règlement d`ordre intérieur centres de vacances cape asbl

RÈGLEMENT D'ORDRE INTÉRIEUR
CENTRES DE VACANCES CAPE ASBL
Un projet pédagogique définit les objectifs poursuivis par l'Asbl.
Les objectifs visent au développement physique, intellectuel, affectif et social des enfants.
Une copie de ce projet est fournie sur simple demande et est consultable sur le site de l’asbl www.capeasbl.be.
ACCESSIBILITE
L'accueil est accessible à tous les enfants en âge de l’école fondamentale sans discrimination idéologique,
raciale, philosophique ou autre.
HORAIRE TYPE
7h30 à 9h00
Accueil
9h00
Activités ou grand jeu en commun (tous ou par groupe d’âges)
10h00 - 10h30
Collation et récréation
10h45
Activités
12h00
Dîner pour tous et récréation ou sieste
13h30
Activités
15h45
Collation
16h00 à 17h30
Accueil soir
A Rixensart, l’accueil du soir se termine à 18h.
Pour une meilleure organisation, l’horaire peut être adapté.
ACCUEIL
Durant ces périodes, à partir de 8 h, minimum 2 animateurs encadrent les enfants en leur proposant des
tables ou des coins de jeux (lecture, jeux de construction, puzzles, dinette, voitures, jeux de société,…).
ACTIVITÉS
Les ateliers démarrent à 9h00 et se terminent à 16h00. Les enfants sont généralement répartis par groupe
d’âges (moins de 6 ans et plus de 6 ans), ils ont la possibilité de choisir une des activités proposées par les
animateurs en fonction de leur envie du moment (bricolage, activités culinaires, activités sportives ou
psychomotricité, ateliers créatifs,…). Si le nombre d’enfants est important, des sous-groupes sont
organisés. Les activités tournent autour d’un thème choisi par l’équipe. Certains ateliers spécifiques
permettent des regroupements d’âges.
Pour une meilleure organisation, la présence de votre enfant est souhaitée avant 9h00, sauf informations
contraires en cas de sortie prévue (cfr affichage sur le site).
INSCRIPTION
Les parents ont l’obligation de remplir une fiche d'inscription ainsi qu’une fiche médicale individuelle à
chaque période (sauf pour les affiliés qui ne la complète qu’une fois l’an).
L’inscription sera effective lorsque la fiche d’inscription nous est parvenue, et que le versement a été
effectué, au plus tard 10 jours avant la période d’accueil.
En cas de non-respect, l’inscription est considérée comme nulle et la place sera libérée pour un enfant en
liste d’attente.
Les formulaires sont disponibles sur le site internet www.cape-asbl.be.
Pour les parents ne possédant pas internet, il est demandé de prendre contact au 067/21 21 60.
ABSENCES
Toute absence doit être signalée le matin avant 10h.
Seules les absences avec certificat médical de minimum 3 jours consécutifs seront remboursées, si le
certificat médical est transmis dans les 48h par courrier à l’adresse suivante : CAPE Asbl rue
Coquerne, 6 - 1400 Nivelles (Cachet de la poste faisant foi).
Le remboursement, amputé de 5€ par enfant pour les frais administratifs, sera effectué, après la période
d’accueil, sur le compte bancaire en notre possession. Attention, il n’y aura pas de remboursement
inférieur ou égal à 5 €.
ANNULATION
Aucun remboursement ne sera possible en cas d’annulation.
AFFILIATION
L’affiliation couvre une année scolaire, elle vous offre un tarif avantageux et vous permet d’inscrire votre
enfant pour l’année (du 1er septembre au 31 août).
Une composition de ménage à partir de 2 enfants vous sera demandée.
Tarif : 39 € pour un enfant, 59 € pour 2 enfants et 74 € à partir de 3 enfants.
COÛT
Le prix est fixé par site d’accueil et clairement noté sur chaque folder. Celui-ci varie entre 8,00 € et 9,00 €
(enfant affilié) ou entre 12 € et 13 € (enfant non-affilié). Des suppléments sont demandés pour les journées
spéciales annoncées.
Une réduction de 50% sera accordée à partir du 3ème enfant sur présentation d’une composition de
ménage.
En cas de difficultés financières, vous pouvez toujours solliciter un plan de payement ou un tarif adapté en
téléphonant au 067/21 21 60.
En cas de non-paiement, un montant forfaitaire de 10 € vous sera facturé pour couvrir les frais
administratifs ainsi engendrés. Vous serez automatiquement et de plein droit débiteur, en plus du
principal, de cette somme forfaitaire et ce sans préjudice ultérieur, des montants dus en vertu de la
répétibilité de frais et honoraires d’avocat (loi du 11/06/2007) ou de tout autre dette par voie judiciaire.
Les parents, mariés ou non, des enfants accueillis sont solidairement responsables des dettes relatives à
cet accueil (obligation à la dette).
NUMERO DE CONTACT
Pour chaque centre de vacances, le numéro de GSM du coordinateur responsable ainsi que le numéro du
siège administratif sont inscrits sur le site internet et sur le lieu d’accueil.
REPAS, GOÛTERS ET BOISSONS
Un repas traiteur (potage, plat et dessert) est prévu chaque jour. Lors de journées exceptionnelles, un
pique-nique est alors à prévoir par les parents (cfr affichage sur le site). Les repas proposés sont
équilibrés, sains et variés. Les enfants, qui suivent un régime particulier reçoivent un repas adapté lorsque
le parent en fait la demande à l’inscription (exemples : sans porc, végétarien,…).Selon le nombre d’enfants,
deux groupes peuvent être organisés. Les moins de 6 ans mangent alors à 11h45 et les plus de 6 ans à
12h15. Le menu est consultable sur le site internet et dans chaque centre de vacances. Le prix comprend
également les boissons et une collation saine. Une 2ème collation est à prévoir par les parents.
SIESTE
Une sieste est prévue après le repas. Les parents fournissent une couverture ou un drap, un coussin, la
tutute, le doudou, langes, vêtements de rechange,… dans un sac séparé libellé au nom de l’enfant.
JOURNEES SPECIALES
Les sorties proches des centres ou la visite d’artistes sur place sont privilégiées pour éviter les trajets de
longue durée en car. Par exemple : un conteur, la piscine, une promenade dans un parc, la bibliothèque,
une promenade sur le Ravel, une ferme pédagogique, la visite d’un clown, d’un magicien,… Cependant, de
manière ponctuelle, une excursion plus lointaine est organisée.
Pour toute journée spéciale, des détails supplémentaires sont disponibles sur le lieu de centre de vacances
ou en prenant contact avec le coordinateur du centre.
ATTESTATION FISCALE
A la fin du 1er trimestre de chaque année, une attestation fiscale, validée par l’ONE, sera envoyée à chaque
responsable fiscal, renseigné à l’inscription, sur base des montants payés l’année précédente.
ASSURANCES
Les enfants sont assurés par une compagnie d’assurance liée par un contrat avec le CAPE.
Les animateurs sont assurés en "accident de travail" ainsi qu'en "omnium mission" par le Cape asbl.
TRANSPORT D'ENFANTS
Les transports TEC ainsi que les autocars sont utilisés pour les activités extérieures. Des sorties en train
sont parfois prévues pour les enfants de plus de 5 ans.
ANIMATEURS, PARENTS, ENFANTS
Le nombre d’animateurs varie en fonction du taux de présence des enfants à encadrer en centre de
vacances et respecte les normes d'encadrement fixées par l'ONE dans le décret du 3 juillet 2003.
L’équipe d’animation s'engage à encadrer et à animer les enfants qui leur sont confiés tout en veillant au
bien-être de ceux-ci.
Les parents s'engagent, pour leur part, à faciliter le travail des animateurs en :
respectant les horaires d’accueil ;
communiquant les informations concernant leur enfant ainsi que les modifications dans le temps
d'accueil ;
communiquant l’absence de leur enfant ;
- prévenant, en cas de circonstance exceptionnelle, le coordinateur qui doit assurer la garde de l’enfant
jusqu’à l’arrivée du parent.
Les enfants respecteront les règles de vie du lieu d'accueil, les autres enfants et le personnel qui les
accueille.
Les locaux, le matériel et le mobilier mis à leur disposition, seront également respectés.
-
MATERIEL A PREVOIR
Pour les petits, les parents fournissent le nécessaire pour la sieste (cfr point SIESTE). Le pique-nique est à
prévoir pour les journées spéciales. Petits conseils : les parents notent le nom et prénom sur les effets de
leur enfant.
OBJETS INTERDITS
Tout objet électronique (PSP, MP3, MP4, Iphone, Smartphone,..) sont interdits. Un GSM peut être accordé
pour les plus âgés qui rentrent seuls chez eux et celui-ci ne sera utilisé qu’en dehors du centre de
vacances. Le CAPE se décharge de toute responsabilité en cas de perte, vol et casse.
RESPECT
L’équipe d’animation prend les mesures nécessaires afin de faire respecter les règles de vie établies par le
site.
Le 4 septembre 2013