Cours de droit international public

Cours de droit international public
Université Panthéon-Assas, Paris II, Centre Melun
Licence 3
2015-2016
Cours du MCF A.-M. Thévenot-Werner
Calendrier
Cours :
mercredi, du 30 septembre au 9 décembre 2015, 13h-16h, amphithéâtre Cujas
Rattrapages : - mardi, 20 octobre 2015, 12h-15h, amphithéâtre Cujas
- lundi, 26 octobre 2015, 9h-12h, amphithéâtre Abélard
Pas de cours : - mercredi, 11 novembre 2015
- mercredi, 16 décembre 2015
Sommaire du cours
(Ce sommaire est indicatif : il pourra évoluer en fonction de l’avancement du cours)
Chapitre introductif : Le droit international – quelle dynamique ?
Section 1 : Les définitions du droit international public
Section 2 : D’un droit de la coexistence vers un droit de la coopération
Partie 1 : Les acteurs du droit international public
Chapitre 1 : Les Etats : piliers du droit international
Section 1 : L’acquisition de la souveraineté étatique
Section 2 : L’exercice de la souveraineté étatique
Chapitre 2 : Les organisations intergouvernementales :
manifestations de la coopération interétatique
Section 1 : La mise en place d’une organisation intergouvernementale
Section 2 : L’activité d’une organisation intergouvernementale
Chapitre 3 : Les personnes privées :
acteurs en quête d’une position renforcée en droit international
Section 1 : Les particuliers
Section 2 : Les organisations non gouvernementales
Section 3 : Les entreprises multinationales
Partie 2 : Les sources du droit international public
Chapitre 1 : les sources non conventionnelles du droit international
Section 1 : La coutume
Section 2 : Les principes généraux
Section 3 : Les actes unilatéraux
Chapitre 2 : Les sources conventionnelles du droit international
Section 1 : La conclusion des conventions internationales
Section 2 : Les réserves aux conventions internationales
Section 3 : La validité des conventions internationales
Section 4 : Les effets de l’engagement conventionnel
Chapitre 3 : L’application du droit international
Section 1 : L’application du droit international dans l’ordre juridique international
Section 2 : L’application du droit international dans l’ordre juridique national
Bibliographie sélective et indicative
/ ! \ Avertissement / ! \
Il est attendu de tous les étudiants qu’ils recherchent les définitions des termes étudiés dans
un dictionnaire spécialisé et préparent le cours à l’aide de la lecture d’au moins un manuel
de leur choix. Il est vivement recommandé de suivre l’actualité par la lecture d’un
quotidien et d’un bulletin spécialisé, par exemple, la sentinelle-droit-international.fr. Les
travaux dirigés et le cours sont complémentaires, c’est-à-dire des éléments qui n’ont pas été
vus en cours peuvent être traités lors du TD et vice-versa.
Dictionnaires :
SALMON (J.) (dir.), Dictionnaire de droit international public, Bruxelles, Bruylant/AUF,
2001, xli-1198 p.
BASDEVANT (J.) (dir.), Dictionnaire de la terminologie du droit international, Paris, Sirey,
1960, xv-755 p.
Manuels :
ALLAND (D.), Manuel de droit international public, Paris, puf, 2ème éd. 2015, 281 p.
COMBACAU (J.) et SUR (S.), Droit international public, Issy-les-Moulineaux, LGDJ/Lextenso
éditions, 11ème éd. 2014, xxvi-830 p.
DUPUY (P.-M.) et KERBRAT (Y.), Droit international public, Paris, Dalloz, 12ème éd. 2014,
xxix-921 p.
NGUYÊN (Q. D.), DAILLIER (P.), FORTEAU (M.), PELLET (A.), Droit international public, Paris,
LGDJ/Lextenso éd., 8ème éd. 2009, 1709 p.
RIVIER (R.), Droit international public, Paris, puf, 2ème éd. 2013, xxviii-701 p.
SANTULLI (C.), Introduction au droit international : formation, exécution, application, Paris,
Pedone, 2013, 276 p.
Cours généraux de l’Académie de droit international de La Haye : les classiques
DUPUY (P.-M.), « L’unité de l’ordre juridique international », RCADI, 2002, pp. 297 s.
REUTER (P.), « Principes de droit international public », RCADI, 1961, pp. 103 s.
VIRALLY (M.), « Panorama du droit international contemporain », RCADI, 1983, pp. 183 s.
WEIL (P.), « Le droit international en quête de son identité. Cours général de droit
international public », RCADI, 1992, pp. 236 s.
Encyclopédies et revues :
Annuaire français de droit international, Paris, CNRS, 1956Journal du droit international (Clunet), Paris, Marchal et Godde, 1915Jurisclasseur de droit international, éd. techniques ;
Répertoire Dalloz de droit international, Dalloz ;
Revue générale de droit international public, Paris, Pedone, 1894Exercices d’entraînement :
COMBACAU (J.), ALLAND (D.), JEANCOLAS (C.), Droit international public, Paris, puf, 1987,
250 p.
DECAUX (E.) et FROUVILLE (O. de), Droit international public, Paris, Dalloz, 9ème éd. 2014,
iv-916 p.
MARTIN-BIDOU (P.), Fiches de droit international public, Paris, Ellipses, 2ème éd. 2012, 214 p.