contrat de partenariat natation en eau libre et « maitres » 2010-2011

RILLIEUX NATATION
/
RILLIEUX TRIATHLON
CONTRAT DE PARTENARIAT
NATATION EN EAU LIBRE ET
« MAITRES » 2010-2011
Entre les soussignés,
RILLIEUX NATATION, Piscine du loup pendu, avenue de l’Hippodrome, 69140 Rillieux-la-Pape,
représenté par M. THIABAUD Jean-Claude, Président, ci-après dénommé RILLIEUX NATATION,
d’une part,
Et,
RILLIEUX
TRIATHLON,
32
avenue
Leclerc,
69140
Rillieux-la-Pape,
représenté
par
M. GRIFTI Marc, Président, ci-après dénommé RILLIEUX TRIATHLON,
d’autre part.
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PREAMBULE
RILLIEUX NATATION, club de natation de Rillieux-la-Pape a l'ambition de poursuivre le
développement de ses sections « Nage en eau libre » et « Maîtres » pour la saison 2010-2011
RILLIEUX TRIATHLON souhaite offrir à ses adhérents de meilleures conditions d’entraînement.
Ceci exposé, il a été convenu ce qui suit :
ARTICLE 1 - OBJET DU CONTRAT
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions du partenariat « nage en eau libre et
maîtres » entre RILLIEUX NATATION et RILLIEUX TRIATHLON.
ARTICLE 2 - OBLIGATIONS DE RILLIEUX NATATION
Les obligations de RILLIEUX NATATION sont essentiellement constituées par la mise à
disposition d’un créneau d’entraînement natation et la prise en charge des frais d’inscription pour
les courses FFN, hors frais de déplacement, hébergement et restauration.
1. Nombre de bénéficiaires du partenariat
RILLIEUX NATATION souhaite limiter le nombre de bénéficiaires de ce partenariat à 10
triathlètes de RILLIEUX TRIATHLON.
2. Prise en charge financière
RILLIEUX NATATION s’engage à prendre à sa charge les frais d’inscription aux courses FFN
« Nage en eau libre » et « Maîtres » auxquelles les membres de RILLIEUX TRIATHLON
participent sous les couleurs de RILLIEUX NATATION.
3. Choix des épreuves
RILLIEUX NATATION transmettra dès la sortie du calendrier national des compétitions en eau
vive ainsi que des épreuves « Maître », Interclubs et rencontre rilliardes, une liste d’épreuves
dans lesquelles elle souhaite être représentée.
4. Mise à disposition de créneaux piscine
RILLIEUX NATATION s’engage à accueillir les triathlètes de RILLIEUX TRIATHLON lors des
séances d’entraînement suivantes :

Le mercredi de 12h à 14h

Le jeudi de 18h à 20h
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5. Responsabilité
Pendant les séances d’entraînement de RILLIEUX NATATION, les triathlètes de RILLIEUX
TRIATHLON seront placés sous la responsabilité de RILLIEUX NATATION.
ARTICLE 3 - OBLIGATIONS DE RILLIEUX TRIATHLON
Les obligations de RILLIEUX TRIATHLON sont essentiellement constituées par la participation à
des épreuves FFN sous les couleurs du club de RILLIEUX NATATION.
1. Licence
Chaque athlète de RILLIEUX TRIATHLON souhaitant bénéficier du partenariat s’engage à se
licencier auprès de la FFN aux couleurs de RILLIEUX NATATION.
2. Participation financière
Chaque athlète de RILLIEUX TRIATHLON souhaitant bénéficier du partenariat s’engage à
s’acquitter de la somme forfaitaire de 75 euros (soixante quinze euros). Cette somme forfaitaire
comprend la licence FFN aux couleurs de RILLIEUX NATATION, la participation aux deux
séances d’entraînements hebdomadaire, ainsi que la prise en charge des inscriptions aux
compétitions choisies par RILLIEUX NATATION.
3. Participation aux épreuves FFN
Les triathlètes de RILLIEUX TRIATHLON concernés par la présente convention s’engagent à
participer, sous les couleurs de RILLIEUX NATATION, à un minimum de 3 épreuves de type
« nage en eau libre » une « maîtres » ou une rencontre rilliarde et interclubs durant la saison,
choisies dans la liste déterminée par RILLIEUX NATATION (cf. article 2.3).
4. Autorité
Pendant les séances d’entraînement de RILLIEUX NATATION, les triathlètes de RILLIEUX
TRIATHLON seront placés sous l’autorité de RILLIEUX NATATION.
ARTICLE 4 - SANCTION DES OBLIGATIONS
En cas de non respect des obligations de l’une ou l’autre des deux parties, les litiges seront gérés
à l’amiable par les représentants des deux parties.
En cas de désaccord persistant, le contrat pourra être résilié de manière unilatérale.
ARTICLE 5 - DUREE
Le présent contrat s'applique pour la saison sportive 2010-2011.
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ARTICLE 6 – MODIFICATION DU CONTRAT
Toute modification du présent contrat devra faire l’objet d’un avenant écrit signé par les deux
parties.
Fait en 2 exemplaires, à RILLIEUX-LA-PAPE,
le 30 septembre 2010
RILLIEUX NATATION
Jean-Claude THIABAUD
RILLIEUX TRIATHLON
Marc GRIFTI
Signature :
Signature :
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