Waste chemical products

Déchets de produits chimiques
INTRODUCTION
Les produits chimiques sont sujets à plusieurs législations gouvernant la mise au rebut
et le traitement des déchets. Les déchets d'emballage sont aussi concernés quand ils
peuvent être contaminés par des produits chimiques dangereux. Une partie des
informations requises pour déterminer comment les déchets de produits chimiques
devraient être gérés est fournie dans la Section 13 de la fiche technique santé-sécurité
(Safety Data Sheet, SDS), mais vu que de nombreuses réglementations locales
s'appliquent, il n'est pas possible de fournir des directives complètes ici. Ce document
de directives répond aux questions les plus habituelles à propos de la mise au rebut
des déchets de produits chimiques et de leur emballage.
1. Quels déchets puis-je jeter aux égouts ?
Aujourd'hui, la quantité et le type de déchets chimiques qui peuvent être jetés aux
égouts sont très limités puisque des réglementations internationales, nationales et
locales s'appliquent souvent et que des limitations strictes sont imposées aux industries
en ce qui concerne quels produits chimiques peuvent être jetés et en quelles quantités.
Dans certains pays le transport est la seule option pour tous les déchets chimiques
provenant d'opérations commerciales.
Faites toujours référence à la fiche technique santé-sécurité (Safety Data Sheet, SDS)
la plus récente pour un produit donné. La fiche technique santé-sécurité peut être
téléchargée facilement à partir du site : www.kodak.com/go/msds en fournissant le code
du produit (habituellement un numéro de catalogue à 7 chiffres) ou une description du
produit (par exemple, révélateur de plaque). La fiche technique santé-sécurité donne
des informations sur la mise au rebut des déchets à la section 13.
Si les déchets sont dangereux il doivent d'habitude être mis au rebut par un
entrepreneur agréé. Si les déchets ne sont pas décrits comme dangereux alors il
peut être possible de les jeter à l'égout, mais il faut s'assurer que les exigences
locales sont respectées.
Dans l'Union Européenne, la décision 2001/118/EC de la Commission détermine les
catégories de déchets. Cette législation décrit une série de codes du catalogue européen
des déchets (European Waste Catalogue, EWC) et les règles par lesquelles on
détermine dans quelle catégorie est classé un type de déchet donné. Par exemple, les
déchets de l'industrie de la photographie possèdent un ensemble de codes commençant
par 09, comme "09 01 01 solutions d'activateur et de révélateur à base d'eau". Les codes
sont divisés en catégories dangereuses et non-dangereuses. La mise au rebut des
déchets dangereux doit être effectuée par un entrepreneur agréé. Pour les déchets qui
sont dans une catégorie EWC non-dangereuse, il peut être possible de mettre au rebut
les déchets sans restriction, mais puisque d'autres exigences nationales et locales
peuvent aussi éventuellement s'appliquer, y compris des limites posées sur les industries
par les entreprises de traitement de l'eau, il est au-delà de la portée de ce document de
fournir un guide complet recouvrant toutes les circonstances.
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2. Comment puis-je trouver un entrepreneur agréé pour s'occuper de mes déchets ?
Les annuaires commerciaux locaux et les autorités locales pourront souvent vous
fournir les coordonnées des entrepreneurs qui s'occupent des déchets. Dans le passé,
Kodak offrait un service de récupération des déchets pour certains types de produits
chimiques, mais ce n'est plus le cas.
3. Est-ce que les déchets provenant de produits chimiques utilisés et inutilisés
doivent être gérés différemment ?
Dans certains cas, oui. La règle générale est la suivante : si un produit chimique est
classé comme dangereux comme décrit dans les sections 2 et 15 de la fiche technique
santé-sécurité, alors les déchets sont automatiquement classés comme dangereux
aussi (bien qu'il existe des exceptions à cela). Donc pour ces produits dangereux, les
anciens stocks de produits chimiques utilisés et inutilisés doivent tous être mis au rebut
via un entrepreneur agréé.
Il y a d'autres produits qui ne sont pas classés comme dangereux, auquel cas le produit
inutilisé, comme un stock ancien, est considéré comme un déchet non-dangereux et
peux être mis au rebut de la manière correspondante. Cependant, si le produit est
utilisé, les déchets de produits chimiques peuvent tomber dans un code de déchet
dangereux, car pendant l'utilisation du produit, par exemple pendant un traitement
photographique, la composition chimique de la solution de traitement change. Référezvous à la fiche technique santé-sécurité pour voir si c'est le cas avec votre produit.
4. Qu'en est-il des déchets d'emballage ou d'autres articles comme les
cartouches d'encre ?
Les déchets d'emballage des produits chimiques doivent être expertisés pour
déterminer s'ils sont contaminés par des déchets dangereux ou pas. Si c'est le cas, ils
doivent être mis au rebut via un entrepreneur agréé. Si ce n'est pas le cas, alors on
peut les mettre au rebut comme un déchet non-dangereux. Les récipients comme les
bouteilles et les emballages en plastique qui sont suffisamment nettoyés peuvent être
mis au rebut comme des déchets non-dangereux. Il est généralement recommandé de
rincer le récipient trois fois pour s'assurer que le contenu dangereux s'enlève - si le
produit doit être dilué avant d'être utilisé, alors le rinçage peut être utilisé pour préparer
la solution finale.
Un point supplémentaire à considérer est que dans certains pays, un plan de
récupération des emballages fonctionne en accord avec la législation nationale. Celle-ci
place une exigence sur le fournisseur et/ou l'utilisateur pour s'assurer que les déchets
d'emballage sont mis dans le collecteur convenu.
Des plans volontaires fonctionnent aussi dans certains secteurs, où c'est possible et
recommandé, pour envoyer des produits comme les cartouches d'encre au recyclage
plutôt que de les mettre au rebut d'autres manières. Consultez votre fournisseur local
pour des détails de ces plans, qui varient selon le pays et le type de produit.
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