Grille tarifaire - VOYAGE AU TEMPS DES IMPRESSIONNISTES

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Grille tarifaire - VOYAGE AU TEMPS DES IMPRESSIONNISTES
CMCAS Hauts de Seine
Service Activités Sociales et Culturelles
GRILLE DE TARIF :
Coefficient
Social
< à 7500 €
7501 à
11500 €
11501 à
21000 €
> à 21000 €
Extérieur
Adulte
7€
11 €
18 €
25 €
44 €
Enfant -12ans
5€
8€
13 €
18 €
32 €
CE PRIX COMPREND :
Les billets d’entrée et les visites conférences
CE PRIX NE COMPREND PAS :
Transport et dépenses personnelles
CRITERES D’AFFECTATION :
Critère 1 : Demande de transmission de la demande à la CMCAS.
CONDITIONS D’ANNULATION :
Annulation après l’envoi de l’affectation en SLV par la CMCAS jusqu’au jour de l’activité sans
certificat médical* : 100% de la participation financière (montant activité – subvention CMCAS) +
les frais de dossier (23€ par ouvrant-droit)
* La présence d’un certificat médical ne vaut qu’au regard des conditions et appréciations de la
CMCAS des Hauts de Seine ou du prestataire concerné par l’activité et n’entraine pas une absence
automatique de pénalités.
Nom :
Prénom :
S’engage à valider et respecter les critères d’affectation et les conditions d’annulations cités cidessus.
Signature de l’Ouvrant-droit

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