ETAT CIVIL, ÉLECTIONS, AFFAIRES GÉNÉRALES

ETAT CIVIL, ÉLECTIONS, AFFAIRES GÉNÉRALES
5 W 1-2
Recensement militaire
échantillonnage).
5W1
5W2
:
notices
individuelles
(classement
par année,
1940-1945
1940
1944-1945
5W3
Recensement militaire. - Listes nominatives (classement chronologique).1947-1982
5 W 4-5
Recensement militaire. - Tableaux de recensement (classement chronologique).
1941-1962
5W4
5W5
1941-1950
1951-1962
5W6
Listes électorales, radiation : notification d’arrêts et extraits des minutes de greffes,
jugements (1945-1946). Restitution d’armes (1943-1944). Bureau de la Défense
nationale, chantiers de jeunesse (1941-1944). Liste des fusillés du Vercors et autres
lieux, victimes civiles Libération, morts de 39-45, prisonniers et disparus du Vercors
(1944-1945). Recensement des Polonais et Tchécoslovaques (1939). Remise de
l’insigne spéciale pour les familles des «morts pour la France » : formulaires de
demande, correspondance (1947). Demandes de pensions militaires et de médaille
militaire (1951-1971). Recensement militaire, changement de classe (1940-1961).
Recensement des militaires non officiers démobilisés (1942). Affectation spéciale :
notifications (1939-1940).
1939-1971
5W7
Affaires militaires. - Notification de décès, recherche, disparition (1939-1946).
Inhumations suite au retour des corps après demandes de restitution (1947-1956).
Cimetière, fonctionnement, inhumations et exhumations (1942-1954). Tombes
allemandes, soldats allemands tués le 22 août 1944 et inhumés dans le terrain vague
de la cité Nadi (1940-1953).
1939-1954
5W8
Concession du service des pompes funèbres : conventions (1950-1977), vacations
funéraires, concessions (1906-1972).
1906-1977
5W9
Concessions : carnets à souche des avis d’achat (1939-1954), gestion (1948-1975).
1939-1975
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1
5 W 10
STO, recensement des jeunes gens (1940-1944). Recensement des prisonniers de
guerre : répertoire, listes (1941-1943). Déclaration de pneumatique (1941),
recensement des véhicules à traction humaine (1943), circulation et recensement des
automobiles (1941-1945). Prisonniers de guerre : fiches d’identité, listes (1941-1943).
Pigeons voyageurs (1938-1970).
1938-1970
5 W 11-12 Elections politiques : listes d'émargement.
5 W 11
5 W 12
5 W 13
1945
1946
Elections politiques : listes électorales.
5 W 14-15 Elections politiques : listes d'émargement.
5 W 14
5 W 15
5 W 21
5 W 22-23 Elections politiques : listes d'émargement.
1958-1962
1965
1965-1984
1965
1982-1984
5 W 24-27 Elections politiques : élections municipales.
5 W 24
1956-1958
1958
1959
1962
Elections politiques : listes électorales.
5 W 22
5 W 23
1951-1955
1956
1958
5 W 18-20 Elections politiques : listes d'émargement.
5 W 18
5 W 19
5 W 20
1948-1949
1951
1953-1955
5 W 16-17 Elections politiques : listes électorales.
5 W 16
5 W 17
1945-1946
1941-1953
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2
1941-1977
5 W 25
5 W 26
5 W 27
1954-1959
1965-1971
1977
5W28-29 Elections politiques : élections cantonales.
5 W 28
5 W 29
1945-1982
1945-1970
1973-1982
5 W 30-33 Elections politiques : élections législatives.
5 W 30
5 W 31
5 W 32
5 W 33
5 W 34
1945-1958
1945-1958
1959-1968
1973
1978-1981
Elections politiques : élections sénatoriales (1955), élections au Conseil de la
République (1946-1948).
1946-1955
5 W 35-36 Elections politiques : élections présidentielles.
5 W 35
5 W 36
1958-1981
1958-1969
1974-1981
5 W 37-38 Elections politiques : référendums.
5 W 37
5 W 38
5 W 39
1945-1969
1945-1958
1961-1969
Elections politiques Europe : élections des représentants à l’assemblée des
communautés européennes.
1979
5 W 40-50 Elections professionnelles : listes électorales du Conseil de Prud’hommes de Romans,
commune de Romans.
1945-1970
5 W 40
5 W 41
5 W 42
5 W 43
5 W 44
5 W 45
1945-1952
1953-1956
1957-1958
1959-1960
1961-1962
1963
5 W 46
5 W 47
5 W 48
5 W 49
5 W 50
1964-1965
1966-1967
1968
1969
1970
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3
5 W 51
Elections professionnelles : listes électorales du Conseil de Prud’hommes de Romans,
commune de Bourg de Péage (1954-1963), commune de Châteauneuf d'Isère (19541961), commune de Clérieux (1954-1963).
1954-1963
5 W 52
Elections professionnelles : liste du personnel des entreprises (1951), élections
prud'homales (1946-1969).
1946-1969
5 W 53
Elections professionnelles : élections prud'homales.
1970-1982
5 W 54-55 Elections professionnelles : listes électorales du Tribunal de Commerce de Romans et
de la Chambre de Commerce de Valence et de la Drôme.
1945-1979
5 W 54
5 W 55
1945-1960
1964-1979
5 W 56-57 Elections professionnelles : élections du Tribunal de Commerce et de la Chambre de
Commerce.
1945-1988
5 W 56
5 W 57
1945-1963
1964-1988
5 W 58-60 Elections professionnelles : élections à la Chambre des métiers.
5 W 58
5 W 59
5 W 60
1943-1983
1943-1959
1960-1971
1975-1983
5 W 61
Elections professionnelles : élections pour la formation des commissions de
classement des tabacs de la Drôme.
1946-1969
5 W 62
Elections professionnelles : élections des tribunaux paritaires cantonaux des baux
ruraux.
1945-1977
5 W 63
Elections professionnelles : élections à la Chambre d'agriculture.
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4
1951-1976
5 W 64
Elections professionnelles : élections au conseil d'administration de la caisse de
Mutualité Sociale Agricole (MSA).
1950-1977
5 W 65
Elections professionnelles : élections de la Caisse d'Allocations Familiales, de la
Caisse primaire de Sécurité Sociale. Elections au conseil d'administration de la caisse
d'allocation vieillesse des professions artisanales "Dauphiné-Savoie".
1953
5 W 66
Elections professionnelles : élections au conseil d'administration de la Caisse
Nationale des Agents des Collectivités Locales (CNRACL).
1953-1971
5 W 67
Elections professionnelles : élections du comité technique départemental des
transports.
1960-1970
5 W 68
Elections professionnelles : élections des délégués à la commission paritaire du
personnel communal.
1953-1971
5 W 69-71 Recensement de population. - Organisation : préparation, listes.
5 W 69
5 W 70
5 W 71
5 W 72
1946-1975
1946-1954
1962-1968
1975
Agriculture. - Liste des exploitations agricoles (1955-1969), matériel agricole (19541972), analyse de terre (1954-1958), arrachage des vignes (1961-1968), syndicats de
producteurs (1941-1943), culture du tabac (1945-1971).
1941-1972
5 W 73-74 Agriculture. - Cultures et plantations.
1941-1959
5 W 75-77 Agriculture. - Carburants agricoles détaxés.
1948-1982
5 W 78-86 Agriculture. - Déclarations de récolte ou de stock de vin.
1945-1982
5 W 78
5 W 79
5 W 80
5 W 81
5 W 82
1945-1946
1947
1948
1949
1950
5 W 83
5 W 84
5 W 85
5 W 86
1951-1952
1954
1955-1956
1970-1982
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5
5 W 87
Agriculture. - Primes à la sériciculture.
1941-1952
5 W 88
Agriculture. - Météorologie et hydrométrie.
1948-1975
5 W 89
Agriculture. - Calamités agricoles.
1946-1975
5 W 90
Certificats du combattant, demandes de pension d’invalidité, de cartes de réfractaires
et cartes de patriotes transférés, orphelins de guerre, rentes viagères : livrets.
1941-1963
5 W 91-92 Autorisations de commerce [Décret-loi du 9 septembre 1939, classement alphabétique
des demandeurs].
1940-1942
5 W 91
5 W 92
A à G.
K à Z.
5 W 93
Autorisations de commerce [Décret-loi du 9 septembre 1939, classement alphabétique
des demandeurs]A à Z (1941-1943).
1941-1943
5 W 94
Recensement des activités professionnelles.
1941-1944
5 W 95
Recensement des hommes nés entre 1912 et 1921.
1943
5 W 96
Naturalisation.
1950
5 W 97
Lait : production, prix, approvisionnement.
1944-1957
5 W 98
Ravitaillement : distribution d’essence aux maraîchers afin d’approvisionner le
marché de Romans.
1946-1947
5 W 99
Contrôle des prix : désignation de magasins témoins par la commission
d’assainissement du marché. Travailleurs étrangers : remise de livrets de paie aux
travailleurs italiens : bordereaux d’émargement, correspondance avec la Direction
départementale du travail et de la main-d’œuvre.
1947
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6