Cotisations et redevances - Regio League
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Cotisations et redevances - Regio League
Swiss Ice Hockey Federation Cotisations et taxes pour la saison 2014/2015 Montant CHF TVA taux en % Total CHF incl TVA 500.00 2.5 512.50 4'500.00 1'300.00 500.00 0.00 200.00 200.00 100.00 2.5 2.5 2.5 4'612.50 1'332.50 512.50 2.5 8.0 8.0 205.00 216.00 108.00 Taxe de licence de joueur (Carte de joueur) Carte de joueur A / joueurs actif Carte de joueur A / espoir jusqu'à 20 ans (exclusivement Bambini) Carte de joueur B / joueurs actif Carte de joueur B / joueurs juniores 1) Licence internationale (Carte de transfert) Frais administratifs et participation aux frais d'envoi des licences Carte de joueur A / bambinis 70.00 30.00 300.00 100.00 500.00 8.00 25.00 2.5 2.5 2.5 2.5 2.5 8.0 2.5 71.75 30.75 307.50 102.50 512.50 8.65 25.65 4 4.1 4.2 4.3 Taxe de licence d'arbitre 1ère ligue 2ème ligue et suivantes Frais administratifs et participation aux frais d'envoi des licences 150.00 70.00 8.00 2.5 2.5 8.0 153.75 71.75 8.65 5 5.1 5.2 5.3 Taxe de licence d'entraîneur 1ère Ligue et Jun.Elite LN Ligues inférieures, Dames et espoirs Frais administratifs et participation aux frais d'envoi des licences 115.00 65.00 8.00 2.5 2.5 8.0 117.90 66.65 8.65 6 6.1 6.2 6.3 Frais administratifs Frais administratifs changement de club Frais administratifs transferts internationaux Frais adminsitratifs carte de joueur B 1ère ligue 100.00 600.00 500.00 8.0 8.0 8.0 108.00 648.00 540.00 7 7.1 7.2 7.3 7.4 Amendes et frais de procédure Amendes/et amendes procédure rapide au cours de la compétition Amendes nombre insuffisant d'arbitres Frais de procédure et de décision Frais de procédure et de distribution selon 0.0 0.0 0.0 0.0 - 1) joueurs juniores = tous les années de la catégorie d'âge "juniors" toutes catégories (élites, jun. Top, jun. A+B) No Désignation 1 Taxe d'inscription 2 2.1 2.2 2.3 2.4 2.5 2.7 2.8 Taxe d'inscription Championnat Clubs de 1ère ligue Clubs de 2ème ligue Clubs de 3ème ligue et suivants Associations cantonales/locales,groupements de hockey Clubs inactifs Cotisations région SC (Contribution de service) Cotisations région SR (Contribution de service) 3 3.1 3.2 3.3 3.4 3.6 3.7 3.8 RèglementJuridique