner un
caractère ou de remplacer un vide,
Te?t: text, test, tent, teat

Le dièse (#): devine un caractère.
Requête: motor electri*
Les opérateurs courants (1) :

NEAR: l’un et l’autre mais proche,
•


solar NEAR system
Guillemets " " : recherche exactement un groupe de mots,
• " baobab oil " OR " oil baobab "
Crochets: balise
• moteur AND (diesel OR gaz) : sous requête
• [2000.01.24 TO 2014.12.31] : limitation par date
Les opérateurs courants (2) :

astérisque * ou tilde ~ :
•

informat*: informatique, informatisation, informatiser
boosting: spécifie le degré de pertinence d’un terme dans une
requête:
R: diesel^2 gaz: recherchera des documents dans lesquels
« diesel » est 2 fois plus pertinent que « gaz »
En savoir plus sur les opérateurs




http://ep.espacenet.com/help?locale=fr_EP&method=handleHelpTopic&to
pic=index
http://worldwide.espacenet.com/help?locale=fr_EP&method=handleHelpT
opic&topic=operators
www.wipo.int/edocs/pubdocs/fr/patents/434/wipo_pub_l434_08.pdf
http://patentscope.wipo.int/search/fr/help/querySyntaxHelp.jsf
Les champs
Le champs de recherche permet de spécifier la zone du
document ans laquelle la recherche doit être effectuée.

Langues: EN (Anglais), FR (français), DE (allemand), …

Pays: CTR

Noms: inventeurs, demandeurs, …
ALLTXT ,ALLNUM, ALLNAMES,
https://patentscope.wipo.int/search/fr/help/fieldsHelp.jsf
Les champs sous Esp@cenet
Requête « cashew » dans titre
Bien choisir sa base de données

Requête: « cashew » dans le champ titre

Nombre de résultats par base
•
Espacenet (worldwide): 371
•
Patentscope: 274
Aller plus loin
Quelques liens:
http://worldwide.espacenet.com/help?locale=en_EP&method=handleHelpTopic&topic=index
more especially :
Recherche en “Full-text”
http://worldwide.espacenet.com/help?locale=en_EP&method=handleHelpTopic&topic=<fulltext></fulltext>
Opérateurs booléens
http://worldwide.espacenet.com/help?locale=en_EP&method=handleHelpTopic&topic=booleans
Troncature
http://worldwide.espacenet.com/help?locale=en_EP&method=handleHelpTopic&topic=truncation
La recherche simple
http://worldwide.espacenet.com/help?locale=en_EP&method=handleHelpTopic&topic=fieldidentifier
Limitations
http://worldwide.espacenet.com/help?locale=en_EP&method=handleHelpTopic&topic=limitations
Les formats de dates et d’agencement
http://worldwide.espacenet.com/help?locale=en_EP&method=handleHelpTopic&topic=dateformats
Merci pour votre attention
Mohamadou Seck
Tél: (00221) 77 442 67 32 / (00221) 70 657 70 36
E-mail: [email protected]
skype: seydou_seck