1.1 Subventions - e-Collectivités Vendée

Département de la Vendée
Nombre de conseillers en exercice :
19
De présents :
18
De pouvoirs :
1
De votants :
19
Convocation du :
23/03/2016
Affichée le :
23/03/2016
Mme Stéphanie GRELIER a été nommée pour
remplir les fonctions de secrétaire.
L’an deux mille seize, le trente mars, le Conseil Municipal de SAINTE-FLAIVEDES-LOUPS étant réuni au lieu ordinaire de ses séances après convocation
légale, sous la Présidence de Monsieur Patrice PAGEAUD, Maire.
Etaient présents : M. Patrice PAGEAUD, M. Christophe PAJOT, Mme Janine COLARD, M. Joël
PERROCHEAU, Mme Chantal DELAPRE, Mme Stéphanie GRELIER, M. Jack MOREIL, M. Ernest
NAVARRE, Mme Catherine CHAIGNE, M. Jacky NATIVELLE, Mme Agathe CHIFFOLEAU, Mme
Emmanuelle BOUTOLLEAU, M. Grégoire TERTRAIS, Mme Alexandra ALLARD, M. Ludovic
CHETANNEAU, M. Serge HOQCUARD, Mme Brigitte SAMIN, M. Denis DELHOMMEAU,
Etaient absents excusés : Mme Pierrette DULOU (pouvoir à M. Serge HOCQUARD)
Le Conseil Municipal approuve le procès-verbal de la dernière séance.
1. COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES ACHARDS
Monsieur le Maire fait le point sur les décisions votées lors du dernier Conseil Communautaire. (voir compte-rendu joint).
Il propose aux conseillers communautaires de présenter eux-mêmes, lors des prochaines séances, le travail des commissions
auxquelles ils participent. Ceux-ci acceptent la proposition.
2. PROCEDURE BUDGETAIRE
1.1 Subventions
Monsieur le Maire propose de fixer les subventions de la manière suivante :
Les Présidents et membres d’associations ne participent pas au vote pour les associations qui les concernent.
Désignation
Taux de revalorisation
Montant
1,5%
Ecoles
- O.G.E.C.
- A.P.E.L. : Arbre de Noël
- F.C.P.E. : Arbre de Noël
Associations flavoises
- Ping Pong Flavois
- Loups Sportifs Football
- Loups Sportifs Basket
- Tennis
- Comité des fêtes
- Amicale laïque
- Foyer des jeunes
74 415,60
128,95
128,95
210,67
592,79
583,01
192,47
159,20
270,28
110,80
- Familles rurales
- Société de chasse
- A.C. - A.F.N. - A.C.P.G.
- Club 3ème âge
- Théatre
- Comité de jumelage
Subventions diverses
- CAUE
- CICADELLE
- RASED
- ADILE 85
- Subventions accordées Ecole Publique en 2015
- Subvention Section Evènements Les Flavolie's
- Subvention exceptionnelle Ecole Privée - Voyage
- Enveloppes subventions Année 2016
- Coopérative scolaire (Ecole Publique)
Total Général
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité.
159,20
151,64
154,73
192,47
150,00
150,00
40,00
50,00
290,00
50,00
0,00
1 500,00
1 000,00
1 000,00
1 700,00
83 380,76
1.2 Taux d’imposition
Les élus procèdent au vote des taux d’imposition. Monsieur le Maire fait la proposition suivante:
Augmentation
0,00%
1,50%
0,00%
Proposition taux 2016
17,05%
15,27%
44,83%
Produit correspondant
341 682 €
179 423 €
74 687 €
595 791 €
La proposition de Monsieur le Maire est adoptée à l’unanimité.
1.3 Budget Principal Commune
Compte de gestion 2015 dressé par le trésorier
Résultat à la clôture de
l’exercice
précédent
2014
Part
affectée
l’investissement
exercice 2015
Investissement
-1 107 589,81 €
Fonctionnement
TOTAL
à
Résultat de l’exercice
2015
Résultat de clôture de
2015
0.00 €
31 730,62 €
-1 075 859,19 €
709 670,09 €
709 670,09 €
601 852,34 €
601 852,34 €
- 397 919,72 €
709 670,09 €
633 582,96 €
-474 006,85 €
Le compte de gestion 2015 est approuvé.
Compte administratif :
Le compte administratif 2015 est présenté par Monsieur PAGEAUD, qui n’a pas participé au vote.
Nombre de votants :
18
Nombre de suffrages exprimés : 18
Pour :
18
Le compte administratif 2015 est approuvé.
Affectation des résultats 2015 :
L’affectation des résultats 2015 est approuvée à l’unanimité.
Budget Principal Primitif 2016 :
Nombre de votants :
19
Nombre de suffrages exprimés :
Pour :
Abstentions :
19
15
4
Le budget principal primitif 2016 est approuvé.
1.4 Budget Lotissement La Croix
Compte de Gestion 2015 dressé par les trésoriers :
Résultat
à
la
clôture
de
l’exercice
précédent 2014
Part
affectée
l’investissement
exercice 2015
à
Résultat
l’exercice 2015
Investissement
0,00 €
0,00 €
0,00 €
0,00 €
Fonctionnement
17 282,51 €
0,00 €
-10 556,69 €
6 725,82 €
TOTAL
17 282,51 €
0,00 €
-10 556,69 €
6 725,82 €
Le compte de gestion 2015 est approuvé.
Compte administratif :
Le compte administratif 2015 est présenté par Monsieur PAGEAUD, qui n’a pas participé au vote.
Nombre de votants :
18
Nombre de suffrages exprimés : 18
Pour :
18
Le compte administratif 2015 est approuvé.
Affectation des résultats 2015 :
L’affectation des résultats 2015 est approuvée à l’unanimité.
Budget Primitif Lotissement La Croix 2016 :
Nombre de votants :
Nombre de suffrages exprimés :
Pour :
19
19
19
Le budget primitif 2016 du Lotissement La Croix est approuvé.
de
Résultat de clôture de 2015
1.5 Budget Lotissement La Chauvière
Compte de Gestion 2015 dressé par les trésoriers :
Résultat à la clôture
de
l’exercice
précédent 2014
Part
affectée
l’investissement
exercice 2015
Investissement
0,00 €
Fonctionnement
TOTAL
à
Résultat
de
l’exercice 2015
Résultat de clôture de 2015
0,00 €
0,00 €
0,00 €
311 790,18 €
0,00 €
-110 156,68 €
201 633,50 €
311 790,18 €
0,00 €
-110 156,68 €
201 633,50 €
Le compte de gestion 2015 est approuvé.
Compte administratif :
Le compte administratif 2015 est présenté par Monsieur PAGEAUD, qui n’a pas participé au vote.
Nombre de votants :
18
Nombre de suffrages exprimés : 18
Pour :
18
Le compte administratif 2015 est approuvé.
Affectation des résultats 2015 :
L’affectation des résultats 2015 est approuvée à l’unanimité.
Budget Primitif 2016 Lotissement La Chauvière :
Nombre de votants :
Nombre de suffrages exprimés :
Pour :
19
19
19
Le budget primitif 2016 du Lotissement La Chauvière est approuvé.
1.6 Budget Lotissement Le Guy
Compte de Gestion 2015 dressé par les trésoriers :
Résultat à la clôture
de
l’exercice
précédent 2014
Part
affectée
l’investissement
exercice 2015
à
Résultat
l’exercice 2015
de
Résultat de clôture de
2015
Investissement
-120 755,41 €
0,00 €
267 630,48 €
146 875,07 €
Fonctionnement
0,00 €
0,00 €
0,00 €
0,00 €
TOTAL
-120 755,41 €
0,00 €
267 630,48 €
146 875,07 €
Le compte de gestion 2015 est approuvé.
Compte administratif :
Le compte administratif 2015 est présenté par Monsieur PAGEAUD, qui n’a pas participé au vote.
Nombre de votants :
18
Nombre de suffrages exprimés : 18
Pour :
18
Le compte administratif 2015 est approuvé.
Affectation des résultats 2015 :
L’affectation des résultats 2015 est approuvée à l’unanimité.
Budget Primitif 2016 Lotissement Le Guy :
Nombre de votants :
Nombre de suffrages exprimés :
Pour :
19
19
19
Le budget primitif 2016 du Lotissement Le Guy est approuvé.
1.7 Budget Lotissement La Barre
Compte de Gestion 2015 dressé par les trésoriers :
Investissement
Résultat à la clôture de
l’exercice
précédent
2014
Part
affectée
à
l’investissement exercice
2015
Résultat de l’exercice
2015
Résultat de clôture
de 2015
-247 818,68 €
0,00 €
0,00 €
-247 818,68 €
Fonctionnement
0,00 €
0,00 €
0,00 €
0,00 €
TOTAL
-247 818,68 €
0,00 €
0,00 €
-247 818,68 €
Le compte de gestion 2015 est approuvé.
Compte administratif :
Le compte administratif 2015 est présenté par Monsieur PAGEAUD, qui n’a pas participé au vote.
Nombre de votants :
18
Nombre de suffrages exprimés : 18
Pour :
18
Le compte administratif 2015 est approuvé.
Affectation des résultats 2015 :
L’affectation des résultats 2015 est approuvée à l’unanimité.
Budget Primitif 2016 Lotissement La Barre :
Nombre de votants :
Nombre de suffrages exprimés :
Pour :
19
19
19
Le budget primitif 2016 du Lotissement La Barre est approuvé.
1.8 Budget Zone Commerciale
Compte de Gestion 2015 dressé par les trésoriers :
Résultat à la clôture de
l’exercice
précédent
2014
Part
affectée
à
l’investissement exercice
2015
Résultat de l’exercice
2015
Résultat de clôture
de 2015
Investissement
0,00 €
0,00 €
-951,91 €
-951,91 €
Fonctionnement
0,00 €
0,00 €
0,00 €
0,00 €
TOTAL
0,00 €
0,00 €
-951,91 €
-951,91 €
Le compte de gestion 2015 est approuvé.
Compte administratif :
Le compte administratif 2015 est présenté par Monsieur PAGEAUD, qui n’a pas participé au vote.
Nombre de votants :
18
Nombre de suffrages exprimés : 18
Pour :
18
Le compte administratif 2015 est approuvé.
Affectation des résultats 2015 :
L’affectation des résultats 2015 est approuvée à l’unanimité.
Budget Primitif 2016 Zone Commerciale :
Nombre de votants :
Nombre de suffrages exprimés :
Pour :
19
19
19
Le budget primitif 2016 de la zone commerciale est approuvé.
.
3. RENOVATION DE LA SALLE POLYVALENTE
3.1.
AVENANT N°2 AU LOT 1 : MENUISERIES EXTERIEURES
Monsieur le Maire rappelle que les travaux de rénovation de la salle polyvalente sont en cours.
Il explique que des modifications de prestations s’avèrent nécessaires dans le lot n°1 – MENUISERIES EXTERIEURES attribué à
l’entreprise LOUE SAS, à savoir :
- Fourniture et pose d’un portillon avec retour sous main courante : 568 € HT
Il présente l’avenant correspondant, qui porte le montant total du marché à la somme de 29 901.57 € H.T.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
 APPROUVE les travaux objets de l’avenant ci-annexé pour un montant HT de 568.00 €;
 DONNE POUVOIR à Monsieur le Maire pour signer les pièces du marché et tout document à intervenir.
3.2.
AVENANT N°1 AU LOT 1A : REVETEMENTS DE SOLS
Monsieur le Maire explique que des modifications de prestations s’avèrent nécessaires dans le lot n°1A – REVETEMENTS DE SOLS
attribué à l’entreprise ROUSSELOT, à savoir :
- Suppression du carrelage de la scène : - 1167.06 € HT
Il présente l’avenant correspondant, qui porte le montant total du marché à la somme de 12 428.11 € H.T.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
 APPROUVE les travaux objets de l’avenant ci-annexé pour un montant HT de – 1167.06 €;
 DONNE POUVOIR à Monsieur le Maire pour signer les pièces du marché et tout document à intervenir.
3.3.
DEVIS POUR LA FOURNITURE ET POSE DE CARRELAGE DANS L’OFFICE ET DANS LES
SANITAIRES
Monsieur le Maire explique que, pour des raisons budgétaires, les travaux prévus initialement ne prévoyaient pas la pose d’un
nouveau carrelage dans les sanitaires et dans l’office.
Il apparaît toutefois nécessaire de réaliser ces travaux afin de finaliser la rénovation totale de la salle. Aussi, Monsieur le Maire
présente le devis de l’entreprise ROUSSELOT d’un montant de 4742.06 € HT, auquel il faut ajouter la dépose et repose des
sanitaires pour un total de 533.50 €.
Le Conseil Municipal émet un avis favorable à la réalisation de ces travaux.
4. LOTS SUPPLEMENTAIRES A LA PETITE CHAUVIERE – ASSUJETTISSEMENT A LA TVA
Monsieur le Maire explique que ce sujet a été inscrit par erreur à l’ordre du jour, car il a déjà fait l’objet d’une délibération du
Conseil Municipal d’octobre 2015.
5. AMENAGEMENT DES ENTREES DE BOURG DANS LE CADRE DU PVIC-FDUR : ARRET DU
PROGRAMME ET REMUNERATION DEFINITIVE DU MAITRE D’ŒUVRE
Monsieur le Maire rappelle qu’un marché avait été signé avec la SARL Yves NICOLAS en 2010 pour la réalisation d’une étude PVIC
/ FDUR au sein de la Commune, pour l’aménagement des différentes entrées de bourg.
Ce marché comprenait deux phases:
- Une tranche ferme (missions d’études et premiers chiffrages) chiffrée à 15 500 € HT.
- Des tranches conditionnelles concernant le suivi des travaux, avec un montant déterminé par pourcentage du coût estimatif
des travaux selon la variable suivante :
o De 80 000 € à 150 000 € HT inclus : 6,63 %
o De 150 000 à 300 000 € HT inclus : 5,73 %
o Plus de 300 000 € HT : 4,15 %
Monsieur le Maire propose de valider définitivement les phases de travaux restant à intervenir, et ainsi d’arrêté la rémunération
définitive du Maître d’œuvre.
Les phases restant à réaliser étant les suivantes :
- Chemin de Ceinture : 200 000 €
- Route du Girouard : 60 000 €
- Route de La Roche sur Yon : 30 000 €
Soit un montant de travaux de 290 000,00 €
La rémunération du Maître d’œuvre est donc calculée au taux de 5.73 %, soit un total de 16 617.00 €.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
VALIDE les tranches de travaux telles que proposées ci-dessus.
VALIDE la rémunération définitive du maître d’œuvre signé avec la SARL Yves NICOLAS en appliquant le taux de 5.73 %
pour un montant de 16 617.00 € HT;
DONNE POUVOIR à Monsieur le Maire pour signer les documents à intervenir.
6. SYDEV – TRAVAUX DE RENOVATION DE L’ECLAIRAGE CHEMIN DE CEINTURE
Monsieur le Maire indique que dans le cadre des travaux d’aménagements du Chemin de Ceinture, la Commune a demandé au
SyDEV la réalisation de travaux de rénovation du réseau d’éclairage.
Il propose de signer la convention relative aux modalités techniques et financières de réalisation de cette opération et fixant le
montant de la participation communale à la somme de 10 338.00 € H.T.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
 APPROUVE la convention concernant les travaux de rénovation du réseau d’éclairage Chemin de Ceinture pour la somme
de 10 338.00 € H.T.
 DONNE POUVOIR à Monsieur le Maire pour mener à bien cette opération et signer les documents à intervenir.
7. REFLEXION SUR LE TRANSFERT
ENFANCE ET JEUNESSE »
DU
BLOC
DE
COMPETENCES
« PETITE
ENFANCE,
Pour faire suite aux réunions organisées par la Communauté de Communes, Monsieur le Maire propose aux élus d’échanger à ce
sujet en prévision du vote qui devra intervenir avant le 23 avril prochain.
A la suite des échanges, les élus décident de fixer une réunion pour faire un point suite à l’avis de la prochaine Commission Locale
d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 7 avril. Cette réunion est prévue le 11 avril prochain à 20h.
Le vote sera proposé à l’ordre du jour du Conseil Municipal du 21 avril prochain.
8. RAPPORT DES COMMISSIONS
8.1.
INFORMATIONS, COMMUNICATION, ASSOCIATIONS
 Concours photo : Monsieur PAJOT indique que le concours est lancé. Les candidats ont jusqu’au es candidats ont jusqu’au 1 mai
pour s’inscrire et déposer leurs photos.
Une exposition sera organisée pendant l’été, et les administrés pourront voter pour leur photo favorite. Le jury communal sera
composé des membres de la commission.
 Site internet : Monsieur PAJOT s’est rapproché d’E-collectivités (service de la maison des communes) qui vient de mettre en place
un nouveau service d’accompagnement des collectivités dans la réalisation et l’hébergement du site internet.
La commune de Sainte Flaive serait « pilote » sur ce sujet. Le coût (environ 600 €), est nettement inférieur aux propositions des
sociétés déjà contactées.
Le conseil émet un avis favorable à la poursuite du projet avec E-collectivités.
8.2.
BATIMENTS
 Modulaire pour le futur atelier communal : Monsieur PAJOT indique que des devis ont été demandés pour l’acquisition d’un
modulaire d’occasion pour le futur atelier communal. Celui-ci servirait de bureau et salle de réunion. Il présente les photos du
modulaire proposé par la société BODARD pour un coût de 3400 € HT.
Les élus émettent un avis favorable à l’achat de ce modulaire.
 Borne électrique/eau Parc de la Chênaie : Monsieur PAJOT présente la formule retenue pour la mise aux normes de la borne
électrique et du point d’eau du Parc de la Chênaie.
 La commission bâtiment se réunira le samedi matin 2 avril pour faire le point sur les chantiers en cours.
 Devis républicaine : Monsieur PAJOT indique qu’il attend le retour de la proposition de l’entreprise BURNELEAU.
8.3.
SERVICES A L’ENFANCE
 Madame COLARD remercie les membres de sa commission pour l’avoir suppléé lors de son immobilisation.
 Commission Menus : la commission s’est réunie le 21 mars dernier. Les retours sont positifs sur les repas servis.
D’autre part, les enfants semblent moins turbulents à la cantine. Pour faire suite à la proposition des enfants du CME, un essai est
en cours lors du repas. Les premiers retours sont encourageants.
 Logo de l’accueil de Loisirs : Madame COLARD présente le logo retenu par les agents du service animation et les membres de la
commission.
 Réorganisation de l’école suite au sinistre du 21 mars : Madame COLARD montre quelques photos prises suite au départ
d’incendie survenu à l’école. Elle explique que les mesures ont été prises aussitôt afin d’installer la classe dans l’ancien modulaire
servant de salle de motricité.
8.4.
URBANISME
 Chemin de Ceinture : Monsieur PERROCHEAU présente le plan des travaux.
 Lots supplémentaires à La Petite Chauvière : la consultation est en cours pour les travaux de VRD. L’entreprise sera choisie lors de
la prochaine réunion.
 Numérotation des villages : Monsieur PERROCHEAU a rencontré La Poste afin que ceux-ci présentent les nouveaux services
proposés dans le cadre de la numérotation des villages. Ces services sont payants. La commission étudiera ces propositions.
 Monsieur le Maire présente un devis de l’entreprise EVP pour la préparation des espaces à engazonner le long de la rue de la
Mairie. Le montant des travaux s’élève à 4 400 € HT.
8.5.
ENVIRONNEMENT, AMELIORATION DU CADRE DE VIE
 Cimetière : La réalisation des travaux prévus en régie (pelouse et massifs) est programmée après les vacances de Pâques.
 Sentiers : Suite au travail sur l’élaboration de sentiers VTT, la CCPA retiendrait uniquement le sentier de 37 km proposé par
Sainte Flaive.
D’autre part, afin de finaliser la mise à jour des sentiers, quelques travaux en régie restent à réaliser.
 Accueil des nouveaux Flavois : la soirée d’accueil est fixée au vendredi soir 3 juin 2016 à 19h en mairie. Le guide d’accueil ne
sera pas réédité cette année car il en reste suffisamment d’exemplaires.
 Achat de mobilier : Les besoins divers (poubelles, cendriers) sont estimés à 1000 €, auxquels s’ajoutera le jeu d’escalade retenu
par le CME (900 €).
 Concours Paysage de votre Commune : Cette année la commune va organiser le concours à destination des particuliers. La
commission va travailler prochainement sur la préparation de celui-ci. Une « grille d’évaluation » sera notamment élaborée.
8.6.
GESTION DES SALLES, CME, JUMELAGE
 Jumelage : Une réunion publique était organisée le 29 mars. Le comité de Jumelage totalise après cette soirée 41 adhésions. Les
cotisations ont été fixées.
La signature de la charte entre les deux Maires est prévue lors du déplacement à Jardin début juillet.
 Conseil Municipal des Enfants : Madame GRELIER indique que le CME a été destinataire d’une invitation du CMJ de La Mothe
Achard pour participer à une journée d’échange avec l’ensemble des CME du canton.
 Foyer de Jeunes : les jeunes vont s’associer aux Flavolie’s pour la confection et la vente de Préfou.
D’autre part, une vente de muguet sera organisée comme les années précédentes le 1 er mai.
9. QUESTIONS DIVERSES

Le Conseil Municipal a décidé de ne pas faire usage de son Droit de Préemption Urbain sur les biens suivants :
- Immeuble « Bâti sur terrain propre », parcelles AD n°400, 403, 401, 397, 130 d’une surface de 20 m², 240 m², 20 m², 5
m² et 225 m² situées 10 rue du Gué.
- Immeuble « Non Bâti », parcelle AC n°282 d’une surface de 623 m² située Le Domaine des Bruyères Lot n°3.

Monsieur le Maire indique que la commune a reçu le rapport annuel 2015 d’exploitation de l’ISDND par Trivalis. Ce dossier est
consultable en mairie.

Monsieur le Maire fait part de l’invitation à l’assemblée générale de Familles Rurales prévue le jeudi 7 avril 2016 à 20h au
Foyer des Jeunes de Sainte Flaive.

Monsieur le Maire fait part d’une demande de l’association Yoga qui souhaite pouvoir stocker du matériel dans la salle socioculturelle. La possibilité est envisagée dans un local de rangement des tables.

Prochaine réunion : le jeudi 21 avril 2016 à 20h30.
La séance est levée à 23h55