23/06/15 - Oncolor

ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
Procès-verbal de la séance du 23 juin 2015
(Approuvé par l’Assemblée générale du 22 mars 2016)
Les représentants des membres actifs de l’association « ONCOLOR », dûment convoqués, se sont réunis le
23 juin 2015, amphithéâtre Bussière, à l’Institut de Cancérologie de Lorraine à VANDOEUVRE, de 16h30 à 18h30,
sous la présidence du Docteur Bertrand MAY.
Une feuille de présence est émargée en début de séance. Les délibérations sont prises à main levée à la majorité
absolue des voix des membres présents ou représentés détenteurs d’un droit de vote désignés ci-après « membres
actifs ».
ORDRE DU JOUR DE CETTE SEANCE
1
ère
Partie
1. Approbation du procès-verbal de l’AG du 24 mars 2015
2. Quelle vision de la cancérologie les présidents sortants d’ONCOLOR entretiennent-ils ?
3. Le mot du président d’ONCOLOR
4. Le mot du Directeur général de l’ARS
ème
2
Partie
5. Proclamation des résultats des élections du CA
6. Présentation des candidats aux élections du Bureau
La séance est ouverte à 16h30
ère
1
Partie
 Approbation du procès-verbal de l’AG du 24 mars 2015
Point présenté par le Dr Bertrand MAY, président du RRC ONCOLOR
Document joint à l’ordre du jour : compte rendu de la séance du 24 mars 2015
Le compte rendu de l’Assemblée générale du 24 mars 2015 ne suscitant aucune observation est adopté à
l'unanimité des membres actifs présents ou représentés.
 Quelle vision de la cancérologie les présidents sortants d’ONCOLOR entretiennent-ils ?
Le Pr Pierre BEY, Mme le Pr Danièle SOMMELET et le Dr Yves KESSLER, en qualité d’ « anciens » présidents de
l’association ONCOLOR ont été invités à tour de rôle à s’exprimer devant l’assemblée afin d’exposer leur vision
actuelle de la cancérologie et les rapports qu’ils entretiennent désormais avec ce domaine d’activité.
Compte rendu approuvé par l Assemblée générale du 22 mars 2016.
AG du 23 juin 2015.
 Le mot du président d’ONCOLOR
Le Dr Bertrand MAY remercie tout d’abord les membres de cette assemblé générale ainsi que les administrateurs membres du Conseil d’administration et du Bureau - pour le mandat qui lui a été confié durant ces 3 dernières
années. Il rend ensuite hommage à ses prédécesseurs, en la personne du Pr BEY, Pr SOMMELET, Dr KESSSLER
et Pr KRAKOWSKI. Il adresse ses remerciements à M. D’HARCOURT, Directeur général de l’ARS pour la très
grande confiance qu’il nous a témoignée, ainsi qu’à M. KIEFFER, Mme le Dr BRUNNER et le Dr MASSON pour la
collaboration mise en place ces derniers mois. Il poursuit en faisant référence aux travaux entrepris sur la
déclinaison du plan cancer III et aux collaborations qui se sont établies en regard, en région et en grande région,
afin de permettre la meilleure prise en charge des patients. Pour terminer, le Dr MAY salue l’efficacité, la
disponibilité et le grand professionnalisme des personnels de l’équipe de coordination du réseau ONCOLOR.
 Le mot du Directeur général de l’ARS
M. Claude D’HARCOURT, directeur général de l’ARS de Lorraine, apporte quelques données contextuelles
représentative de la région Lorraine. Il souligne la bonne cohérence du volet cancérologique du PRS Lorrain avec
différents axes du Plan Cancer III. Il poursuit en soulignant le rôle fondamental du réseau régional de cancérologie
dans le champ sanitaire, l’identifie comme structure régional d’appui et d’expertise en cancérologie, en soi mais
aussi auprès de l’ARS, et fait remarquer la grande qualité des travaux menés. Dans la perspective de la grande
région, il insiste sur la nécessité d’une réflexion commune des 3 réseaux régionaux de cancérologie quant à leur
réorganisation.
ème
2
Partie
 Proclamation des résultats des élections du CA
Point présenté par Sabine BERNARD, Cadre administratif du RRC ONCOLOR
Mme BERNARD rappelle la composition du Conseil d’administration (statuts et règlement intérieur), l’identification
des invités permanents aux réunions de ce conseil et les principales étapes de ces élections, à savoir :
- La période d’ouverture et de clôture des élections. Un vote par correspondance sur quatre semaines afin
er
d’assurer la participation du plus grand nombre d’électeur, du 1 au 30 avril 2015.
- Le dépouillement des votes a lieu lundi 11 mai 2015, de 17h00 à 18h45, salle Bussière C à l’ICL. Il a été
effectué par 4 scrutateurs membres du CA, à savoir le Pr Yves MARTINET – vice-président du RRC
ONCOLOR, Mme Yasmina OUCHENE – membre du Bureau ONCOLOR, le Dr Isabelle KLEIN – médecin
coordonnateur ONCOLOR, le Pr Didier PEIFFERT - secrétaire du RRC ONCOLOR et 5 scrutateurs issus de
l’équipe de coordination du réseau ONCOLOR, Mmes Sabine BERNARD, Peggy LAMY, Samia RHOUNI,
Zeina ASBATI THEODORY, et le Dr Gilles HERENGT.
- L’élection s’est faite à la majorité des suffrages exprimés, à bulletin secret.
- Le procès-verbal a été publié dès le lendemain du dépouillement sur le site www.oncolor.org.
- Les résultats des élections sont proclamés en cette séance.
La participation des électeurs a été satisfaisante :
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(*)
Nombre d'électeurs inscrits : 61
Nombre de votants : 53
Taux de participation : 87 %
Nombre de bulletins blancs ou nuls : 12
Nombre de suffrages valablement exprimés (*) : 100
les suffrages tiennent compte du nombre de voix attribuées qui varie de 1 à 8.
Au total, sur 50 sièges à pourvoir, 49 membres sont élus parmi les 55 candidats, 1 siège reste vacant.
La composition du nouveau Conseil d’administration est la suivante :
Compte rendu approuvé par l Assemblée générale du 22 mars 2016.
AG du 23 juin 2015.
Collège 1 : Etablissements de santé et cabinets libéraux de radiothérapie autorisés en cancérologie (39 sièges)
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Représentants administratifs (7 sièges)
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Représentants médicaux (26 sièges)
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4 représentants des établissements du 3C porté par l’ICL
 Pr Didier PEIFFERT (Institut Cancérologie Lorraine, Vandoeuvre)
 Dr Henri PIERSON (CH de Lunéville)
 Dr Bruno BOULAY (Centre Hospitalier, Saint-Dié)
 Dr Anne LESUR (Institut Cancérologie Lorraine, Vandoeuvre)
8 représentants des établissements du 3C porté par le CHU
 Dr Philippe QUETIN (CHR – Hôpital Mercy, Ars Laquenexy)
 Pr Ahmet AYAV (CHU Nancy – Brabois Adultes)
 Dr Raffaele LONGO (CHR – Hôpital Mercy, Ars Laquenexy)
 Pr Luc TAILLANDIER (CHU Nancy – Hôp. Central)
 Pr Yves MARTINET (CHU Nancy – Brabois Adultes)
 Dr Jean-Michel TORTUYAUX (CH de Toul)
 Pr François SIRVEAUX (SINCAL, Centre Chir. E. Gallé, Nancy)
 (siege vacant)
4 représentants des établissements du 3C porté par la Polyclinique de Gentilly
 Dr Isaac FASSLER (Clinique Louis Pasteur, Essey)
 Dr Bertrand MAY (Polyclinique Majorelle, Nancy)
 Dr Dominique SPAETH (Centre d’Oncologie de Gentilly, Nancy)
 Dr Denis GROSDIDIER (Polyclinique de Gentilly, Nancy)
4 représentants des établissements du 3C porté par l’Hôpital.-Clinique Claude Bernard
 Dr Miriam GARDNER (Hôp. Clinique Claude Bernard, Metz)
 Dr Denis BRAUN (Hôp. Clinique Claude Bernard, Metz)
 Dr Luc GEORGE (Centre privé de radiothérapie, Metz)
 Dr Jacques SCHLOSSER (Clinique Ambroise Paré, Thionville)
3 représentants des établissements du 3C porté par les HPM
 Dr Etienne ROYER (Groupe SOS Santé – Hospitalor, St Avold)
 Dr Valentine ANNE (Hôpitaux Privés de Metz – R. Schuman)
 Dr Didier NOEL (CHIC Unisanté+, Forbach)
2 représentants des établissements du 3C porté par le CH Epinal
 Dr Xavier KAHN (Clinique La Ligne Bleue, Epinal)
 Dr Richard GOUTORBE (Centre hospitalier, Remiremont)
1 représentant des établissements du 3C porté par le CH Verdun
 Dr Patrick MERLIN (Centre Hospitalier, Verdun-St Mihiel)
Représentants pharmaciens (3 sièges)
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1 directeur par 3C
 3C porté par l’ICL : Pr Thierry CONROY (Institut Cancérologie Lorraine, Vandoeuvre)
 3C porté par le CHU : Mme Maud FERRIER (CHU Nancy – Hôpitaux de Brabois)
 3C porté par la Polyclinique de Gentilly : Mr Philippe PLAGES (Polyclinique de Gentilly, Nancy)
 3C porté par l’Hôp-Cl. Claude Bernard : Mr Cyril DUFOURCQ (Hôp-Clinique Claude Bernard, Metz)
 3C porté par les HPM : Mr Régis MOREAU (Hôpitaux Privés de Metz)
 3C porté par le CH E. Durkheim : Mr André LE GOFF (CH E. Durkheim, Epinal)
 3C porté par le CH Verdun : Mme Gisèle AMICHOT (CH Verdun)
1 représentant des établissements publics
 Dr Véronique NOIREZ (CHR – Hôpital Mercy, Ars Laquenexy)
1 représentant des établissements privés
 Dr Karine MARANGON (Polyclinique de Gentilly, Nancy)
1 représentant des établissements espic
 Dr Nadège NICOLAS (Hôpitaux Privés de Metz)
Représentants paramédicaux (3 sièges)
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

1 représentant des établissements publics
 Mme Evelyne GARAT (CHU Nancy – Central)
1 représentant des établissements privés
 Mme Yasmine OUCHENE (Clinique Louis Pasteur, Essey-lès-Nancy)
1 représentant des établissements espic
 Mme Isabelle LOUVIOT (Institut Cancérologie Lorraine, Vandoeuvre)
Compte rendu approuvé par l Assemblée générale du 22 mars 2016.
AG du 23 juin 2015.
Collège 2 : Etablissements et structures de soins à domicile associés dans la prise en charge de proximité
(5 sièges)
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1 représentant administratif - directeur
 M. Didier REVERDY (HADAN, Vandoeuvre)
4 représentants médicaux
 Dr Isabelle CARAYON (Réseau AUTREMENT, Lunéville)
 Dr Sophie TOUSSAINT-MARTEL (SSR OHS, Flavigny/Moselle)
 Dr Sylvie GROSSE (Hôpital St Maurice, Moyeuvre-Grande)
 Dr Sylvie JESSER-COGNIOUL (HAD des HPM, Metz)
Collège 3 : Organisations professionnelles (3 sièges)

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
1 représentant médical pour le collège « généralistes » de l’URPS Médecins Lorraine
 Dr Jean Daniel GRADELER (URPS Médecins lorraine)
1 représentant médical pour les collèges « anesthésie-obstétrique-chirurgie » et « autres spécialités » de
l’URPS Médecins Lorraine
 Dr Stéphane KIRCHNER (URPS Médecins lorraine - Collège « Autres spécialités »)
1 représentant des URPS Lorraine des catégories non médicales
 Dr Julien GRAVOULET (URPS Pharmaciens Lorraine)
Collège 4 : Mutuelles santé (1 siège)

1 représentant
 M. Jérôme DECRION (Harmonie Mutuelle, Laxou)
Collège 5 : Usagers (1 siège)

1 représentant
 Dr Yves KESSLER (Comité Départemental de la Ligue contre le cancer 54)
Collège 6 : Structure de prévention, de dépistage et d’éducation pour la santé (1 siège)

1 représentant
 Dr Joseph STINES (ADECA 54)
Invités permanents

Le directeur général de l’ARS de Lorraine ou son représentant

Un président des Conseils départementaux de l’ordre des médecins ou son représentant

Le président du Conseil régional de l’ordre des pharmaciens ou son représentant

Un président des Conseils départementaux de l’ordre des infirmiers ou son représentant

Le président du Cancéropôle du Grand Est ou son représentant

Le médecin coordonnateur du réseau

Le coordonnateur administratif du réseau
Membre consultatif

le président sortant
Les candidats au CA non élus sont remerciés :
•
Dr Cécile DI SANTOLO, médecine générale, HADAN Vandœuvre
•
Dr Benoît GODBERT, pneumologue, HPM - R. Schuman
•
Dr Elisabeth LUPORSI, oncologue médical, ICL
•
Mme Martine MOUGEOT, cadre supérieur de santé, HPM - R. Schuman
•
Dr Jérôme PLAZA, oncologue médical, HPM - R. Schuman
•
Dr Elisabeth THOMAS, médecin coordonnateur, HAD Florentin de l’OHS
Compte rendu approuvé par l Assemblée générale du 22 mars 2016.
AG du 23 juin 2015.
Rappel des modalités de fonctionnement du CA :
La durée du mandant est de 3 ans, couvrant la période allant de juin 2015 à juin 2018.
Au cours de leur mandat, les nouveaux membres élus se réuniront au moins tous les 6 mois et disposent chacun
d’une voix délibérative. Le membre empêché peut déléguer son pouvoir uniquement à un autre membre du CA
sachant que chaque membre du CA peut accepter seulement deux délégations. Les décisions seront prises à la
majorité absolue des présents et représentés.
Le CA représente l’ensemble des membres, notamment devant les autorités sanitaires de tutelle et, comme précisé
à l’article 13 des statuts de l’Association. Il a pour mission de :
définir la politique financière et économique de l’association ;
autoriser les achats, aliénations ou locations, transactions, emprunts et prêts nécessaires au
fonctionnement de l’association, avec ou sans hypothèque ;
donner un avis sur l’organisation et les programmes de travail du réseau ONCOLOR ;
faire toute délégation de pouvoirs pour une question déterminée et un temps limité.
1. RENOUVELLEMENT DU BUREAU
Point présenté par Sabine BERNARD, Cadre administratif du RRC ONCOLOR
4.1 Composition du Bureau
Conformément à l’article 14 des statuts de l’association, le Conseil d’administration élit en son sein au scrutin secret
un bureau composé de dix-huit personnes maximum avec voix délibératives :

parmi les représentants des membres du Collège 1 :
- 3 représentants administratifs (directeurs des établissements autorisés) au maximum
- 11 représentants médicaux des établissements au maximum dont 1 au minimum par 3C
- 1 représentant pharmacien
- 1 représentant paramédical
dont un président, deux vice-présidents, un secrétaire général et un trésorier.

parmi les représentants des membres du collège 3 :
- 1 représentant du collège « Généralistes » de l’URPS Médecins Lorraine
- 1 représentant des URPS des catégories de professionnels de santé non médicales
Sont invités permanents, avec voix consultative, aux réunions du Bureau :
Le médecin coordonnateur du réseau
Le coordonnateur administratif du réseau
4.2 Présentation des candidats aux élections des membres du Bureau
Collège 1 :
Etablissements de santé et cabinets libéraux de radiothérapie autorisés en cancérologie
 Catégorie : Représentants administratifs (3 candidats pour 3 sièges)
Pr Thierry CONROY (Institut Cancérologie Lorraine, Vandoeuvre / 3C porté par l’ICL)
M. Régis MOREAU (Hôpitaux Privés de Metz / 3C porté par HPM)
Mme Maud FERRIER (CHU de Nancy / 3C porté par le CHU)
Compte rendu approuvé par l Assemblée générale du 22 mars 2016.
AG du 23 juin 2015.
 Catégorie : Représentants médicaux (15 candidats pour 11 sièges dont 1 au minimum par 3C)
3C porté par l’ICL
Pr Didier PEIFFERT (Institut Cancérologie Lorraine, Vandoeuvre)
Dr Anne LESUR (Institut Cancérologie Lorraine, Vandoeuvre)
Dr Bruno BOULAY (Centre Hospitalier, Saint-Dié)
3C porté par le CHU
Pr Luc TAILLANDIER (CHU Nancy – Hôp. Central)
Pr Yves MARTINET (CHU Nancy – Brabois Adultes)
Pr Ahmet AYAV (CHU Nancy – Brabois Adultes)
Dr Philippe QUETIN (CHR – Hôpital Mercy, Ars Laquenexy)
Dr Raffaele LONGO (CHR – Hôpital Mercy, Ars Laquenexy)
3C porté par la Polyclinique de Gentilly
Dr Bertrand MAY (Polyclinique Majorelle, Nancy)
Dr Dominique SPAETH (Centre d’Oncologie de Gentilly, Nancy)
3C porté par l'Hôpital-Clinique Claude Bernard
Dr Miriam GARDNER (Hôp. Clinique Claude Bernard, Metz)
Dr Denis BRAUN (Hôp. Clinique Claude Bernard, Metz)
3C porté par les Hôpitaux Privés de Metz
Dr Etienne ROYER (Groupe SOS Santé – Hospitalor, St Avold)
3C porté par le CH Epinal
Dr Richard GOUTORBE (Centre hospitalier, Remiremont)
3C porté par le CH Verdun
Dr Patrick MERLIN (Centre Hospitalier, Verdun-St Mihiel)
 Catégorie : Représentant pharmacien (1 candidat pour 1 siège)
Dr Véronique NOIREZ (CHR – Hôpital Mercy, Ars Laquenexy)
 Catégorie : Représentant paramédical (2 candidats pour 1 siège)
Mme Yasmina OUCHENE (Clinique Louis Pasteur, Essey)
Mme Isabelle LOUVIOT (Institut Cancérologie Lorraine, Vandoeuvre)
Collège 3 : Organisations professionnelles
 Catégorie : Représentant médical du Collège « Généralistes » de l'URPS Médecins Lorraine
(1 candidat pour 1 siège)
Dr Jean Daniel GRADELER (URPS Médecins lorraine)
 Catégorie : Représentant des URPS des catégories non médicales (1 candidat pour 1 siège)
Dr Julien GRAVOULET (URPS Pharmaciens Lorraine)
Les membres du Conseil d’administration, nouvellement élus, se réuniront à l’issue de cette assemblée générale
pour élire en totalité un nouveau Bureau ainsi qu’un président, un secrétaire, un trésorier et deux vice-présidents. Le
procès-verbal des élections des membres du Bureau sera publié dès le lendemain sur le site www.oncolor.org.
La séance est levée à 18h30
Le Secrétaire général,
Pr Didier PEIFFERT.
Le Président,
Dr Bertrand MAY.
Compte rendu approuvé par l Assemblée générale du 22 mars 2016.
AG du 23 juin 2015.