Séminaire sur les contrôles d`opérations

Séminaire sur les contrôles d’opérations
MGEN – Grand Amphi
3 square Max Hymans 75015 PARIS
Journée du jeudi 14 février 2013
09h 30
Accueil
10h
Les perspectives d’évolution
réglementation pour 2014-2020
la
Jean-Louis ROUQUETTE,
Président de la CICC
10h45
Bilan de la campagne 2012 des contrôles
d’opérations
Introduction
générale :
déroulement ;
production des RAC
Jean-Louis ROUQUETTE,
Président de la CICC
11h
Bilan de la campagne 2012 : FEDER
(typologie des erreurs ; préconisations ;
contenu des rapports et avis annuels)
Jacques SCHNEIDER,
IGA, Vice -Président de la CICC
11h30
Bilan de la campagne 2012 : FSE
(typologie des erreurs ; préconisations ;
contenu des rapports et avis annuels)
François BRUN,
IGAS, membre de la CICC
12h
Bilan de la campagne 2012 : FEP
(typologie des erreurs ; préconisations ;
contenu des rapports et avis annuels)
Christophe PATIER,
CGAAER, membre de la CICC
12h30
Echanges avec les participants et conclusion
de la matinée.
Participants et membres
de la CICC
13h15
Cocktail déjeunatoire
de
Cofinancé par l’Union européenne dans le cadre du programme Europ’Act
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régional
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Séminaire sur les contrôles d’opérations
MGEN – Grand Amphi
3 square Max Hymans 75015 PARIS
14h30
Témoignage FEDER : Exemple d’une
opération contrôlée au titre du FEDER
Contrôleur d’opération FEDER
15h
Questions / réponse sur FEDER
Participants
15h10
Témoignage FSE : Exemple d’une opération
contrôlée au titre du FSE
Chef du SRC – Direccte
15h40
Questions / Réponses sur FSE
Participants
15h50
Témoignage FEP : Exemple d’une opération
contrôlée au titre du FEP
M. MUNOZ,
Officier général des affaires maritimes,
chargé de mission à l'inspection
générale des affaires maritimes
16h20
Questions / réponses sur FEP
Participants
16h30
Actualités de l’autorité de certification et ses
perspectives
M. TANGUY,
Sous-directeur DGFIP
17h
Clôture de la journée
Jean-Louis ROUQUETTE,
Président de la CICC
Matinée du vendredi 15 février 2013
09h
Accueil
09h30
Présentation de la campagne 2013 :

échantillons

hiérarchisation et calendriers

vadémécum
Membres de la CICC (FEDER, FEP,
FSE)
10h
Questions / Réponses pour la campagne
FEDER/FSE/FEP en 2013
Participants
10h10
Intervention Ministère de l’Intérieur :
Actualités FEDER / Formation des contrôleurs
FEDER
Ministère de l’intérieur - DMAT
Cofinancé par l’Union européenne dans le cadre du programme Europ’Act
L’Europe s’engage en France avec le Fonds européen de développement
régional
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Séminaire sur les contrôles d’opérations
MGEN – Grand Amphi
3 square Max Hymans 75015 PARIS
10h30
11h
Intervention du Ministère du travail, de
l’emploi, de la formation professionnelle et
du dialogue social DGEFP : Actualités FSE
Ministère du travail, de l’emploi, de
la formation professionnelle et du
dialogue social (DGEFP)
Pause
11h15
Les plans d’actions FEDER :
 Plan NTIC
 Plan RFF
 Plan actions collectives
 Les autres plans d’actions 2013
Jacques SCHNEIDER,
IGA, Vice -Président de la CICC
Bruno ROUSSEL,
IGA
11h45
Questions / Réponses sur les plans d’action
FEDER en 2013
Participants
12h
Les travaux de réintégration des dépenses
du FSE
François BRUN,
IGAS, membre de la CICC
12h30
Questions / Réponses sur les plans d’action
FSE
Participants
12h40
PRESAGE
Saisies dans PRESAGE relatives aux contrôles
d’opérations.
André LEPRINCE-GRANGER,
CICC
Intervenant ASP
13h
Questions / Réponses
Participants
13h15
Clôture du séminaire
Jean-Louis ROUQUETTE,
Président de la CICC
13h15
Cocktail déjeunatoire
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