Réunion débat Cegibat - NF DTU 24.1 du 19/09/2006

Réunion-débat
19 septembre 2006
La nouvelle norme NF DTU 24.1
Pierre PICARD, Chef du Pôle Cegibat au sein de la Direction Commerciale de Gaz de France, anime la
présente réunion-débat qui fait le point sur l’actualité normative et réglementaire dans le domaine de
la fumisterie depuis la publication de la nouvelle norme NF DTU 24.1.
I.
Le marquage CE des composants
Lionel DRUETTE, Responsable du Laboratoire Ceric chez Poujoulat, commence par rappeler le contexte
réglementaire européen du marquage CE des produits de fumées qui dépendent de la Directive
Produits de la Construction (DPC). Le Comité Européen de Normalisation (CEN) est l’organe en charge
de l’élaboration des normes. Ce dernier comprend plusieurs comités techniques dont le TC 166 en
charge des conduits de fumées. Avec cette procédure, les produits ayant satisfait aux essais et
contrôles prévus par la DPC sont revêtus du marquage CE leur permettant de circuler librement en
Europe. Le marquage CE des conduits et tubages métalliques, quant à lui, est appliqué sur la base des
normes européennes EN 1856-1 et EN 1856-2. Pour attester la conformité de leurs produits aux
spécifications techniques, les fabricants de conduits de fumée doivent appliquer le système déclaratif
d’attestation appelé 2+. Il convient de rappeler également que le marquage CE est obligatoire et qu’il
est apposé par le fabricant ou par le responsable de la première mise sur le marché du produit. Tous
les conduits de fumée métalliques présents sur le marché français devront être marqués CE au 1er
janvier 2007.
De gauche à droite : Lionel Druette, Pierre-Henri Chaillou et Pierre Picard.
Pierre-Henri CHAILLOU, Directeur Opérationnel et Développement chez Ubbink, fait observer qu’un
même conduit de fumée peut comporter plusieurs Désignations, et ce fonction du combustible utilisé
et de son fonctionnement (tirage naturel ou pression).
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Ces désignations figurent sur les étiquettes des produits ainsi que sur les notices des fabricants. Ces
étiquettes fournissent par ailleurs six paramètres : les classes de températures (T080 à T600), les
classes de pression (N1, N2, P1, P2, H1, H2), la résistance à la condensation (W,D), la résistance à la
corrosion, la résistance au feu de cheminée ainsi que la distance de sécurité (indiquée en millimètres).
Chez Poujoulat, la procédure de marquage a été lancée en septembre 2004 : aujourd'hui, entre 25 et
30 certificats ont été édictés pour les produits fabriqués par le groupe. Chez Ubbink, tous les conduits
sont désormais marqués CE.
II.
Conception et suivi d’un conduit de fumée
Roger BERRIER Ingénieur Génie Climatique agréé en Sécurité Incendie au sein de la Direction des
Techniques et des Méthodes de SOCOTEC, souligne en préambule que le DTU 24.1 précédent datait
de 1976 et ne concernait principalement que les conduits maçonnés. Il était donc indispensable de
prendre en compte l’utilisation de plus en plus importante des conduits métalliques. La norme NF DTU
24.1 s’applique ainsi à la réalisation des conduits de fumée individuels et collectifs, des tubages, des
chemisages, des carneaux et des conduits de raccordement. Elle traite également des travaux
d’entretien et de ramonage et du diagnostic des conduits. Elle concerne les travaux à effectuer dans
les constructions neuves et anciennes ainsi que les travaux de rénovation et de réhabilitation des
conduits existants en mauvais état. Enfin, elle concerne aussi l’évacuation des produits de combustion
des appareils utilisant les combustibles usuels destinés au chauffage des locaux et à la production
d’eau chaude sanitaire.
Roger BERRIER indique que sont exclus de l’application de cette norme : les appareils ayant une
température nominale des gaz de combustion supérieure à 400 °C, les appareils de production de
chaleur destinés aux procédés industriels, les moteurs à combustion interne, les turbines, les appareils
à circuit de combustion étanche et les appareils de cuisson lorsque l’évacuation des buées et des
graisses est conjointe à l’évacuation des fumées. La norme ne traite pas non plus l’évacuation des
produits de combustion des appareils raccordés à une VMC-gaz.
Il faut retenir que la norme NF DTU 24.1 introduit une évolution de la terminologie en définissant
strictement les termes de « composant » et d’« ouvrage ». Le composant est défini comme un
élément d’un conduit de fumée : il est du domaine du fabricant et ce dernier est le seul responsable
de la qualité de son produit et en déclare les performances. L’ouvrage de fumisterie, quant à lui, est
défini comme étant le conduit de fumée. L’ouvrage est du domaine de l’installateur : ce dernier est
responsable de la construction ou du montage de l’ouvrage en conformité avec les plans et le
dimensionnement. Le passage du composant à l’ouvrage est de la responsabilité du concepteur qui
choisit le composant adéquat pour réaliser l’ouvrage commandé.
La norme NF DTU 24.1 introduit également la notion nouvelle de « distance de sécurité » qui
correspond à la distance entre la face externe de l’ouvrage et les matériaux combustibles avoisinants.
Cette distance de sécurité est calculée en fonction de la résistance thermique de la paroi du conduit et
de sa classe de température. Elle remplace la notion précédemment utilisée d’écart au feu. Il n’existe
plus ainsi la contrainte d’un écart de 16 cm.
La norme NF DTU 24.1 impose aussi la désignation de l’ouvrage laquelle est de la responsabilité de
l’installateur. Il faut souligner que la température de désignation de l’ouvrage ne peut en aucun cas
excéder la température de désignation du composant ayant la plus faible température. Pour la
distance aux matériaux combustibles et la classe de température, certaines adaptations peuvent être
apportées lors de la conception de l’ouvrage en fonction des conditions de mise en œuvre.
Rappelant que la désignation de l’ouvrage est de la responsabilité de l’installateur, Alain DUBOST,
Directeur Général Adjoint d’Alchemine, précise que c’est à ce dernier qu’il appartient d’apposer une
plaque signalétique sur l’ouvrage de fumisterie. Cette plaque signalétique doit être placée au niveau
du débouché du conduit ou au niveau de l’orifice d’entrée dans le conduit. Elle doit mentionner la
désignation des composants utilisés, l’identification de l’installateur et des fabricants des composants,
la date de l’installation ainsi que la mention « Le conduit doit être entretenu selon la réglementation
en vigueur ». L’installateur remettra une fiche d’identification et de suivi du conduit de fumée à
réception des travaux. Cette fiche devra être conservée par le client.
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Concernant le raccordement, Alain DUBOST rappelle que le conduit doit être de même nature sur tout
son parcours. Il est recommandé de privilégier les raccordements rigides pour des raisons de bonne
tenue mécanique. Les flexibles métalliques ainsi que les flexibles extensibles sont néanmoins autorisés.
Le conduit de raccordement doit également permettre l’entretien et la dépose de l’appareil : il doit
être démontable, visitable s’il est rigide, visible s’il est flexible ou extensible. Le conduit de
raccordement doit être le plus court et le plus direct possible. Enfin, le diamètre du conduit de
raccordement doit être adapté à celui de la buse à l’appareil. Comme précédemment, il devra être
composé au maximum de deux coudes à 90° hormis pour quelques cas particuliers pour lesquels il
faudra produire une note de calcul de bon fonctionnement. Son tracé ne devra pas présenter de
contre-pentes.
De gauche à droite : Alain Dubost, Roger Berrier et Pierre Picard.
La norme NF DTU 24.1 stipule que les conduits de raccordement métalliques doivent respecter une
distance de sécurité qui est fonction de la résistance thermique du conduit et de la classe de
température. Ces distances peuvent aller de 2 cm à trois fois le diamètre nominal du conduit pour les
températures supérieures à 160°.
La norme NF DTU 24.1 traite également des travaux d’entretien, du contrôle de vacuité et du
ramonage, du débistrage, de la vérification après feu de cheminée et du diagnostic. S’agissant du
diagnostic, celui-ci devra permettre d’évaluer l’état d’un conduit existant avant son utilisation ou sa
réutilisation. D’une façon générale, c’est l’appareil qui devra s’adapter au conduit et non l’inverse. Si le
conduit ne permet pas toutefois l’usage prévu, deux procédés de réhabilitation pourront être
envisagés : le chemisage ou le tubage de conduits, dans le cas du tubage il faudra identifier la distance
de sécurité et déterminer la classe de température de l’ouvrage à réaliser. Alain DUBOST indique que
le passage de plusieurs tubes dans un même conduit de fumée individuel maçonné est admis sous
certaines conditions : que chaque tube ne desserve qu’un seul appareil et que ces appareils soient
situés à un même niveau et dans un même local ou dans deux locaux communiquant par une
ouverture d’au moins 0,4 m2.
Roger BERRIER signale que la norme NF DTU 24.1 introduit également des nouveautés au niveau des
composants terminaux. Cependant, la perte de charge du composant terminal devra être prise en
compte dans les calculs de dimensionnement du conduit. Les dispositifs anti-refouleur devront aussi
respecter les caractéristiques aérauliques décrites par la norme dans son annexe J. Cette norme permet
aussi le regroupement de conduits accolés sous un même terminal sous certaines conditions ainsi que
l’utilisation de systèmes d’extraction mécanique basse pression titulaires d’un Avis Technique ou d’un
Document Technique d’Application.
Un participant s’étonne du nouveau mode de calcul des distances de sécurité conduisant à un
raccourcissement de ces distances pouvant aller jusqu’à 2 cm en lieu et place de l’écart au feu de
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16 cm appliqué précédemment. Roger BERRIER indique que la distance de sécurité est désormais
fonction de la résistance et de la température et que ce calcul doit permettre de garantir la sécurité de
l’ouvrage. La distance plancher de 2 cm remplace la notion précédente de non-contact.
Répondant à un participant qui se demande si la norme NF DTU 24.1 peut contraindre par effet
rétroactif des copropriétaires à faire un diagnostic en vue de travaux dans le cadre d’un immeuble
ancien, Alain DUBOST signale que le diagnostic n’est pas obligatoire sauf en cas de réutilisation d’un
conduit. La norme NF DTU 24.1 n’introduit donc pas d’obligation de diagnostic. Un expert présent
dans l’audience confirme qu’il ne peut y avoir recherche d’antériorité à la NF DTU 24.1 pour un vice
antérieur sauf en cas de non-conformité à la précédente norme. S’interrogeant par ailleurs sur la
définition exacte du concepteur, le participant demandant si cette notion s’applique au vendeur
cheministe. Alain DUBOST répond alors qu’il peut y avoir partage de responsabilité entre le fabricant
de cheminée et l’installateur, mais que c’est l’installateur qui aura la responsabilité de la conception et
de la réalisation de l’ouvrage.
Un invité déplore que la norme NF DTU 24.1 ne concerne pas les chaudières étanches. Pierre PICARD
indique que ce type de chaudières est dans le cadre de la norme NF DTU 61.1. Ce texte normatif sera
présenté dans le cadre d’une prochaine réunion-débat à Cegibat.
Répondant à une question de la salle, Alain DUBOST indique que les plaques de mesure de la distance
de sécurité doivent pouvoir être fournies aux installateurs par les fabricants de conduits.
III. Les outils disponibles
Cédric NORMAND, Ingénieur Installations de Combustion au CSTB, indique que la norme NF DTU 24.1
exige que le dimensionnement soit réalisé selon la norme européenne EN 13384. Cette norme fournit
une méthode de calcul thermo-aéraulique des conduits de fumée et propose des équations qui
permettent de vérifier que le tirage thermique est suffisant pour permettre l’évacuation des fumées
mais aussi de vérifier que la température des fumées reste suffisamment élevée pour éviter la
condensation ou éviter le gel des condensats. Il existe aujourd'hui des outils disponibles sur le marché
pour réaliser ces calculs : l’un de ces logiciels a été développé dans le contexte français et est
téléchargeable gratuitement sur le site Internet de la société BBS Slama. Ce logiciel a également
permis d’élaborer des abaques de dimensionnement pour les installations les plus courantes.
Thierry LANDAIS, Ingénieur à Cegibat, ajoute que 29 abaques sont aujourd'hui disponibles. Ces
dernières seront ultérieurement intégrées dans la nouvelle norme NF DTU DTU 61.1, partie 7, qui
devrait paraître début 2007. Il convient de noter que la décision ministérielle qui impose de réaliser le
dimensionnement des conduits de fumée gaz selon les recommandations ATG B84 deviendra caduque
à la parution de cette partie 7.
Thierry LANDAIS explique que Cegibat travaille également sur l’élaboration de deux outils. Le premier
est un logiciel simplifié de dimensionnement spécifique au gaz naturel selon la norme NF EN 13384
partie 1. Cet outil simplifié sera utile sachant que le logiciel développé par la société BBS Slama
présente l’obligation de saisir au moins 50 données. Celui-ci utilisera deux fois moins de données
d’entrée et la plupart de ces données seront accessibles par défaut ou sous forme de menu déroulant,
ce qui permettra des calculs plus rapides. Ce logiciel simplifié sera disponible fin 2006. Il sera utilisable
gratuitement sur le site www.cegibat.fr.
Le deuxième outil que Cegibat développe est un utilitaire pour Palm® ou PC Pocket qui permettra de
déterminer le diamètre du conduit de fumée (pour une installation neuve) ou la puissance raccordable
pour une installation existante à partir de cinq données d’entrée (type de chaudière, classe de
rendement, puissance nominale, hauteur du conduit, type de conduit). Cet outil est en phase de
finalisation et sera disponible gratuitement dans les prochaines semaines sur le site de Cegibat.
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Thierry Landais et Cédric Normand.
Enfin, concernant l’information des professionnels, il faut rappeler que l’UCF a rédigé une
présentation de la norme, publiée dans sa revue de juin 2005. De même, dans le cadre de son
partenariat avec l’UNCP, Cegibat a rédigé plusieurs articles dans le journal Couverture-Plomberie.
Cegibat a également contribué à la mise à jour des fiches PGN. Deux fiches « n 9a et 9b » traitent du
raccordement des générateurs gaz. Elles facilitent le travail des installateurs lorsqu’ils doivent
sélectionner le matériel. Il convient par ailleurs de signaler que la FFB a publié un « Calepin de
chantier » sur la fumisterie destiné aux différents corps d’état présents sur les chantiers. Les
professionnels peuvent également suivre des stages de formation dispensés par les constructeurs. Des
organismes comme le COSTIC et le CSTB proposent également des stages sur le nouveau texte : le
contenu de ces stages est disponible sur leurs sites Internet.
Thierry LANDAIS signale que Cegibat prépare également un guide général sur l’évacuation des
produits de combustion prenant en compte les évolutions récentes. Ce guide comprendra environ
150 fiches informatives : il sera disponible début 2007 sous la forme d’un cédérom.
Répondant à un participant qui s’interroge sur l’utilisation possible des anciens logiciels de calcul,
Cédric NORMAND indique qu’il faudra utiliser désormais les nouveaux outils conformes à la nouvelle
norme. La société BBS Slama en propose un en accès gratuit sur son site. Les principaux fabricants de
conduits qui développent des logiciels pourront également proposer des outils de calcul.
Un participant souhaite savoir si la norme NF DTU 24.1 annule et remplace les décrets précédents.
Cédric NORMAND rappelle qu’un document normatif ne modifie pas les textes réglementaires et les
décrets existants.
IV. Les produits non traditionnels
Cédric NORMAND rappelle qu’un produit est dit non traditionnel en l’absence de norme produit ou en
l’absence de norme de conception des ouvrages ou de norme de mise en œuvre. Dans ce cas, un Avis
Technique fournit une opinion autorisée sur le produit ou le procédé et sa mise en œuvre. Il faut savoir
que l’Avis Technique est un document établi à la demande du fabricant qui indique l’aptitude à
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l’emploi des procédés, des matériaux et des équipements utilisés dans la construction lorsque leur
nouveauté ou leur emploi spécifique n’en permet pas encore la normalisation. Les Avis Techniques
sont formulés par une commission. Ce sont des Groupes Spécialisés (GS) créés par cette commission
qui examinent les dossiers et formulent les avis. C’est aujourd'hui le GS14 présidé par Alain DUIGOU
qui est en charge du domaine de la fumisterie. Alain DUIGOU précise que le GS14 comprend 6 sousgroupes spécialisés traitant des installations de combustion, des installations sanitaires, des
installations de ventilation, des procédés solaires, des émetteurs et de la domotique.
De gauche à droite : Alain Duigou, Cédric Normand, Pierre Picard.
Pour les combustibles gazeux, les Avis Techniques concernent trois grandes familles de produits : les
conduits de fumées plastiques en PVDF ou en PP raccordés à des chaudières à condensation et les
conduits systèmes céramiques de type Schiedel ; les systèmes permettant la réutilisation de conduits
existants (les tubages ou les chemisages non traditionnels, la desserte d’appareils de type B pression
ou les systèmes de ventilation mécanique basse pression pour conduit shunt) ; les systèmes
d’évacuation des produits de combustion et d’amenée d’air comburant non concentriques raccordés à
des chaudières étanches à gaz.
En dehors des combustibles gazeux, les Avis Techniques concernent les systèmes d’évacuation des
chaudières étanches à fioul et certains systèmes liés aux combustibles bois. Les Avis Techniques sont
téléchargeables sur le site du CSTB.
Alain DUIGOU souligne par ailleurs que le Document Technique d’Application diffère de l’Avis
Technique. Un Avis Technique concerne un produit ou un procédé non traditionnel. Il comprend deux
parties : l’une sur l’évaluation du produit et de sa fabrication et l’autre sur la mise en œuvre du produit
dans l’ouvrage. Le DTA, quant à lui, concerne un produit qui bénéficie d’un marquage CE mais dont la
mise en œuvre n’est visée par aucun DTU. Le DTA se limite à définir les règles de mise en œuvre
spécifique pour ce produit, ce qui correspond à la deuxième partie de l’Avis Technique. A l’instar de
l’Avis Technique, le DTA est établi à la demande des constructeurs.
Dans le domaine des installations gaz, Cédric NORMAND souligne que le développement des conduits
polymères, des conduits en pression et des systèmes facilitant l’installation des chaudières individuelles
à condensation sont autant d’évolutions qu’il faudra prendre en compte dans les années à venir.
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V.
Conclusion
Oliver CARON de l’AFCF (Association Française des Professionnels du Conduit de Fumée) conclut cette
réunion-débat en rappelant le rôle de l’association auprès de ses 180 adhérents notamment en tant
que veille et conseil dans l’évolution des techniques et réglementations. La nouvelle norme NF DTU
24.1 a bien été comprise par les membres de l’AFCF. L’association continuera de travailler à la
formation de ses adhérents.
De gauche à droite : Philippe Haïm, Olivier Caron et Pierre Picard.
Philippe HAÏM, Directeur de l'Espace Partenaires au sein de la Direction Commerciale de Gaz de
France, clôture la réunion en commençant par remercier les organisateurs de la réunion ainsi que les
nombreux participants pour leur présence. Il souligne que l’évacuation des produits de combustion est
un sujet incontournable qui est à la fois technique et moderne. L’évacuation des fumées est
effectivement un sujet d’actualité sous l’effet de l’évolution des produits et des matériels mais aussi à
la faveur de l’évolution des normes. Comme l’a démontré cette réunion, le conduit de fumée est un
produit technique et complexe qui s’adresse à des professionnels qualifiés. Pour Gaz de France,
l’évacuation des produits de combustion est un sujet majeur. En effet, il faut savoir qu’il y a
aujourd'hui 7,5 millions de chaudières installées en France dont la moitié est raccordée sur des
conduits individuels. C’est la raison pour laquelle depuis plusieurs années Gaz de France s’efforce
d’accompagner l’évolution des matériels, des normes et des textes mais aussi en même temps les
professionnels.
Pour Philippe HAÏM, les métiers de la fumisterie ont évolué au cours des dernières années et
continueront à le faire dans les prochaines années pour tenir compte des progrès à venir tels que les
conduits en pression ou les ventouses verticales. C’est dire si le métier de fumiste a encore de beaux
jours devant lui.
Synthèse réalisée en temps réel par la société Ubiqus
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Photos  Ubiqus et Gaz de France Cegibat
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