bon de commande - Nicolas Bottero

BON DE COMMANDE
Livre « Inspirations »
Cloé Editions / Le Mas Bottero
Quantité
Livre Inspirations
ISBN 978-2-7466-6123-3
Prix unitaire
TTC
Frais de port*
Total TTC
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34 €
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29 €
*Frais de ports :
1 ex :
2 ou 3 ex :
de 4 à 8 ex :
+ de 8 ex :
Revendeur :
8.40 €
10.00 €
15.90 €
offert
offert (voir CGV)
Nom /Prenom : …………………………………………….....
Raison sociale : …………………………………………….....
Adresse de facturation :
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Email :
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Règlement : Chèque Virement
Adresse de livraison :
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Tél. :
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Nom, signature, date et cachet
A l’ordre de « Le Mas Bottero »
J'ai lu et accepté les conditions générales de
vente
SAS LE MAS BOTTERO - 1760 route Napoléon 38320 Brié & Angonnes
06.62.32.12.03 – [email protected] - www.nicolas-bottero.fr - www.facebook.com/nbottero
SIRET : 52377665600028 - APE : 7022 Z - TVA : FR76523776656 - RCS Grenoble
Conditions Générales de Vente REVENDEURS – Livre « Inspirations »
Cloé Editions / Le Mas Bottero
1- Préambule / Le client reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales de ventes ci-après. La signature de votre bon de
commande vaudra pleine et entière acceptation des présentes conditions générales de ventes.
2- Loi applicable / Toute commande emporte de plein droit votre adhésion à nos conditions générales de ventes. Ces conditions générales de
ventes sont régies par la loi française aussi bien pour les règles de fonds que les règles de formes.
3- Informations légales / La loi n° 81-766 du 10 août 1981 modifiée relative au prix du livre, dite Loi Lang, fixe un prix unique du livre et interdit
toute remise (à l'exception d'une remise de 5% consenti dans le cadre des cartes de fidélité et sur présentation d'un justificatif).
4- Unité de conditionnement / Nous vous rappelons que le minimum de commande pour les revendeurs est de 10 unités.
5- Prix revendeurs / Le prix du livre s'entend en € (euros), toutes taxes comprises hors frais de port et est pour tout le stock en 1 ère édition.
Prix unitaire (de 10 à 20 ex) : 22,56 € HT soit 23,80 € TTC
Prix unitaire (plus de 20 ex) : 20,95 € HT soit 22,10 € TTC
Le taux de TVA actuel fixé au 1er janvier 2016 est de 5,5%. Le Mas Bottero appliquera automatiquement le nouveau taux de TVA légal fixé pour
les livres s’il vient à être modifié.
6- Livraison
6.1- Conditions / Les livres commandés sont livrés à l'adresse indiquée par le client. Le colis sera acheminé jusqu'au destinataire par
l'intermédiaire de notre prestataire de transport habituel ou en tout état de cause par un intermédiaire de notre choix.
Le client est tenu notamment de vérifier l'état de l'emballage ainsi que le contenu du ou des colis à la livraison et de rapprocher la quantité du
bon de commande. La signature du récépissé de livraisons emportera acceptation du client.
Le client est tenu de nous informer dans les 48h après réception du colis des éventuels dommages occasionnés par le transport.
6.2 Délais
France Métropole : Le délai moyen de livraison est de 5 jours ouvrables, à compter de la réception de la commande (du lundi au vendredi).
Sauf cas de force majeure, les délais de livraisons seront, dans la limite des stocks disponibles, ceux indiqués ci-dessus. Ces délais exclus les
samedis, dimanches et jours fériés français. Toute commande passée sera traitée du lundi au vendredi, hors jours fériés. La livraison s'effectue
du lundi au samedi (hors jours fériés et chômés).
Retard de livraison : Nous ferons de notre mieux pour faire livrer votre envoi conformément à nos délais habituels de livraisons. Néanmoins, si
nous n'étions pas en mesure de vous donner satisfaction, nous vous précisons qu'en aucun cas le remboursement du produit ne pourra être
exigé et que seule la prestation de livraison pourra, sous les réserves émises aux paragraphes 6.3 et 6.4 faire l'objet d'un remboursement.
6.3 Circonstances indépendantes de notre volonté / Nous ne pouvons être tenus responsables des pertes, dommages, erreurs ou défauts de
livraisons d'un envoi dès lors qu'il serait établi l'existence de circonstances indépendantes de notre volonté. Par "circonstances indépendantes
de notre volonté", il faut entendre notamment :
Les cas fortuits ou de force majeure, à savoir notamment : tremblement de terre, cyclones, tempêtes, inondations, guerres, accidents routiers,
de train et d'avions, incendies, dégâts des eaux, etc. Tous défauts ou particularités liés à la nature de l'envoi quand bien même il aurait été
connu de nous au moment de notre acceptation. Tout acte, carence ou négligence de tous tiers, par exemple : l'expéditeur, le destinataire,
tout tiers intéressé, tout employé des douanes ou de toute autres administrations, les services postaux, tout transporteur ou autres tiers à qui
l'envoi serait confié par notre prestataires de transport, pour desservir des secteurs non desservies directement par lui-même, et ce, quand
bien même l'expéditeur n'aurait pas demandé ou été informé du recours d'un tiers.
6.4 Dommages indirects / En cas de non-respect de nos engagements et quelque en soit la cause, Le Mas Bottero ne sera tenu qu'au seul
remboursement de la prestation de livraison sous les réserves énoncées ci-dessus (retard de livraisons) et en aucun cas des dommages
indirects que le client viendrait à invoquer.
6.5 Casse au cours de l'expédition / Si un colis arrive chez le destinataire endommagé (et les ouvrages contenus abîmés ou défraîchis), le
destinataire doit refuser le colis. Le transporteur se chargera d'informer Le Mas Bottero. A réception de cette information, Le Mas Bottero
s'engage à réexpédier au destinataire immédiatement un colis identique. En aucun cas le client ne pourra exiger le remboursement du produit
et du forfait de livraison.
6.6 Disponibilité des produits / Le livre est disponible dans la limite du stock disponible.
6.7 Dégradation de la qualité des produits / En aucun cas, Le Mas Bottero ne sera être tenu responsable des dégradations de qualité des
produits et de leurs emballages occasionnés par le transport.
6.8 Adresse de livraison / Si le colis est retourné à Le Mas Bottero au motif « adresse incomplète » ou « fausse adresse », Le Mas Bottero
s'engage à contacter son client pour l'informer de la situation et demander un complément d'information sur l'adresse ou une nouvelle
adresse d'expédition (dans la mesure où le client a bien voulu communiquer ses coordonnées téléphoniques ou électroniques). Les frais de
cette réexpédition seront à la charge du client. Bien entendu, dans cette situation, le point de départ du nouveau délai de livraison sera lié à la
réception par Le Mas Bottero des nouveaux éléments d'information concernant la nouvelle adresse.
6.9 Tarifs des livraisons / Les frais de port sont offerts pour les commandes revendeurs ou supérieure à 8 exemplaires pour les particuliers.
7- Facturation – paiement / Le paiement de votre commande s'effectue en prépaiement, sauf conditions spécifiques préalablement accordées
par Le Mas Bottero, par chèque bancaire à l’ordre de Le Mas Bottero ou par virement bancaire. La facture des produits sera adressée à toute
commande.
Voir RIB en fin de document pour les virements
8- Annulation de la commande / Toute demande d'annulation d'une commande doit être effectuée avant l'expédition des produits, pour être
prise en considération. Le délai maximum pour nous prévenir étant de 48 heures après la date de commande. Cette annulation devra être
effectuée par écrit (mail, fax ou lettre).
9- Réclamations / Vous pouvez formuler une réclamation, en cas de perte, livraison défectueuse ou de dommage subi par l'envoi : cette
réclamation devra nous parvenir dans les 20 jours à compter de la date, à laquelle nous vous avons accepté votre commande ; elle devra être
adressée par courrier R.A.R. (Recommandé avec accusé de réception) à l'adresse suivante :
LE MAS BOTTERO – 1760 route Napoléon – 38320 Brié et Angonnes FRANCE
10- Retour marchandise / Le retour libre de produit est accepté sous certaines conditions : la commande doit avoir été passée à six mois
révolu, les produits retournés dans leur état d’origine et les frais d’expédition retour sont à la charge du revendeur. Après vérification de
l’ensemble de ces conditions, le remboursement est effectué sous 30 jours par virement ou chèque bancaire.
SAS LE MAS BOTTERO - 1760 route Napoléon 38320 Brié & Angonnes
06.62.32.12.03 – [email protected] - www.nicolas-bottero.fr - www.facebook.com/nbottero
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11- Responsabilité / La responsabilité de la société Le Mas Bottero ne saurait être engagée en cas d'inexécution du contrat, en cas de rupture
de stock ou d'indisponibilité du produit, de force majeure et, notamment en cas de grève totale ou partielle, inondation, incendie ou autres
catastrophes naturelles et d'une manière générale tous événement ne permettant pas la bonne exécution de la commande.
12- Règlement des litiges / Toutes les dispositions contractuelles définies ci-dessus sont régies les lois françaises. Les Mas Bottero est à votre
disposition pour le règlement de tout litige et à défaut d'une solution à l'amiable, seuls seront compétents les tribunaux de Grenoble (France).
Mentions Légales :
Siège social : LE MAS BOTTERO – 1760 route Napoléon – 38320 Brié et Angonnes FRANCE
SIRET : 523 776 656 00028
RIB pour les virements :
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