FICHE TECHNIQUE 6-8 ANS A L ECOLE DES PETITS SORCIERS
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FICHE TECHNIQUE 6-8 ANS A L ECOLE DES PETITS SORCIERS
CMCAS Hauts de Seine Service Activités Sociales et Culturelles A L’ECOLE DES PETITS SORCIERS // 6-8 ANS GRILLE DE TARIFS du 16 au 23 AVRIL 2016 Coefficient social Participation < 4 500 € 55 € 4 500 à 5 500 € 69 € 5 501 à 6 500 € 83 € 6 501 à 7 500 € 97 € 7 501 à 8 500 € 111 € 8 501 à 9 500 € 138 € 9 501 à 10 500 € 166 € 10 501 à 11 500 € 194 € 11 501 à 12 500 € 221 € 12 501 à 14 000 € 249 € 14 001 à 16 000 € 277 € 16 001 à 18 000 € 304 € 18 001 à 21 000 € 332 € 21 001 à 24 000 € 359 € 24 001 à 28 000 € 387 € 28 001 à 32 000 € 442 € > à 32 000 € 498 € TARIF CMCAS 553 € EXTERIEUR 691 € Ce prix comprend : Tout compris – assurance comprise Ce prix ne comprend pas : Les dépenses personnelles Afin d’être prise en compte par nos services, toute inscription à cette activité doit être impérativement accompagnée d’un chèque (ou plusieurs dans le cadre de la procédure prévue à cette effet) correspondant au règlement complet de la participation financière (montant activité – subvention CMCAS). La SLV conservera le chèque et enverra la photocopie de celui-ci avec l’inscription. Le règlement sera encaissé après l’envoi de l’avis d’affectation et au plus tard à la date de début de l’activité. CRITERES D’AFFECTATION SEJOUR Critère 1 : Plus âgés dans la tranche concernée et non dissociation des fratries Critère 2 : Historique CONDITIONS D’ANNULATION Annulation entre la date d’affectation et jusqu’à 41 jours du départ : 25% du global du séjour + frais dossier (23€ par ouvrant-droit) Annulation de 40 à 21 jours du départ sans certificat médical * : 50% du global du séjour + les frais de dossier (23€ par ouvrant-droit) Annulation de 20 à 8 jours du départ sans certificat médical * : 75% du global du séjour + les frais de dossier (23€ par ouvrant-droit) Annulation à moins de 7 jours du départ sans certificat médical ** : 100% du global du séjour + les frais de dossier (23€ par ouvrant-droit) montant montant montant montant CMCAS Hauts de Seine Service Activités Sociales et Culturelles * La présence d’un certificat médical ne vaut qu’au regard des conditions et appréciations du prestataire concerné par l’activité et n’entraine pas une absence automatique de pénalités. ** montant activités – subvention CMCAS Nom : Prénom : S’engage à valider et respecter les critères d’affectation et les conditions d’annulations cités ci-dessus. Signature de l’Ouvrant-droit