Collège Le Petit Prince Association « Libère Ton Génie pour l`Afrique

Transcription

Collège Le Petit Prince Association « Libère Ton Génie pour l`Afrique
Collège Le Petit Prince
Rue de la Fonse
13180 - GIGNAC-LA-NERTHE
Association « Libère Ton Génie pour l’Afrique »
Bellevue 9
10, Rue Notre-Dame de la Rose
13410 - LAMBESC
CONVENTION
Monsieur DURIVAL Jean-Christophe, Principal du Collège Le Petit Prince, Rue de la Fonse à Gignac-La-Nerthe,
agissant en qualité au nom de Monsieur le Ministre de l’Education Nationale, d’une part,
et Monsieur SCHNORF Jean, Président, agissant au nom de l’Association « Libère Ton Génie pour l’Afrique »,
Bellevue 9, 10, Rue Notre-Dame de la Rose à Lambesc, organisme prestataire de service, d’autre part,
conviennent :
Article 1er :
La présente convention concerne le projet culturel BURKINA FASO pour la réalisation duquel l’établissement scolaire
précité fait appel à « Libère Ton Génie pour l’Afrique » pour l’année 2014-2015, selon les modalités prévues à l’article
2.
Article 2 :
La participation de l’association revêtira la forme de conférences-animations, à raison de 2 séances d’une durée de 2
heures chacune.
Les animations seront assurées par certains membres de l'association.
La responsabilité civile de l’association est garantie par la police d’assurance qu’elle a souscrite auprès de ARAES-CMA
Aix-en-Provence sous le numéro 06656707B.
Article 3 : DISPOSITIONS FINANCIERES
L’établissement s’engage à verser à « Libère Ton Génie pour l’Afrique » la somme de 75 € (soixante quinze euros)
après service fait et sur présentation d’une facture détaillée. Cette somme représente la totalité des prestations prévues à
l’article 2. Elle est exclusive de toute autre contribution à quelque titre que ce soit, cotisations sociales notamment.
Article 4 : EXECUTION DE LA CONVENTION
Sa durée est limitée à la réalisation du projet.
Fait à Gignac et Lambesc le 15 avril 2014.
Le Chef d’Etablissement :
Jean-Christophe DURIVAL
Le Président de l’Association :
Jean SCHNORF