Compte rendu de la CAPL Inspecteurs du TP du 7 et 8 juin 2011

FO DGFiP RHONE
165 rue Garibaldi 69401 LYON Cedex 03
Tél. : 04 78 63 32 35 - Fax : 04 78 63 32 10
DRFiP du Rhône
3 rue de la Charité 69288 LYON CEDEX 02
Tél. : 04 72.40.77.12 - Fax : 04 72.40.77.13
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Compte rendu de la CAPL Inspecteurs du TP
du 7 et 8 juin 2011
En déclaration liminaire, le syndicat FO est revenu sur les points suivants :
-
les conditions matérielles des adjoints SIP à la CAE : le fonctionnement en plateau est source
de malaise et FO a réitéré sa demande d’implanter des bureaux permettant l’exercice normal de
fonctions d’encadrement. L’administration va étudier cette question (coût ? délais ?) en lien avec
les travaux déjà projetés.
-
la descente des informations vers les adjoints apparaît comme trop limitée. Ceux-ci sont trop
souvent exclus de la diffusion des informations nécessaires à la bonne marche des postes. Cela
alimente le sentiment de déclassement des inspecteurs du Trésor public, perceptible en direction
comme en postes.
Mouvement du 1er septembre 2011
Nom
Ancienne affectation
Nouvelle affectation
Mouvements internes au département du Rhône
DRFiP Mission Audit
DRFiP Maîtrise des risques
BOYRON Francis
Adjoint Trésorerie du Vinatier
DRFiP Contrôle Financier
ANTOINE Nicolas
DRFiP Hélios
DRFiP Division Dépense
GRANDJEAN Catherine
DRFiP Division MEEF
RF Lyon Municipale
MARSAL Thierry
DRFiP Mission Audit
DRFiP Division MEEF
TORTEL DECHERF Jane
Arrivées dans le département du Rhône
DRFiP 37 – CPS de Tours
DRFiP CPS
CLERC Isabelle
ENFIP C
DRFiP Mission Audit
DURAND Denis
DRFiP 69 - Congé parental
DRFiP Division Stratégie
OLLIET Cécile
Trésorerie du CH de Nantes (44) Trésorerie du Grand Lyon
KIEFFER Jean-Philippe
SIP de Vienne (38)
DRFiP CPS
BOURDY Sébastien
DRFiP 75 - Disponibilité
DRFiP Rect. Procédures Compl.
DOUCET Marie
DDFiP
93
–
Congé
formation
Trésorerie de Villeurbanne Male
EYMARD Elodie
DRFiP de Martinique
DRFiP Division MEEF
GAYET Aurélie
DDFiP 03 – Rect. Contentieux
Trésorerie Lyon Amendes
VANDAMME Romain
DRFiP 01 – CQC
DRFiP Mission Audit
BERNOU Nacer
SIP de Saint-Etienne Sud
Trésorerie du Vinatier
LALLEMANT Aude
DGFiP Mission Hélios
DRFiP 69 - Hélios
BERNARD Jérôme
DRFiP 51 – MEEF
Trésorerie Villefranche Rivoli
COSSAT Romain
RP de Gisors (27)
DRFiP Chargé de mission
SERTOVIC Sabina
Les représentants F.O. se sont abstenus lors du vote relatif à ce mouvement.
En effet, si la grande majorité de nos collègues ont obtenu satisfaction, certaines affectations ne
correspondent pas aux souhaits émis. En outre, nous avons signalé notre opposition à la multiplication
des postes de chargés de missions dont les attributions sont de plus parfois mal définies.
La section F.O. DGFIP du Rhône souhaite la bienvenue à nos nouveaux collègues.
Régularisation d’affectation sur les SIP de Caluire / Lyon Nord
Conformément à leurs vœux, Christine MERCIER et Stéphane BERRY seront respectivement affectés
au SIP Lyon4/ Caluire et au SIP Lyon-Nord.
Les représentants F.O. DGFIP ont voté pour ces 2 mouvements
Yves RAICHL (SIP Bron) : 04 37 72 24 17
Guillaume FERRAND (DRFIP SPL) : 04 72 40 77 68
Tableau d’avancement au grade d’inspecteur divisionnaire- année 2012
La note de service fixe les conditions d'inscription sur le Tableau d'Avancement au grade d’inspecteur
divisionnaire et prévoit la tenue d'une réunion d'information à laquelle participent les Inspecteurs élus
en CAP et un Receveur Percepteur ou Trésorier Principal de chaque Organisation Syndicale
représentée en CAP. La Direction a fixé cette réunion au 8 juin.
Dans le Rhône, sur les 72 Inspecteurs (87 en 2010, 78 en 2011) remplissant les conditions
d'inscription, 28 ont fait acte de candidature ( 24 en 2011) dont 7 à titre personnel et 5 sur place.
Le Directeur Régional a décidé de classer 12 candidats :
Les Organisations Syndicales dont FO demandé des explications sur les candidatures non retenues par
la Direction . Celle-ci a estimé que les dossiers des candidats , qui n'
ont pas démérité, étaient moins
bons comparativement aux autres .
1- ROUX-ROSIER Valérie
5- DECOOPMAN Valérie
9- DROUARD Nathalie
2- BORIE Isabelle
6- CORTIJO Maryline
10- ZARRI Aude
3- ACCARY Cédric
7- GRAS Philippe
11- LUBACZ Christine
4- TATOUEIX Armelle
8- JACQUIER VILLARD Carole
12- BOUVIER Christian
Enfin, 6 candidatures présentées à titre personnel ont reçu un avis favorable de la Direction
locale :
BARRUYER Christine
DUMONT Alain
CROVETTO Joséphine
JUNILHON Jean Albert
DREVON Michel
KRIEF Maurice
Quant aux 5 demandes de nomination sur place, seules 2 ont des chances d'aboutir car ils ont fait
une demande sur le tableau normal : ACCARY Cédric et BOUVIER Christian.
La Direction locale n’a pas retenu les 2 suivants car ils vont dépendre de la future DISI et le
cinquième avait un dossier non conforme aux règles de gestion.
Tableau d’avancement au grade d’inspecteur divisionnaire hors classe- 2012
25 cadres étaient éligibles à ce tableau d’avancement, 18 ont fait acte de candidatures. La direction a
validé l’ensemble de ces candidatures.
ROBELIN
Robert
CONDETTE
Sylvie
BUFFET
Frédéric
CARRY
Christian
ROBERT
Viviane
DANDINE
Jean Pierre
FALGUERA
Hélène
BARRE
Arlette
DUPONT
DESGRAND
M-C
DUPLAIN
Christian
BISSON
Dominique
LE LAN
Françoise
YGOLINSKY
Bernard
CHAMBOSSE
Jérome
RIVAL Marc
NARDINI
Corinne
GELY Béatrice
RONCARI
Renée
Je me tiens à votre disposition pour toute information complémentaire.
Les représentants FO : Jean Luc WILHELMY :04 72 65 77 96, Yves RAICHL (SIP Bron) : 04 37 72
24 17 ,Guillaume FERRAND (DRFIP SPL) : 04 72 40 77 68.