Règlement intérieur de l`Accueil Loisirs

Règlement intérieur
de l'Accueil Loisirs
Temps extrascolaire
I - PRÉAMBULE
a/ L' AL, Accueil Loisirs d’Aubière est mis en place par :
Association Aubière Loisirs
2A.L.
6 bis rue Beaudonnat
63170 AUBIERE
Tel : 04 73 26 23 03
Fax : 04 73 28 23 06
Mail : [email protected]
www.2al-asso.com
Lieux d'animation :
Pour les 3 ½ – 10 ans
écoles Beaudonnat Maternelle & Primaire
6 bis rue Beaudonnat
63170 AUBIERE
Pour les 11-15 ans (AgorAdo)
Club House (Cosec)
6 bis rue Beaudonnat
63170 AUBIERE
b/ L'AL est agréé par le Ministère de la Jeunesse et des Sports et par la PMI (Protection Maternelle
et Infantile).
c/ L'AL n’est pas une garderie. Le centre est une entité éducative habilitée pour accueillir de manière
habituelle et collective des mineurs à l’occasion de leurs loisirs (exclusion faite de tout cours ou
apprentissage particulier).
d/ L’équipe d’animation est composée d’une directrice titulaire du Brevet Professionnel de la Jeunesse
et de l’Éducation Populaire, Mention Loisirs Tous Publics (BPJEPS LTP), d’un adjoint de direction ,
d’animateurs diplômés BPEJEPS et BAFA (Brevet d’aptitude aux Fonctions d’Animation) ainsi que
d’éducateurs sportifs diplômés dans leur discipline.
e/ Le fonctionnement du l'AL repose sur l’existence d’un projet pédagogique (issu du projet éducatif
de l’association) consultable sur place par les adhérents. Les animateurs proposent des animations qui
prennent en compte les besoins et les rythmes des enfants. Tous les adhérents à 2AL recevront « le
journal du centre de loisirs ».
II – CONDITIONS D’ADMISSION
a/ L'AL accueille les enfants âgés de 3,5 à 15 ans (dans l'année).
b/ La capacité d’accueil du AL est de 170 enfants présents au maximum, soit 50 enfants de 3,5 à 6 ans
et 120 enfants de 7 à 10 ans, et 24 pour l'AgorAdo.
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c/ Pour accéder à l'AL, les familles doivent payer une adhésion à l’association. Cette adhésion est
familiale et annuelle, valable du premier jour de rentrée scolaire au dernier jour d’ouverture du centre
en août de l’année suivante. Le montant de cette adhésion est soumis à l’application des quotients
familiaux. A partir du 1er mai, ce tarif sera divisé de moitié jusqu’à la fin de l’année.
Cette adhésion donne accès à toutes les activités proposées par 2AL.
Attention!!!! Pour toute garde alternée, il sera demandé obligatoirement aux familles de fournir les
copies du jugement (définition des temps de garde de deux parents ou responsables légaux).
III – JOURS D’OUVERTURE
L' AL fonctionne les mercredis, pendant les petites vacances, les mois de juillet et août (3 ½
-10 ans)
L'AgorAdo uniquement sur les temps des vacances scolaires (hormis noël et le mois Août)
Les accueils sont fermés les jours fériés.
IV – INSCRIPTIONS
a/ Avant la présence de l’enfant sur le centre, le responsable de l’enfant aura rempli une fiche de
renseignements sanitaires (autorisation pour les mesures d’urgence) et une fiche de renseignements
civils. Il aura également fourni le carnet de santé et une assurance « extra-scolaire » pour chaque
enfant.
Toute modification en cours d’année concernant la fiche de renseignements doit être signalée par écrit
au directeur.
b/ Pour les mercredis :
Les familles doivent inscrire leurs enfants par mois civil au plus tard le lundi avant le mercredi de
présence, Les familles Aubièroises ont la possibilité d'inscrire mensuellement ou annuellement. Pour les
familles extérieures, elles ne peuvent le faire que 48 heures avant le jour de présence. Des
dérogations peuvent être attribuées au regard de la fréquentation de l'année passée. Voir la plaquette
annuelle d'information
c/ Pour les petites vacances scolaires :
Les familles Aubièroises doivent inscrire leurs enfants au plus tard dix jours avant le début des
vacances pour être prioritaires. Pour les familles extérieures, les inscriptions ne seront prises en
compte que dans les dix jours précédant les vacances. Voir la plaquette annuelle d'information
d/ Pour les grandes vacances scolaires :
Mêmes dispositions que pour les petites vacances sf que le délai appliqué est au plus tard d'un mois
avant le début des vacances. Voir la plaquette annuelle d'information.
Attention les inscriptions sont soumises à des déclarations auprès du Ministère de la
Jeunesse et des Sports et de la Cohésion Sociale. Par conséquent, les capacités d'accueil seront
limitées et non modifiables. Les inscriptions des enfants extérieurs feront l'objet d'une étude
particulière.
Il est également rappelé que l'accueil loisirs a mis en place des tranches d'âges
spécifiques aux besoins de chaque enfant. Ces secteurs ont des capacités d'accueil définies, et
ne pourront être modifiées. Chaque enfant sera accueilli dans la section à laquelle il appartient
et changera à sa date anniversaire.
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e/ Les jours et horaires d’inscriptions :
Les familles doivent s’inscrire sur le planning suivant :
lundi au vendredi : de 8h30 à 12h30 et 13h30 à 16h00 ;
mercredi 7h45 à 12h30 et 13h30 à 18h00.
V - TEMPS D’ACCUEIL
ET DE DÉPART
a/ Il est demandé aux parents, tuteurs ou à toute personne chargée d’amener et/ou de venir chercher
les enfants de se conformer impérativement aux horaires indiqués ci-après :
Centre de loisirs—Beaudonnat & AgorAdo
7h45 - 9h00
12h00 - 12h15
accueil des enfants, journée et matinée
départ matinée, accueil [repas + après-midi]
13h15 - 14h00
17h00 - 18h00
accueil après-midi, départ [matin + repas]
départ des enfants, journée et après-midi
Secteur du Prat (sur réservation uniquement)
8h30
accueil au local (bâtiment C3), journée et matinée
11h30
retour matinée, départ [repas + après-midi]
13h30
17h30
retour [matinée + repas], départ après-midi
retour des enfants, journée et après-midi
b/ En dehors de ces horaires, aucun enfant ne peut entrer ou sortir du centre (sauf dérogation
exceptionnelle des parents en accord avec le directeur du centre).
c/ Les enfants ne seront confiés qu’aux personnes expressément désignées par écrit (présentation
d’une pièce d’identité). Toutefois certains enfants peuvent rentrer sans être accompagnés. Une
décharge du responsable de l’enfant doit être signée et remise au directeur de l’accueil Loisirs en
précisant l’heure de départ, ou le notifier sur la fiche de renseignements de l’enfant. Ceci est
également valable pour les départs prématurés.
VI – TARIFS
a/ Les tarifs du centre de loisirs tiennent compte des revenus des familles (application d’une grille de
tarifs en fonction des tranches de quotients familiaux). Le centre de loisirs a signé une convention avec
la Caisse d’Allocation Familiale, dont les clauses stipulent que le centre de loisirs s’engage à pratiquer
des tarifs adaptés aux revenus des familles à bas revenus.
b/ Le règlement des journées, ½ journées + repas ou ½ journées se fait au plus tard 48 heures avant le
jour de présence au centre.
c/ Grandes sorties :
Pour les sorties exceptionnelles, il sera demandé une cotisation supplémentaire de 5 € pour les enfants
n’ayant participé à aucune des activités du centre durant la période. (vacances ou le mois pour les
mercredis)
d/ Inscriptions au-delà du délai :
Il sera demandé une contribution de 2 € aux familles inscrivant les enfants au-delà des délais indiqués.
f/ Procédure en cas de retard de paiements :
Dans un premier temps, le centre de loisirs adressera un courrier simple le lendemain de la date limite
de paiement. Ce courrier sera un simple rappel informant les familles que le centre de loisirs se tient à
leur disposition pour trouver des modalités de paiements adaptées à la situation de la famille.
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Dans un deuxième temps, si la famille ne se manifeste pas (délai moyen de 10 jours après le premier
envoi), le centre de loisirs n’accueillera pas le ou les enfant(s).
VII - ABSENCES
a/ En cas de maladie, l’inscription du jour sera remboursée ou reportée ultérieurement sur
présentation d’un certificat médical.
b/ En cas de désistement, l’inscription du jour sera reportée ultérieurement dans la mesure où l'AL
aura été prévenu 48 heures à l’avance.
Attention !!! Concernant, les inscriptions de juillet et août, aucun désistement ne sera reporté ou
remboursé sauf sur présentation d'un certificat médical.
c/ En cas de non respect de ces règles, l’inscription restera facturée et ne pourra ni être réutilisée ni
être remboursée.
VIII - RESPONSABILITÉ
L'accueil de loisirs décline toute responsabilité en cas d'accident survenu hors des locaux et hors des
activités encadrées.
IX – DROIT
À L’IMAGE
L'accueil de loisirs est régulièrement amené à réaliser des articles de presse illustrés de
photographies d’enfants du centre de loisirs. Les responsables légaux ont la possibilité de faire valoir
le droit à l’image de leur enfant, pour cela il suffit de mentionner s’ils autorisent ou pas la prise d’image
dans la fiche individuelle d’inscription du centre de loisirs.
X - SOINS
a/ Tous les soins et maux constatés seront enregistrés sur le registre infirmerie et seront signalés aux
parents.
b/ L’équipe n’est en aucun cas habilitée à administrer des médicaments aux enfants sans prescription
médicale.
XI – HYGIÈNE/SÉCURITÉ
a/ Les enfants devront porter (ou amener) les vêtements et affaires nécessaires pour pratiquer les
activités (piscine ou autre sport), et faire face aux conditions climatiques.
b/ Les parents doivent veiller à ce que l’enfant qui fréquente le centre soit dans un état de propreté
satisfaisant.
c/ Les parents doivent veiller à ce que l’enfant n’apporte pas ou n’use pas dans le centre de produits ou
d’objets dangereux, illicites ou immoraux ou encore de bijoux, objets précieux ou autres (téléphone
portable, jeux,etc.) pouvant donner lieu à des disputes ou des vols. Le Directeur du centre dispose par
la présente du droit de retirer tout objet ou produit de ce type jusqu’à remise aux parents. Le Centre
(et l’Association) décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou dégradation des objets
susvisés, les parents sont informés que le Centre (et l’Association) ne dispose pas des conditions
nécessaires à la conservation et à la protection de ceux-ci.
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d/ Au niveau de l'accueil des jeunes fréquentant l'AgorAdo sur le site de la plaine P.Bourzac, des
sanitaires sont spécifiquement dédiés à l'utilisation au sein de ce local . Ils sont conformes aux normes
exigés, y compris au niveau de l'accueil de personne handicapée. Pour ce qui concerne l'utilisation du
complexe sportif, il est entièrement réservé à l'utilisation exclusive de l'Association sur les périodes
extrascolaires.
XII – RADIATION/SANCTION
a/ Les enfants dont le comportement est incompatible avec le fonctionnement du centre (vie de
groupe, activités...) seront radiés de celui-ci.
b/ Des sanctions seront prises à l’encontre des familles dont le comportement est incompatible avec le
fonctionnement du centre (retards répétés ou injustifiés, injures ou violence à l’égard du personnel ou
des enfants confiés au centre, non paiement partiel ou total des factures après relances, etc.)
c/ Dans l’enceinte du centre de loisirs et lors des camps organisés par l’Association, la consommation de
cigarette sera totalement proscrite sous peine d’exclusion des activités de l’Association sans
remboursement des prestations.
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