Du nouveau à propos du goodwill et des valeurs incorporelles

RECHNUNGSWESEN
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32 Vgl. SFAS No. 142.11; Pellens/Sellhorn, DB
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Literatur
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RESUME
Du nouveau à propos du goodwill
et des valeurs incorporelles
L’approche impairment-only (IOA)
constitue le point central des nouvelles prescriptions US-GAAP SFAS
141 et 142, qui concernent également
les entreprises suisses dont les
comptes sont établis conformément
aux normes de comptabilité américaines. Selon ce principe, le goodwill
ne saurait plus être amorti sur une période déterminée, ni éludé en appliquant la méthode du «pooling of interests». Le goodwill devra désormais
faire l’objet d’un examen à intervalles
réguliers ou à l’occasion de certains
événements en vue de détecter une
perte éventuelle de valeur. Si une telle
diminution est constatée, l’entreprise
devra procéder à un amortissement
spécial et justifier l’ampleur et les motifs de l’amortissement dans l’annexe
du bilan. Jusqu’à présent, il existait sur
le plan national et international un
consensus selon lequel le goodwill devait être amorti sur une période d’utilisation donnée, fixée conformément à
la planification. On peut dès lors douter que le contenu de l’IOA soit
conforme aux prescriptions internes
du droit des obligations (CO) et aux
recommandations relatives à la présentation des comptes (RPC). L’important pour les utilisateurs suisses
des normes US-GAAP est le fait qu’ils
n’aient pas à supporter des coûts im590
portants: ils peuvent ainsi être amenés
à établir des comptes transitoires afin
que la présentation des comptes soit
conforme aux directives nationales.
Au surplus, les nouvelles réglementations entraîneront une augmentation
sensible des coûts de personnel, de
formation et du conseil.
Tous les standards internationaux interdisent l’inscription à l’actif d’une
valeur patrimoniale immatérielle originale, créée de toutes pièces. Les nouvelles normes du FASB s’opposent
également à l’inscription directe des
goodwills originaux à l’actif. Néanmoins, il sera possible aux entreprises
qui présentent leurs comptes selon les
normes US-GAAP de porter graduellement au bilan des éléments originaux du goodwill. C’est ainsi que le
paragraphe 39 des nouvelles SFAS
141 exige que les différents éléments
identifiables, appelés actifs immatériels ou incorporels, qui composent le
goodwill acquis, soient inscrits séparément à l’actif. L’annexe aux directives
141 du SFAS mentionne comme
exemples les marques, les brevets, les
œuvres musicales et littéraires, les tableaux ou les listes de clients. Pour les
valeurs incorporelles séparées, l’entreprise doit fixer en plus une période
d’utilisation et prévoir un amortisse-
ment en conséquence. Néanmoins,
même dans ce cas, il est possible de
prévoir une période d’utilisation indéterminée, voire infinie. Pour cela, il
faut examiner si les biens immatériels,
de même que la part insécable du
goodwill, n’ont pas subi une diminution de valeur. Cette obligation de disséquer les différentes valeurs incorporelles concerne également le goodwill
acquis dans le passé. A cet égard, l’important est l’obligation qui est faite de
répartir le goodwill et les valeurs incorporelles en reporting units - unités
particulières d’exploitation. Tout l’art
d’un management mené avec adresse
va consister à attribuer aux valeurs immatérielles les unités d’exploitations
qui ont contribué le plus à la constitution du goodwill. En cas de diminution
de la valeur du goodwill dérivé, attribué par le groupe, l’unité d’exploitation peut remplacer «subrepticement»
le goodwill dérivé «usé» par des valeurs immatérielles créées spontanément. La possibilité de compenser le
goodwill dérivé par un goodwill original permet en définitive d’éviter des
frais d’amortissement et va tout a fait
à l’encontre de tous les autres standards connus relatifs à la présentation
des comptes.
OPP/HJV/MA
L’Expert-comptable suisse 6-7/02