pré-inventaire sites potentiellement pollués alpes

Transcription

PRÉ-INVENTAIRE
DES
SITES POTENTIELLEMENT POLLUÉS
POUR LE DÉPARTEMENT DES
ALPES-MARITIMES
1
Frédéric Ogé
PRODIG-CNRS
191, rue Saint-Jacques
75005 Paris
Département des Alpes-Maritimes
[Pré-inventaire des sites potentiellement pollués]
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES
ALPES-MARITIMES.
L’ensemble des séries des archives départementales des Alpes-Maritimes était
en cours de restructuration au moment de l’élaboration de ce pré-inventaire (1998) pour
se conformer au cadre de classement national. Il faudra donc vérifier la concordance des
cotes ce qui devrait être facilité par l’informatisation des données.
INVENTAIRE DE LA SERIE M
Sous-série 05 M.
05 M 0317-0536.
Installations classées. XIXe – XXe siècles. Dont :
05 M 0317-0318.
Installations classées, généralités. 1819-1903.
05 M 0319-0323.
Fours à chaux, charbonnières, etc. 1867-1912.
05 M 0324-0357.
Installations classées, par communes, par ordre alphabétique.
1867-1912.
Par exemple (mais il y a aussi beaucoup de dépôts de liquide
inflammable et autres installations classées) :
Bonson : usine de produits électro-thermiques.
Cannes : usine à gaz.
Le Cannet : usine à gaz.
Grasse : tannerie,
usine d’extraction de parfums.
Menton : usine à gaz.
Mouanx-Sartoux : tannerie.
Nice : dépôts de liquide inflammable.
Nice : poudrières.
Opio : usine au sulfure de carbone.
La Turbie : usine à gaz.
Vallauris : usine à gaz.
05 M 0325.
05 M 0328.
05 M 0329.
05 M 0332.
05 M 0333.
05 M 0335.
05 M 0336.
05 M 0337.
05 M 0353.
05 M 0356.
05 M 0357.
2
Archives départementales des Alpes-Maritimes
05 M 0358-0536.
05 M 0358.
05 M 0360.
05 M 0361.
05 M 0362.
05 M 0363.
05 M 0364.
05 M 0366.
05 M 0367.
05 M 0368.
05 M 0369.
05 M 0370.
05 M 0372.
05 M 0373.
05 M 0374-0375.
05 M 0380.
05 M 0382.
05 M 0389.
05 M 0431.
05 M 0435.
05 M 0436.
05 M 0439.
05 M 0450.
05 M 0454.
05 M 0466.
3
Installations classées, par communes, par ordre alphabétique.
1913-1940.
Par exemple (ce ne sont que des exemples, il y a beaucoup
d’autres installations classées, dépôts d’hydrocarbures etc.) :
Biot : tannerie.
Cannes : Dépôts de liquide inflammable.
Nice : Dépôts de liquide inflammable.
Nice : traitement de surface.
Beausoleil : Dépôts de liquide inflammable.
Cagnes : usine de traitement des os.
Menton : Dépôts de liquide inflammable.
Cannes : vulcanisation du caoutchouc
Nice : Fonderie.
Antibes : Fonderie.
Grasse : Parfumerie.
Grasse : usine d’extraction de parfum
Villefranche-sur-Mer : Dépôts de liquide inflammable.
Cannes : Métallurgie
Nice : Métallurgie.
Antibes : Fabrique d’Eau de Javel.
Vallauris : usine de produits chimiques.
Vence : tannerie.
Menton : traitement de surface.
Antibes : usine à gaz.
Le Cannet : usine de traitement des fleurs par hydrocarbures.
Roquebrune-Cap Martin : usine à gaz.
Cap d’Ail : usine à gaz.
Grasse : usine à gaz.
Le Cannet : fonderie.
Le Cannet : Dépôts de liquide inflammable.
Villefranche-sur-Mer : usine de traitement des os.
Grasse : usine de fabrication d’acétylène.
Nice : GDF (en 1931 ?).
05 M 0478.
05 M 0489.
05 M 0491.
05 M 0496.
05 M 0497.
05 M 0498.
05 M 0501.
05 M 0507.
05 M 0512.
05 M 0516.
05 M 0523.
05 M 0526.
05 M 0530.
05 M 0531.
05 M 0533.
Antibes : dépôt de bitume.
Beausoleil : dépôt de gadoues.
Antibes : dépôt de gadoues.
Cap d’Ail : dépôt de gadoues.
Roquebrune-Cap Martin : dépôt de gadoues.
Beaulieu-sur-Mer : dépôt de gadoues.
Nice : traitement de surface.
Cap d’Ail : dépôt d’ordures ménagères.
Nice : fonderie d’aluminium.
Cagnes : fonderie.
Nice : usine d’asphalte.
Vallauris : dépôt d’ordures ménagères.
Bonson : fabrique de chlorate de soude.
Vence : gazomètre.
Cannes : traitement de surface.
La Trinité : fonderie.
Villeneuve-Loubet : blutage du soufre.
Cannes : chromage des métaux.
Le Tignet : dépôt d’ordures ménagères.
Cannes : chromage des métaux.
INVENTAIRE DE LA SERIE J.
86 J.
4
Archives des Chemins de Fer de la Provence.
INVENTAIRE DE LA SERIE O
02 O 0004.
02 O 0024.
02 O 0068.
02 O 0102.
02 O 0114.
02 O 0115.
02 O 0253.
02 O 0310.
02 O 0370.
02 O 0394.
02 O 0438.
02 O 0485.
02 O 0505 et 0506.
02 O 6713.
02 O 6755.
5
Eclairage au gaz. Enquête par communes.
Concessions de distribution de gaz. 1819-1939.
Plans de l’usine à gaz d’Antibes. 1837-1938.
Four incinérateur d’ordures ménagères. 1929.
Beaulieu-sur-Mer : Fours incinérateurs de gadoues. 1908-1929.
Gaz. 1892-1940.
Beausoleil : Gaz. 1916-1939.
Beausoleil : Usine d’incinération d’ordures ménagères. 19311936.
Cannes : Installations classées. 1921-1922.
Cap d’Ail : dépôt d’ordures ménagères et incinérateur. 19101938.
La Colle-sur-Loup : Gaz, plans. 1931-1934.
Contes : Gaz. 1924.
Eze : Gaz. 1909.
Grasse : poudrière, plans. 1820-1935.
Grasse : Gaz. 1866-1940.
La Turbie : Gaz. 1907-1930.
Vallauris : achats des usines Dhumez pour aménagement en
locaux scolaires. 1936-1938.
INVENTAIRE DE LA SERIE Z
La série Z de 1912 ne correspond pas à une sous-préfecture.
Le répertoire Z de 1928 concerne le fonds documentaire antérieur à 1860-1870. Ce
serait coté (à vérifier) en :
149. I
190. II à IV
192. I
421. I
421. I et II
423. I
424. I
425. I
426. I
427. I
Installations classées de 1858.
Statistiques des industries. 1836-1852.
Fabriques et usines. 1853-1859.
Statistique des mines et usines de la province de Nice. 18471860.
Mines de cuivre, Valdeblore, Roure, Rimplas (…). 1844-1858.
Mines de plomb argentifère, Tende et Péone. 1841-1853.
Mines diverses. 1842-1860.
Usine de traitement du minerai de plomb, Pont de Peille. 18521853.
Lignite. 1838-1859.
Carrières. 1846-1859.
Sous-série 2 Z : sous-préfecture de Grasse
2 Z 59-81.
Installations classées. 1875-1939.
Sous-série 3 Z : sous-préfecture de Puget-Theniers
6
INVENTAIRE DE LA SERIE S.
Sous-série 7 S.
7 S 1-148.
7 S 8.
7 S 9.
7 S 23.
7 S 28.
7 S 31.
7 S 33.
7 S 39.
7 S 66.
7 S 73.
7 S 74.
7 S 137.
7 S 149-386.
7 S 155.
7 S 244-252.
7 S 261.
7 S 271.
7
Fonds de la Préfecture : Service hydraulique.
Usines hydrauliques : taxes et statistiques (loi du
16/10/1919). 1922-1929.
Surveillance des usines hydrauliques travaillant pour la
défense nationale. 1918-1919.
Nice : canal des usines Donaudy. Cartes et plans. 18611883.
Prises d’eau et établissements d’usines dans le bassin du
Var.
Sté des établissements Chiris et Jeancard (carte). 19161917.
Nice :
Prises
d’eau.
1906-1921.
Cie générale d’Electrochimie de Bozal (25/11/1921).
Cagnes : usines. 1821-1904.
Pollution des eaux de La Roya par les usines de produits
chimiques italiennes. 1924-1925.
Demande de Concession d’une usine à Giandola sur La
Roya avec prise d’eau à Fontan. 1920.
Demande de Concession d’une usine à Giandola sur La
Roya avec prise d’eau au Val Cairos (cartes plans). 1920.
Roquebrune-Cap-Martin : usine d’épuration. 1862-1936.
Fonds des Ponts-et-Chaussées
Recensement des moulins à huile et à farine, martinets et
scieries des communes du département. 1899.
Usines : contrôles, barrages et prises d’eau. 1807-1940.
Arrondissement Sud-Est : Statistiques canaux, usines,
prises d’eau... 1865-1916.
Arrondissement Sud-Est : Usines (dont usines
électriques) par bassins. 1861-1927.
7 S 285.
7 S 286.
7 S 287.
7 S 307.
7 S 339.
7 S 356-376.
Arrondissement Sud-Ouest : Statistiques des cours d’eau,
usines, irrigations, de l’utilisation agricole et industrielle
des cours d’eau... 1861-1865.
Arrondissement Sud-Ouest : Etats Statistiques des usines
établies dans les communes. 1861. 1899. 1906.
Recensement des usines hydrauliques. 1922. 1931.
Arrondissement Sud-Ouest : Tableau des prises d’eau
pour irrigation et usines. 1895.
Usines et prises d’eau sur le canal de La Siagne et du
Loup. 1866-1920.
Pollution des cours d’eau par les égouts des villes et
autres
causes.
1893.
Déversement d’eaux usées et industrielles. 1893-1934.
Usines : règlements d’eau, prises d’eau et barrages.
1817-1940.
Sous-série 8 S.
8 S 7.
8 S 8.
8 S 36-40.
Statistique de l’industrie minérale. 1861-1897.
Surveillance des exploitations minérales et des appareils à
vapeur. 1898-1933.
Contrôle des mines, procès verbaux de visites, tournées des
gardes-mines et contrôleurs. 1862-1895.
Mines, pétrole, gaz, combustible : recherche, concessions. 19261940.
Redevances des mines. 1860-1920.
Concessions de mines. Lignite, manganèse, houille, cuivre
argentifère, plomb argentifère, fer, arsenic...
Recherches, demandes de concessions rejetées. 1847-1931.
Exploitation des carrières (classement par communes). 18601934.
Dynamite, surveillance des dépôts, réglementation de l’emploi
des explosifs dans les carrières. 1880-1934.
Appareils à vapeur. 1861-1930.
8 S 41-66.
8 S 41.
8 S 42.
Fonds du Service des Mines
Statistiques et rapports annuels. 1920-1924.
Statistiques et rapports annuels. 1925-1928.
8 S 9.
8 S 11.
8 S 12-14.
8 S 15-18.
8 S 19-24.
8 S 26-31.
8 S 32-35.
8
8 S 43.
8 S 44.
8 S 45.
8 S 46-56.
8 S 57-59.
8 S 60-66.
8 S 91-101.
8 S 91.
8 S 92.
8 S 93-94
8 S 190.
9
Mines de houille et de cuivre : notices descriptives sur
les concessions et décrets de concession. 1832-1939.
Déchéance et retour à l’Etat. 1929-1930.
Mines de houille, charbon, lignite : recherches,
annulation de concessions. 1899-1940.
Mines de cuivre, de fer, manganèse (Val masque) et
d’arsenic (Duranus, Levens, Louraze) : concessions,
visites, exploitations. 1859-1940.
Registres d’ordre du Subdivisionnaire. Automobiles,
appareils à vapeur, statistiques de l’industrie minérale et
rapports annuels, explosifs... 1903-1930.
Correspondance, notes, procès verbaux. 1937.1938.1939.
Epreuves d’appareils à vapeur dans les Alpes-Maritimes.
Registres d’ordre. 1886-1924.
Fonds des Ponts-et-Chaussées.
Carrières : ouverture et contrôle. 1879-1940
Nice : carrière de Rouba Capéou : exploitation. 18221858.
Carrières. Dossiers des arrondissements. 1877-1940.
Fonds de la préfecture.
INVENTAIRE DE LA SERIE W.
3 W.
Fonds contenant les permis de construire avec, en mot-clé de
l’index thématique, « bâtiment industriel ».
28 W 0124 à 0127.
Installations classées, pollutions, nuisances. 1940-1964.
28 W 03593 à 04417. Installations classées : sous-préfecture de Grasse.
47 W 0042.
Dépôts de liquide inflammable à Menton. 1955-1958.
49 W 9390-9406.
Installations classées : sous-préfecture de Grasse (vacheries ?)
126 W 21483-21486. Mines et carrières. 1898-1962.
142 W 22958-22993. Mines et carrières.
152 W.
Enquêtes économiques. 1943-1960.
173 W 1-1385.
Elimination des déchets,
Installations classées,
Mines et carrières, etc.
173 W 18-616.
Installations classées, des numéros 2959 à 10174, cela
concerne les années 1938-1940 à 1980 environ.
173 W 616-1385.
Reliquat de dossiers non classées en avril 1998 mais sans
doute peu importants.
173 W 8-17.
Carrières.
361 W 1-9.
361 W 10-13.
Enquêtes annuelles d’entreprises, INSEE. 1972-1974.
Enquêts INSEE sur la structure et la répartition des salaires dans
l’industrie. 1972.
384 W 1-507.
Dépôts d’ordures ménagères : sous-préfecture de Grasse.
408 W 1-435.
408 W 148.
408 W 222.
Carrières (Service versant : Cabinet du Préfet).
Exploitation des carrières, énergie. 1980.
Environnement : nuisances, pollutions. 1981.
10
408 W 277.
408 W 278.
408 W 359-360.
Environnement : nuisances. 1982.
Installations classées : protection des sites, pollution.
1982.
439 W 1-210.
Dépôts de liquide inflammable (Service versant : Cabinet du
Préfet, Service des hydrocarbures). 1957-1986
439 W 76.
Stations service, fuel domestique. 1974.
439 W 176-196.
Déclarations des quantités vendues et achetées par les
revendeurs de fuel-oil domestique.
442 W 9-17.
442 W 34.
Statistiques économiques. Tableau de bord
Statistiques régionales : Pétrole. 1972-1977.
447 W 1-43.
Nappe phréatique.
454 W 43-44.
Permis de construire à usage industriel (Service versant :
Direction des Actions de l’Etat)
485 W 1-1011.
Environnement : coupures de presse, dossiers sur les nuisances
(Service versant : Cabinet du Préfet, 1987-1988).
498 W 26-47.
Aéroport de Nice.
Aérodrome de Cannes-Mandelieu. 1973-1981.
518 W 1-787.
Sous-préfecture de Grasse : Installations classées,
Dépôts d’ordures ménagères,
Carrières.
532 W 1-210.
Environnement (Service versant : Cabinet du Préfet).
547 W 1-194.
Installations classées (dossiers entre n° 10175 et 10881). 19811990.
565 W 1-255.
Environnement (Service versant : Cabinet du Préfet).
590 W 1-240.
Environnement (Service versant : Cabinet du Préfet)
11
INVENTAIRE DE LA SERIE E Dépôt :
Archives Communales Déposées
Sous-série E Dépôt 1 : archives communales de Bar
2 F 3.
1 N 4.
Concession d’une mine de lignite. 1865.
Carrières de plâtre. 1826-1935.
Sous-série E Dépôt 6 : archives communales de Vence
1 O 21.
VI O 1.
VIII O 1.
XLVII I 2.
XLVII I 3 et 4.
I O 22.
Eclairage. 1866.
Mine de lignite de Vessagne. An X-1835.
Usines. 1834-1842.
Dépôts d’ordures ménagères. 1900-1932.
Gaz. 1933-1937.
Sous-série E Dépôt 8 : archives communales de Péone
5 I 6 et 7.
1 O 1 et 2.
Mine
de
zinc,
Mine
de
plomb.
e
e
Usine de traitement du minerai de plomb. XIX - XX siècles.
Sous-série E Dépôt 11 : archives communales de Venanson
Installations classées. XIXe - XXe siècles.
5 I 1.
1 O 1.
Sous-série E Dépôt 12 : archives communales d’Aspremont
III O 14.
Mines de charbon. 1916-1920.
Sous-série E Dépôt 13 : archives communales de La Bollène
9 O.
12
Sous-série E Dépôt 17 : archives communales de Villeneuved’Entraunes
5 I 1.
Sous-série E Dépôt 20 : archives communales de Coaraze
5 I 3.
5 I 6.
5 I 9.
Four incinérateur d’ordures ménagères. 1959-1962.
Sous-série E Dépôt 29 : archives communales de Levens
I 5.
Sous-série E Dépôt 49 : archives communales de Sospel
5 I 3.
Installations classées. An III-1929.
Sous-série E Dépôt 51 : archives communales d’Utelle
5 I 1 à 3.
3 M 5.
Installations classées, dépôts d’hydrocarbures. 1864-1956.
Usine. 1946.
Sous-série E Dépôt 56 : archives communales de Gars
5 I.
Installations classées. 1946.
Sous-série E Dépôt 58 : archives communales de Saint-Martin
d’Entraunes
5 I 4.
Installations classées (dépôts de liquide inflammable). 1935.
Sous-série E Dépôt 62 : archives communales de La Gaude
4 N 5.
13
Sous-série E Dépôt 63 : archives communales de Touët-sur-Var
5 I 2.
Sous-série E Dépôt 64 : archives communales de Coursegoules
5 I 3.
4 N 9.
1 O 1.
Mine de lignite. 1894.
Mines de Vescagne. An X-1942.
Sous-série E Dépôt 67 : archives communales de Caussols
5 I 2.
Sous-série E Dépôt 68 : archives communales de Bezaudun
5 I 2.
Sous-série E Dépôt 75 : archives communales de La Croix-surRoudoule
1 O 1.
Mines de cuivre de Léouvé (elles ont fermé en 1886).
Mines de cuivre du Cerisier et de l’Hubac de Jourdan.
Mines de Prouille de Boyère. 1855-1937.
Sous-série E Dépôt 76 : archives communales de Roquestron-Grasse
5 I 1.
4 N 6.
Carrières. 1871.
Sous-série E Dépôt 84 : archives communales de La Turbie
5 I 8 à 10.
4 N 1.
1 O 2.
14
Installations classées dont dépôts d’ordures ménagères, usine
d’incinération de Beausoleil, etc. 1922-1956.
Mines et carrières. 1879-1950.
Sous-série E Dépôt 93 : archives communales de Tignet
5 I 1 et 2.
Installations
classées.
Dépôts d’ordures ménagères. 1939-1958.
1824.
Archives communales de Cagnes-sur-Mer
8 M 1.
Dépôt d’ordures ménagères. 1932-1933.
Archives communales de Saint-Vallier-de-Thiey
5 I 3.
1 O 3.
15
Mines
de
charbon.
Carrière. 1948-1949.
1873-1907.
[Bibliographie]
BIBLIOGRAPHIE
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES
ALPES-MARITIMES
« Atlas 92 : 10000 entreprises » dans L’entreprise, n° 74, 1991. - 312 p.
[AD06-nc
« Département des Alpes-Maritimes » dans Bulletin de conjoncture, n° 31, 1972. –
95 p.
[AD06-BR5806
« Evolution socio-économique et situation industrielle des zones d’emploi en
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[AD06-nc
« Grands établissements industriels : plus de fermetures que de créations entre 1961
et 1979 » dans Sud information économique, n° 53, 1983. - pp. 2-6.
[AD06-nc
« L’Atlas de l’industrie 1990 » dans L’usine nouvelle, n° 7 spécial, 1990. - 243 p.[AD06-nc
« L’indice régional de production industrielle » dans Sud information économique
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[AD06-nc
« L'industrie en Provence - Alpes - Côte d’Azur » dans Supplément à Sud
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[AD06-nc
« L’industrie en Provence-Alpes-Côte d’Azur : agrégats et ratios caractéristiques »
dans Sud information économique Provence - Alpes - Côte d’Azur, dossier, n° 55
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[AD06-PER348
« L’industrie provençale de la dépollution » dans Connaissance de la région, n° 39,
1988. - 33 p.
[AD06-nc
« La France de l’industrie région par région. Edition 1996 » dans L’usine nouvelle,
n° hors série, juin 1996. - 210 p.
[AD06-PERD623
« La France de l’industrie : les investissements région par région. Edition 1997 »
dans L’usine nouvelle, n° 19 hors série, 1997. - 182 p.
[AD06-PERD623
« La glacière des Alpes. Usine pour la production de la glace artificielle à Cannes »
dans Le génie civil, n° 4, 23 mai 1896. - p. 54 + 1 planche.
[AD06-BR 4987
« La loi sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie : elle renforce les moyens
pour maîtriser la qualité de l’air » dans Notes économiques et sociales Provence Alpes - Côte d’Azur, n° 139, 1997. - pp. 15-18.
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