info cassagnole 5 - Cassagnes

LOTISSEMENT LES CHÊNES II
Aujourd’hui il reste 4 lots à bâtir. Au tarif de 22 € HORS TAXES, le m²
INTERNET
Il vous est maintenant possible de consulter sur internet le site de Cassagnes-Bégonhès à l’adresse suivante :
www.cassagnes-begonhes.fr
Les artisans, commerçants, micro entreprises, gîtes ruraux etc., qui souhaitent apparaître sur le site peuvent se signaler auprès de la
Mairie.
N°5
MAI
2010
Bulletin de liaison à destination des habitants
DIVERS
Les séances du Conseil Municipal sont publiques, toutes les personnes intéressées sont les bienvenues. Les dates sont
communiquées dans la presse.
Secrétariat de Mairie:
Du lundi au vendredi
De 9h à 12h
De 13h30 à 17h
AGENDA
EVENEMENTS
JUIN
INSCRIPTIONS CENTRE DE LOISIRS
FETE DE LA LOUE PARELOUP CEOR FOOTBALL
CLUB
GALA DE DANSE (halle des foires)
KERMESSE ECOLE ET COLLEGE SAINTE MARIE
FETE DE LA MUSIQUE (Céor)
EVENEMENTS
JUILLET
FEU DE LA ST JEAN
RALLYE DU ROUERGUE
FETE DE LA TRUITE LSA XV (Halle des foires)
PASSAGE DU TOUR DE France
OUVERTURE CENTRE DE LOISIRS pour les
enfants de 3 à 12 ans (Salmiech)
CAMP ITINERANT POUR LES 10-12 ANS
Permanences Mairie
Tél : 05-65-46-70-09
[email protected]
5
5 ET 6
12
19
21
Michel Costes (Maire) :
Mardi et vendredi matins
et sur rendez-vous
ECOLE PUBLIQUE
Francis Bounhol (1er adjoint) :
Jeudi matin
et sur rendez-vous
3
9
14
17
Claude Rey (2ème adjoint) :
Du 12 au 13 Août
Clarisse Albinet (3ème adjoint) :
Du 5 au 9
Lundi et mercredi matins
et sur rendez-vous
sur rendez-vous
CAMP ITINERANT POUR LES 6-9 ANS
Du 12 au 16
Patrick Frayssignes (4ème adjoint) :
CAMP ITINERANT POUR LES 13-15 ANS
Du 19 au 23
sur rendez-vous
EVENEMENTS
FETE DE LA TRUITE LSA XV (La Fabrèguerie)
2ième SALON D’ART CREATIF
• FETE D’ETE LSA XV
• JOURNEES PORTES OUVERTES AEROCLUB
AOUT
15
27 (Vernissage), 28 et 29
Communauté de Communes :
Président Christian Vergnes
Directeur Philippe Lelièvre
28 et 29
Tél : 05-65-46-64-96
Déchetterie Salmiech
•
•
Le marché retour sur la place
Foire mensuelle
Le vendredi matin
Le 3ème lundi du mois
Tél : 05-65-74-45-61
Mardi, mercredi, vendredi : 15h-18h
Samedi : 9h-12h / 14h-18h
Suite à la démission d’un agent à l’école publique en
décembre 2009, après recrutement la municipalité a
embauché un nouvel agent sous CAE (Contrat
d’Accompagnement vers l’Emploi) faisant bénéficier la
Mairie d’aides pour le financement des salaires et charges
sociales, à concurrence de 90% du smic.
Les travaux achevés, les enfants de l’école se restaurent
dans une cantine toute neuve. Elle permet une meilleure
organisation et un seul service. Les parents d’élèves ont été
sollicités pour le choix des peintures et du mobilier.
SOMMAIRE
123456789101112-
L’Hunargues
Maison de Rudelle
Travaux
Fête de quartiers
Communauté de Communes
Bibliothèque
Fête de Noël
Emplois saisonniers
Lotissement les Chênes 2
Internet
Divers
Agenda
Page Centrale : Compte Administratif 2009 et Budget primitif 2010.
Les comptes rendus des Conseils Municipaux sont disponibles librement sur le site de la commune :
www.cassagnes-begonhes.fr
FETE DE QUARTIERS
L’HUNARGUES
LANCEMENT MAPA DE « MAITRISE D’ŒUVRE POUR L’HUNARGUES »
Avec l’appui technique des services de l’Etat « en l’occurrence la DDT – direction départementale des
territoires » et du Syndicat Mixte bassin versant du Viaur « SMBVV » la collectivité s’oriente vers le lancement d’un
marché adapté de maîtrise d’œuvre comprenant plusieurs étapes avec une mission de base sécable, en étape ferme
« étude préliminaire » comprenant partie hydraulique et paysagère et orientant la collectivité sur les travaux à
entreprendre, étape 2 et 3 maîtrise d’œuvre concernant l’amont de la RD 902 et son aval.
L’appel public à la concurrence pour le choix la maîtrise d’œuvre a été lancé, il permettra de se déterminer
sur l’aménagement hydraulique et paysager du ruisseau l’Hunargues. Suite aux nombreuses réunions de travail, les
divers partenaires participeront au financement des aménagements (indispensable pour la commune) que sous le
respect des conditions imposées par l’Etat.
PERIMETRE DE L’ETUDE : Centre bourg de Cassagnes, Traversée de l’Hunargues dans le centre
PLAN DE FINANCEMENT : (prévisionnel)
Etude préliminaire :
15000 €
Annonce publicitaire : 2000 €
COUT TOTAL :
17000 HT
SOIT :
20332 TTC
FINANCEMENT :
ETAT
50%
8500 €
FEDER 30%
5100 €
Auto financement communal
6732 €
CALENDRIER : fin des études et présentation du projet à la commune fin 2010
Début des travaux 2011
Réception 2012
MAISON DE RUDELLE
HISTORIQUE :
2008 : achat maison De Rudelle
2009 : consultation avec un cabinet d’Architectes sur la faisabilité du projet et sur le vieux bâti.
2010 : - délégation de maîtrise d’ouvrage à la communauté des communes Viaur-Céor-Lagast.
- appel à candidature d’architectes suite à l’ouverture d’un concours.
- La commission d’appel d’offre a fait le choix de retenir 4 architectes.
AUJOURD’HUI :
Un cahier des charges leur a été remis.
Les 4 architectes sélectionnés devront remettre un projet global sur des critères bien précis.
Le conseil municipal devra décider d’un unique projet
TRAVAUX
Gendarmerie : travaux de peinture, isolation appartement et comble.
Aménagement paysager : Nettoyage du talus derrière la halle des foires
Nettoyage et fleurissement des entrées côté Rodez et Réquista
Panneaux : Mise en place de 2 panneaux en occitan « CASSAGNAS de BEGONHES ».
Pour la 3ème année la fête de quartiers aura lieu le 3 juillet (1er samedi de juillet)
Tous les habitants de chaque quartiers sont
conviés
à se réunir afin(Réalisé
de déguster
un plat commun et une boisson.
COMPTE
ADMINISTRATIF
en 2009)
Si vous souhaitez disposer de tables et de chaises contacter la mairie.
Fonctionnement
Dépenses
Recettes
Charges à caractère général
194 588,95 € Impôts et taxes
287 229,84 €
L’association
des jeunesetpropose
toute€la journée
pour
les grands et les petits.
Charges de personnel
assimiléune animation
197sur
453,43
Dotations
subventions
273 186,98 €
93 831,60 € Autres produits
71 976,30 €
Autres charges
Pour clore cette journée vous pourrez vous réunir autour du feu
de la Saintdes
Jean.
Atténuation
charges
4 296,70 €
Vente de produits
11 865,00 €
TOTAL DEPENSES
485 873,98 € TOTAL RECETTES
648 554,12 €
Charges financières
20 897,33 € Produits financiers
1 865,53 €
Charges exceptionnellesCOMMUNAUTE DE COMMUNES
95,00 € Produits
exceptionnels
7 265,79 €
VIAUR-CEOR-LAGAST
Opérations d’ordre
25 470,61 € Opérations d’ordre
985,97 €
TOTAL Modification
DEPENSES REELLES
532
336,92
€
TOTAL
RECETTES
REELLES
658
672,13 €
des statuts de la communauté des communes qui consiste à permettre à cette dernière d’assumer
la maîtrise d’ouvrage d’opérations d’investissement par délégation de ses communes adhérentes, et de leur apporter
Investissement
des
prestations de services.
Dépenses
Recettes
Emprunts
22 708,56 € FCTVA + TLE
57 252,00 €
Subventions d’équipement
54 862,52
€ Subvention d’investissement et autres
31 409,78 €
BIBLIOTHEQUE
Immobilisations
corporelles
et
en
cours
264
460,76
€
Emprunts
17 658,07 €
Amis lecteurs,
Immobilisations incorporelles
3 721,95 €
La bibliothèque nous a communiqué le lancement d’un « Cercle littéraire ». Si vous avez envie de parler des
TOTAL DEPENSES REELLES
345 753,79 € TOTAL RECETTES REELLES
106 319,85 €
livres qui vous touchent et que vous aimeriez voir figurer en rayons, vous êtes les bienvenus.
Opérations d’ordre
2 624,49 € Opérations d’ordre
27 109,13 €
Le prochain Cercle aura lieu le mercredi 16 juin 2010 àAffectation
20h30 à lafonction
bibliothèque.
N-1
300 095,54 €
TOTAL DEPENSES D’INVESTISSEMENT
348 378,28
€
TOTAL
RECETTES
D’INVESTISSEMENT
433 524,52 €
FETE DE NOEL
Résultatannée
excédentaire
2009
: 554qui
663,87
€ (dont toutes
excédent
: 126 335,21
€ + excédent
Pour •la seconde
a eu lieudulaCompte
fête de Administratif
Noël (salle des
fêtes),
a rassemblé
les 2009
associations
de Cassagnes2008
:
428
328,66
€)
Bégonhès. La municipalité souhaite les remercier, chacune ayant contribué à sa manière pour le plaisir des plus petits et
• accompagnateurs.
Besoin de financement des investissements en cours (2009) : - 236 948,87 €
de leurs
• Financement des opérations nouvelles : 317 715 €
A l’année prochaine !
BUDGET PRIMITIF (prévisionnel 2010)
RECRUTEMENT EMPLOI SAISONNIER JUILLET ET AOUT
Fonctionnement
Dépenses
Emploi
s’adressant prioritairement aux jeunes de laRecettes
commune
Charges à caractère général
199 050 € Produits de services
8 434 €
Charges de personnel
247 150 € Impôts et taxes
285 317 €
pour juillet et aout, 2 emplois 264
saisonniers
AutresComme
charges l’année passée, la Commune de Cassagnes-Bégonhès
92 566 € Dotation recrute
et participation
803 €
sur
la base
de 35 heures hebdomadaires, intervenant
au€ camping
en soutien aux agents communaux. Ces
Charges
financières
19 648
Autres et
produits
68emplois
200 €
Charges exceptionnelles
1 000 € Atténuations de charges
20 144 €
s’adressent
à des jeunes titulaires du permis de conduire.
Dépenses
imprévues
35 000 € Opérations
0€
Faire
acte de candidature à la Mairie de Cassagnes-Bégonhès,
en d’ordre
joignant,deuntransfert
CV, une lettre de motivation, un
Dotations aux amortissements et provisions
31 467 € Produits exceptionnels
0€
RIB,
une copie
de laamorti)
carte vitale et une copie d’une pièce d’identité.
Emprunts
(capital
21 734 € Excédent antérieur reporté
317 715 €
Virement section d’investissement
348 465 €
des candidatures avant le 15 juin 2010.
TOTAL Dépôt
DEPENSES
964 613 € TOTAL RECETTES
964 613 €
Investissement
SUBVENTIONS COMMUNALES
Dépenses
Recettes
Définition d’un règlement
d’attribution : Pour la reconduction ou l’engagement
d’une subvention il faut que
l’association en fasse la demande argumentée en mairie en fin d’année, en précisant les actions menées au cours de
l’année passée et celles prévues l’année suivante, assortie d’un bilan financier à défaut de quoi la reconduction de la
subvention ou son attribution nouvelle pourrait être compromise.
Taxes foncières à Cassagnes-Bégonhès
COMPTE ADMINISTRATIF (Réalisé en 2009)
Fonctionnement
Dépenses
Charges à caractère général
Charges de personnel et assimilé
Autres charges
TOTAL DEPENSES
Charges financières
Charges exceptionnelles
Opérations d’ordre
TOTAL DEPENSES REELLES
Base 2010
Recettes
194 588,95 € Impôts et taxes
197 453,43 € Dotations subventions
93 831,60 € Autres produits
Atténuation des charges
Vente de produits
485 873,98 € TOTAL RECETTES
20 897,33 € Produits financiers
95,00 € Produits exceptionnels
25 470,61 € Opérations d’ordre
532 336,92 € TOTAL RECETTES REELLES
287 229,84 €
273 186,98 €
71 976,30 €
4 296,70 €
11 865,00 €
648 554,12 €
1 865,53 €
7 265,79 €
985,97 €
658 672,13 €
Dépenses
Emprunts
Subventions d’équipement
Immobilisations corporelles et en cours
Immobilisations incorporelles
TOTAL DEPENSES REELLES
Opérations d’ordre
TOTAL DEPENSES D’INVESTISSEMENT
•
•
1 006 000
64 400
837 000
Produit 2010
60 561
50 947
109 481
Ces taux n’ont pas été augmentés pour la 3ième année consécutive.
Les principaux investissements prévus
Année 2010
Etude RD 902 en traverse et cœur de village : 30 000 €
Investissement
•
Taxe d’habitation
Taxe foncière non bâti
Taxe foncière bâti
Taux 2009 et
2010
6,02 %
79,11 %
13,08 %
Recettes
22 708,56 €
54 862,52 €
264 460,76 €
3 721,95 €
345 753,79 €
2 624,49 €
FCTVA + TLE
Subvention d’investissement et autres
Emprunts
TOTAL RECETTES REELLES
Opérations d’ordre
Affectation fonction N-1
348 378,28 € TOTAL RECETTES D’INVESTISSEMENT
57 252,00 €
31 409,78 €
17 658,07 €
106 319,85 €
27 109,13 €
300 095,54 €
433 524,52 €
Résultat excédentaire du Compte Administratif 2009 : 554 663,87 € (dont excédent 2009 : 126 335,21 € + excédent
2008 : 428 328,66 €)
Besoin de financement des investissements en cours (2009) : - 236 948,87 €
Financement des opérations nouvelles : 317 715 €
BUDGET PRIMITIF (prévisionnel 2010)
Dotations aux amortissements et provisions
Emprunts (capital amorti)
Virement section d’investissement
TOTAL DEPENSES
Numérisation école publique : 13 791 €
Aménagement Maison de Rudelle : 100 000 € (Bibliothèque, Mairie, Associations)
Aménagement salle du clocher : 19 000 €
Aménagements divers stade Louis Bernad : 3 597,44 €
Enfouissement des réseaux : 20 000 € (Gendarmerie et Bel Air)
Recettes
199 050 €
247 150 €
92 566 €
19 648 €
1 000 €
35 000 €
31 467 €
21 734 €
348 465 €
964 613 €
Acquisition terrain bâti : 50 000 €
Honoraires géomètre pour futur lotissement : 20 000 €
Fonctionnement
Dépenses
Charges à caractère général
Charges de personnel
Autres charges
Charges financières
Charges exceptionnelles
Dépenses imprévues
Frais documents d’urbanisme : 25 000 €
Produits de services
Impôts et taxes
Dotation et participation
Autres produits
Atténuations de charges
Opérations d’ordre de transfert
Produits exceptionnels
Excédent antérieur reporté
8 434 €
285 317 €
264 803 €
68 200 €
20 144 €
0€
0€
317 715 €
TOTAL RECETTES
964 613 €
Sécurisation Places du Bournhou et de la Mairie : 124 442,62 €
Aménagement escaliers La Poste et autre : 15 000 €
Aménagement jeux extérieurs : 10 000 €
Réfection d’un cours de tennis : 32 000 €
Etude accessibilité voirie : 8 000 €
Investissement
Dépenses
Dépenses nouvelles d’équipement
Reste à réaliser
Recettes
Recettes financières
474 572,00 € Reste à réaliser 2009
320 804,64 € Solde d’exécution reporté
711 520,87 €
21 240,00 €
62 615,75 €
TOTAL DEPENSES
795 376 ,64€ TOTAL RECETTES
795 376,62 €
Mise en conformité accessibilité bâtiments publics (sauf Mairie) : 45 000 €