Le Bureau communautaire, légalement convoqué le 25 septembre

Du 1er octobre 2014
Le Bureau communautaire, légalement convoqué le 25 septembre 2014, s'est réuni en salle du
Bureau communautaire à l'Hôtel d'agglomération, 100 avenue Gaston Roussel à Romainville
(93230) sous la présidence de M. Gérard Cosme.
La séance est ouverte à 10h.
Etaient présents :
Gérard COSME
Nathalie BERLU
Jean-Charles NEGRE
Karamoko SISSOKO
Christian LAGRANGE
Marie-Rose HARENGER
Philippe GUGLIELMI (jusqu’à
10h35)
Jimmy PARAT
Christian BARTHOLME
Dref MENDACI
François BIRBES
Jacques CHAMPION
Patrick SOLLIER
Claude ERMOGENI
Bruno MARIELLE
Présents au titre de Maires et de parlementaires membres du Conseil communautaire :
Daniel GUIRAUD, Stéphane de PAOLI, Tony DI MARTINO, Sylvine THOMASSIN.
Etaient absents représentés ayant donné pouvoir :
Ali ZAHI à Karamoko SISSOKO, Alain PERIES à Christian LAGRANGE.
Etaient absents excusés:
Faysa BOUTERFASS, Philippe GUGLIELMI (à partir 10h35), Sylvie BADOUX, Mireille
ALPHONSE, Djeneba KEITA.
Secrétaire de séance :
Karamoko SISSOKO.
1.
Approbation du relevé de décisions du Bureau communautaire du 17 septembre
2014.
Le relevé des décisions du Bureau Communautaire du 17 septembre 2014 est approuvé à
l’unanimité par les membres du Bureau.
2.
Préparation du Conseil communautaire du 7 octobre 2014 (suite) :
Les membres du Bureau communautaire approuvent l’inscription à l’ordre du jour du Conseil
communautaire des points suivants :
-
Création des commissions consultatives permanentes et désignation des membres rectification.
-
Rapport annuel sur le prix et la qualité de service de la collecte pour l'élimination des
déchets pour l'année 2013.
-
Rapport annuel du délégataire de service public de collecte des déchets industriels et
commerciaux et assimilables à des ordures ménagères à Montreuil et Noisy-le-Sec pour
l’année 2013.
-
Communication des rapports annuels sur le prix et la qualité du service de traitement des
déchets du SITOM93 et du SYCTOM de l’agglomération parisienne pour l’année 2013.
-
Approbation et signature de la charte qualité nationale des réseaux d’assainissement.
L’examen des points suivants est reporté :
3.
-
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement pour l’année
2013.
-
Communication du rapport annuel du délégataire de service public d'assainissement au
Pré-Saint-Gervais pour l'année 2013.
-
Communication du rapport annuel du SEDIF sur le prix et la qualité du service public
d’eau potable pour l'année 2013.
Présentation des tranches conditionnelles du marché de collecte en vue de leur
affermissement.
Afin d'approfondir le travail de collaboration entrepris avec les communes membres, le Président
diffère la présentation relative aux tranches conditionnelles du marché de collecte des déchets.
4.
L’aménagement numérique du territoire
Ce point est présenté par Dref Mendaci, Vice-président chargé de l’aménagement numérique et
des concertations et Arnaud Golmard, Directeur des Moyens généraux (cf document joint).
Le Président clôt la séance à 10h50.