demande de subvention exceptionnelle

Direction Sports- Loisirs,
[email protected]

Partie Réservée à l’Administration
Date d’enregistrement

Commission Municipale ASPVVQ

Décision du Conseil Municipal

Versement/mandatement
DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
PARTICIPATION COMPETITION NATIONALE OU INTERNATIONALE
 NOM DE L’ASSOCIATION
: ....................................................................................................................
Nom de la compétition
: ....................................................................................................................
Date
: ....................................................................................................................
Lieu
: ....................................................................................................................
 NOMBRE :
de Sportifs mineur(s)
: ................................................
de Sportifs Majeur(s)
: ................................................
d’encadrants et d’accompagnateurs : ................................................


Joindre copie de la liste d’engagement avec le nom du sportif et sa participation à une ou plusieurs
épreuves en précisant la catégorie
Joindre la feuille de résultat
Pour information :


Quotas maximum des cadres et accompagnateurs
Jeunes ≤ 12 ans
1 pour 4
Jeunes > 12 à 16 ans
1 pour 6
Seniors
Vétérans et Masters
1 pour 10
0
Jeunes > 16 à 18 ans
1 our 8
Prise en charge par la Ville




Championnats nationaux ou internationaux
Seniors
Vétérans ou Masters
Jeunes < ou  18 ans
40 %
20 %
10 %
Droits engagements
Déplacements
Avion, train, location véhicule, tickets essence, péage
 plafond : 200 €/personne/manifestation
Hébergement
Hôtel – camping (y compris le petit déjeuner)
 plafond : 40 €/nuit/personne
Restauration
Midi ou soir
 plafond : 15 €/par repas/personne (aucune collation ne sera retenue)
Joindre tous les justificatifs des dépenses,
aucune prise en charge ne sera retenue en l’absence des documents mentionnés ci-dessus
REMPLIR 1 FICHE PAR COMPETITION
T.S.V.P. 
DEPENSES
RECETTES
: .................. €
Droit engagement
Déplacements
Sous-Total : ………€

Avion
: .................. €

Train
: .................. €

Essence voiture personnelle
: .................. €

Location d’un véhicule
: .................. €

Essence véhicule de location
: .................. €

Péage
: .................. €
Hébergement
Sous-Total : ………€

Hôtel
: .................. €

Camping
: .................. €

Autres
:… …x…….=… ……€

Sportif (ou famille)

Cadre et Accompagnateur :……..x…….=………..€

Club

Fédération ou
=………..€
:
=………..€
Ligue Régionale ou Comité Départemental :
Subventions
: ..........................€

Etat
: .................. €

Conseil Régional de Bretagne : ..........................€
Petit déjeuner (Nombre : …….) : .................. €

Conseil Général du Morbihan
: ..........................€

Vannes Agglo
:..........................€

Ville de Vannes
: ..........................€
A préciser

Restauration
Sous-Total : ………€

Midi (Nombre :……..X……….) : .................. €

Soir (Nombre :……..X……….) : .................. €
TOTAL DES DEPENSES :
€
TOTAL DES RECETTES :
 Joindre obligatoirement les justificatifs (photocopies des dépenses)
Merci de classer les justificatifs par nature et par odre chronologique
Nom du demandeur
Téléphone
Portable
Email :
Fait à Vannes, le
Signature et cachet de l’Association :
Nom et Qualité du Signataire :
€