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BON DE COMMANDE
REVUE
BANQUE
EDITION
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REVUE
BANQUE
EDITION
La Librairie de la Banque et de la Finance, 18 rue La Fayette, 75009 Paris
Tél.: 01 48 00 54 09
Cet ouvrage est également disponible à La Librairie
Fax : 01 47 70 31 67
de la Banque et de la Finance, 18, rue La Fayette, 75009 Paris,
de 9 h à 18 h du lundi au jeudi, et de 9 h à 17 h le vendredi.
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CRÉDITS DOCUMENTAIRES, LETTRES DE CRÉDIT STAND-BY,
CAUTIONS ET GARANTIES. GUIDE PRATIQUE
Isbn : 978-2-86325-481.3 – EO : G70609 – 694 pages
Prix unitaire : 70 euros TTC (pour la France : + 8 € de frais de port et d’emballage, envoi en Colissimo suivi,
pour l’étranger, nous consulter)
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NOUVEAUTÉ
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SOMMAIRE
Préface de Xavier Musca, directeur général du Trésor et de la politique économique
PARTIE I ■ SÉCURISATION DU VENDEUR
Sous-partie I : Le crédit documentaire
Chapitre I : Risques à l’international et principes généraux du crédit documentaire
Chapitre II : Le crédit documentaire : de la négociation commerciale à la réalisation du
crédit
Chapitre III : La réalisation du crédit et le contrôle des documents : du bon usage des
pratiques bancaires internationales et des RUU 600
Chapitre IV : Les crédits documentaires à particularités
Chapitre V : Une approche géographique et par nature d’opérations commerciales
Chapitre VI : Les litiges en matière de crédit documentaire
Sous-partie II : La lettre de crédit stand-by
Chapitre I : Définition et fonctionnement
Chapitre II : Le cadre réglementaire de la lettre de crédit stand-by et comparaison avec
d’autres techniques de sécurisation des paiements
LES AUTEURS
Hubert Martini
Ancien élève de l’École Normale
Supérieure de Cachan, agrégé d’Économie et Gestion, est chargé de cours
sur les techniques du commerce international, les financements export et la
gestion des risques à l’international.
Expert auprès de la CNUCED dans le
programme TrainForTrade. Il intervient
en tant que conseil ou formateur dans
de nombreuses entreprises et de grandes banques en France et à l’étranger
sur les aspects sécurisation des
contrats.
www.iface-experts.com
Chapitre III : La lettre de crédit stand-by par l’exemple
Dominique Deprée
PARTIE II ■ SÉCURISATION DE L’ACHETEUR
Sous-partie I : Aspects juridiques et financiers des cautions et
garanties
Chapitre I : Des sûretés réelles aux sûretés personnelles
Chapitre II : Les différentes formes d’engagements : cautions et garanties autonomes
Chapitre III : Portée des engagements – règles applicables
Chapitre IV : Les relations entre la banque et son client donneur d’ordre
Chapitre V : Relations de la banque avec les tiers
Sous-partie II : La pratique des garanties
Chapitre I : Les garanties au fil du contrat
Chapitre II : La mise en jeu des garanties
Chapitre III : La jurisprudence
Bibliographie
Glossaire
Lexiques Français/Anglais - Anglais/Français
Sites Internet utiles
Ce guide pratique est unique car il traite de manière
exhaustive les deux volets de la sécurisation des contrats.
Rédigé par des praticiens, il propose une variété de cas
d’entreprise et foisonne de conseils et recommandations.
En concentrant l’ensemble des informations indispensables à la gestion bancaire des opérations de commerce
international en conformité avec les dernières
règles et usances internationales de la Chambre
de Commerce Internationale (RUU 600), cet
ouvrage, recommandé par le Comité national des
conseillers du commerce extérieur de la France, autorise
une application opérationnelle immédiate dans le travail
quotidien.
Spécialiste depuis plus de vingt ans des
opérations bancaires internationales au
sein de la Direction Internationale de
banques moyennes, puis de la Société
Générale depuis 1990, il est en charge
aujourd’hui, dans le pôle Banque de
Détail à l’International, de la supervision de filiales du groupe dans le bassin
méditerranéen. Il est également un
intervenant référent de Coface Expert
dans le domaine des garanties internationales, et auprès de Negocia (CCIP)
et de l’IECS de Strasbourg, dans le
domaine des financements et moyens
de paiement internationaux.
Joanne Klein-Cornede
Diplômée de l’École Supérieure du
Commerce Extérieur. Ses fonctions à la
BFCE, puis chez Natexis Banques
Populaires, l’ont amenée à travailler
durant plus de 15 ans dans le domaine
de l’émission des garanties internationales. Elle a, en outre, conçu et animé
de nombreux séminaires de formation
destinés aux entreprises et aux banques sur ce thème. Elle est maintenant
chef de projet à la Direction
Internationale de Natixis.
F
ace aux risques de non-paiement, les exportateurs ont tendance à recourir à toute la panoplie des sécurisations proposées par les banques et les assureurs-crédit et, en premier
lieu, au crédit documentaire.
Les acheteurs, quant à eux, requièrent la mise en place de couvertures en leur faveur. En plus des clauses contractuelles, parfois
âprement négociées, ils exigent le plus souvent des cautionnements ou des garanties bancaires pour se prémunir contre les risques de défaillance de leurs fournisseurs.
L’ouvrage traite, en première partie, de la protection des intérêts
de l’exportateur au travers des crédits documentaires et des lettres
de crédit stand-by. Il en décrit les mécanismes, présente les différentes formes et analyse la position de chacun des acteurs sous
l’angle des risques et des sécurités obtenues. Il aborde également
les crédits documentaires et stand-by à l’import, les exportateurs
étant souvent eux-mêmes confrontés à des problématiques
d’achat international.
Ce guide intègre les dernières RUU 600 et propose une comparaison avec les règles précédentes ainsi qu’une approche géographique inédite.
La seconde partie est consacrée à la sécurisation de l’acheteur par
la mise en place de cautions et garanties de marché par l’exportateur. Après une présentation juridique, l’ouvrage développe les
aspects pratiques : conseils aux exportateurs lors de la phase de
négociation, puis de mise en place et de gestion. Il présente les différentes garanties et étudie les clauses à recommander ou à éviter.
Il analyse le contexte de mise en jeu des garanties, détaille les
recours offerts aux exportateurs et offre un panorama de la jurisprudence en la matière.
Ce guide s’adresse à tous les acteurs du commerce international :
PME, entreprises exportatrices et professionnels du secteur bancaire, aux enseignants et étudiants en commerce international et
en écoles de commerce.