Science sans conscience ou de l`actualité de la clause de

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Extrait - La Négociation de la force de travail
Science sans conscience ou de l’actualité de la clause de
conscience en droit du travail
Guillaume Champy
Introduction
« Nous ne pouvons dissimuler notre douleur que l’assemblée
nationale, au lieu d’étouffer le germe de l’intolérance, l’ait placé
comme en réserve dans une déclaration des droits de l’homme. Au
lieu de reconnaître sans équivoque la liberté religieuse, elle a déclaré
que la manifestation d’opinions de ce genre pouvait être gênée,
qu’un public pouvait s’opposer à la Liberté, que la Loi pouvait la
restreindre. Autant de principes faux, dangereux, intolérants dont
les Torquemada ont appuyé leurs doctrines sanguinaire ».
Ce discours de Mirabeau à l’énoncé de ce qui allait devenir
l’Article 10 de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen
du 26 Août 1789, consacrant la liberté de conscience et de religion,
est là pour témoigner encore aujourd’hui de l’ambiguïté qui règne
autour du contenu et des limites de cette liberté pourtant essentielle,
consacrée depuis par de nombreuses conventions internationales
ratifiées par la France.
« Nul ne doit être inquiété pour ses opinions même religieuses,
pourvu que leur manifestation ne trouble pas l’ordre public établi
par la Loi », est-il ainsi affirmé.
Outre le fait que la liberté religieuse de façon quelque peu
dédaigneuse, se trouve ramenée au rang d’une simple liberté
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Extrait - La Négociation de la force de travail
d’opinion ou de pensée, il est clair que ce texte établit une distinction
très nette entre d’une part la liberté de pensée ou d’opinion au sens
large qui ne souffre d’aucune restriction, et les manifestations de
cette liberté qui à l’inverse seraient susceptibles de faire l’objet de
telle mesures, en poursuivant l’objectif de protection de l’ordre
public.