La future Salle des sports

Terre Tolosane P.3
ADN P.5
Kaufman & Broad
Les Fouragères
ratentour
Gmagazine
Juin
2015
VOTRE JOURNAL D’INFORMATION
FLASH SPÉCIAL
URBANISME
La future
Salle des sports
www.gratentour.fr
mai 2015 / Gratentour magazine / 1
Sommaire
Habitat ...........................................P. 03
Travaux en cours .............................P. 04
Réalisations à venir..........................P. 05
Plan local d'urbanisme ....................P. 06
Edito du Maire
AU COURS DE CETTE PREMIÈRE
ANNÉE DE MANDAT, de nombreuses
actions significatives ont été menées
dans l’ensemble de nos secteurs d’activité. Si ces actions vous ont été amplement développées dans les précédents
bulletins, il est toutefois apparu intéressant de dédier un numéro spécial à
un secteur capital, qui nous interpelle,
qui nous questionne, qui parfois nous inquiète mais qui, jamais, ne nous laisse
indifférent : l’urbanisme et les travaux.
Au même titre que toutes les communes de la métropole, Gratentour connaît
et connaîtra un essor démographique certain et dans un souci d‘information et
de transparence, notre souhait a été de vous présenter sommairement les projets urbains qui pourraient s’implanter dans le paysage gratentourois et participer à la croissance de notre commune pendant les cinq prochaines années
jusqu’en 2019.
Réalisations à venir
Centre bourg – P.6
Cette intégration est constamment accompagnée de notre ferme volonté de
maîtrise foncière et de développement harmonieux sur lequel je m’étais engagé
et qui s’exercera malgré les directives de la loi ALUR qui s’affiche comme une loi
de densification très contraignante pour les communes. Pour conforter cette
position, la commune de Gratentour va se doter d’outils précieux et indispensables ; à savoir, dans l’immédiat, une modification du PLU qui arrivera à terme
en fin d’année et puis la mise en œuvre avec Toulouse Métropole du PLUi-H qui,
à l’issue de l’étude, figera nos documents d’urbanisme vers la fin 2018.
Aujourd’hui, ces projets s’implantent donc uniquement sur des zones U
constructibles conformément au règlement et au zonage du Plan Local d’Urbanisme actuel, après avoir fait systématiquement l’objet d’études et de débats
entre l’aménageur, la mairie et les services de la métropole afin de parvenir à
une densification acceptable pour chacun de nous. Aucune autre zone, qui n’ait
été actée à l’arrivée de la présente équipe municipale, ne sera ouverte avant
l’adoption du PLUi-H en 2018.
Gratentour Magazine
Flash Spécial Urbanisme
Directeur de la publication :
Patrick DELPECH
Responsable de la publication :
Marc SAURIN
Comité de rédaction :
Claudine ESTEVEZ,
Alain CAMBOU,
Élisabeth DEMAISON,
Guilhelm PANAGET
Conception, mise en pages :
05 62 71 01 26
Dans ce bulletin, vous pourrez également visualiser les nouveaux édifices publics
terminés ou en cours, car, dans une commune en développement, tout élu doit
prendre en compte cette croissance et accueillir sa nouvelle population avec les
structures et infrastructures qu’elle est en droit d’attendre pour son fonctionnement et son bien-être au quotidien.
Quant aux travaux, même si notre enveloppe de voirie locale a été amputée de
20% au profit de projets métropolitains, la planification, effectuée sur trois ans,
programme un chantier par an (RD77 devant l’école, piétonnier route de Villemur, aménagement du carrefour de la rue du Barry) ainsi que de petits travaux
notamment sécuritaires.
Je vous souhaite à tous une agréable lecture et vous donne rendez-vous au mois
de septembre pour la parution du bulletin traditionnel.
Les articles, textes et images
sont sous la responsabilité exclusive
de leurs auteurs.
Patrick DELPECH
Maire de Gratentour
2 / Gratentour magazine / mai 2015
Habitat
KAUFMAN ET BROAD
Terre Tolosane
CE PROJET est en phase de construction
pour aboutir à une livraison en trois étapes :
une première en septembre 2015, une seconde en décembre 2015 et une troisième
fin 2016. Cet ensemble comprendra également une zone intergénérationnelle et le
club Quitterie pour nos aînés. Restera la
partie qui sera réalisée en 2016. Au total il
est donc prévu 286 logements dont 83 logements sociaux. ■
❱ Planification Kaufman et Broad
Ci-contre : Implatation générale
CHAMP DE L'ALBA
Travaux réalisés
LES TRAVAUX ont consisté à supprimer les arbres (pins parasols)
qui menaçaient la structure des murs et de la voie et à les remplacer par des essences d’arbres moins envahissantes. Afin d’éviter
un nouveau chantier prochain nous en avons profité pour refaire
l’éclairage public ainsi que les trottoirs qui commençaient à être
vétustes. ■
❱ Ci-contre : Champ de l'ALBA
Ci-dessous : Vue aérienne du Champ de l'ALBA
mai 2015 / Gratentour magazine / 3
Travaux en cours
Salle des sports
LA FUTURE SALLE DES SPORTS est en
cours de construction et devait être livrée en
juin, mais comme pour tout chantier,
quelques imprévus risquent de décaler un
peu la date de livraison. Un effort est fait
pour suivre au plus près l'évolution de ce
chantier et s'assurer du suivi de la sécurité et
de l'accessibilité. Les réseaux sont raccordés
et les VRD sont en passe d’être terminés.
Cette structure est équipée d'une grande
salle des sports collectifs, une salle d'arts
martiaux, une salle de musculation et des
locaux associatifs. ■
❱ De haut en bas :
Salle des sports, vue intérieure
Salle des sports, vue exterieure
Salle des sports, vue extérieure
Salle des sports, vue intérieure
RD77
Urbanisation
de la voie
devant les écoles
LE RÉAMÉNAGEMENT de la rue de
Bruguières apportera un peu plus de sécurité et de confort pour la circulation
des piétons tout en créant un ralentissement de la circulation des véhicules. De
plus une rénovation des réseaux d’eau
pluviale et de l’assainissement a été exécutée en totalité. Le planning des travaux
s’étale de mi-juin au 30 août, pendant les
vacances scolaires, pour diminuer au
maximum la gêne à la circulation. ■
4 / Gratentour magazine / mai 2015
Travaux en cours
6 Classe
Maternelle
e
❱ Plan de MASSE
L'ACHAT DE LA MAISON contiguë à la
maternelle permettra la création d'une 6e
classe de maternelle afin de préparer la prochaine rentrée. L’effectif des élèves augmentera probablement, compte tenu des
constructions actuelles et à venir. Des travaux sont prévus pour l’aménagement de
ce local afin de recevoir les enfants dans de
bonnes conditions. Branchement des réseaux : eau, électricité, assainissement et
aménagement intérieur adapté. ■
Réalisations à venir
ADN Les Fouragères
CE PROJET COMPORTE l’aménagement
de la zone des Fouragères par :
- la construction de « maisons de ville »
- une proposition de lots à bâtir
- des ensembles collectifs avec possibilité de
commerces en rez-de-chaussée côté rue de
Maurys.
❱ ADN (Les Fouragères)
Deux «tourne-à-gauche» (rue de Maurys et
rue du Tascas) assurent un certain niveau de
sécurité pour les entrées et sorties du lotissement. Un maillage par des voies piétonnes est prévu, offrant ainsi des circuits
protégés pour les piétons et une liaison vers
le parc de la mairie. Un permis d'aménager
est en cours d'instruction.■
❱ Tourne-à-gauche rue de Maurys
❱ Tourne-à-gauche
rue du Tascas
mai 2015 / Gratentour magazine / 5
Réalisations à venir
Plan local d'urbanisme
Centre bourg (Promologis) Modification
du PLU
CE PROJET CONSISTE en 14 logements sociaux qui seront construits au-dessus d’espaces commerciaux. Le permis de construire a été validé. Promologis a prévu un démarrage des travaux pour mi-septembre ; les appels d’offres ont été lancés mi-mai. ■
❱ Plan de masse
Vue panoramique
Gotham
PROJET DE 48 LOGEMENTS dont 14 sociaux dont le permis a été validé le 11 mai
2015. Les travaux devraient débuter en fin d’année 2015 pour livraison 2016. Un
«tourne-à-gauche» a été imposé pour améliorer la sécurité pour l’accès au site ; un
piétonnier reliera le site au centre de la commune. ■
❱ Plan de Masse
6 / Gratentour magazine / mai 2015
Toulouse Métropole
(autorité compétente pour
mener les procédures
d’évolution du PLU)
en concertation avec la
commune, a lancé la
procédure de la première
modification du PLU.
Les évolutions que nous avons proposées
par cette 1re modification visent à :
- Permettre l’accueil des projets sur les
zones à urbaniser (AU) du territoire,
- Permettre une actualisation réglementaire suite à l’application de la loi ALUR qui
a supprimé le COS
- Permettre une adaptation du PLU et
mises à jours réglementaires.
Notre recherche a été la maîtrise du développement urbain dans la plaine, en lien
avec le BUN et autour du cœur du village,
tout en proposant une offre de logements
diversifiée et de limiter l'étalement urbain
en corrélation avec les orientations du
PADD, du PLU ainsi que des directives de
la loi ALUR et du SCOT.
Ainsi :
- des modifications ont été intégrées dans
les grands projets d’urbanisation tels que
la zone AU0 Tucol Sud située au sud-ouest
du territoire communal et le secteur des
Fouragères situé à proximité du centre
bourg de Gratentour.
- des mesures compensatoires à la disparition du COS (coefficient d’occupation au
sol) ont été prises : l’unité de mesure que
nous avons retenue est le CES : Coefficient
d’Emprise au Sol qui va permettre l’encadrement de la constructibilité. De plus,
15 % de la surface d’unité foncière doit
être traitée en jardin planté et gazonné.
- Une actualisation des emplacements réservés a été effectuée.
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Nouveau règlement
Trois réunions avec l’AUAT
et Toulouse Métropole
courant mars/avril 2015
ont permis d’élaborer
le projet de 1re modification
du PLU.
LES ÉTAPES DE TRAVAIL
- Ce projet a été notifié aux personnes publiques associées par courrier : Préfet de la
Haute-Garonne, Président du conseil régional, Président du conseil général, Pré-
sident du SMEAT, Président de la chambre
de commerce et d’industrie de Toulouse,
Président de la chambre d’agriculture, Président de la chambre des métiers, Président du Tisséo-SMTC, maire de Gratentour, maires des communes riveraines de
Gratentour.
- Une enquête publique sera prescrite par
arrêté du président de Toulouse Métropole
(septembre)
- Le conseil municipal donnera un avis sur
le dossier en novembre/décembre 2015
- Le conseil de la métropole approuvera la
modification en décembre 2015.
PLU Inter-communautaire H
ELABORATION DU PLUi-H
ELABORATION / CONCERTATION
Par délibération du
9 avril 2015, Toulouse
Métropole a prescrit
l’élaboration de son
Plan Local d’Urbanisme
Intercommunal tenant lieu
de Programme Local
de l’Habitat.
Au cours de l’élaboration du PLUi-H,
chaque personne qui habite, travaille, étudie
dans la métropole pourra donner son avis !
Ce PLUi sera élaboré avec la participation des
37 communes membres, dont Gratentour.
Il a pour objectif de définir un projet urbain pour Toulouse Métropole et d'établir
de façon équilibrée les règles de développement de l’urbanisme et de l’habitat sur
l’ensemble du territoire des 37 communes.
Le calendrier de réalisation est le suivant :
Cinq grandes étapes vont se dérouler
jusqu'à son approbation par le conseil
de la métropole à l'horizon fin 2018 :
1. Avril 2015. Délibération du conseil de la
métropole qui prescrit l'élaboration du
PLUi-H et ouverture de la concertation
Composition du PLUi-H
- un rapport de présentation évalue les besoins du territoire et explique les choix effectués en s'appuyant sur un diagnostic
territorial et une analyse de la consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers.
- un projet d'aménagement et de développement durables (PADD) qui fixe les
orientations générales pour l'évolution du
territoire, définit et localise les grands
projets.
- des orientations d'aménagement et de
programmation (OAP) qui exposent les
dispositions spécifiques à un secteur de
projet : l'aménagement, la programmation de l'habitat, l'organisation des déplacements.
- un programme d'orientations et d'actions (POA) détaillant les mesures et les
informations nécessaires à la mise en
œuvre de la politique de l'habitat.
- des pièces réglementaires :
• un document écrit qui fixe les règles générales opposables aux autorisations d'urbanisme
• une carte qui délimite les zones urbaines,
les zones à urbaniser, les zones agricoles,
les zones naturelles et forestières, les emplacements réservés, etc.
• des annexes : ensemble des informations
utiles et des contraintes à prendre en
compte sur le territoire : règlement local de
publicité intercommunal, servitudes d'utilité publique, schémas des réseaux… ■
Consulter le site de Toulouse
Métropole :
www.toulouse-metropole.fr,
rubrique "Projet".
2. Jusqu’au printemps 2017. Élaboration
du PLUi-H
3. Printemps - été 2017. Bilan de la
concertation et délibération arrêtant le
projet de PLUi-H
4. Début 2018. Enquête publique sur le
projet de PLUi-H
5. Fin 2018. Approbation du PLUi-H par le
conseil de la métropole.
ALUR : loi pour l’accès au logement et à l'urbanisme rénové.
SCOT : schéma de cohérence territoriale sur l'agglomération toulousaine.
PADD : plan d’aménagement et de développement durable.
AUAT : agence d'urbanisme de l'agglomération toulousaine.
SMEAT : syndicat mixte d'études pour entreprendre et mettre en œuvre la révision du SCOT.
PLUi-H : (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal - Habitat)
mai 2015 / Gratentour magazine / 7
Gratentour
participe à l’élaboration
du Plan Local d’Urbanisme
de Toulouse Métropole
pour orienter et encadrer
le devenir du territoire.
Aména
Aménagement
Amé
énagem
men
nt
Gestion des ressources naturelles
p
pp
Habitat Développement
économique
Mobilité
Qu’est-ce que le PLUi-H ?
Comment y participer ?
Comment s’informer ?
Le PLUi–H a pour objectif de définir
un projet urbain pour Toulouse Métropole et d’établir de façon équilibrée les règles de développement
de l’urbanisme et de l’habitat pour
les 37 communes membres.
Le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Habitat est le fruit
d’une concertation avec tous les habitants de la métropole qui souhaitent y participer.
www.toulouse-metropole.fr
• Les cahiers de concertation
• La presse locale et les bulletins
municipaux
• Les réunions publiques
Service Urbanisme
www.gratentour.fr/urbanisme_travaux.vdom
Permanence sur rendez-vous :
Lundi 14h30 à 16h30
Mardi 14h30 à 16h30
Vendredi 9h30 à 11h30
[email protected] / Tél. 05 62 79 94 00