Les quotes parts de subventions d`équipement

Les quotes parts de subventions d'équipement
Le suivi périodique des quotes parts de subvention n'est pas toujours très clair en comptabilité. Une
mauvaise habitude consiste à cumuler les subventions et leurs contreparties dans un même compte. Au
bout de quelques années, il n'est pas toujours aisé de déceler au premier coup d'œil quelles subventions
ont été complètement soldées et doivent donc être soldées.
Par exemple, notre balance n'affiche que ces deux comptes :
131 : 58 000,00€
139 : 37500,48€
Il faut pouvoir en fin d'année JUSTIFIER ces montants. Et nous n'avons parfois que quelques
tableaux excell, héritages de nos prédécesseurs, qui cumulent un ensemble de montants sans réelles pièces
justificatives. Pour remédier à cela, il s'agit de s'organiser :
1 - Une subvention est égale à deux comptes
Il s'agit de créer un compte 131 pour chaque subvention, et sa contrepartie, un 139 par subvention.
Détaillons notre exemple :
131 001 xx 20000,00
131 002 xx 25000,00
131 003 xx 13000,00
139 001 xx 20000,00
139 002 xx 12525,57
139 003 xx 4974.91
Au premier coup d'œil, on peut constater que la première subvention est totalement consommée ; nous
pourrons solder ces deux comptes. Et nous voyons immédiatement le reliquat des deux autres.
2 - Des documents propre à chaque subvention pour justifier ces montants
Dans un dossier "Subventions", réunissez l'ensemble de ces pièces justificatives :
- une copie de la (ou des) facture(s) du matériel acquis avec cette subvention ;
- une copie de la pièce accordant cette subvention ;
- le tableau des quotes part de chaque subvention.
Réunissez ces documents dans une chemise par équipement financé.
3 - Le calcul des quotes parts
Le siège vous fourni un tableau effectuant le calcul de manière automatique.
Le calcul se fait sur une base de 360 jours, soit 30 jours par mois (année comptable). Si vos dotations
aux amortissement sur la matériel concerné s'effectuent sur 365 jours, la différence n'est pas réellement
significative mois par mois et sera de toute façon compensée au 31 décembre. Vous pouvez donc utiliser
ces chiffres sans problème.
L'avantage de ce calcul est qu'il génère des chiffres identiques d'un mois sur l'autre, vous permettant
ainsi de créer un modèle sur Ciel compta que vous utiliserez tous les mois. (sauf bien sûr pour la
première et dernière quote part qui est calculée au prorata temporis du mois concerné)
Le tableau s'utilise très simplement : hormis les informations en en-tête concernant la désignation
physique et comptable du matériel, vous n'aurez que trois données chiffrées à saisir : la date d'achat du
matériel, la durée de l'amortissement et le montant de la subvention.
Au vu de ces données, le tableau des quotes parts se remplira automatiquement.
Ce tableau calcul sur une durée maximale de sept ans... si un matériel nécessite un amortissement plus
long, contactez moi pour que je vous en fabrique un sur mesure.
Exemple :