Révision et Quiz Chapitre 3 : Les principes
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Révision et Quiz Chapitre 3 : Les principes
5e édition du manuel Problèmes et solutions Date : Octobre 2006 Révision et Quiz Chapitre 3 : Les principes comptables généralement reconnus Vrai ou faux sur les principes comptables1 Vrai Faux Pour être pertinente, une information comptable doit être disponible en temps opportun. Il est toujours préférable de disposer d’une information comptable exacte avant de la présenter dans les états financiers. La permanence des conventions (méthodes) comptables utilisées d’un exercice à l’autre contribue à améliorer la comparabilité des états financiers d’une entreprise. En vertu du principe du coût historique, les stocks doivent être présentés au moindre du coût et de la valeur au marché. L’utilisation du coût historique est fondée l’entreprise ne poursuivra pas son exploitation. lorsque Les variations du pouvoir d’achat de la monnaie sont reflétées dans les états financiers. La spécialisation (indépendance) des exercices contribue à améliorer la vérifiabilité des états financiers. L’amortissement des immobilisations va à l’encontre du principe de rapprochement des produits et des charges. Les produits provenant de la vente de billets de saison d’une équipe de hockey doivent être constatés au fur et à mesure que les parties sont jouées. La primauté de la substance économique sur la forme juridique peut être illustrée par la comptabilisation d’un contrat de location-acquisition. 1 Initialement produit par le Service de l’enseignement des sciences comptables – Adapté (2006) et révisé par Suzanne Drouin. Toute reproduction ou traduction est interdite sans la permission écrite de HEC Montréal ou de l’auteur. © 2006, Service des sciences comptables de HEC Montréal 1 Problèmes et solutions 5e édition du manuel Solution – Exercice 3.5 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Une information comptable qui n’est pas disponible assez rapidement n’est pas utile à la prise de décisions. En pratique, des compromis doivent être faits entre deux qualités de l’information: son exactitude et sa pertinence; l’obtention d’une information exacte peut en effet exiger plus de travail et de temps, rendant celle-ci moins utile à la prise de décisions. L’application des conventions comptables uniformes d’un exercice à l’autre facilite notamment la comparaison d’une entreprise par rapport à elle-même dans le temps. Le principe de prudence nous oblige à reconnaître la perte de valeur d’un élément d’actif avant que celle-ci ne se réalise, c'est-à-dire, avant que le stock soit vendu. Dans un contexte où l’hypothèse de la continuité de l’exploitation n’est plus fondée, le principe du coût historique devient non pertinent; l’utilisation d’autres bases de mesure peut alors être justifiée (ex.: la valeur de liquidation). Les variations du pouvoir d’achat de la monnaie ne sont pas reflétées dans les états financiers en vertu du principe de la stabilité de l’unité monétaire (nominalisme). L’indépendance des exercices contribue à accroître la comparabilité entre les états financiers; en découpant la vie d’une entreprise, on ne rend pas nécessairement son information comptable plus vérifiable. La charge d’amortissement permet de répartir le coût d’une immobilisation sur sa durée de vie utile estimative; elle permet ainsi un meilleur rapprochement des produits et des charges. À la date où les parties ont lieu, le service est rendu; les produits perçus d’avance par la vente de billets de saison sont alors gagnés. Lorsqu’un bail transfère au locataire presque tous les risques et avantages liés à la détention d’un bien, le locataire comptabilise notamment un actif loué en vertu d’un contrat de location-acquisition dans ses états financiers (ce, en dépit du fait que sur le plan juridique, il n’en est pas le propriétaire). © 2006, Service des sciences comptables de HEC Montréal Vrai Faux Vrai Faux Faux Faux Faux Faux Vrai Vrai 2