Conseil d`administration

Conseil d’administration
(Cinquième mandat)
Procès verbal de la séance du 26 juin 2012
(Approuvé par le Conseil d’administration du 08 janvier 2013)
Les membres du Conseil d’administration de l’association « Réseau ONCOLOR », dûment convoqués, se
sont réunis le 26 juin 2012, amphithéâtre Bussière au Centre Alexis Vautrin, de 19h à 20h, sous la
présidence du Pr Ivan KRAKOWSKI.
Etaient présents :

Collège 1 : Etablissements de santé et centres de radiothérapie autorisés en cancérologie
M. Camille BECK, représentant administratif des établissements du 3C porté par les HPM
Dr Pierre BOTRUS, représentant médical des établissements du 3C porté par le CHU
Dr Bruno BOULAY, représentant médical des établissements du 3C porté par le CAV
Dr Denis BRAUN, représentant médical des établissements du 3C porté par l'Hôp-Clinique Claude Bernard,
représenté pour ladite réunion par le Dr B. May
Mme Isabelle CAILLIER, représentant administratif des établissements du 3C porté par le CH d'Epinal
Dr Philippe CARASSOU, représentant médical des établissements du 3C porté par le CHU
Pr Thierry CONROY, représentant administratif des établissements du 3C porté par le CAV
Dr Isaac FASSLER, représentant médical des établissements du 3C porté par la Polyclinique de Gentilly
Dr Cédric GALICHET, représentant médical des établissements du 3C porté par le CHU
Dr Lionnel GEOFFROIS, représentant médical des établissements du 3C porté par le CAV
Dr Marie-Paule LANG, représentant médical des établissements du 3C porté par les HPM
Pr Yves MARTINET, représentant médical des établissements du 3C porté par le CHU
Dr Bertrand MAY, représentant médical des établissements du 3C porté par la Polyclinique de Gentilly
Dr Patrick MERLIN, représentant médical des établissements du 3C porté par le CH de Verdun
Mme Martine MOUGEOT, représentant paramédical des établissements autorisés – espic
représentée pour ladite réunion par Mme N. Nicolas
Mme Nadège NICOLAS, représentant pharmacien des établissements autorisés - espic
Mme Véronique NOIREZ, représentant pharmacien des établissements autorisés - publics
Mme Yasmina OUCHENE, représentant paramédical des établissements autorisés - privés
Pr Didier PEIFFERT, représentant médical des établissements du 3C porté par le CAV
M. Harry PFISTER, représentant administratif des établissements du 3C porté par le CH de Verdun
Dr Henri PIERSON, représentant médical des établissements du 3C porté par le CAV
M. Philippe PLAGES, représentant administratif des établissements du 3C porté par l'Hôp-Clinique Claude
Bernard
représenté pour ladite réunion par le Dr S. Spaeth
Dr Philippe QUETIN, représentant médical des établissements du 3C porté par le CHU
Dr Stéphane RUCK, représentant médical des établissements du 3C porté par le CH d'Epinal
Dr Dominique SPAETH, représentant médical des établissements du 3C porté par la Polyclinique de Gentilly
Dr Bernard TELLAROLI, représentant médical des établissements du 3C porté par les HPM
Mme Julie THUILLEAUX, représentant administratif des établissements du 3C porté par le CHU

Collège 2 : Etablissements et structures de soins associés aux prises en charge de proximité
Mme Marie-Dominique AUGUSTIN, représentant administratif
Mme le Dr Anne-Marie PEDUZZI, représentant médical
Mme le Dr Claudine WAGNER, représentant médical

Collège 3 : Organisations professionnelles
M. Julien GRAVOULET, représentant des URPS Lorraine des catégories non médicales
Dr Stéphane KIRCHNER, représentant médical du collège "Autres spécialités" de l'URPS Médecins Lorraine
Compte rendu approuvé par le Conseil d’administration du 08 janvier 2013
CA du 26 juin 2012

Collèges 4 à 6
Mme Nathalie VIGNIER, représentant du collège 4 « Mutuelles santé » ,
représentée pour ladite réunion par le Dr B. May
Dr Yves KESSLER, représentant du collège 5 « Usagers »
Dr Joseph STINES, représentant du collège 6 « Structures de prévention, de dépistage et d'éducation pour la
santé »
représenté pour ladite réunion par le Dr Y. Kessler

Invités permanents
Dr Isabelle KLEIN, médecin coordonnateur, réseau ONCOLOR
Mme Sabine BERNARD, coordonnateur administratif, réseau ONCOLOR

Assistaient à la séance
Mlle Carole KAUPP, technicienne qualifiée, réseau ONCOLOR
Mme Audrey ANGSTER, qualiticienne, réseau ONCOLOR
Etaient absents ou excusés :

Collège 1 : Etablissements de santé et centres de radiothérapie autorisés en cancérologie
Pr Ahmet AYAV, représentant médical des établissements du 3C porté par le CHU
Mme Patricia CHANET, représentant paramédical des établissements autorisés - publics
Dr Xavier KAHN, représentant médical des établissements du 3C porté par le CH d'Epinal
M. Mickaël MUNIER, représentant administratif des établissements du 3C porté par la Polyclinique de Gentilly
Mme Hélène SALMON, représentant pharmacien des établissements autorisés - privés

Collège 2 : Etablissements et structures de soins associés aux prises en charge de proximité

Collège 3 : Organisations professionnelles

Collèges 4 à 6
4 Sièges vacants
Une feuille de présence est émargée en début de séance.
Deux délégations de vote sont possibles par membre du Conseil d’administration. Les membres présents
ou représentés au Conseil d’administration constituent 35 voix délibératives sur 40 attendues. Le
quorum étant atteint, le Conseil peut délibérer valablement.
La séance est ouverte à 19h.
1.
ELECTION DU BUREAU
Point présenté par le Pr Ivan KRAKOWSKI, président et le Dr Bertrand MAY, secrétaire
Document joint à l’ordre du jour : liste des candidats et rappel des modalités d’élection du Bureau
L’article 14 des statuts de l’association apporte des précisions sur l’organisation et le fonctionnement du
Bureau. Le Dr MAY rappelle les modalités d’élection définies par le règlement intérieur du bureau. Le vote a
lieu en séance.
Dates d’ouverture et de clôture des candidatures : du 16 au 31 mai 2012 (cachet de la poste faisant foi).
Compte rendu approuvé par le Conseil d’administration du 08 janvier 2013
CA du 26 juin 2012 - Page 2/7
Le bureau comprend 18 membres élus maximum avec voix délibératives parmi les membres du Conseil
d’administration, notamment :

parmi les représentants des membres du Collège 1 « Etablissements de santé et centres de
radiothérapie autorisés en cancérologie » :
- 3 représentants administratifs (directeurs des établissements autorisés) au maximum
- 11 représentants médicaux des établissements au maximum dont 1 au minimum par 3C
- 1 représentant pharmacien
- 1 représentant paramédical
dont un président, deux vice-présidents, un secrétaire général et un trésorier.

parmi les représentants des membres du collège 3 « Organisations professionnelles » :
- 1 représentant du collège « Généralistes » de l’URPS Médecins Lorraine
- 1 représentant des URPS des catégories de professionnels de santé non médicales
Aux membres élus du Bureau sont adjoints 2 invités permanents non élus, avec voix consultative :
- Le médecin coordonnateur du réseau
- Le coordonnateur administratif du réseau
La durée du mandat est identique à celle du Conseil d’administration, 3 ans couvrant la période de juin
2012 à juin 2015.
1ère RESOLUTION
Les membres délibératifs du Conseil d’administration d'ONCOLOR, présents et représentés, ont été invités
à voter pour ou contre les candidats au Bureau par radiation des candidats non choisis sur la liste établie et
servant de bulletin de vote.
L’élection s’est faite à bulletin secret et à la majorité absolue des membres présents ou représentés au 1er
tour de scrutin. Les membres délibératifs du Conseil d’administration ont décidé, à l’unanimité, de
départager les 4 candidats de la catégorie « représentants administratifs » issue du collège 1 en retenant,
au regard des résultats obtenus au premier tour, les trois candidats ayant obtenu le plus grand nombre de
voix.
A
B
C
D
E
G
Nombre d’électeurs inscrits
Nombre de votants
Nombre de bulletins blancs
Nombre de bulletins nuls
B – (C + D)
Nombre de suffrages valablement exprimés
Total
40
35
0
0
35
35
Le nombre de suffrage recueillis par chacun des candidats figure en annexe 1.
Au total : 18 sièges à pourvoir, 18 candidats, 17 membres élus, 1 siège vacant.
Les membres ELUS du Bureau sont les suivants :
Collège 1 :
Etablissements de santé et cabinets libéraux de radiothérapie autorisés en
cancérologie
 Représentants administratifs (3 sièges)
Mr Camille BECK (Hôpitaux Privés de Metz)
Pr Thierry CONROY (Centre Alexis Vautrin, Vandoeuvre)
Compte rendu approuvé par le Conseil d’administration du 08 janvier 2013
CA du 26 juin 2012 - Page 3/7
Mme Julie THUILLEAUX (CHU– Hôpitaux de Brabois, Nancy)
 Représentants médicaux (11 sièges)
3C porté par le CAV
Dr Bruno BOULAY (CH de Saint-Dié)
Pr Didier PEIFFERT (Centre Alexis Vautrin, Vandoeuvre)
3C porté par le CHU
Pr Ahmet AYAV (CHU – Brabois Adultes, Nancy)
Dr Pierre BOTRUS (CHR – Hôpital Beauregard, Thionville)
Pr Yves MARTINET (CHU – Brabois Adultes, Nancy)
3C porté par la Polyclinique de Gentilly
Dr Bertrand MAY (Polyclinique Majorelle, Nancy)
Dr Dominique SPAETH (Centre d’Oncologie de Gentilly)
3C porté par l'Hôpital-Clinique Claude Bernard
Dr Denis BRAUN (Hôpital-Clinique Claude Bernard, Metz)
3C porté par les Hôpitaux Privés de Metz
Dr Marie-Paule LANG (Alpha Santé – Hôpital Hôtel Dieu de Mont Saint Martin)
3C porté par le CH Epinal
Dr Stéphane RUCK (CH Emile Durkheim, Epinal)
3C porté par le CH Verdun
Dr Patrick MERLIN (CH de Verdun)
 Représentant pharmacien (1 siège)
Mme Véronique NOIREZ (CHR – Hôpital Bon Secours, Metz)
 Représentant paramédical (1 siège)
Mme Yasmina OUCHENE (Clinique Louis Pasteur, Essey-lès-Nancy)
Collège 3 : Organisations professionnelles
 Représentant médical du Collège « Généralistes » de l'URPS Médecins Lorraine (1 siège)
(Siège vacant)
 Représentant des URPS des catégories non médicales (1 siège)
Dr Julien GRAVOULET (URPS Pharmaciens Lorraine)
2 ème RESOLUTION
Les membres délibératifs du Conseil d’administration d'ONCOLOR, présents et représentés, ont été invités
à voter pour ou contre la répartition des fonctions au sein du bureau, telle que proposée dans la liste cidessous, par radiation des candidats non choisis :
Président
Vice-Présidents
:
:
Secrétaire
Trésorier
:
:
Dr Bertrand MAY
Dr Marie Paule LANG
Pr Yves MARTINET
Pr Didier PEIFFERT
Mme Julie THUILLEAUX
L’élection s’est faite à bulletin secret et à la majorité absolue des membres présents ou représentés au 1er
tour de scrutin.
Nombre d’électeurs inscrits = 40
Nombre de votants = 35
Nombre de bulletins blancs = 0
Nombre de bulletins nuls = 0
Nombre de suffrages valablement exprimés = 35
Compte rendu approuvé par le Conseil d’administration du 08 janvier 2013
CA du 26 juin 2012 - Page 4/7
Nb de
suffrages
Elus
%
35
OUI
100%
Dr Marie-Paule LANG (Alpha Santé – Hôpital Hôtel Dieu de Mont Saint Martin)
33
OUI
94%
Pr Yves MARTINET (CHU – Brabois Adultes, Nancy)
34
OUI
97%
35
OUI
100%
33
OUI
94%
Nombre de suffrages recueillis par chacun des candidats
Président
Dr Bertrand MAY (Polyclinique Majorelle, Nancy)
Vice-Présidents
Secrétaire Général
Pr Didier PEIFFERT (Centre Alexis Vautrin, Vandoeuvre)
Trésorier
Mme Julie THUILLEAUX (CHU– Hôpitaux de Brabois, Nancy)
Les membres présents et représentés du conseil d’administration d'ONCOLOR se sont prononcés
POUR l'attribution des fonctions au bureau telle que présentée sur liste.
Le Dr Bertrand MAY remercie les membres du conseil d’administration pour la confiance qu'ils lui
accordent dans sa nouvelle fonction de Président.
3ème RESOLUTION : PROPOSITION DE COOPTATION
L’article 11 des Statuts de l’Association ONCOLOR prévoit la possibilité d’une cooptation en cas de
vacance d’un poste d’un membre du CA. La composition du Conseil d’administration précisée a l’article 1er
du règlement intérieur du CA stipule « Le 3ème collège est composé de 2 représentants médicaux de
l’URPS Médecins lorraine dont si possible le Président, l’un représentant le collège « Généralistes », l’autre
le collège « Anesthésie-Obstétrique-Chirurgie » ou le collège « Autres spécialités », … ». Le représentant
médical du collège « Généralistes » de l’URPS Médecins Lorraine est également appelé à siéger au
bureau d’ONCOLOR.
Compte tenu de cette organisation statutaire et règlementaire d’ONCOLOR, le Bureau propose donc au
CA la proposition de cooptation du Dr Jean Daniel GRADELER, médecin généraliste / membre du collège
« Généralistes » de l’URPS Médecins Lorraine, en qualité de représentant médical au 3ème collège du
Conseil d’administration d’ONCOLOR et au Bureau.
Celui-ci prendrait immédiatement sa fonction au sein du Conseil et du Bureau d’ONCOLOR. La cooptation
reste néanmoins à ratifier par la prochaine séance de l’Assemblée générale.
A l’unanimité, les membres présents et représentés du Conseil d’administration d'ONCOLOR se
sont prononcés POUR la cooptation du Dr Jean Daniel GRADELER au Conseil d’administration et
au Bureau, en qualité de représentant médical du collège « Généralistes » de l’URPS Médecins
Lorraine.
Au vu des 3 résolutions précitées, la composition du Bureau au 26 juin 2012 est la suivante :
Président
Vice-Présidents
:
:
Secrétaire
Trésorier
Membres
:
:
:
Dr Bertrand MAY
Dr Marie-Paule LANG
Pr Yves MARTINET
Pr Didier PEIFFERT
Mme Julie THUILLEAUX
Pr Ahmet AYAV
M. Camille BECK
Compte rendu approuvé par le Conseil d’administration du 08 janvier 2013
CA du 26 juin 2012 - Page 5/7
Dr Jean Daniel GRADELER
Dr Julien GRAVOULET
Mme Véronique NOIREZ
Dr Patrick MERLIN
Mme Yasmina OUCHENE
Dr Stéphane RUCK
Dr Dominique SPAETH
2.
DELEGATIONS DE SIGNATURE
2a) Trésorerie: légitimation
Le trésorier, Madame Julie THUILLEAUX, est chargé de tout ce qui concerne la gestion du patrimoine de
l’association. Il effectue tous paiements et perçoit toutes recettes sous le contrôle du président, le Dr
Bertrand MAY. Toutes les dépenses sont ordonnancées par le président ou, à défaut en cas
d’empêchement, par le secrétaire général, le Pr Didier PEIFFERT.
Aussi dans le souci de réduire les délais d’acheminement et faire face à l’urgence, il est donné légitimation
au Pr Didier PEIFFERT, secrétaire général du bureau, à défaut en cas d’empêchement au Pr Yves
MARTINET, vice-président, à défaut en cas d’empêchement au Dr Bertrand MAY, président, pour effectuer
tous les paiements qui présenteront un caractère d’urgence si le trésorier est dans l’impossibilité
d’accomplir ces actes, sous réserve que le montant engagé n’excède pas 25 000 € (vingt cinq mille euros).
2b) Gestion des ressources humaines : légitimation
Le président du réseau, Dr Bertrand MAY, donne légitimation, au Pr Didier PEIFFERT, secrétaire général
du bureau, à défaut en cas d’empêchement à Madame Julie THUILLEAUX, trésorier, à défaut en cas
d’empêchement au Pr Yves MARTINET, vice-président, pour effectuer tous les actes liés à la gestion
administrative des salariés ONCOLOR et de leur paie qui présenteront un caractère d’urgence si le
président est dans l’impossibilité de les accomplir.
3.
DATE PROCHAIN CONSEIL D’ADMINISTRATION
Mardi 08 janvier 2013, de 17h à 19h
Amphithéâtre Bussière (rdc) Centre Alexis Vautrin
Avenue de Bourgogne, 54500 VANDOEUVRE
—
La séance est levée à 20h
Le Secrét i
sortant
Dr Bertr
AY
d
Le
sortant
~r
Pr
Compte rendu approuvé parle Conseil d’administration du 08 janvier 2013
CA du 26 juin 2012
-
Page 6/7
ANNEXE 1 au procès verbal du Conseil d’administration ONCOLOR » - Mardi 26 juin 2012
Nombre de suffrages recueillis par chacun des candidats à l’élection du Conseil d’administration de
l’Association ONCOLOR (1ère Résolution)
Nb de
suffrages
Elus
%
Collège 1 : Etablissements de santé et cabinets libéraux de radiothérapie autorisés en cancérologie
- Représentants administratifs (3 sièges)
Mr Camille BECK (Hôpitaux Privés de Metz)
23
OUI
66%
Pr Thierry CONROY (Centre Alexis Vautrin, Vandoeuvre)
27
OUI
77%
Mr Mickaël MUNIER (Médipôle Gentilly, Nancy)
20
NON
57%
Mme Julie THUILLEAUX (CHU– Hôpitaux de Brabois, Nancy)
21
OUI
60%
Dr Bruno BOULAY (CH de Saint-Dié)
35
OUI
100%
Pr Didier PEIFFERT (Centre Alexis Vautrin, Vandoeuvre)
35
OUI
100%
Pr Ahmet AYAV (CHU – Brabois Adultes, Nancy)
35
OUI
100%
Dr Pierre BOTRUS (CHR – Hôpital Beauregard, Thionville)
35
OUI
100%
Pr Yves MARTINET (CHU – Brabois Adultes, Nancy)
35
OUI
100%
Dr Bertrand MAY (Polyclinique Majorelle, Nancy)
35
OUI
100%
Dr Dominique SPAETH (Centre d’Oncologie de Gentilly)
35
OUI
100%
35
OUI
100%
33
OUI
94%
35
OUI
100%
35
OUI
100%
35
OUI
100%
35
OUI
100%
-
-
-
35
OUI
100%
- Représentants médicaux (11 sièges dont 1 siège minimum par 3C)
3C porté par le CAV
3C porté par le CHU
3C porté par la Polyclinique de Gentilly
3C porté par l'Hôpital-Clinique Claude Bernard
Dr Denis BRAUN (Hôpital-Clinique Claude Bernard, Metz)
3C porté par les Hôpitaux Privés de Metz
Dr Marie-Paule LANG (Alpha Santé – Hôpital Hôtel Dieu de Mont Saint Martin)
3C porté par le CH Epinal
Dr Stéphane RUCK (CH Emile Durkheim, Epinal)
3C porté par le CH Verdun
Dr Patrick MERLIN (CH de Verdun)
- Représentant pharmacien (1 siège)
Mme Véronique NOIREZ (CHR – Hôpital Bon Secours, Metz)
- Représentant paramédical (1 siège)
Mme Yasmina OUCHENE (Clinique Louis Pasteur, Essey-Les-Nancy)
Collège 3 : Organisations professionnelles
- Représentant médical du Collège « Généralistes » de l'URPS Médecins Lorraine (1 siège)
…
- Représentant des URPS des catégories non médicales (1 siège)
Dr Julien GRAVOULET (URPS Pharmaciens Lorraine)
Compte rendu approuvé par le Conseil d’administration du 08 janvier 2013
CA du 26 juin 2012 - Page 7/7