22/05/2014 - Deliberation - 006 - Conseil Municipal

Transcription

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
2014-747
6 - Conseil Municipal - Commissions et Représentations - Désignations Modification de la délibération du 8 juillet 2010 relative à la création d’un
comité d’éthique pour la vidéoprotection des espaces publics bisontins
M. FOUSSERET, Maire, Rapporteur : Le Conseil Municipal est invité à procéder aux désignations
suivantes :
1. COMMISSIONS SPÉCIALES - COMITES
* Comité des Œuvres Sociales du Personnel Communal
3 élus municipaux :
Mme Carine MICHEL
Mme Solange JOLY
1 siège pour l’Opposition : 2 candidatures
Mme Mina SEBBAH
M. Philippe MOUGIN
4 représentants de l’administration :
- le Directeur Général des Services (qui peut donner mandat),
- le Directeur Général Adjoint des Services RH,
- l’Adjoint au Directeur Général Adjoint des Services RH
- le Directeur de la Gestion du Personnel
* Eau - Commission de Suivi de la Source d’Arcier
1 délégué titulaire : M. Christophe LIME
1 délégué suppléant : Mme Sylvie WANLIN
* Commission Paritaire des Foires et Marchés
4 membres :
M. Thierry MORTON
Mme Danielle POISSENOT
Mme Marie ZEHAF
M. Michel VIENET
M. Julien ACARD
22 mai 2014
2014-748
* Comité de Gestion du Marché Beaux-Arts
4 membres :
M. Thierry MORTON
Mme Catherine THIEBAUT
M. Guerric CHALNOT
M. Pascal BONNET
M. Julien ACARD
* Comité d’éthique pour la vidéoprotection des espaces publics bisontins
Président : M. Marcel POCHARD
Vice-Président : Mme Danielle POISSENOT
8 membres :
M. Frédéric ALLEMANN, 2ème Vice-Président
M. Nicolas BODIN
Mme Marie ZEHAF
M. Jean-Sébastien LEUBA
M. Anthony POULIN
Mme Elsa MAILLOT
M. Michel OMOURI
M. Philippe MOUGIN
* Comité Local d’Aide aux Projets des Jeunes (CLAP)
4 membres :
M. Anthony POULIN
M. Guerric CHALNOT
Mme Odile FAIVRE-PETITJEAN
M. Julien ACARD
2. REPRÉSENTATIONS DANS DIVERS ORGANISMES
AGRICULTURE
* Commission Communale des Calamités Agricoles
1 délégué : Mme Anne VIGNOT
22 mai 2014
2014-749
COMMERCE
* Commission Départementale du Commerce non Sédentaire
1 délégué : M. Thierry MORTON
COMMUNICATION
* Numéricâble - Comité de pilotage et de contrôle
5 délégués :
Mme Myriam EL YASSA
M. Emmanuel DUMONT
Mme Carine MICHEL
M. Yannick POUJET
M. Laurent CROIZIER
M. Julien ACARD
* Syndicat Mixte Lumière
1 délégué suppléant : Mme Carine MICHEL (en remplacement de M. Yves-Michel DAHOUI,
déjà au titre du CG25)
CONGRÈS
* Syndicat Mixte de Micropolis
3 délégués suppléants :
M. Thierry MORTON
M. Guerric CHALNOT
M. Dominique SCHAUSS
COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE
* Centre de Ressources pour la coopération en Franche-Comté
Conseil d’Administration
1 délégué titulaire : Mme Solange JOLY
1 délégué suppléant : M. Rémi STHAL
22 mai 2014
2014-750
* Association Régionale pour le Développement de la Coopération Décentralisée
Franche-Comté (France) Montagnes de l’Ouest (Côte d’Ivoire) (ARDECOD)
2 délégués :
Mme Solange JOLY
M. Rémi STHAL
CULTURE
* Régie Autonome Personnalisée - La RODIA
2 personnalités qualifiées :
M. Sélim KHELIFA
M. Patrice HENNEQUIN
* Conseil d’exploitation du service d’archéologie préventive
3 délégués :
M. Pascal CURIE
M. Patrick BONTEMPS
M. Nicolas BODIN
M. Jean-Marie PINEL
M. Philippe BARAL
* Association des Biens Français inscrits au Patrimoine Mondial
1 délégué : M. Pascal CURIE
* ICOMOS France
* Association nationale des villes et pays d’art et d’histoire et des villes à secteur
sauvegardé et protégé
* Fédération des Maisons d’Ecrivains et des Patrimoines Littéraires
1 délégué : Mme Elsa MAILLOT
* Fondation du Patrimoine en Franche-Comté
Assemblée Générale
22 mai 2014
2014-751
* Association «sur les pas… et dans les pages» de Victor Hugo
ÉCONOMIE
* Direction Régionale EDF - GDF de Mulhouse - Comité Commun de Distribution
1 délégué : M. Nicolas BODIN
* Association de Gestion du Restaurant Inter-entreprises et Inter-administrations du
Parc
ENFANCE
* Commission Départementale pour l’Accueil des Jeunes Enfants
1 délégué : Mme Rosa REBRAB
ECOLES
1 délégué par école :
Ecole élémentaire et primaire ARENES : Mme Elsa MAILLOT
Ecole élémentaire et primaire BERNARD : M. Yves-Michel DAHOUI
Ecole élémentaire et primaire BERT : M. Pascal CURIE
Ecole primaire BOICHARD : M. Christophe LIME
Ecole élémentaire et primaire BOURGOGNE : Mme Danielle POISSENOT
Ecole élémentaire et primaire BREGILLE PLATEAU : Mme Anne VIGNOT
Ecole élémentaire et primaire BROSSOLETTE : Mme Pauline JEANNIN
Ecole élémentaire et primaire BRUYERE : M. Yannick POUJET
Ecole élémentaire et primaire BUTTE : M. Yves-Michel DAHOUI
Ecole élémentaire et primaire CHAMPAGNE : M. Yves-Michel DAHOUI
Ecole élémentaire et primaire CHAPRAIS : Mme Anne-Sophie ANDRIANTAVY
Ecole primaire CONDORCET : Mme Rosa REBRAB
Ecole élémentaire et primaire CURIE : Mme Rosa REBRAB
Ecole élémentaire et primaire DURER : M. Yves-Michel DAHOUI
Ecole élémentaire et primaire FANART : Mme Françoise PRESSE
Ecole élémentaire et primaire Henri FERTET : M. Patrick BONTEMPS
22 mai 2014
2014-752
Ecole élémentaire et primaire FONTAINE ECU : M. Abdel GHEZALI
Ecole élémentaire et primaire FOURIER : Mme Marie ZEHAF
Ecole élémentaire et primaire GRANVELLE : M. Dominique SCHAUSS
Ecole élémentaire et primaire GRETTE : M. Guerric CHALNOT
Ecole élémentaire et primaire HELVETIE : Mme Catherine THIEBAUT
Ecole élémentaire et primaire HERRIOT : M. Michel LOYAT
Ecole élémentaire et primaire ILE DE FRANCE : M. Yves-Michel DAHOUI
Ecole élémentaire et primaire MACE : M. Nicolas BODIN
Ecole élémentaire et primaire MONTBOUCONS : Mme Solange JOLY
Ecole élémentaire et primaire RIVOTTE : Mme Laetitia SIMON
Ecole élémentaire et primaire ROSEMONT/J. FERRY : Mme Karima ROCHDI
Ecole primaire SAPINS : Mme Karima ROCHDI
Ecole élémentaire et primaire ST-CLAUDE : Mme Ilva SUGNY
Ecole élémentaire et primaire VIEILLES PERRIERES : Mme Claudine CAULET
Ecole élémentaire et primaire VIOTTE : M. Yves-Michel DAHOUI
Ecole primaire JEAN ZAY : M. Dominique SCHAUSS
Ecole maternelle ARTOIS : M. Rémi STHAL
Ecole maternelle BERNARD : M. Yves-Michel DAHOUI
Ecole maternelle BERSOT : Mme Carine MICHEL
Ecole maternelle BERT : M. Pascal CURIE
Ecole maternelle BOULLOCHE : Mme Laetitia SIMON
Ecole maternelle BOURGOGNE : Mme Danielle POISSENOT
Ecole maternelle BRUYERES : M. Yannick POUJET
Ecole maternelle BUTTE : M. Jean-Sébastien LEUBA
Ecole maternelle CAMUS : Mme Ilva SUGNY
Ecole maternelle CHAMPAGNE : M. Yves-Michel DAHOUI
Ecole maternelle CHAMPROND : M. Emmanuel DUMONT
Ecole maternelle CHAPRAIS : M. Emile BRIOT
Ecole maternelle COLOGNE : M. Yves-Michel DAHOUI
22 mai 2014
2014-753
Ecole maternelle CURIE : Mme Rosa REBRAB
Ecole maternelle DURER : M. Yves-Michel DAHOUI
Ecole maternelle Henri FERTET : M. Patrick BONTEMPS
Ecole maternelle Jules FERRY/ROSEMONT : Mme Béatrice FALCINELLA
Ecole maternelle FONTAINE ARGENT : Mme Pauline JEANNIN
Ecole maternelle FONTAINE ECU : M. Abdel GHEZALI
Ecole maternelle FOURIER : Mme Marie ZEHAF
Ecole maternelle FRIBOURG : Mme Danielle POISSENOT
Ecole maternelle GRANVELLE : M. Anthony POULIN
Ecole maternelle HELVETIE : M. Cyril DEVESA
Ecole maternelle HERRIOT : M. Michel LOYAT
Ecole maternelle ILE DE FRANCE : M. Jean-Sébastien LEUBA
Ecole maternelle KENNEDY : Mme Fanny GERDIL-DJAOUAT
Ecole maternelle KERGOMARD : Mme Fanny GERDIL-DJAOUAT
Ecole maternelle LAMARTINE : M. Guerric CHALNOT
Ecole maternelle MONTRAPON AVENUE : Mme Fanny GERDIL-DJAOUAT
Ecole maternelle PICARDIE : M. Rémi STHAL
Ecole maternelle PRES DE VAUX : Mme Anne VIGNOT
Ecole maternelle RONCHAUX : M. Yves-Michel DAHOUI
Ecole maternelle ST-CLAUDE : M. Yves-Michel DAHOUI
Ecole maternelle ST-EXUPERY : M. Rémi STHAL
Ecole maternelle VAUTHIER : Mme Danielle DARD
Ecole maternelle VIEILLES PERRIERES : Mme Claudine CAULET
Ecole maternelle VIOTTE : M. Nicolas BODIN
22 mai 2014
2014-754
ENSEIGNEMENT SECONDAIRE
* Lycées et collèges
1) Enseignement Public :
Commission Permanente - Conseil d’Administration
2 Conseillers Municipaux par établissement :
* Lycée Victor Hugo :
1 délégué titulaire : Mme Danielle POISSENOT
1 délégué suppléant : Mme Elsa MAILLOT
* Lycée Pasteur :
1 délégué titulaire : Mme Carine MICHEL
1 délégué suppléant : M. Emmanuel DUMONT
* Lycée Technique d’État Jules Haag :
1 délégué titulaire : Mme Ilva SUGNY
1 délégué suppléant : M. Dominique SCHAUSS
* Lycée Polyvalent Pergaud :
1 délégué titulaire : M. Thierry MORTON
1 délégué suppléant : Mme Rosa REBRAB
* Lycée Claude-Nicolas Ledoux :
1 délégué titulaire : Mme Fanny GERDIL-DJAOUAT
1 délégué suppléant : Mme Catherine THIEBAUT
* Collège Victor Hugo :
1 délégué titulaire : M. Cyril DEVESA
1 délégué suppléant : Mme Laetitia SIMON
* Collège Lumière :
* Collège Diderot (Planoise) :
1 délégué titulaire : M. Jean-Sébastien LEUBA
1 délégué suppléant : Mme Danielle POISSENOT
* Collège Voltaire (Planoise) :
1 délégué titulaire : Mme Claudine CAULET
1 délégué suppléant : Mme Béatrice FALCINELLA
22 mai 2014
2014-755
* Collège Stendhal (Montjoux) :
1 délégué titulaire : Mme Marie ZEHAF
1 délégué suppléant : M. Guerric CHALNOT
* Collège Clairs-Soleils :
1 délégué titulaire : M. Abdel GHEZALI
1 délégué suppléant : Mme Karima ROCHDI
* Collège Proudhon :
1 délégué suppléant : M. Nicolas BODIN
* Collège Camus :
1 délégué titulaire : M. Yannick POUJET
1 délégué suppléant : Mme Anne VIGNOT
* Lycée Professionnel Pergaud :
1 délégué titulaire : Mme Myriam EL YASSA
* Lycée Professionnel Condé :
1 délégué titulaire : Mme Danielle DARD
1 délégué suppléant : Mme Solange JOLY
* Lycée Professionnel Adrien Pâris :
1 délégué suppléant : M. Frédéric ALLEMANN
* Lycée Professionnel Montjoux :
1 délégué titulaire : M. Pascal CURIE
* Lycée Tristan Bernard :
1 délégué titulaire : M. Yves-Michel DAHOUI
* EREA Alain Fournier :
22 mai 2014
2014-756
2) Enseignement Privé :
Conseil d’Administration : 1 titulaire - 1 suppléant
* Institution Notre-Dame - Saint-Jean (Ecole Saint-Bernard, Ecole Sainte-Marthe, Ecole
Notre-Dame, Collège Notre-Dame, Lycée Saint-Jean) :
1 délégué suppléant : Mme Claudine CAULET
* Structure Saint-Joseph, Saint-Paul, Sainte-Colette :
* Structure Sainte-Famille - Sainte-Ursule :
* Petit Saint-Joseph :
* Conseil Académique de la Vie Lycéenne
1 délégué : Mme Myriam EL YASSA
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
* Commission de la Recherche du Conseil académique
1 délégué : M. Dominique SCHAUSS
* Conseil Scientifique de l’Université
1 représentant : M. Michel LOYAT
* Université Ouverte
* Service Universitaire des Activités Physiques Sportives de Plein Air
* CROUS
1 délégué titulaire : M. Dominique SCHAUSS
1 délégué suppléant : M. Anthony POULIN
22 mai 2014
2014-757
* Conseil de Gestion de l’UFR des Sciences du langage de l’Homme et de la société
1 délégué suppléant : Mme Fanny GERDIL-DJAOUAT
* Conseil de Gestion de l’UFR des Sciences Juridiques, Économiques, Politiques et de
Gestion
* Conseil de Gestion de l’UFR Sciences et Techniques
1 délégué suppléant : Mme Françoise PRESSE
* Conseil de Gestion de l’UFR Sciences et Techniques des Activités Physiques et
Sportives
1 délégué suppléant : M. Cyril DEVESA
* Conseil de Gestion de l’UFR des Sciences Médicales et Pharmaceutiques
* Institut Universitaire de Technologie de Besançon-Vesoul - Conseil d’Institut
1 délégué suppléant : Mme Myriam EL YASSA
* École Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques (ENSMM)
1 délégué titulaire : M. Jean-Louis FOUSSERET (Maire)
* Centre de Linguistique Appliquée - Conseil d’Orientation Stratégique (COS) et Conseil
de Gestion
* Institut de Préparation à l’Administration Générale
* Conseil d’Administration de l’Observatoire des Sciences de l’Univers
22 mai 2014
2014-758
* Institut Supérieur d’Ingénieurs de Franche-Comté
ENSEIGNEMENT TECHNIQUE
* Centre de Formation des Apprentis du Bâtiment et des Travaux Publics
* Établissement Public Local d’Enseignement Agricole (EPLEA) de Besançon
* Centre de Formation Professionnelle Agricole de Châteaufarine
ENSEIGNEMENT : DIVERS
* Pupilles de l’Enseignement Public 25
1 délégué : M. Yves-Michel DAHOUI
* Centre Médico-Psychopédagogique de l’Académie de Besançon
1 délégué : M. Cyril DEVESA
* Association des Villes Educatrices
* Centres d’Entraînement aux Méthodes d’Éducation Active pour la Franche-Comté
(CEMEA)
* Centre Départemental de Documentation Pédagogique
Comité Consultatif
ENVIRONNEMENT
* Association des Collectivités Comtoises pour la Maîtrise des Déchets (ASCOMADE)
1 délégué titulaire : Mme Anne VIGNOT
1 délégué suppléant : M. Yannick POUJET
22 mai 2014
2014-759
* Association des Maîtres d’Ouvrage des Réseaux de Chaleur (AMORCE)
* Association Énergie-Cités
1 délégué suppléant : Mme Pauline JEANNIN
* Association des Communes Forestières du Département du Doubs
* Fédération Nationale des collectivités concédantes et régies - Conseil d’orientation des
régies Eau et Assainissement
1 délégué : M. Christophe LIME
* Association Aqua Publica Europea
2 délégués :
M. Christophe LIME
M. Rémi STHAL
* Association EAU (élus, associations, usagers)
2 délégués :
M. Christophe LIME
Mme Claudine CAULET
* Association ATMO Franche-Comté
* Comité de Pilotage de l’Agenda 21
15 délégués :
Mme Claudine CAULET
Mme Anne VIGNOT
M. Yannick POUJET
M. Nicolas BODIN
M. Marie ZEHAF
M. Michel LOYAT
Mme Béatrice FALCINELLA
Mme Anne-Sophie ANDRIANTAVY
Mme Karima ROCHDI
22 mai 2014
2014-760
M. Frédéric ALLEMANN
Mme Laetitia SIMON
M. Christophe LIME
M. Ludovic FAGAUT
Mme Catherine COMTE-DELEUZE
M. Philippe MOUGIN
* Plan Climat Energie Territorial
15 délégués :
Mme Anne VIGNOT
Mme Pauline JEANNIN
M. Yannick POUJET
M. Nicolas BODIN
M. Marie ZEHAF
M. Michel LOYAT
Mme Karima ROCHDI
Mme Laetitia SIMON
M. Christophe LIME
M. Michel OMOURI
Mme Marie-Laure DALPHIN
M. Philippe MOUGIN
* Plateforme Franc-comtoise de l’Education à l’Environnement et au Développement
Durable
EUROPE
* Maison de l’Europe en Franche-Comté
1 délégué suppléant : Mme Catherine COMTE-DELEUZE
22 mai 2014
2014-761
FINANCES
* Association Finances - Gestion - Evaluation des Collectivités Territoriales
(AFIGESE - CT)
1 délégué : M. Michel LOYAT
HANDICAPÉS
* Doubs Solidarité Handicap
1 délégué suppléant : M. Emile BRIOT
INSERTION
* Groupement d’Employeurs pour l’Insertion et la Qualification (GEIQ)
* Conseil Départemental de l’Insertion par l’activité économique
JARDINS
* Association des Jardins et Vergers Familiaux de Besançon et Environs
2 délégués :
Mme Anne VIGNOT
Mme Karima ROCHDI
* Jardin Botanique de la Ville et de l’Université
1 délégué : Mme Karima ROCHDI
* Conservatoire Botanique National
22 mai 2014
2014-762
JEUNESSE
* Centre Régional d’Information Jeunesse
Assemblée Générale :
1 délégué : M. Abdel GHEZALI
Conseil d’Administration :
Commission Municipale de suivi :
M. Jean-Louis FOUSSERET, Maire ou son représentant : M. Abdel GHEZALI
2 délégués :
M. Anthony POULIN
M. Guerric CHALNOT
LOGEMENT
* NEOLIA
LOISIRS
* DSP Accueils de Loisirs
Commission Paritaire de la DSP
5 délégués :
M. Thibaut BIZE
M. Emile BRIOT
M. Anthony POULIN
Mme Mina SEBBAH
M. Julien ACARD
PRÉVENTION
* Conseil Local de Sécurité et de Prévention pour la Délinquance
Président : M. Jean-Louis FOUSSERET, Maire + 2 délégués :
22 mai 2014
2014-763
Comité de suivi :
Conseiller Municipal Délégué à la tranquillité publique
Président : M. Frédéric ALLEMANN
* Conseil Départemental de Prévention de la Délinquance, d’Aide aux Victimes et de Lutte
contre la drogue, les dérives sectaires et les violences faites aux femmes
M. Jean-Louis FOUSSERET, Maire ou son représentant : M. Frédéric ALLEMANN
SANTÉ
* Comité Départemental d’Éducation pour la Santé
* Réseau Français des Villes Santé de l’Organisation Mondiale de la Santé
1 délégué titulaire : M. Jean-Louis FOUSSERET, Maire
* Comité Départemental des Centres de Soins Infirmiers du Doubs
1 délégué suppléant : M. Patrick BONTEMPS
* Association Réseau Francophone mondial «Villes Amies des Aînés»
* Pôle de Gérontologie Interrégional de Bourgogne - Franche-Comté
Président du conseil d’orientation
1 délégué : Mme Danielle DARD
SÉCURITÉ
* Forum Français pour la Sécurité Urbaine
1 délégué : Mme Danielle POISSENOT
SECTEUR SOCIAL
* Commission Locale d’Insertion
22 mai 2014
2014-764
* Observatoire National de l’Action Sociale Décentralisée (ODAS)
* Formation, Réflexion, Animation par le Travail et l’Education (FRATE)
* Conseil d’établissement des Institutions Sociales et Médico-Sociales
1 délégué titulaire / 1 délégué suppléant par établissement :
* Secteur Travail et Insertion Professionnelle :
ESAT Prolabor/Branly - ESAT Prolabor/Tilleroyes - ESAT «Château d’Uzel»
Mme Claudine CAULET
M. Emile BRIOT
* Secteur Accueil de Vie :
Foyer Joseph Bastian - Maison d’accueil spécialisée «Bernard FOISSOTTE»
Mme Solange JOLY
M. Emile BRIOT
* Office des Retraités et Personnes Agées de Besançon
M. Jean-Louis FOUSSERET, Maire ou son représentant : Mme Danielle DARD
2 délégués :
Mme Fanny GERDIL-DJAOUAT
Mme Laetitia SIMON
* Résidence Notre Dame
1 délégué : Mme Laetitia SIMON
* Conseil Départemental siégeant auprès des Services du Doubs de l’Office National
des Anciens Combattants et Victimes de Guerre
SPORTS
* Association Nationale des Élus en charge du Sport
* Groupement d’employeurs Profession Sport 25
1 délégué suppléant : M. Jean-Sébastien LEUBA
22 mai 2014
2014-765
* Comité Local de Gestion
3 délégués :
M. Abdel GHEZALI
M. Thibaut BIZE
M. Ludovic FAGAUT
TOURISME
* Etablissement Public Citadelle - Patrimoine Mondial
M. Jean-Yves PRALON
M. Lionel LANDRY
M. Teddy BENETEAU DE LAPRAIRIE
* Réseau des sites majeurs de Vauban
1 délégué suppléant : M. Pascal CURIE
TRANSPORTS
* Commission Territoriale «Rhône-Saône» des voies navigables
1 délégué : Mme Pauline JEANNIN
* Club des villes cyclables
URBANISME
* Concession d’aménagement ZAC des Hauts du Chazal - Commission d’Appel d’Offres
2 délégués titulaires :
M. Nicolas BODIN
Mme Marie ZEHAF
Mme Claudine CAULET
M. Thierry MORTON
* Concessions d’aménagement - Commission d’Appel d’Offres
1 délégué titulaire : M. Frédéric ALLEMANN
1 délégué suppléant : M. Thierry MORTON
22 mai 2014
2014-766
* Agence d’Urbanisme de l’Agglomération Bisontine
4 délégués :
M. Nicolas BODIN
Mme Anne VIGNOT
M. Pascal BONNET
M. Julien ACARD
dont 2 au Conseil d’Administration :
M. Nicolas BODIN
VOIRIE
* SCIC Autopartage
2 délégués :
Mme Pauline JEANNIN
Mme Marie ZEHAF
«M. LE MAIRE : Pour le Comité des Oeuvres Sociales il y a trois votes à faire. Pour Mme Carine
MICHEL, Mme Solange JOLY, quels sont ceux qui sont contre ? Qu’ils lèvent la main ? Il n’y en a pas, elles
sont donc élues. Pour l’opposition, 2 candidatures Mme Mina SEBBAH et M. Philippe MOUGIN. Combien
y a-t-il de voix pour Mme SEBBAH ? 11. Pour M. MOUGIN : 2 voix. Mme SEBBAH est donc élue. Nos
représentants au COS seront donc Mme MICHEL, Mme JOLY et Mme SEBBAH.
Concernant la Commission de Suivi de la Source d’Arcier : M. LIME et Mme WANLIN. Y a-t-il des
oppositions ? Je n’en vois pas. Des abstentions ? 2. M. LIME et Mme WANLIN sont élus.
Concernant la Commission Paritaire des Foires et Marchés, c’est le même principe. Quels sont
ceux qui sont contre la candidature de M. MORTON, Mme POISSENOT et Mme ZEHAF : il n’y en a pas.
Les abstentions : 2. Concernant l’opposition, quels sont ceux qui sont pour M. Michel VIENET ? 11. Pour
M. ACARD : 2. Sont donc élus : M. MORTON, Mme POISSENOT, Mme ZEHAF et M. VIENET.
Concernant le Comité de Gestion du Marché des Beaux-Arts : M. MORTON, Mme THIEBAUT,
M. CHALNOT, y a-t-il des oppositions ? Il n’y en a pas. Pour l’opposition : M. BONNET et M. ACARD. Pour
M. BONNET levez la main : 11. Pour M. ACARD : 2. Sont élus : M. MORTON, Mme THIEBAUT,
M. CHALNOT et M. BONNET.
Comité d’éthique pour la vidéoprotection des espaces publics bisontins, le Président est M. Marcel
POCHARD. Je l’ai eu au téléphone dernièrement et il m’a dit qu’il acceptait de continuer à présider cette
commission. Je l’avais sollicité, chacun connaît la personnalité et le talent de Marcel POCHARD, donc il
est d’accord. La Commission sera donc présidée par M. Marcel POCHARD, par Mme POISSENOT
comme Adjointe, M. Frédéric ALLEMANN, 2ème Vice-Président, Conseiller Municipal délégué à la
Tranquillité Publique. Il sera composé de M. BODIN, Mme ZEHAF, M. LEUBA, M. POULIN,
Mme MAILLOT, M. OMOURI, M. MOUGIN.
22 mai 2014
2014-767
M. Jacques GROSPERRIN : Dans le même registre que l’intervention de tout à l’heure nous
souhaitons qu’il y ait un vote vis-à-vis de la majorité comme vous le faites et qu’il y ait un vote sur les deux
personnes de l’opposition dans la mesure où nous représentons une partie importante des Bisontins et je
pense que c’est important que nous ayons ces deux postes dans le cadre de l’opposition.
M. LE MAIRE : On ne peut pas occulter une liste, ce n’est pas que l’on veuille ou que l’on ne veuille
pas, vous allez encore m’accuser de je ne sais quoi...
M. Jacques GROSPERRIN : Non non je ne vous accuse pas là !
M. LE MAIRE : On ne peut pas occulter une liste qui était présente. Cela serait illégal.
M. Jacques GROSPERRIN : Et on pourrait en rajouter un ?
M. LE MAIRE : Vous savez, cela ne me pose pas de problèmes que l’on rajoute une personne pour
le Comité d’éthique si ça peut satisfaire tout le monde.
M. Jacques GROSPERRIN : Eh bien c’est très bien.
M. LE MAIRE : De toute façon là tout est transparent. Je pense qu’il est normal que toutes les listes
soient représentées, vous comme le Front National, qu’il y ait un membre de plus cela ne me pose pas de
souci. Si tout le monde vient en commission ça sera déjà très bien. Alors qui proposez-vous ?
M. Jacques GROSPERRIN : M. Laurent CROIZIER.
M. LE MAIRE : M. Laurent CROIZIER. Tout le monde est d’accord par rapport à cela ? Pas
d’oppositions ? C’est accepté.
Alors sont désignés M. POCHARD, Mme POISSENOT, M. ALLEMANN, M. BODIN, Mme ZEHAF,
M. LEUBA, M. POULIN, Mme MAILLOT, M. OMOURI, M. CROIZIER, M. MOUGIN. Vous êtes d’accord ?
Unanimité.
Comité Local d’Aide aux Projets des Jeunes, le CLAP. 4 membres : M. LEUBA, M. POULIN,
M. CHALNOT. Est-ce qu’il y a des oppositions ? Des abstentions ? 2. Opposition : Pour Mme FAIVREPETITJEAN : 11. Pour M. ACARD : 2. Sont élus : M. LEUBA, M. POULIN, M. CHALNOT, Mme FAIVREPETITJEAN.
Agriculture - Commission Communale des Calamités Agricoles -en espérant qu’elle n’aura pas à
siéger- : Anne VIGNOT. Tout le monde est d’accord ? Pas de remarques.
Commission Départementale du Commerce non Sédentaire : 1 délégué : M. Thierry MORTON.
Pas de remarques ? C’est adopté.
Numéricâble - Comité de pilotage et de contrôle : Mme EL YASSA, M. DUMONT, Mme MICHEL,
M. POUJET. Quels sont ceux qui sont contre ? Je n’en vois pas. Quels sont ceux qui s’abstiennent ? 2.
Pour l’Opposition : M. CROIZIER. Quels sont ceux qui sont pour : 11. M. ACARD, quels sont ceux qui sont
pour : 2. Sont élus Mme EL YASSA, M. DUMONT, Mme MICHEL, M. POUJET, M. CROIZIER.
Syndicat Mixte Lumière : 1 délégué suppléant : Mme Carine MICHEL en remplacement de
M. Yves-Michel DAHOUI qui y est déjà au titre du Conseil Général. Il n’y a pas d’oppositions ? Pas
d’abstentions ? 2. C’est adopté.
Syndicat Mixte de Micropolis : il faut élire trois délégués suppléants : M. MORTON, M. CHALNOT et
M. SCHAUSS. Y a-t-il des oppositions ? Des abstentions ? 2.
Coopération décentralisée - Centre de Ressources pour la coopération en Franche-Comté :
Mme JOLY et M. STHAL. Il n’y a pas de remarques ? C’est adopté.
22 mai 2014
2014-768
Association Régionale pour le Développement de la Coopération Décentralisée en FrancheComté et Montagnes de l’Ouest (ARDECOD) : Mme JOLY et M. STHAL. Il n’y a pas de remarques ? C’est
adopté.
Régie Autonome Personnalisée La Rodia : 2 personnalités qualifiées : M. Sélim KHELIFA et
M. Patrice HENNEQUIN. Est-ce qu’il y a des oppositions ? Je n’en vois pas.
Conseil d’exploitation du service d’Archéologie Préventive : 3 délégués : M. CURIE,
M. BONTEMPS, M. BODIN. 2 personnalités qualifiées : M. PINEL, M. BARAL. Pas de remarques ? C’est
adopté.
Association des Biens Français inscrits au Patrimoine mondial : M. Pascal CURIE dont c’est la
délégation. Pas de remarques ? C’est adopté.
ICOMOS France : M. Pascal CURIE. Pas de remarques ? C’est adopté.
Association Nationale des Villes et Pays d’Art et d’Histoire. Pour M. CURIE (vous m’arrêtez s’il y a
des oppositions, pour que cela aille plus vite, si vous ne dites rien, je considère qu’on avance). Il y a des
abstentions systématiques aussi Monsieur MOUGIN ? On note pour tout ce que je vais dire, il y a
2 abstentions du Front National et l’acceptation de la liste d’opposition.
Fédération des Maisons d’Ecrivains et des Patrimoines Littéraires, Fondation du Patrimoine en
Franche-Comté, Association «sur les pas... et dans les pages» de Victor Hugo, Direction Régionale
EDF-GDF de Mulhouse - Comité Commun de Distribution, Association de Gestion du Restaurant
Inter-entreprises et inter-administrations du Parc, Commission Départementale pour l’Accueil des
Jeunes Enfants, les écoles élémentaire et primaire Arènes : Mme MAILLOT, Tristan Bernard :
M. DAHOUI, Paul Bert : M. CURIE et Jean Boichard : Christophe LIME. Pas d’oppositions.
Dans les pages suivantes, pour toutes les écoles, collèges, lycées privés et publics, est-ce que
vous avez des remarques ? Sinon je considère qu’il y a l’accord de l’UMP, UDI, MODEM et les abstentions
du Front National.
Même configuration de vote pour les différentes rubriques : Enseignement Supérieur,
Enseignement Technique, Enseignement : Divers, Environnement, Europe, Finances, Handicap.
M. Jacques GROSPERRIN : Nous on est d’accord pour l’ensemble de toute manière. Simplement,
pour éviter que l’on rate quelques passages, on voudrait vous proposer Mme Catherine
COMTE-DELEUZE dans le cadre du Comité de Pilotage de l’Agenda 21 en plus, de la même manière que
nous avons proposé Laurent CROIZIER tout à l’heure. Pour le reste nous sommes d’accord.
M. LE MAIRE : Cela ne me pose pas de problème, mais elle y est déjà Monsieur GROSPERRIN !
Donc vous voyez, je suis généreux ! Ensuite on passe à la page 15 qui commence par Plan Climat Energie
Territorial, donc 16 délégués et vous, vous êtes représentés par M. OMOURI, Mme DALPHIN et
M. MOUGIN. C’est bien cela ?
Ensuite pour l’Insertion, tout le monde est d’accord ? Abstention du Front National et accord du
reste de l’Assemblée.
Loisirs - DSP Accueils de loisirs : M. LEUBA, M. BIZE, M. BRIOT, M. POULIN. Quels sont ceux qui
sont contre ? Il n’y en a pas. Quels sont ceux qui s’abstiennent ? 2. 1 siège pour l’opposition :
Mme SEBBAH, quels sont ceux qui sont pour : 11 j’imagine, levez la main quand même. M. ACARD : 2.
Donc sont élus M. LEUBA, M. BIZE, M. BRIOT, M. POULIN et Mme SEBBAH.
On reprend à Prévention - Conseil Local de Sécurité et de Prévention pour la Délinquance ; Santé ;
Sécurité ; Secteur Social ; Formation, Réflexion, Animation par le Travail et l’Education ; Conseil
d’établissement des Institutions Sociales et Médico-Sociales ; Office des Retraités et Personnes Agées
de Besançon ; Notre Dame ; Conseil Départemental siégeant auprès des Services du Doubs de l’Office
22 mai 2014
2014-769
National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre ; Association Nationale des Elus en charge du
Sport ; Groupement d’employeurs Profession Sport 25 ; Comité Local de Gestion ; Etablissement Public
Citadelle avec 3 personnalités qualifiées : M. PRALON, M. LANDRY, M. BENETEAU DE LAPRAIRIE ;
Réseau des sites majeurs de Vauban : moi-même et M. CURIE ; Commission Territoriale
«Rhône-Saône» des voies navigables ; Club des villes cyclables.
A la dernière page il y a un vote pour l’Agence d’Urbanisme de l’Agglomération Bisontine :
M. BODIN, Mme VIGNOT, M. ALLEMANN. Quels sont ceux qui sont contre ? Quels sont ceux qui
s’abstiennent : 2. M. BONNET : quels sont ceux qui sont pour ? 11 pour. Et M. ACARD : 2 pour.
Sont désignés M. BODIN, Mme VIGNOT, M. ALLEMANN, M. BONNET.
Je vous remercie pour votre bienveillance puisque cela nous a permis d’aller plus vite».
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal a décidé de se prononcer sur les désignations
suivantes :
1. COMMISSIONS SPÉCIALES - COMITÉS
* Comité des Œuvres Sociales du Personnel Communal
3 élus municipaux :
Ont été désignés :
- A l’unanimité des suffrages exprimés (2 abstentions) :
Mme Carine MICHEL
Mme Solange JOLY
- Par 11 voix :
Mme Mina SEBBAH
M. Philippe MOUGIN ayant obtenu 2 voix.
4 représentants de l’administration :
- le Directeur Général des Services (qui peut donner mandat),
- le Directeur Général Adjoint des Services RH,
- l’Adjoint au Directeur Général Adjoint des Services RH
- le Directeur de la Gestion du Personnel
* Eau - Commission de Suivi de la Source d’Arcier
Ont été désignés à l’unanimité des suffrages exprimés (2 abstentions) :
1 délégué suppléant : Mme Sylvie WANLIN
22 mai 2014
2014-770
* Commission Paritaire des Foires et Marchés
4 membres :
A l’unanimité des suffrages exprimés (2 abstentions) :
M. Thierry MORTON
Mme Marie ZEHAF
Par 11 voix :
M. Michel VIENET
M. Julien ACARD ayant obtenu 2 voix.
* Comité de Gestion du Marché Beaux-Arts
4 membres :
M. Thierry MORTON
Mme Catherine THIEBAUT
M. Guerric CHALNOT
Par 11 voix :
M. Pascal BONNET
M. Julien ACARD ayant obtenu 2 voix
* Comité d’éthique pour la vidéoprotection des espaces publics bisontins
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide de
modifier la délibération du 8 juillet 2010 et de porter à 9 le nombre des membres du Conseil Municipal et de
désigner :
Président : M. Marcel POCHARD
Vice-Président : Mme Danielle POISSENOT
9 membres :
M. Frédéric ALLEMANN, 2ème Vice-Président
M. Nicolas BODIN
Mme Marie ZEHAF
M. Anthony POULIN
Mme Elsa MAILLOT
22 mai 2014
2014-771
M. Michel OMOURI
M. Philippe MOUGIN
M. Laurent CROIZIER
* Comité Local d’Aide aux Projets des Jeunes (CLAP)
Ont été désignés 4 membres :
M. Anthony POULIN
M. Guerric CHALNOT
Par 11 voix :
Mme Odile FAIVRE-PETITJEAN
2. REPRÉSENTATIONS DANS DIVERS ORGANISMES
AGRICULTURE
* Commission Communale des Calamités Agricoles
A été désigné à l’unanimité des suffrages exprimés (2 abstentions) :
COMMERCE
* Commission Départementale du Commerce non Sédentaire
COMMUNICATION
* Numéricâble - Comité de pilotage et de contrôle
Ont été désignés 5 délégués :
Mme Myriam EL YASSA
M. Emmanuel DUMONT
Mme Carine MICHEL
M. Yannick POUJET
22 mai 2014
2014-772
Par 11 voix :
M. Laurent CROIZIER
* Syndicat Mixte Lumière
1 délégué suppléant : Mme Carine MICHEL (en remplacement de M. Yves-Michel DAHOUI,
déjà au titre du CG25)
CONGRÈS
* Syndicat Mixte de Micropolis
M. Thierry MORTON
M. Guerric CHALNOT
M. Dominique SCHAUSS
COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE
* Centre de Ressources pour la coopération en Franche-Comté
* Association Régionale pour le Développement de la Coopération Décentralisée
Franche-Comté (France) Montagnes de l’Ouest (Côte d’Ivoire) (ARDECOD)
2 délégués :
Mme Solange JOLY
M. Rémi STHAL
CULTURE
* Régie Autonome Personnalisée - La RODIA
M. Sélim KHELIFA
22 mai 2014
2014-773
M. Patrice HENNEQUIN
* Conseil d’exploitation du service d’archéologie préventive
3 délégués :
M. Pascal CURIE
M. Patrick BONTEMPS
M. Nicolas BODIN
M. Jean-Marie PINEL
M. Philippe BARAL
* Association des Biens Français inscrits au Patrimoine Mondial
* ICOMOS France
* Association nationale des Villes et Pays d’Art et d’Histoire et des Villes à Secteur
Sauvegardé et Protégé
* Fédération des Maisons d’Ecrivains et des Patrimoines Littéraires
* Fondation du Patrimoine en Franche-Comté
* Association «sur les pas… et dans les pages» de Victor Hugo
22 mai 2014
2014-774
ÉCONOMIE
* Direction Régionale EDF - GDF de Mulhouse - Comité Commun de Distribution
* Association de Gestion du Restaurant Inter-entreprises et Inter-administrations du
Parc
ENFANCE
* Commission Départementale pour l’Accueil des Jeunes Enfants
1 délégué : Mme Rosa REBRAB
ECOLES
1 délégué par école :
Ecole élémentaire et primaire ARENES : Mme Elsa MAILLOT
Ecole élémentaire et primaire BERNARD : M. Yves-Michel DAHOUI
Ecole élémentaire et primaire BERT : M. Pascal CURIE
Ecole primaire BOICHARD : M. Christophe LIME
Ecole élémentaire et primaire BOURGOGNE : Mme Danielle POISSENOT
Ecole élémentaire et primaire BREGILLE PLATEAU : Mme Anne VIGNOT
Ecole élémentaire et primaire BROSSOLETTE : Mme Pauline JEANNIN
Ecole élémentaire et primaire BRUYERE : M. Yannick POUJET
Ecole élémentaire et primaire BUTTE : M. Yves-Michel DAHOUI
Ecole élémentaire et primaire CHAMPAGNE : M. Yves-Michel DAHOUI
Ecole élémentaire et primaire CHAPRAIS : Mme Anne-Sophie ANDRIANTAVY
Ecole primaire CONDORCET : Mme Rosa REBRAB
Ecole élémentaire et primaire CURIE : Mme Rosa REBRAB
22 mai 2014
2014-775
Ecole élémentaire et primaire DURER : M. Yves-Michel DAHOUI
Ecole élémentaire et primaire FANART : Mme Françoise PRESSE
Ecole élémentaire et primaire Henri FERTET : M. Patrick BONTEMPS
Ecole élémentaire et primaire FONTAINE ECU : M. Abdel GHEZALI
Ecole élémentaire et primaire FOURIER : Mme Marie ZEHAF
Ecole élémentaire et primaire GRANVELLE : M. Dominique SCHAUSS
Ecole élémentaire et primaire GRETTE : M. Guerric CHALNOT
Ecole élémentaire et primaire HELVETIE : Mme Catherine THIEBAUT
Ecole élémentaire et primaire HERRIOT : M. Michel LOYAT
Ecole élémentaire et primaire ILE DE FRANCE : M. Yves-Michel DAHOUI
Ecole élémentaire et primaire MACE : M. Nicolas BODIN
Ecole élémentaire et primaire MONTBOUCONS : Mme Solange JOLY
Ecole élémentaire et primaire RIVOTTE : Mme Laetitia SIMON
Ecole élémentaire et primaire ROSEMONT/J. FERRY : Mme Karima ROCHDI
Ecole primaire SAPINS : Mme Karima ROCHDI
Ecole élémentaire et primaire ST-CLAUDE : Mme Ilva SUGNY
Ecole élémentaire et primaire VIEILLES PERRIERES : Mme Claudine CAULET
Ecole élémentaire et primaire VIOTTE : M. Yves-Michel DAHOUI
Ecole primaire JEAN ZAY : M. Dominique SCHAUSS
Ecole maternelle ARTOIS : M. Rémi STHAL
Ecole maternelle BERNARD : M. Yves-Michel DAHOUI
Ecole maternelle BERSOT : Mme Carine MICHEL
Ecole maternelle BERT : M. Pascal CURIE
Ecole maternelle BOULLOCHE : Mme Laetitia SIMON
Ecole maternelle BOURGOGNE : Mme Danielle POISSENOT
Ecole maternelle BRUYERES : M. Yannick POUJET
Ecole maternelle BUTTE : M. Jean-Sébastien LEUBA
Ecole maternelle CAMUS : Mme Ilva SUGNY
Ecole maternelle CHAMPAGNE : M. Yves-Michel DAHOUI
22 mai 2014
2014-776
Ecole maternelle CHAMPROND : M. Emmanuel DUMONT
Ecole maternelle CHAPRAIS : M. Emile BRIOT
Ecole maternelle COLOGNE : M. Yves-Michel DAHOUI
Ecole maternelle CURIE : Mme Rosa REBRAB
Ecole maternelle DURER : M. Yves-Michel DAHOUI
Ecole maternelle Henri FERTET : M. Patrick BONTEMPS
Ecole maternelle Jules FERRY/ROSEMONT : Mme Béatrice FALCINELLA
Ecole maternelle FONTAINE ARGENT : Mme Pauline JEANNIN
Ecole maternelle FONTAINE ECU : M. Abdel GHEZALI
Ecole maternelle FOURIER : Mme Marie ZEHAF
Ecole maternelle FRIBOURG : Mme Danielle POISSENOT
Ecole maternelle GRANVELLE : M. Anthony POULIN
Ecole maternelle HELVETIE : M. Cyril DEVESA
Ecole maternelle HERRIOT : M. Michel LOYAT
Ecole maternelle ILE DE FRANCE : M. Jean-Sébastien LEUBA
Ecole maternelle KENNEDY : Mme Fanny GERDIL-DJAOUAT
Ecole maternelle KERGOMARD : Mme Fanny GERDIL-DJAOUAT
Ecole maternelle LAMARTINE : M. Guerric CHALNOT
Ecole maternelle MONTRAPON AVENUE : Mme Fanny GERDIL-DJAOUAT
Ecole maternelle PICARDIE : M. Rémi STHAL
Ecole maternelle PRES DE VAUX : Mme Anne VIGNOT
Ecole maternelle RONCHAUX : M. Yves-Michel DAHOUI
Ecole maternelle ST-CLAUDE : M. Yves-Michel DAHOUI
Ecole maternelle ST-EXUPERY : M. Rémi STHAL
Ecole maternelle VAUTHIER : Mme Danielle DARD
Ecole maternelle VIEILLES PERRIERES : Mme Claudine CAULET
Ecole maternelle VIOTTE : M. Nicolas BODIN
22 mai 2014
2014-777
22 mai 2014
2014-778
ENSEIGNEMENT SECONDAIRE
* Lycées et collèges
1) Enseignement Public :
Commission Permanente - Conseil d’Administration
2 Conseillers Municipaux par établissement :
* Lycée Victor Hugo :
1 délégué titulaire : Mme Danielle POISSENOT
1 délégué suppléant : Mme Elsa MAILLOT
* Lycée Pasteur :
1 délégué titulaire : Mme Carine MICHEL
* Lycée Technique d’État Jules Haag :
* Lycée Polyvalent Pergaud :
1 délégué titulaire : M. Thierry MORTON
* Lycée Claude-Nicolas Ledoux :
1 délégué titulaire : Mme Fanny GERDIL-DJAOUAT
1 délégué suppléant : Mme Catherine THIEBAUT
* Collège Victor Hugo :
* Collège Lumière :
* Collège Diderot (Planoise) :
1 délégué titulaire : M. Jean-Sébastien LEUBA
1 délégué suppléant : Mme Danielle POISSENOT
22 mai 2014
2014-779
* Collège Voltaire (Planoise) :
1 délégué suppléant : Mme Béatrice FALCINELLA
* Collège Stendhal (Montjoux) :
1 délégué suppléant : M. Guerric CHALNOT
* Collège Clairs-Soleils :
* Collège Proudhon :
1 délégué suppléant : M. Nicolas BODIN
* Collège Camus :
1 délégué titulaire : M. Yannick POUJET
1 délégué suppléant : Mme Anne VIGNOT
* Lycée Professionnel Pergaud :
1 délégué titulaire : Mme Myriam EL YASSA
* Lycée Professionnel Condé :
1 délégué suppléant : Mme Solange JOLY
* Lycée Professionnel Adrien Pâris :
1 délégué suppléant : M. Frédéric ALLEMANN
* Lycée Professionnel Montjoux :
1 délégué titulaire : M. Pascal CURIE
* Lycée Tristan Bernard :
22 mai 2014
2014-780
* EREA Alain Fournier :
2) Enseignement Privé :
Conseil d’Administration : 1 titulaire - 1 suppléant
* Institution Notre-Dame - Saint-Jean (Ecole Saint-Bernard, Ecole Sainte-Marthe, Ecole
Notre-Dame, Collège Notre-Dame, Lycée Saint-Jean) :
* Structure Saint-Joseph, Saint-Paul, Sainte-Colette :
* Structure Sainte-Famille - Sainte-Ursule :
* Petit Saint-Joseph :
* Conseil Académique de la Vie Lycéenne
1 délégué : Mme Myriam EL YASSA
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
* Commission de la Recherche du Conseil académique
* Conseil Scientifique de l’Université
1 représentant : M. Michel LOYAT
22 mai 2014
2014-781
* Université Ouverte
* Service Universitaire des Activités Physiques Sportives de Plein Air
* CROUS
* Conseil de Gestion de l’UFR des Sciences du langage de l’Homme et de la société
1 délégué suppléant : Mme Fanny GERDIL-DJAOUAT
* Conseil de Gestion de l’UFR des Sciences Juridiques, Économiques, Politiques et de
Gestion
* Conseil de Gestion de l’UFR Sciences et Techniques
1 délégué suppléant : Mme Françoise PRESSE
* Conseil de Gestion de l’UFR Sciences et Techniques des Activités Physiques et
Sportives
22 mai 2014
2014-782
* Conseil de Gestion de l’UFR des Sciences Médicales et Pharmaceutiques
* Institut Universitaire de Technologie de Besançon-Vesoul - Conseil d’Institut
1 délégué suppléant : Mme Myriam EL YASSA
* École Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques (ENSMM)
1 délégué titulaire : M. Jean-Louis FOUSSERET (Maire)
* Centre de Linguistique Appliquée - Conseil d’Orientation Stratégique (COS) et Conseil
de Gestion
* Institut de Préparation à l’Administration Générale
* Conseil d’Administration de l’Observatoire des Sciences de l’Univers
* Institut Supérieur d’Ingénieurs de Franche-Comté
ENSEIGNEMENT TECHNIQUE
* Centre de Formation des Apprentis du Bâtiment et des Travaux Publics
22 mai 2014
2014-783
* Établissement Public Local d’Enseignement Agricole (EPLEA) de Besançon
* Centre de Formation Professionnelle Agricole de Châteaufarine
ENSEIGNEMENT : DIVERS
* Pupilles de l’Enseignement Public 25
* Centre Médico-Psychopédagogique de l’Académie de Besançon
* Association des Villes Educatrices
* Centres d’Entraînement aux Méthodes d’Éducation Active pour la Franche-Comté
(CEMEA)
* Centre Départemental de Documentation Pédagogique
Comité Consultatif
22 mai 2014
2014-784
ENVIRONNEMENT
*Association des Collectivités Comtoises pour la Maîtrise des Déchets (ASCOMADE)
1 délégué suppléant : M. Yannick POUJET
* Association des Maîtres d’Ouvrage des Réseaux de Chaleur (AMORCE)
* Association Énergie-Cités
1 délégué suppléant : Mme Pauline JEANNIN
* Association des Communes Forestières du Département du Doubs
* Fédération Nationale des collectivités concédantes et régies – Conseil d’orientation
des régies Eau et Assainissement
1 délégué : M. Christophe LIME
* Association Aqua Publica Europea
2 délégués :
M. Christophe LIME
M. Rémi STHAL
* Association EAU (élus, associations, usagers)
2 délégués :
M. Christophe LIME
Mme Claudine CAULET
22 mai 2014
2014-785
* Association ATMO Franche-Comté
* Comité de Pilotage de l’Agenda 21
15 délégués :
Mme Claudine CAULET
Mme Anne VIGNOT
M. Yannick POUJET
M. Nicolas BODIN
M. Marie ZEHAF
M. Michel LOYAT
Mme Karima ROCHDI
Mme Laetitia SIMON
M. Christophe LIME
M. Ludovic FAGAUT
Mme Catherine COMTE-DELEUZE
M. Philippe MOUGIN
* Plan Climat Energie Territorial
15 délégués :
Mme Anne VIGNOT
Mme Pauline JEANNIN
M. Yannick POUJET
M. Nicolas BODIN
M. Marie ZEHAF
M. Michel LOYAT
Mme Karima ROCHDI
22 mai 2014
2014-786
Mme Laetitia SIMON
M. Christophe LIME
M. Michel OMOURI
Mme Marie-Laure DALPHIN
M. Philippe MOUGIN
* Plateforme Franc-comtoise de l’Education à l’Environnement et au Développement
Durable
EUROPE
* Maison de l’Europe en Franche-Comté
1 délégué suppléant : Mme Catherine COMTE-DELEUZE
FINANCES
* Association Finances - Gestion - Evaluation des Collectivités Territoriales (AFIGESE CT)
1 délégué : M. Michel LOYAT
HANDICAPÉS
* Doubs Solidarité Handicap
1 délégué suppléant : M. Emile BRIOT
INSERTION
* Groupement d’Employeurs pour l’Insertion et la Qualification (GEIQ)
22 mai 2014
2014-787
* Conseil Départemental de l’Insertion par l’activité économique
JARDINS
* Association des Jardins et Vergers Familiaux de Besançon et Environs
2 délégués :
Mme Anne VIGNOT
Mme Karima ROCHDI
* Jardin Botanique de la Ville et de l’Université
1 délégué : Mme Karima ROCHDI
* Conservatoire Botanique National
JEUNESSE
* Centre Régional d’Information Jeunesse
Commission Municipale de suivi
M. Jean-Louis FOUSSERET, Maire ou son représentant : M. Abdel GHEZALI
2 délégués :
M. Anthony POULIN
M. Guerric CHALNOT
22 mai 2014
2014-788
LOGEMENT
* NEOLIA
LOISIRS
* DSP Accueils de Loisirs
Commission Paritaire de la DSP
5 délégués :
M. Thibaut BIZE
M. Emile BRIOT
M. Anthony POULIN
Par 11 voix :
Mme Mina SEBBAH
PRÉVENTION
* Conseil Local de Sécurité et de Prévention pour la Délinquance
Président : M. Jean-Louis FOUSSERET, Maire + 2 délégués :
Comité de suivi :
Conseiller Municipal Délégué à la tranquillité publique
Président : M. Frédéric ALLEMANN
* Conseil Départemental de Prévention de la Délinquance, d’Aide aux Victimes et de Lutte
contre la drogue, les dérives sectaires et les violences faites aux femmes
M. Jean-Louis FOUSSERET, Maire ou son représentant : M. Frédéric ALLEMANN
22 mai 2014
2014-789
SANTÉ
* Comité Départemental d’Éducation pour la Santé
* Réseau Français des Villes Santé de l’Organisation Mondiale de la Santé
* Comité Départemental des Centres de Soins Infirmiers du Doubs
1 délégué suppléant : M. Patrick BONTEMPS
* Association Réseau Francophone mondial «Villes Amies des Aînés»
* Pôle de Gérontologie Interrégional de Bourgogne - Franche-Comté
Président du conseil d’orientation
SÉCURITÉ
* Forum Français pour la Sécurité Urbaine
1 délégué : Mme Danielle POISSENOT
SECTEUR SOCIAL
* Commission Locale d’Insertion
22 mai 2014
2014-790
* Observatoire National de l’Action Sociale Décentralisée (ODAS)
* Formation, Réflexion, Animation par le Travail et l’Education (FRATE)
* Conseil d’établissement des Institutions Sociales et Médico-Sociales
1 délégué titulaire / 1 délégué suppléant par établissement :
* Secteur Travail et Insertion Professionnelle :
ESAT Prolabor/Branly - ESAT Prolabor/Tilleroyes - ESAT «Château d’Uzel»
Mme Claudine CAULET
M. Emile BRIOT
* Secteur Accueil de Vie :
Foyer Joseph Bastian - Maison d’accueil spécialisée «Bernard FOISSOTTE»
Mme Solange JOLY
M. Emile BRIOT
* Office des Retraités et Personnes Agées de Besançon
M. Jean-Louis FOUSSERET, Maire ou son représentant : Mme Danielle DARD
2 délégués :
Mme Fanny GERDIL-DJAOUAT
Mme Laetitia SIMON
* Résidence Notre Dame
1 délégué : Mme Laetitia SIMON
* Conseil Départemental siégeant auprès des Services du Doubs de l’Office National
des Anciens Combattants et Victimes de Guerre
22 mai 2014
2014-791
SPORTS
* Association Nationale des Élus en charge du Sport
* Groupement d’employeurs Profession Sport 25
1 délégué suppléant : M. Jean-Sébastien LEUBA
* Comité Local de Gestion
3 délégués :
M. Abdel GHEZALI
M. Thibaut BIZE
M. Ludovic FAGAUT
TOURISME
* Etablissement Public Citadelle - Patrimoine Mondial
M. Jean-Yves PRALON
M. Lionel LANDRY
M. Teddy BENETEAU DE LAPRAIRIE
* Réseau des sites majeurs de Vauban
1 délégué suppléant : M. Pascal CURIE
TRANSPORTS
* Commission Territoriale «Rhône-Saône» des voies navigables
22 mai 2014
2014-792
* Club des villes cyclables
URBANISME
* Concession d’aménagement ZAC des Hauts du Chazal - Commission d’Appel d’Offres
2 délégués titulaires :
M. Nicolas BODIN
Mme Marie ZEHAF
Mme Claudine CAULET
M. Thierry MORTON
* Concessions d’aménagement - Commission d’Appel d’Offres
1 délégué titulaire : M. Frédéric ALLEMANN
1 délégué suppléant : M. Thierry MORTON
* Agence d’Urbanisme de l’Agglomération Bisontine
4 délégués :
M. Nicolas BODIN
Mme Anne VIGNOT
Par 11 voix :
M. Pascal BONNET
dont 2 au Conseil d’Administration :
M. Nicolas BODIN
22 mai 2014
2014-793
VOIRIE
* SCIC Autopartage
2 délégués :
Mme Pauline JEANNIN
Mme Marie ZEHAF.
Récépissé préfectoral du 4 juin 2014.
22 mai 2014

22/05/2014 - Deliberation - 006 - Conseil Municipal

Transcription

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