modification de la liste des produits et prestations remboursables

N°416- 4 JUIN 2015
MODIFICATION DE LA LISTE DES PRODUITS
ET PRESTATIONS REMBOURSABLES
La liste des produits et prestations a été modifiée.
TITRE I : DISPOSITIFS MEDICAUX POUR TRAITEMENTS, AIDES A LA VIE,
ALIMENTS ET PANSEMENTS
Chapitre 1 : DM matériels et produits pour le traitement de pathologies
spécifiques
Section 1 : DM pour traitement des maladies respiratoires et ORL
 Sous-section 1 : Appareils générateurs d’aérosols
A compter du 1er juin 2015, est inscrit le système de nébulisation pour aérosolthérapie
associant le générateur INNOSPIRE DELUXE au nébuliseur SIDESTREAM de la société
PHILIPS France Activité Healthcare.
Arrêté du 13 mai 2015
A compter du 1er juin 2015, baisse des tarifs et des prix limites de vente au public en
euros TTC du forfait 6 (Ventilation assistée, inférieure à 12 heures) et de certains
forfaits hebdomadaires correspondant à l'association de deux forfaits de
l'insuffisance respiratoire.
Avis tarifaire
Avis tarifaire rectificatif
 Sous-section
2 : Dispositifs médicaux pour traitement de l'insuffisance
respiratoire et prestations associées
A compter du 9 juin 2015
Au paragraphe 1, « I. - Oxygénothérapie à long terme », dans la rubrique « Forfaits OLT Concentrateurs d'oxygène mobiles », après le code 1116680, sont ajoutés la rubrique
société INOVA LABS INC et le code 1123609.
Au paragraphe 5, « Forfaits hebdomadaires correspondants à l'association de deux forfaits
de l'insuffisance respiratoire » :
-
après le code 1167570, est ajouté le code 1180613,
-
après le code 1127607, est ajouté le code 1157181,
après le code 1119134, est ajouté le code 1171614,
après le code 1103015, est ajouté le code 1136144,
après le code 1178651, est ajouté le code 1114645,
après le code 1133163, est ajouté le code 1174742.
Arrêté du 6 mai 2015
Avis tarifaire
TITRE III : DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES, IMPLANTS ET
GREFFONS TISSULAIRES D’ORIGINE HUMAINE
Chapitre 1 : DMI d’origine synthétique
Section 1 « Implants cardiaques et vasculaires »
 sous-section 2 « Implants vasculaires »
A compter du 1er juin 2015, au paragraphe 4, dans la rubrique A « Endoprothèses
aortiques pour le traitement des anévrismes de l’aorte abdominale sous-rénale», sous la
rubrique «Société MEDTRONIC France SAS (MF SAS)» :
-
-
Les codes 3136131, 3192900 et 3109826 relatifs à l’endoprothèse TALENT LPS
sont radiés et le paragraphe relatif à la prise en charge est supprimé.
Les codes 3173853, 3155453, 3141451, 3194648, 3134675 et 3144573 relatifs à
l’endoprothèse ENDURANT sont radiés et le paragraphe relatif à la prise en charge
est modifié.
Le code 3136208 est modifié comme suit :
CODE
DÉSIGNATION
TARIF
EN € TTC
PLV
EN € TTC
3136208
Endoprothèse AAA, MF SAS, ENDURANT
II, dispositif d’occlusion.
1 003,03
1 003,03
Arrêté du 15 mai 2015
Arrêté du 15 mai 2015 (LPP en sus)
Avis tarifaire
A compter du 3 juin 2015, au paragraphe 4, au « B. Endoprothèses aortiques pour le
traitement des pathologies de l'aorte thoracique descendante », dans la rubrique société «
COOK France », sont ajoutés les codes 3121046, 3165345, 3173735, 3122637, 3112573,
3194855, 3141250, 3156501 relatifs à l'endoprothèse ZENITH ALPHA.
CODE
3121046
3165345
3173735
3122637
3112573
3194855
3141250
3156501
DÉSIGNATION
Endoprothèse aortique tho, COOK, ZENITH ALPHA,
syst mod, corps prox cyl.
Endoprothèse aortique tho, COOK, ZENITH ALPHA,
syst mod, corps proxi dég.
Endoprothèse aortique tho, COOK, ZENITH ALPHA,
syst mod, corps distal.
Endoprothèse aortique tho, COOK, ZENITH ALPHA,
syst mod, extension distale.
Endoprothèse aortique tho, COOK, ZENITH ALPHA,
syst mod, corps prox cyl surmes.
Endoprothèse aortique tho, COOK, ZENITH ALPHA, syst
mod, corps prox dég surmes.
Endoprothèse aortique tho, COOK, ZENITH ALPHA,
syst mod, corps dist cyl surmes.
Endoprothèse aortique tho, COOK, ZENITH ALPHA,
syst mod, extension dist surmes
TARIF
en euros (TTC)
PLV
en euros (TTC)
5 268,00
5 268,00
5 268,00
5 268,00
5 268,00
5 268,00
2 350,00
2 350,00
5 268,00
5 268,00
5 268,00
5 268,00
5 268,00
5 268,00
2 350,00
2 350,00
Arrêté du 13 mai 2015
Arrêté du 13 mai 2015 (LPP en sus)
Avis tarifaire
Au paragraphe 5 « stent intracrânien auto-expansible », à la rubrique « Société BALT
Extrusion (BALT) », dans la nomenclature des codes 3101316 et 3171593 relatifs aux stents
intracrâniens auto-expansibles LEO + et LEO + sur mesure, la date de fin de prise en
charge est remplacée par le 30 avril 2017.
Arrêté du 5 mai 2015
A compter du 1er juin 2015, au paragraphe 8 «Implant d’embolisation artérielle», dans la
rubrique: «Société COVIDIEN France SAS (COVIDIEN)», après le code 3163369, la
rubrique : «PIPELINE» est modifiée pour intégrer l’endoprothèse pour embolisation
PIPELINE FLEX. Les codes 3124412, 3153980, 3183685, 3191740, 3150533, 3106466,
3123329, 3188837, 3124381, 3123200, 3194418 sont ajoutés.
CODE
DÉSIGNATION
3124412 Endoprothèse pour embolisation, COVIDIEN, PIPELINE FLEX, diam 2,50.
3153980 Endoprothèse pour embolisation, COVIDIEN, PIPELINE FLEX, diam 2,75.
3183685 Endoprothèse pour embolisation, COVIDIEN, PIPELINE FLEX, diam 3,00.
3191740 Endoprothèse pour embolisation, COVIDIEN, PIPELINE FLEX, diam 3,25.
3150533 Endoprothèse pour embolisation, COVIDIEN, PIPELINE FLEX, diam 3,50.
3106466 Endoprothèse pour embolisation, COVIDIEN, PIPELINE FLEX, diam 3,75.
3123329 Endoprothèse pour embolisation, COVIDIEN, PIPELINE FLEX, diam 4,00.
3188837 Endoprothèse pour embolisation, COVIDIEN, PIPELINE FLEX, diam 4,25.
3124381 Endoprothèse pour embolisation, COVIDIEN, PIPELINE FLEX, diam 4,50.
3123200 Endoprothèse pour embolisation, COVIDIEN, PIPELINE FLEX, diam 4,75.
3194418 Endoprothèse pour embolisation, COVIDIEN, PIPELINE FLEX, diam 5,00.
TARIF
en € TTC
9 414,82
9 414,82
9 414,82
9 414,82
9 414,82
9 414,82
9 414,82
9 414,82
9 414,82
9 414,82
9 414,82
PLV
en € TTC
9 414,82
9 414,82
9 414,82
9 414,82
9 414,82
9 414,82
9 414,82
9 414,82
9 414,82
9 414,82
9 414,82
Arrêté du 13 mai 2015
Arrêté du 13 mai 2015 (LPP en sus)
Avis tarifaire
Chapitre 4 : Dispositifs médicaux implantables actifs
Section 11 : « Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale »
A compter du 25 mai 2015, la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC SAS (BOSTON) »
et les codes 3404815, 3428359, 3462824, 3433604 correspondants au système de
stimulation cérébrale profonde VERCISE sont ajoutés.
CODE
DÉSIGNATION
TARIF
en euros TTC
PLV
en euros
TTC
21 750,00
21 750,00
1 243,41
390,57
758,75
1 243,41
390,57
758,75
Stim. cérébrale, BOSTON, VERCISE, stimulateur implantable
double canal recharg.
3428359 Stim. cérébrale, BOSTON, VERCISE, une électrode.
3462824 Stim. cérébrale, BOSTON, VERCISE, une extension.
3433604 Stim. cérébrale, BOSTON, VERCISE, une télécommande.
3404815
Arrêté du 5 mai 2015
Arrêté du 5 mai 2015 (LPP en sus)
Avis tarifaire
Section 12 « Systèmes d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral »
 Sous-section 1 « Systèmes d'implants cochléaires »
A compter du 25 mai 2015, dans la rubrique « Société COCHLEAR» :
- dans la nomenclature du code 3449835 la référence CN5-CI513 est supprimée et la date
de fin de prise en charge est remplacée par le 28 février 2019,
- le code 3471585 est radié.
 Sous-section 2 « Systèmes d'implants du tronc cérébral »
A compter du 25 mai 2015, dans la rubrique « société COCHLEAR », le code 3417580 est
radié.
 Sous-section 3 « Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch) et
implant du tronc cérébral »
A compter du 25 mai 2015, dans la rubrique « société COCHLEAR », les références
suivantes sont supprimées dans la nomenclature du code 3474655 :
- FDM-N24BTE, Freedom contour d'oreille,
- FDM-N24BWP, Freedom boitier,
- BOM-E3G22S, processeur de son Esprit 3G Nucleus 22 pour implant cochléaire CI22M,
- BOM-E3G24S, processeur de son Esprit 3G Nucleus 24 pour implant cochléaire CI24M ou
CI24R.
Arrêté du 7 mai 2015
Arrêté du 7 mai 2015
Arrêté du 7 mai 2015 (LPP en sus)