Compte-rendu du Conseil communautaire du 28 mai

PROCES VERBAL
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2008
L’an deux mille huit, le vingt huit mai à 21 heures, légalement convoqué, le vingt deux mai, s’est réuni à Auverssur-Oise, le Conseil Communautaire sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre BEQUET.
ETAIENT PRESENTS
Jean-Louis DELANNOY, Jacques DERUE, Noëlle LENOIR, Jean-Pierre PERNOT, Bernard TAILLY, Philippe
CHUPPÉ, Florence DUFOUR, Elie LE PORT, François BATORI, Yolande LENGRONNE, Gentiane THOMAS,
Dominique BERNARD, Yves GITTON, Patricia ZEISS, Daniel BELLET, Eliane GESRET, Bernadette GOUDEY,
Daniel LAROCHE, Marc MORELLE, Norbert-Olivier TEMBO, Guillaume VUILLETET, Pascal GASQUET, Michel
SALZARD, Alain BERREHOUC
ABSENTS REPRESENTES
Michel VAN RENSBERGEN représenté par Solange PERNOT déléguée suppléante
ABSENTS
SECRETAIRE DE SEANCE
Monsieur François BATORI a été désigné secrétaire de séance.
La séance est ouverte à 21h00.
Il est procédé à l’appel des Conseillers.
Approbation du procès verbal du 16 avril 2008, approuvé à l’unanimité
------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------ORDRE du JOUR
(adopté à l’unanimité)
1. AFFAIRES GENERALES
Rapporteur : Jean-Pierre BEQUET
A. Approbation du règlement intérieur de la Communauté de Communes
Les dispositions relatives au fonctionnement d’un Conseil Municipal sont applicables au fonctionnement du
Conseil Communautaire (art. L5211-1 du CGCT).
Les E.P.C.I. comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus sont soumis aux règles concernant
les communes de strate similaire.
C’est le cas de la Communauté de Communes de la Vallée de l’Oise et des Impressionnistes.
En application de l’article L2121-8 du CGCT, le Conseil communautaire est tenu d’établir son règlement intérieur
dans les six mois qui suivent son installation.
Ce règlement intérieur doit fixer les règles de fonctionnement en ce qui concerne :
La réunion de l’organe délibérant à la demande de ses membres ;
Les convocations aux réunions ;
Les documents à joindre aux convocations ;
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Les questions orales des élus en cours de séance ;
La création des commissions.
Compte tenu qu’aucune modification n’a été demandée par les membres du conseil communautaire,
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, à l’unanimité
Approuve le règlement intérieur du Conseil Communautaire.
B. Désignation des membres des commissions communautaires
Rapporteur : Jean-Pierre BEQUET
Conformément aux dispositions de l’article 47 du règlement intérieur du conseil communautaire, chaque
commune présente les noms qu’elle propose parmi ses conseillers communautaires et / ou municipaux.
Le Conseil communautaire, adopte la liste des membres des commissions communautaires, telle que
suit :
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NOM DE LA COMMISSION
AMENAGEMENT DE L’ESPACE
ET POLITIQUE DU LOGEMENT
Président :
JEAN-LOUIS DELANNOY
COMMUNES
Auvers-sur-Oise
- Christian MICHARD
- Hervé MUDRY
- Alain PELLERIN
Butry-sur-Oise
- François BATORI
- Monsieur REBORD
- Roland LEDUDAL
Frépillon
- Bernard TAILLY
- Jean BENITEZ DE LUGO
- Roger MIGNOT
Mériel
- Daniel LAROCHE
- Jean-Louis DELANNOY
- Stéphane PARIYSKY
Méry-sur-Oise
- Michel VAN RENSBERGEN
- Guillaume VUILLETET
- Michel BONFATI-SABIONI
Valmondois
- Bernard GILLET
- Christophe BENEDICK
- Aude DURAND-MONDRAGON
Auvers-sur-Oise
- Alain BERREHOUC
- Florence DUFOUR
- Edith STIEVENART
Butry-sur-Oise
- Gentiane THOMAS
- François BATORI
- Monsieur BOUET
Frépillon
- Bernard TAILLY
- Yves GITTON
- Bernard PAUTET
Mériel
- Daniel BELLET
- Louis FAIVRE-RAMPANT
- Eric JEANRENAUD
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
COMMERCE ET ARTISANAT
Président :
BERNARD TAILLY
DELEGATION COMMERCE ET
ARTISANAT :
NOËLLE LENOIR
Méry-sur-Oise
Valmondois
- Ginette ROUSSEAUX
- Xavier RIPOLL
- Pierre-Edouard EON
- Charles DOREMUS
- Michel SALZARD-
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Auvers-sur-Oise
Butry-sur-Oise
SPORT
Président :
JEAN-PIERRE PERNOT
- Jean-Pierre BRIHAT
- Philippe CREVEL
- Claire HOUBERT
- François BATORI
- Monsieur NOEL
- Monsieur ANTOINE
Frépillon
- Dominique BERNARD
- Raynald BEAUFILS
- Dominique COUDRAY
Mériel
- Thierry CACHARD
- Gilles DESBOIS
- Sylvain DE SMET
Méry-sur-Oise
- Jean-Pierre PERNOT
- Norbert-Olivier TEMBO
- François MASSON
Valmondois
- Mohamed LACHGUER
- Aude DURAND-MONDRAGON
- Sylvie FLORIS
Auvers-sur-Oise
- Elie LE PORT
- Isabelle MEZIERES
- Françoise RANNOU
Butry-sur-Oise
- Yolande LENGRONNE
- Monsieur ANTOINE
- Madame DUCHESNE
Président :
NOËLLE LENOIR
Frépillon
- Michelle TORTOSA
- Micheline MAINGUET
- Chantal WALTER
DELEGATION TOURISME
NOËLLE LENOIR
Mériel
- Bernadette GOUDEY
- Gilles DESBOIS
- Marie PUJOL-MICHEL
CULTURE ET TOURISME
Méry-sur-Oise
Valmondois
- Claudie VIOLETTE
- Georges TORRES
- Solange PERNOT
- Anne SAGLIER
- Evelyne ENEL
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Auvers-sur-Oise
- Marie-Agnès GILLARD
- Sylvie SALAUN
- Marion POIRET
Butry-sur-Oise
- François BATORI
- Monsieur REBORD
- Monsieur BOUET
Frépillon
- Jean-Pierre DUCHESNE
- Cédric CHEVROLLIER
- Nathalie POUILLE
Mériel
- Jérôme FRANCOIS
- Louis FAIVRE-RAMPANT
- Marie PUJOL-MICHEL
Méry-sur-Oise
- Michel VAN RENSBERGEN
- Hugues VESSEMONT
- Michel LE FLOCH
Valmondois
- Mohamed LACHGUER
- Pascal GASQUET
- Michel VIELLE
Auvers-sur-Oise
- Elie LE PORT
- Laure DA ROCHA
- Sylvie DESCAMPS
Butry-sur-Oise
- Jean-Michel NEMOS
- Françoise MARCHAL
- Yolande LENGRONNE
Frépillon
- Martine BERNARD
- Monique RISCH
- Patricia ZEISS
Mériel
- Eliane GESRET
- Louis FAIVRE-RAMPANT
- Marie PUJOL-MICHEL
ENVIRONNEMENT ET VOIRIE
Président :
ACTION SOCIALE ET SOLIDARITE
Président :
SOUS-COMMISSION SPECIALE
ACTION SOCIALE SOLIDARITE :
ATTRIBUTION DES PLACES EN
CRECHE
(1 conseiller communautaire
membre de la commission par
commune)
Méry-sur-Oise
Valmondois
- Jean-Pierre PERNOT
- Sylvianne TORRES
- Marie-José PEREIRA
- Evelyne ENEL
- Olivier HOFFMAN
- Anne-Laure CORROYER-HENNARD
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C. Désignation de 3 conseillers communautaires pour l’exécution de mandats spéciaux relatifs
à:
mise en œuvre du Conseil Intercommunal de Sécurité et de
Prévention de la Délinquance
Elaboration et création d’un site internet de la communauté de
communes
Etude pour une mise en réseau des offices de tourisme du
territoire
Rapporteur : Jean-Pierre BEQUET
MANDAT SPECIAL COMMUNICATION
Monsieur le Président expose que depuis sa création la communauté de communes, n’a pas mis en œuvre une
communication vers la population et ses partenaires.
Cette lacune doit être comblée par une politique réfléchie mettant en œuvre tous les supports et moyens
existants.
Il est apparu nécessaire de solliciter le concours d’un conseiller communautaire pour assurer cette mission
spécifique.
Vu les articles L 5211-14, L 2123-18 et R 2123-22-1 du CGCT ;
Vu l’avis favorable du bureau communautaire du 19 mai 2008.
Considérant la charge de travail importante pour l’accomplissement de cette mission, nécessitant de nombreux
déplacements pour rendez-vous et réunions extérieures.
Ayant entendu l’exposé de son rapporteur,
Le Conseil communautaire après en avoir délibéré à l’unanimité (avec une abstention)
CONFIE à Monsieur Philippe CHUPPÉ, conseiller communautaire, un mandat spécial pendant une durée d’un an
à compter du 1er juin 2008, pour exécuter les missions suivantes :
•
•
•
•
Définir une stratégie et un plan de communication à l’échelle de la communauté de
communes
Proposer les supports de cette politique de communication : bulletins, plaquettes, site
internet, supports thématiques…
Réfléchir à une signalétique différenciée sur les bâtiments, et investissements de la CCVOI
Elaborer un budget permettant la réalisation de cette politique de communication
ATTRIBUE à Monsieur Philippe CHUPPÉ, une indemnité mensuelle fixée à 224 €, à compter du 1er juin 2008.
DIT que la dépense correspondante sera inscrite au budget de la communauté de communes
MANDAT SPECIAL TOURISME
Monsieur le Président rappelle qu’il est prévu à l’article 4 des statuts de la communauté de communes, au
sein de la compétence « Tourisme » :
- Soutien aux actions de promotion du tourisme.
- Coordination des offices de tourisme et des syndicats d'initiative
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Il est apparu nécessaire de solliciter le concours d’un conseiller communautaire pour assurer cette mission
spécifique.
Vu les articles L 5211-14, L 2123-18 et R 2123-22-1 du CGCT ;
Vu l’avis favorable du bureau communautaire du 19 mai 2008.
Considérant la charge de travail importante pour l’accomplissement de cette mission, nécessitant de nombreux
déplacements pour rendez-vous et réunions extérieures.
Ayant entendu l’exposé de son rapporteur,
Le Conseil communautaire après en avoir délibéré à l’unanimité (avec une abstention)
CONFIE à Monsieur Guillaume VUILLETET conseiller communautaire, un mandat spécial pendant une durée
d’un an à compter du 1er juin 2008, pour exécuter les missions suivantes :
Elaborer une politique du tourisme en lien avec les offices de tourisme et syndicats d’initiatives du
territoire, le Comité Régional du Tourisme (CRT) et le Comité Départemental du Tourisme (CDT), dans le cadre
du pôle touristique d’Auvers-sur-Oise.
La réflexion devra proposer les structures et les moyens pour la mise en œuvre de cette politique.
ATTRIBUE à Monsieur Guillaume VUILLETET, une indemnité mensuelle fixée à 224 €, à compter du 1er juin
2008.
DIT que la dépense correspondante sera inscrite au budget de la communauté de communes
MANDAT SPECIAL CISPD
Monsieur le Président rappelle qu’il est prévu à l’article 4 des statuts de la communauté de communes, au sein
de la compétence « Politique de la Ville », la mise en œuvre et le suivi d’un Conseil Intercommunal de Sécurité et
de Prévention de la Délinquance (CISPD).
Il est apparu nécessaire de solliciter le concours d’un conseiller communautaire pour mettre en œuvre le conseil
et assurer cette mission spécifique.
Vu les articles L 5211-14, L 2123-18 et R 2123-22-1 du CGCT ;
Vu l’avis favorable du bureau communautaire du 19 mai 2008.
Considérant la charge de travail importante pour l’accomplissement de cette mission, nécessitant de nombreux
déplacements pour rendez-vous et réunions extérieures.
Ayant entendu l’exposé de son rapporteur,
Le Conseil communautaire après en avoir délibéré à l’unanimité (avec une abstention)
CONFIE à Monsieur Daniel BELLET, conseiller communautaire, un mandat spécial pendant une durée d’un an à
compter du 1er juin 2008, pour exécuter les missions suivantes :
-
Evaluation du périmètre concerné par la mise en œuvre d’un CISPD en lien avec le Conseil
Départemental de Sécurité et de Prévention de la Délinquance.
-
Mise en place d’un CISPD sur notre territoire
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-
Proposition de possibilités de mutualisation ou de coordination de moyens dans ce cadre
ATTRIBUE à Monsieur Daniel BELLET, une indemnité mensuelle fixée à 224 €, à compter du 1er juin 2008.
DIT que la dépense correspondante sera inscrite au budget de la communauté de communes
Monsieur Jean-Pierre PERNOT, intervient dans le cadre du mandat spécial CISPD pour affirmer la nécessité de
missionner un consultant et de proposer la collaboration de Monsieur Marc MORELLE conseiller communautaire,
sur ce dossier.
Madame Noëlle LENOIR attire l’attention sur le rôle observatoire et relationnelle d’un CISPD.
Monsieur Elie LE PORT assure qu’il faut préserver un axe de prévention par l’éducation.
Madame Gentiane THOMAS s’est abstenue pour ces 3 questions relatives aux mandats spéciaux. En effet,
Madame THOMAS ainsi que Monsieur GITTON demandent comment ont été choisis les conseillers
communautaires délégués à ces mandats spéciaux.
Ces délégués « spéciaux » feront une présentation de leur action lors d’un prochain conseil communautaire
SUSPENSION DE SEANCE A 22H00
REPRISE DE SEANCE A 22H10
2. RESSOURCES HUMAINES
•
Création de postes dans le cadre d’avancements de grades :
Le conseil communautaire a approuvé la modification du tableau des effectifs permettant la promotion de deux
agents de la communauté de communes :
SUPPRESSION DE POSTE
CREATION DE POSTE
Auxiliaire de puériculture 1ère classe
Auxiliaire de puériculture principale de 2ème classe
Adjoint administratif principal 2ème classe
Adjoint administratif principal de 1ère classe
•
Restructuration du service administratif : création de poste au service finances
Rapporteur : Jean-Pierre BEQUET
Le départ simultané de plusieurs agents des services administratifs, corrélativement à l’accroissement des tâches
de ces services lié à l’évolution de la mise en œuvre progressive des compétences, ont conduit à envisager une
restructuration des services.
Cette restructuration passe par la création d’un emploi qualifié au service des finances.
Missions : assurer la responsabilité du service finances et la gestion des marchés publics en garantissant la
bonne application des réglementations et en optimisant l’organisation des procédures.
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Les membres du conseil communautaire donnent leur accord pour la création d’un emploi qualifié au service des
finances (catégorie A ou B).
3. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
•
Modification des statuts de l’Etablissement Public Foncier du Val D'Oise
Rapporteur : Jean-Louis DELANNOY
Monsieur le Préfet sollicite l’avis de La Communauté de Communes de la Vallée de l’Oise et des
Impressionnistes sur le projet de décret modifiant les statuts de l’Etablissement Public Foncier du Val d’Oise.
Les modifications portent notamment sur :
- l’intégration de nouveaux membres que sont la Chambre de Commerce et d’Industrie Versailles Val
d’Oise Yvelines et la Chambre Interdépartementale d’Agriculture ayant chacune un représentant avec
voix consultative.
- la possibilité pour le Directeur Général, ou son adjoint, d’exercer le droit de préemption ou de priorité de
l’établissement, par délégation du Conseil d’administration.
En conséquence, en vertu des articles L5211-5 et L5211-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, il
appartient à l’assemblée de délibérer afin de se prononcer sur cette modification.
Après avoir entendu l’exposé de son rapporteur,
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré à l’unanimité
ACCEPTE la modification des statuts de l’Etablissement Public Foncier du Val d’Oise dont un exemplaire est
annexé à la présente décision.
4. ENVIRONNEMENT
Rapporteur : Jacques DERUE
• Désignation d’un délégué suppléant au syndicat Tri Action pour la commune d’Auvers-surOise
L’article L5711-1 du CGCT prévoit expressément que les délégués aux syndicats mixtes des communautés de
communes ne peuvent être choisis que parmi les conseillers communautaires ou municipaux.
Madame Thérèse POLETTI n’étant pas élue, elle ne pouvait donc pas être désignée.
Par conséquent, il vous est proposé de désigner en séance, un nouveau délégué en remplacement.
Après avoir entendu l’exposé du rapporteur
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE, après en avoir délibéré à l’unanimité
PROCEDE au remplacement de Madame Thérèse POLETTI désignée déléguée communautaire suppléante au
syndicat Tri-Action par délibération 2008-26 du 17 avril 2008 pour la commune d’Auvers sur Oise, par Madame
Emilie SPIQUEL
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5. QUESTIONS DIVERSES
Rapporteur : Bruno BOURIAUD
•
Présentation du cadre institutionnel de la CCVOI
Le Directeur Général des Services procède à une présentation complète sur le cadre institutionnel et
règlementaire des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale et plus particulièrement sur la
Communauté de Communes, ses compétences, sa fiscalité, son territoire.
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 23h55.
Jean-Pierre BEQUET
Jean-Louis DELANNOY
Jacques DERUE
Noëlle LENOIR
Jean-Pierre PERNOT
Bernard TAILLY
Philippe CHUPPÉ
Florence DUFOUR
Elie LE PORT
François BATORI
Yolande LENGRONNE
Gentiane THOMAS
Dominique BERNARD
Yves GITTON
Patricia ZEISS
Daniel BELLET
Eliane GESRET
Bernadette GOUDEY
Daniel LAROCHE
Marc MORELLE
Norbert-Olivier TEMBO
Solange PERNOT
Pascal GASQUET
Michel SALZARD
Sylvie DESCAMPS
Guillaume VUILLETET
Alain BERREHOUC
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