conseil municipal du 30 mars 2014 compte-rendu

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2014
COMPTE-RENDU
Le 30 mars 2014 à 9h30, mademoiselle, mesdames et messieurs les membres du Conseil Municipal,
dûment convoqués le 24 mars 2014 en séance publique par Monsieur Christian GAUTHIER, Maire
sortant, se sont réunis en mairie dans la salle du Conseil sous la présidence de Monsieur Daniel ABRIAL.
La séance débute à 9h30.
Etaient présents : M. Christian GAUTHIER ; M. Daniel ABRIAL ; M. Gérard ALLIBE ; M. Jean-Marc
ANDRE ; Mme Marie-Louise BERBIGUIER ; M. Pascal BERRANGER ; M. Michel BOURGEOIS ; Mme
Véronique COLLADELLO ; M. Gérard COLOMBET ; Mme Mireille DEYGAS ; Mme Elisabeth DURAND ; M.
Michel FAURE ; Mme Agnès FAY ; Mme Aurélie FELIX ; M. Gilles GARNIER ; M. Fabrice GAY ; Mme
Nathalie HELMER ; Mme Laurence LOPES DA SILVA ; Mme Céline LOPEZ ; M. Pierre MELESI ; Mme
Nadine NICOLAS ; M. Christian RAMAT ; Mme Michèle RICHARD ; M. Roger-Pierre ROLLAND ; Mme
Laurence THON ; Mme Nathalie VALETTE ; M. Philippe VIVET.
Conseillers municipaux présents : 27
Monsieur Christian GAUTHIER, Maire sortant, a procédé à l’appel des noms et a déclaré les conseillers
municipaux installés dans leur fonction puis a cédé la place à Monsieur Daniel ABRIAL, doyen d’âge pour
assurer la Présidence.
Mademoiselle Aurélie FELIX a été désignée secrétaire de séance.
Objet : Election du Maire
Sous la présidence du doyen d’âge Monsieur Daniel ABRIAL, le Conseil Municipal a été invité à procéder
à l’élection du Maire.
Il a rappelé qu’en application des articles L.2122-4 et L.2122-7 du CGCT, le Maire est élu au scrutin
secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Municipal. Si, après deux tours de scrutin,
aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection
a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Monsieur Daniel ABRIAL a proposé la candidature de Monsieur Christian GAUTHIER.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de bulletins : 27
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 27
Majorité absolue : 14
A obtenu :

M. Christian GAUTHIER : 27 voix
Monsieur Christian GAUTHIER ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Maire.
Objet : Fixation du nombre d’adjoints
Monsieur le Maire a indiqué qu’en application des articles L.2122-1 et L.2122-2 du CGCT, la Commune
doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30% de
l’effectif légal du Conseil Municipal.
Considérant que ce pourcentage donne pour la Commune de Chatuzange le Goubet un effectif
maximum de 8 adjoints ;
Conseil Municipal du 30 Mars 2014
Le Conseil Municipal,

FIXE à 7 le nombre d’adjoints au Maire de la Commune.
Objet : Election des adjoints
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu la délibération du Conseil Municipal fixant le nombre d’adjoints au Maire à 7 ;
Monsieur le Maire précise que l’élection des adjoints au Maire s’effectue au scrutin secret de liste à la
majorité absolue, sans panachage, ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil Municipal. Sur
chacune des listes, l’écart entre le nombre de candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à 1.
Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.
Après un appel à la candidature, la liste de candidats est la suivante (en fonction du nombre d’adjoints
fixés par la précédente délibération) :






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M. Gérard COLOMBET, 1er adjoint ;
Mme Nathalie HELMER, 2ème adjointe ;
M. Pascal BERRANGER, 3ème adjoint ;
Mme Elisabeth DURAND, 4ème adjointe ;
M. Gilles GARNIER, 5ème adjoint ;
Mme Céline LOPEZ, 6ème adjointe ;
M. Roger-Pierre ROLLAND, 7ème adjoint.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de bulletins : 27
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 27
Majorité absolue : 14
A obtenu 27 voix la liste ci-dessus énumérée.
Cette liste ayant obtenu la majorité absolue, sont proclamés élus en qualité d’adjoints au Maire dans
l’ordre du tableau :






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M. Gérard COLOMBET, 1er adjoint ;
Mme Nathalie HELMER, 2ème adjointe ;
M. Pascal BERRANGER, 3ème adjoint ;
Mme Elisabeth DURAND, 4ème adjointe ;
M. Gilles GARNIER, 5ème adjoint ;
Mme Céline LOPEZ, 6ème adjointe ;
M. Roger-Pierre ROLLAND, 7ème adjoint.
Fin de séance à 10h30
A Chatuzange le Goubet, le 31 Mars 2014
Le Secrétaire de séance,
Le Maire de Chatuzange le Goubet
Aurélie FELIX
Christian GAUTHIER
Conseil Municipal du 30 Mars 2014