Compte-rendu conseil municipal du

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 12 juin 2014
Présents : C. CHEVALIER, R. DOMARTIN, JC. BADONNEL, M. CLAISSE, L. GEORGES, M. VINCENT, A.
NEVERS, B. ROBBE, P. TROSSAT, MC. VINEY, C. BRISARD, C. ARBEY, D. ROUET.
Etaient excusés: G. ROUX, L. FROIDEVAUX.
Secrétaire : JC. BADONNEL
La séance du conseil municipal a commencé par une présentation de Monsieur
Jean-Christophe TASSY, développeur local.
Le sujet de l'intervention était:
Présentation du travail d'études mené au sein du Syndicat mixte de
coordination pour le développement du secteur de la gare Besançon FrancheComté TGV.
Délibérations du Conseil Municipal
DCM : Modification des statuts pour l'acquisition et la
réhabilitation du Moulin de Fondremand:
Après examen et délibération par le conseil municipal, la modification des
statuts est approuvée à l'unanimité.
DCM : ONF - Acceptation devis travaux:
Il s'agit de la régénération de la parcelle 5.
Après délibération par le conseil municipal, le devis des travaux d'un montant de
1250 € est approuvé à l'unanimité.
DCM : Recensement de la population en janvier 2015:
La désignation du coordonnateur communal : Jean-Claude BADONNEL, est
approuvée à l'unanimité.
DCM : Attribution des subventions de fonctionnement aux
diverses associations:
Après délibération par le conseil municipal, l'attribution des subventions aux
associations est approuvée à l'unanimité et est prévue de la manière suivante:
 Association sportive Etuz-Cussey: 300 €
 Association Boulotonic: 300 €.
 Association des Saisons de Boulot: 200 €.
 Association d'animation du village: 200€
DCM : Cimetière communal - Tarif des concessions:
L'évolution du tarif des concessions est acceptée à l'unanimité:
Pour 15 ans, le tarif passera de 50 € à 70 €.
Pour 30 ans, le tarif passera de 100 € à 140 €.
DCM : Voyage de la classe de découverte aux "Bobuchots":
L'aide de 437 € pour le voyage des élèves en Bretagne est acceptée à
l'unanimité.
DCM : Demande de subvention parlementaire pour des travaux
de voirie alternat sur la rue de la sablière:
Il s'agit de l'aide parlementaire pour sécuriser la rue de la sablière.
La décision sera prise après obtention des devis.
Questions diverses:
Recensement des plaques de rue: L. FROIDEVAUX, MC. VINEY et
C.BRISARD proposent d'effectuer ce recensement qui permettra d'améliorer la
chaîne de distribution des documents.
Commission information: La prochaine réunion de la commission information
aura lieu le 25 juin à 20h00.
SICPI-Les pompiers:
Actuellement, le camion des pompiers ne répond pas aux nouvelles missions
demandées. Au regard de ces éléments les pompiers demandent l'autorisation de
la mairie pour la vente du camion actuel et l'achat d'un nouveau camion à l'aide
du produit de la vente et d'un financement de l'Amicale des pompiers.
Le besoin d'un nouveau camion est estimé à 13000 €.
La mairie donne l'autorisation demandée.
Logement communal:
Accord est donné pour louer le logement communal à Monsieur Jean-Marie
STEHLY.
Club randonnées "ballade":
Consécutivement à la demande de plusieurs administrés et à un besoin au sein
de la commune, la création d'une activité randonnée à thème, de 8 à 10 km, avec
goûter, le samedi après-midi et une fois par mois, est exposée par Jean-Claude
BADONNEL qui propose d'en assurer l'organisation.
La demande d'une intégration au sein de l'association Rando Nature Loisirs a été
demandée.
Jeux inter villages du 24 août 2014 à Bussières:
Il est rappelé la nécessité de trouver des personnes volontaires pour représenter
notre commune à ces jeux.
Madame le Maire, Claude CHEVALIER.